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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Octrois de la ville de Tours, comptabilité : compte rendu à Joseph Soubeyran du Vernet, directeur et receveur général de la régie des octrois et droits patrimoniaux, par Thomas Dubois, receveur des deniers communs et patrimoniaux de la ville de Tours.

    Date

    1725

    Cote

    C 910 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Intendance 1608-an III
    • Recette générale des finances
    • Octrois de la ville de Tours, comptabilité : compte...
  2. Résultat n°2

    Pièces financières antérieures à la révolution.

    Date

    1537-1661

    Cote

    EDEP270/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 270 - Commune de Vernou-sur-Brenne - Archives...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Pièces financières antérieures à la révolution.
  3. Résultat n°3

    Etats des recettes et dépenses (an IX-1806; 1873; 1892-1896)

    Date

    1800-1896

    Cote

    EDEP203/L4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune
    • Etats des recettes et dépenses (an IX-1806; 1873; 1892-1896)
  4. Résultat n°4

    Comptes de gestion

    Date

    1892-1912

    Cote

    EDEP203/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune
    • Comptes de gestion
  5. Résultat n°5

    Budgets et comptes

    Date

    1881-1906

    Cote

    EDEP203/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune
    • Budgets et comptes
  6. Résultat n°6

    Budgets et comptes (an IX-1806; 1840-1880)

    Date

    1800-1880

    Cote

    EDEP203/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune
    • Budgets et comptes (an IX-1806; 1840-1880)
  7. Résultat n°7

    Compte de gestion : état des dépenses.

    Date

    1923

    Cote

    EDEP180/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 180 - Commune de Parçay-sur-Vienne - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Compte de gestion : état des dépenses.
  8. Résultat n°8

    Budgets et comptes administratifs

    Date

    1941-1955

    Cote

    EDEP178/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs
  9. Résultat n°9

    Budgets et comptes administratifs

    Date

    1821-1940

    Cote

    EDEP178/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs
  10. Résultat n°10

    Comptes de gestion : extraits (très lacunaires)

    Date

    1882-1893

    Cote

    EDEP178/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes de gestion : extraits (très lacunaires)
  11. Résultat n°11

    Comptes de gestion

    Date

    1824-1905

    Cote

    EDEP166/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 166 - Commune de Neuillé-le-Lierre - Archives...

    • Série L : Finances de la commune
    • Comptes de gestion
  12. Résultat n°12

    Budgets et comptes

    Date

    1891-1948

    Cote

    EDEP166/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 166 - Commune de Neuillé-le-Lierre - Archives...

    • Série L : Finances de la commune
    • Budgets et comptes
    • Budgets et comptes
  13. Résultat n°13

    Budgets et comptes

    Date

    an XII-1890

    Cote

    EDEP166/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 166 - Commune de Neuillé-le-Lierre - Archives...

    • Série L : Finances de la commune
    • Budgets et comptes
    • Budgets et comptes
  14. Résultat n°14

    Budgets et comptes.

    Date

    1817-1950

    Cote

    EDEP165/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 165 - Commune de Neuil - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes.
  15. Résultat n°15

    Recettes et dépenses : livres de détail.

    Date

    1844-1847

    Cote

    EDEP161/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 161 - Commune de Mosnes - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Recettes et dépenses : livres de détail.
  16. Résultat n°16

    Budgets et comptes

    Date

    1841-1909

    Cote

    EDEP152/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes
    • Budgets et comptes
  17. Résultat n°17

    Budgets et comptes

    Date

    An VII-1840

    Cote

    EDEP152/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes
    • Budgets et comptes
  18. Résultat n°18

    Emprunts divers : délibérations du conseil municipal et correspondance.

    Date

    1893-1909

    Cote

    EDEP150/L4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 150 - Commune de Mazières-de-Touraine - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts divers : délibérations du conseil municipal...
  19. Résultat n°19

    Registre à souche des obligations de l'emprunt de 19 000 francs autorisé par décret du 6 novembre 1872.

    Date

    1873

    Cote

    EDEP150/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 150 - Commune de Mazières-de-Touraine - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Registre à souche des obligations de l'emprunt de 19...
  20. Résultat n°20

    Comptes de gestion ; arrêtés rendus par le conseil de préfecture sur la gestion du receveur municipal.

    Date

    1824-1885

    Cote

    EDEP150/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 150 - Commune de Mazières-de-Touraine - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes de gestion ; arrêtés rendus par le conseil...