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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Octrois de la ville de Tours, comptabilité : compte rendu à Joseph Soubeyran du Vernet, directeur et receveur général de la régie des octrois et droits patrimoniaux, par Thomas Dubois, receveur des deniers communs et patrimoniaux de la ville de Tours.

    Date

    1725

    Cote

    C 910 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Intendance 1608-an III
    • Recette générale des finances
    • Octrois de la ville de Tours, comptabilité : compte...
  2. Résultat n°2

    Livres de détail des recettes et des dépenses.

    Date

    1915-1929

    Cote

    EDEP/058/L10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série L : Finances de la commune
    • Livres de détail des recettes et des dépenses.
  3. Résultat n°3

    Conseil de la préfecture : arrêtés sur les comptes de la commune.

    Date

    1860-1917

    Cote

    EDEP/058/L11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série L : Finances de la commune
    • Conseil de la préfecture : arrêtés sur les comptes...
  4. Résultat n°4

    Droits municipaux de toute nature : registres des perceptions.

    Date

    1848-1920

    Cote

    EDEP/058/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série L : Finances de la commune
    • Droits municipaux de toute nature : registres des perceptions.
  5. Résultat n°5

    Comptes de gestion.

    Date

    1827-1930

    Cote

    EDEP/058/L6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série L : Finances de la commune
    • Comptes de gestion.
  6. Résultat n°6

    Budgets primitifs.

    Date

    1900-1929

    Cote

    EDEP/058/L7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série L : Finances de la commune
    • Budgets primitifs.
  7. Résultat n°7

    Budgets, états des recettes et dépenses.

    Date

    1824-1908

    Cote

    EDEP/058/L8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série L : Finances de la commune
    • Budgets, états des recettes et dépenses.
  8. Résultat n°8

    Comptes administratifs.

    Date

    1815-1933

    Cote

    EDEP/058/L9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série L : Finances de la commune
    • Comptes administratifs.
  9. Résultat n°9

    1879-1939

    Date

    1879-1939

    Cote

    EDEP002/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 002 - Commune d'Ambillou (Indre-et-Loire) -...

    • Série L - Finances de la commune.
    • Budgets et comptes de la commune.
    • 1879-1939
  10. Résultat n°10

    1940-1954

    Date

    1940-1954

    Cote

    EDEP002/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 002 - Commune d'Ambillou (Indre-et-Loire) -...

    • Série L - Finances de la commune.
    • Budgets et comptes de la commune.
    • 1940-1954
  11. Résultat n°11

    Comptabilité : journal.

    Date

    1939-1953

    Cote

    EDEP002/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 002 - Commune d'Ambillou (Indre-et-Loire) -...

    • Série L - Finances de la commune.
    • Comptabilité : journal.
  12. Résultat n°12

    Bureau de bienfaisance, financement : budget.

    Date

    1919-1951

    Cote

    EDEP002/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 002 - Commune d'Ambillou (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q - Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance, financement : budget.
  13. Résultat n°13

    Budgets et comptes administratifs

    Date

    1871-1930

    Cote

    EDEP004/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 004 - Commune d'Anché (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série L : Finances de la commune
    • Budgets et comptes administratifs
  14. Résultat n°14

    Budgets et comptes administratifs

    Date

    1931-1955

    Cote

    EDEP004/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 004 - Commune d'Anché (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série L : Finances de la commune
    • Budgets et comptes administratifs
  15. Résultat n°15

    Comptes de gestion

    Date

    1874-1920

    Cote

    EDEP004/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 004 - Commune d'Anché (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série L : Finances de la commune
    • Comptes de gestion
  16. Résultat n°16

    Comptes de gestion.

    Date

    1916-1921

    Cote

    EDEP007/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série L : Finances de la commune
    • Comptes de gestion.
  17. Résultat n°17

    Budgets et comptes de la commune

    Date

    an VIII-1915

    Cote

    EDEP008/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes de la commune
  18. Résultat n°18

    Gestion de la recette municipale, attributions du receveur : états des comptes et carnet des titres de recettes et des mandats communaux

    Date

    an XIII-1931

    Cote

    EDEP008/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Gestion de la recette municipale, attributions du receveur...
  19. Résultat n°19

    Enregistrement des cotes irrécouvrables

    Date

    1877-1890

    Cote

    EDEP008/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Enregistrement des cotes irrécouvrables
  20. Résultat n°20

    Emprunts contractés par la commune : délibérations

    Date

    1876-1916

    Cote

    EDEP008/L4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts contractés par la commune : délibérations
  21. Résultat n°21

    Rôles des taxes et droits divers

    Date

    1864-1933

    Cote

    EDEP008/L5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Rôles des taxes et droits divers
  22. Résultat n°22

    Spécimens de factures

    Date

    1879-1940

    Cote

    EDEP008/L6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Spécimens de factures
  23. Résultat n°23

    1803-1920

    Date

    1803-1920

    Cote

    EDEP009/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes.
    • 1803-1920
  24. Résultat n°24

    1921-1963

    Date

    1921-1963

    Cote

    EDEP009/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes.
    • 1921-1963
  25. Résultat n°25

    Comptabilité budgétaire : registres.

