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648 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Taxe vicinale. - Application : procès-verbaux de réunions de la commission départementale, états annuels.

    Date

    1947-1958

    Cote

    1020W57 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Financement
    • Taxe vicinale. - Application : procès-verbaux de réunions...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  2. Résultat n°2

    Contributions foncière, mobilière, patentes. - Répartition : états.

    Date

    1951-1974

    Cote

    1020W56 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Financement
    • Contributions foncière, mobilière, patentes. - Répartition...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  3. Résultat n°3

    Prévisions budgétaires. - Contrôle : budgets primitifs (1983-1998), statistiques, rapport du trésorier payeur général (1971-1972).

    Date

    1945-1998

    Cote

    1020W24 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Budgets et comptes
    • Communes
    • Généralités
    • Prévisions budgétaires. - Contrôle : budgets primitifs...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  4. Résultat n°4

    1953-1963

    Date

    1953-1963

    Cote

    1020W23 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Financement
    • Fiches financières
    • 1953-1963

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  5. Résultat n°5

    Villandry à Vouvray.

    Date

    1940-1977

    Cote

    950W42 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Financement
    • Assurances
    • Villandry à Vouvray.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  6. Résultat n°6

    Sonzay à Vernou-sur-Brenne.

    Date

    1940-1977

    Cote

    950W41 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Financement
    • Assurances
    • Sonzay à Vernou-sur-Brenne.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  7. Résultat n°7

    Saint-Pierre-des-Corps à Semblançay (sauf Saint-Règle).

    Date

    1940-1977

    Cote

    950W40 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Financement
    • Assurances
    • Saint-Pierre-des-Corps à Semblançay (sauf Saint-Règle).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  8. Résultat n°8

    Saint-Cyr-sur-Loire à Saint-Paterne-Racan.

    Date

    1940-1977

    Cote

    950W39 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Financement
    • Assurances
    • Saint-Cyr-sur-Loire à Saint-Paterne-Racan.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  9. Résultat n°9

    Rillé-sur-Lathan à Saint-Christophe-sur-le-Nais.

    Date

    1940-1977

    Cote

    950W38 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Financement
    • Assurances
    • Rillé-sur-Lathan à Saint-Christophe-sur-le-Nais.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  10. Résultat n°10

    Neuville à La Riche.

    Date

    1940-1977

    Cote

    950W37 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Financement
    • Assurances
    • Neuville à La Riche.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  11. Résultat n°11

    Montlouis-sur-Loire à Neuillé-Pont-Pierre.

    Date

    1940-1977

    Cote

    950W36 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Financement
    • Assurances
    • Montlouis-sur-Loire à Neuillé-Pont-Pierre.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  12. Résultat n°12

    Luynes à Monthodon.

    Date

    1940-1977

    Cote

    950W35 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Financement
    • Assurances
    • Luynes à Monthodon.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  13. Résultat n°13

    La Ferrière à Lussault-sur-Loire.

    Date

    1940-1977

    Cote

    950W34 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Financement
    • Assurances
    • La Ferrière à Lussault-sur-Loire.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  14. Résultat n°14

    Château-Renault à Esvres (sauf Courçay et Crotelles).

    Date

    1940-1977

    Cote

    950W33 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Financement
    • Assurances
    • Château-Renault à Esvres (sauf Courçay et Crotelles).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  15. Résultat n°15

    Le Boulay à Château-la-Vallière.

    Date

    1940-1977

    Cote

    950W32 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Financement
    • Assurances
    • Le Boulay à Château-la-Vallière.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  16. Résultat n°16

    Athée-sur-Cher à Bléré.

    Date

    1940-1977

    Cote

    950W31 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Financement
    • Assurances
    • Athée-sur-Cher à Bléré.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  17. Résultat n°17

    Ambillou à Artannes-sur-Indre.

    Date

    1940-1977

    Cote

    950W30 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Financement
    • Assurances
    • Ambillou à Artannes-sur-Indre.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  18. Résultat n°18

    Instructions budgétaires : textes officiels.

    Date

    1968-1969

    Cote

    950W21 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Budgets et comptes
    • Communes
    • Généralités
    • Instructions budgétaires : textes officiels.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  19. Résultat n°19

    Descartes, Le Grand-Pressigny et Preuilly-sur-Claise.

    Date

    1968-1969

    Cote

    950W16 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Budgets et comptes
    • Communes
    • 1968-1969
    • Descartes, Le Grand-Pressigny et Preuilly-sur-Claise.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  20. Résultat n°20

    Ligueil, Loches et Montrésor.

    Date

    1968-1969

    Cote

    950W15 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Budgets et comptes
    • Communes
    • 1968-1969
    • Ligueil, Loches et Montrésor.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales