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369 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Octrois de la ville de Tours, comptabilité : compte rendu à Joseph Soubeyran du Vernet, directeur et receveur général de la régie des octrois et droits patrimoniaux, par Thomas Dubois, receveur des deniers communs et patrimoniaux de la ville de Tours.

    Date

    1725

    Cote

    C 910 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Intendance 1608-an III
    • Recette générale des finances
    • Octrois de la ville de Tours, comptabilité : compte...
  2. Résultat n°2

    Livres de détail des recettes et des dépenses.

    Date

    1915-1929

    Cote

    EDEP/058/L10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série L : Finances de la commune
    • Livres de détail des recettes et des dépenses.
  3. Résultat n°3

    Conseil de la préfecture : arrêtés sur les comptes de la commune.

    Date

    1860-1917

    Cote

    EDEP/058/L11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série L : Finances de la commune
    • Conseil de la préfecture : arrêtés sur les comptes...
  4. Résultat n°4

    Droits municipaux de toute nature : registres des perceptions.

    Date

    1848-1920

    Cote

    EDEP/058/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série L : Finances de la commune
    • Droits municipaux de toute nature : registres des perceptions.
  5. Résultat n°5

    Comptes de gestion.

    Date

    1827-1930

    Cote

    EDEP/058/L6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série L : Finances de la commune
    • Comptes de gestion.
  6. Résultat n°6

    Budgets primitifs.

    Date

    1900-1929

    Cote

    EDEP/058/L7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série L : Finances de la commune
    • Budgets primitifs.
  7. Résultat n°7

    Budgets, états des recettes et dépenses.

    Date

    1824-1908

    Cote

    EDEP/058/L8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série L : Finances de la commune
    • Budgets, états des recettes et dépenses.
  8. Résultat n°8

    Comptes administratifs.

    Date

    1815-1933

    Cote

    EDEP/058/L9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série L : Finances de la commune
    • Comptes administratifs.
  9. Résultat n°9

    1879-1939

    Date

    1879-1939

    Cote

    EDEP002/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 002 - Commune d'Ambillou (Indre-et-Loire) -...

    • Série L - Finances de la commune.
    • Budgets et comptes de la commune.
    • 1879-1939
  10. Résultat n°10

    1940-1954

    Date

    1940-1954

    Cote

    EDEP002/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 002 - Commune d'Ambillou (Indre-et-Loire) -...

    • Série L - Finances de la commune.
    • Budgets et comptes de la commune.
    • 1940-1954
  11. Résultat n°11

    Comptabilité : journal.

    Date

    1939-1953

    Cote

    EDEP002/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 002 - Commune d'Ambillou (Indre-et-Loire) -...

    • Série L - Finances de la commune.
    • Comptabilité : journal.
  12. Résultat n°12

    Bureau de bienfaisance, financement : budget.

    Date

    1919-1951

    Cote

    EDEP002/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 002 - Commune d'Ambillou (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q - Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance, financement : budget.
  13. Résultat n°13

    Budgets et comptes administratifs

    Date

    1871-1930

    Cote

    EDEP004/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 004 - Commune d'Anché (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série L : Finances de la commune
    • Budgets et comptes administratifs
  14. Résultat n°14

    Budgets et comptes administratifs

    Date

    1931-1955

    Cote

    EDEP004/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 004 - Commune d'Anché (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série L : Finances de la commune
    • Budgets et comptes administratifs
  15. Résultat n°15

    Comptes de gestion

    Date

    1874-1920

    Cote

    EDEP004/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 004 - Commune d'Anché (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série L : Finances de la commune
    • Comptes de gestion
  16. Résultat n°16

    Comptes de gestion.

    Date

    1916-1921

    Cote

    EDEP007/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série L : Finances de la commune
    • Comptes de gestion.
  17. Résultat n°17

    Budgets et comptes de la commune

    Date

    an VIII-1915

    Cote

    EDEP008/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes de la commune
  18. Résultat n°18

    Gestion de la recette municipale, attributions du receveur : états des comptes et carnet des titres de recettes et des mandats communaux

    Date

    an XIII-1931

    Cote

    EDEP008/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Gestion de la recette municipale, attributions du receveur...
  19. Résultat n°19

    Enregistrement des cotes irrécouvrables

    Date

    1877-1890

    Cote

    EDEP008/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Enregistrement des cotes irrécouvrables
  20. Résultat n°20

    Emprunts contractés par la commune : délibérations

    Date

    1876-1916

    Cote

    EDEP008/L4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts contractés par la commune : délibérations