    Date

    1937-1963

    Cote

    EDEP009/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptabilité budgétaire : registres.
  26. Résultat n°26

    Budgets.

    Date

    an XI-1855

    Cote

    EDEP010/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 010 - Commune d'Auzouer-en-Touraine (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets.
  27. Résultat n°27

    Comptes de gestion (1824-1848) (1937-1955)

    Date

    1824-1955

    Cote

    EDEP010/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 010 - Commune d'Auzouer-en-Touraine (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes de gestion (1824-1848) (1937-1955)
  28. Résultat n°28

    1823-1868

    Date

    1823-1868

    Cote

    EDEP013/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 013 - Commune d'Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets
    • 1823-1868
  29. Résultat n°29

    1870-1901

    Date

    1870-1901

    Cote

    EDEP013/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 013 - Commune d'Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets
    • 1870-1901
  30. Résultat n°30

    Comptes de gestion

    Date

    1820-1917

    Cote

    EDEP013/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 013 - Commune d'Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes de gestion
  31. Résultat n°31

    Comptes administratifs

    Date

    1868-1901

    Cote

    EDEP013/L4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 013 - Commune d'Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes administratifs
  32. Résultat n°32

    Budgets et comptes administratifs (1853; 1899-1940)

    Date

    1853-1940

    Cote

    EDEP014/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune
    • Budgets et comptes administratifs (1853; 1899-1940)
  33. Résultat n°33

    Budgets et comptes administratifs

    Date

    1941-1959

    Cote

    EDEP014/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune
    • Budgets et comptes administratifs
  34. Résultat n°34

    Comptes de gestion

    Date

    1900-1909

    Cote

    EDEP014/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune
    • Comptes de gestion
  35. Résultat n°35

    Mandats délivrés par l'administration municipale : registre

    Date

    an V-an XI

    Cote

    EDEP014/L4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune
    • Mandats délivrés par l'administration municipale :...
  36. Résultat n°36

    Budgets et comptes.

    Date

    1800-1910

    Cote

    EDEP015/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 015 - Commune d'Azay-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes.
  37. Résultat n°37

    Comptes de gestion.

    Date

    1806-1910

    Cote

    EDEP015/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 015 - Commune d'Azay-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes de gestion.
  38. Résultat n°38

    Budgets primitifs

    Date

    1877-1939

    Cote

    EDEP016/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune
    • Budgets primitifs
  39. Résultat n°39

    Comptes administratifs

    Date

    1898-1939

    Cote

    EDEP016/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune
    • Comptes administratifs
  40. Résultat n°40

    Chapitres aditionnels

    Date

    1877-1938

    Cote

    EDEP016/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune
    • Chapitres aditionnels
  41. Résultat n°41

    Budget, enregistrement des mandats : registre

    Date

    1923-1934

    Cote

    EDEP016/L4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune
    • Budget, enregistrement des mandats : registre
  42. Résultat n°42

    Comptes de gestion

    Date

    1886-1925

    Cote

    EDEP016/L5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune
    • Comptes de gestion
  43. Résultat n°43

    Charges et revenus de la ville de Beaulieu : états, délibération de l'assemblée des habitants, actes notariés.

    Date

    1744 - 1786

    Cote

    EDEP020/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Charges et revenus de la ville de Beaulieu : états,...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  44. Résultat n°44

    Emprunts échus.

    Date

    1855 - 1937

    Cote

    EDEP020/L11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts échus.

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  45. Résultat n°45

    Mémoires et reçus de fournitures et travaux.

    Date

    1783 - 1862

    Cote

    EDEP020/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Mémoires et reçus de fournitures et travaux.

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  46. Résultat n°46

    an IX, 1813 - 1860

    Date

    an IX - 1860

    Cote

    EDEP020/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes.
    • an IX, 1813 - 1860

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  47. Résultat n°47

    1861 - 1910

    Date

    1861 - 1910

    Cote

    EDEP020/L4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes.
    • 1861 - 1910

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  48. Résultat n°48

    1911 - 1949

    Date

    1911 - 1949

    Cote

    EDEP020/L5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes.
    • 1911 - 1949

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  49. Résultat n°49

    Budgets de la commune.

    Date

    an VIII-1938

    Cote

    EDEP021/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets de la commune.
  50. Résultat n°50

    Comptes de gestion.

    Date

    1813-1911

    Cote

    EDEP021/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes de gestion.
  51. Résultat n°51

    Pièces justificatives des dépenses.

    Date

    1807-1909

    Cote

    EDEP021/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Pièces justificatives des dépenses.
  52. Résultat n°52

    Etats des charges locales de la municipalité de Bléré pour 1791, 1792, 1793, l'an III, l'an IV.

    Date

    1791-an VI

    Cote

    EDEP027/1L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série L : Finances de la commune
    • 1 L - Comptabilité
    • Budgets
    • Etats des charges locales de la municipalité de Bléré...
  53. Résultat n°53

    Correspondance relative aux budgets et comptes, autorisations de paiement, extraits de délibérations, instructions, bordereaux.

    Date

    an IX-1859

    Cote

    EDEP027/1L10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série L : Finances de la commune
    • 1 L - Comptabilité
    • Comptes
    • Correspondance relative aux budgets et comptes, autorisations...
  54. Résultat n°54

    Recettes et dépenses faites pour le compte de la commune, inscription.

    Date

    an VIII-an XI

    Cote

    EDEP027/1L11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série L : Finances de la commune
    • 1 L - Comptabilité
    • Inscription des recettes et dépenses
    • Recettes et dépenses faites pour le compte de la commune,...
  55. Résultat n°55

    1822 (2 avril) - 1827 (30 janvier)

    Date

    1822-1827

    Cote

    EDEP027/1L12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série L : Finances de la commune
    • 1 L - Comptabilité
    • Mandats délivrés, inscription.
    • 1822 (2 avril) - 1827 (30 janvier)
  56. Résultat n°56

    1827 (31 mars) - 1831 (1er octobre)

    Date

    1827-1831

    Cote

    EDEP027/1L13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série L : Finances de la commune
    • 1 L - Comptabilité
    • Mandats délivrés, inscription.
    • 1827 (31 mars) - 1831 (1er octobre)
  57. Résultat n°57

    Récépissés de sommes versées par le receveur municipal dans la caisse du receveur des finances de l'arrondissement.

    Date

    1808-1821

    Cote

    EDEP027/1L14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série L : Finances de la commune
    • 1 L - Comptabilité
    • Mandats délivrés, inscription.
    • Récépissés de sommes versées par le receveur municipal...
  58. Résultat n°58

    Dépenses ou emplois de crédits, approbation de mémoires, satisfaction de réclamations en paiement : extraits de délibérations visés par la Préfecture.

    Date

    1856-1869

    Cote

    EDEP027/1L15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série L : Finances de la commune
    • 1 L - Comptabilité
    • Mandats délivrés, inscription.
    • Dépenses ou emplois de crédits, approbation de mémoires,...
  59. Résultat n°59

    Factures de menues dépenses.

    Date

    1842-1928

    Cote

    EDEP027/1L16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série L : Finances de la commune
    • 1 L - Comptabilité
    • Mandats délivrés, inscription.
    • Factures de menues dépenses.
  60. Résultat n°60

    Etats de recettes et de dépenses pour l'an VII, les ans X-XII, 1807-1809, 1811-1813, 1815, 1817-1824.

    Date

    1807-1824

    Cote

    EDEP027/1L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série L : Finances de la commune
    • 1 L - Comptabilité
    • Budgets
    • Etats de recettes et de dépenses pour l'an VII, les...
  61. Résultat n°61

    Budgets ou états des recettes et dépenses pour les années 1825-1839.

    Date

    1825-1839

    Cote

    EDEP027/1L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série L : Finances de la commune
    • 1 L - Comptabilité
    • Budgets
    • Budgets ou états des recettes et dépenses pour les...
  62. Résultat n°62

    Projets de budgets pour 1872, 1879, et pièces préparatoires pour 1896-1902.

    Date

    1872-1902

    Cote

    EDEP027/1L4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série L : Finances de la commune
    • 1 L - Comptabilité
    • Budgets
    • Projets de budgets pour 1872, 1879, et pièces préparatoires...
  63. Résultat n°63

    Comptes des recettes locales de 1792-1793 et de l'an IV rendus par le percepteur (an VI, [ an IX]), état de sommes payées par le receveur sur la recette du rôle des charges locales des ans III et IV de la commune de Bléré, suivant les mandats de l'administration municipale de canton

    Date

    an VI, an IX, 1797-1800

    Cote

    EDEP027/1L5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série L : Finances de la commune
    • 1 L - Comptabilité
    • Comptes
    • Comptes des recettes locales de 1792-1793 et de l'an...
  64. Résultat n°64

    Extrait de délibération pour approbation du compte rendu par le maire pour l'an IX (an X), comptes de recettes et dépenses rendus par le percepteur (ans X et XI) et par le maire de Bléré (ans XIII et XIV, 1807).

    Date

    an X-1808

    Cote

    EDEP027/1L6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série L : Finances de la commune
    • 1 L - Comptabilité
    • Comptes
    • Extrait de délibération pour approbation du compte...
  65. Résultat n°65

    Comptes de gestion rendus par les percepteurs-receveurs de la commune pour les exercices 1807 à 1825.

    Date

    1808-1826

    Cote

    EDEP027/1L7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série L : Finances de la commune
    • 1 L - Comptabilité
    • Comptes
    • Comptes de gestion rendus par les percepteurs-receveurs...
  66. Résultat n°66

    Arrêtés du Conseil de préfecture rendus sur les comptes de gestion du receveur pour les exercices 1824 à 1840, avec lettres d'envoi (1825-1842) et 1893 à 1898 (1896-1898).

    Date

    1825-1898

    Cote

    EDEP027/1L8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série L : Finances de la commune
    • 1 L - Comptabilité
    • Comptes
    • Arrêtés du Conseil de préfecture rendus sur les comptes...
  67. Résultat n°67

    Arrêtés de la Cour des comptes rendus sur les comptes du receveur municipal pour les exercices 1884 à 1895, correspondance.

    Date

    1887-1898

    Cote

    EDEP027/1L9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série L : Finances de la commune
    • 1 L - Comptabilité
    • Comptes
    • Arrêtés de la Cour des comptes rendus sur les comptes...
  68. Résultat n°68

    Emprunts : autorisation, correspondance, tableau d'emprunts, d'amortissement et d'intéréts à servir.

    Date

    1839-1900

    Cote

    EDEP027/2L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série L : Finances de la commune
    • 2 L - Revenus et charges de la commune
    • Emprunts : autorisation, correspondance, tableau d'emprunts,...
  69. Résultat n°69

    Octrois. Droits d'octroi ou courtepinte : procès-verbal d'adjudication (1786), requête de l'adjudicataire (1791), état de produit (1787-1790), protestation des commis de la Régie générale (1790), extraits de délibérations (1790-1792). Droits à percevoir aux barriéres du département, adjudication : cahier des charges (an VIII). Droits d'entrée sur les vins et octroi, rétablissement envisagé : correspondance, extrait de délibération (1808-1809).

    Date

    1786-1809

    Cote

    EDEP027/2L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série L : Finances de la commune
    • 2 L - Revenus et charges de la commune
    • Octrois. Droits d'octroi ou courtepinte : procès-verbal...
  70. Résultat n°70

    Budgets primitifs

    Date

    1832-1950

    Cote

    EDEP028/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets primitifs
  71. Résultat n°71

    Comptes administratifs

    Date

    1898-1955

    Cote

    EDEP028/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes administratifs
  72. Résultat n°72

    Comptes de gestion et arrêtés du Conseil de Préfecture

    Date

    1886-1935

    Cote

    EDEP028/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes de gestion et arrêtés du Conseil de Préfecture
  73. Résultat n°73

    Emprunts communaux : correspondance, tableaux, arrêtés

    Date

    1876-1936

    Cote

    EDEP028/L5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts communaux : correspondance, tableaux, arrêtés
  74. Résultat n°74

    Budgets vicinaux, tableaux des ressources

    Date

    1900-1951

    Cote

    EDEP028/O9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Petite voirie
    • Budgets vicinaux, tableaux des ressources
  75. Résultat n°75

    1792-1859

    Date

    1792-1859

    Cote

    EDEP029/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes de la commune.
    • 1792-1859
  76. Résultat n°76

    1860-1915

    Date

    1860-1915

    Cote

    EDEP029/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes de la commune.
    • 1860-1915
  77. Résultat n°77

    1916-1955

    Date

    1916-1955

    Cote

    EDEP029/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes de la commune.
    • 1916-1955
  78. Résultat n°78

    Budgets primitifs.

    Date

    1825-1919

    Cote

    EDEP030/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets primitifs.
  79. Résultat n°79

    Budgets supplémentaires.

    Date

    1835-1919

    Cote

    EDEP030/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets supplémentaires.
  80. Résultat n°80

    Compte administratif.

    Date

    1898-1919

    Cote

    EDEP030/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Compte administratif.