finances communales

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Pièces financières antérieures à la révolution.	Cote EDEP270/S1 (Cote)	Date 1537-1661	Lieu Vernou-sur-Brenne (Indre-et-Loire, France)	Type de document pièce comptable
	Contexte : E-dépôt 270 - Commune de Vernou-sur-Brenne - Archives... Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries. Pièces financières antérieures à la révolution.
Résultat n°2	Etat des recettes et des dépenses.	Cote EDEP140/L4 (Cote)	Date 1925-1907	Lieu Luzé (Indre-et-Loire, France)	Type de document livre comptable
	Contexte : E-dépôt 140 - Commune de Luzé (Indre-et-Loire) - Archives... Série L : Finances de la commune. Etat des recettes et des dépenses.
Résultat n°3	Budgets	Cote EDEP128/L1 (Cote)	Date an XIII-1893	Lieu Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)	Type de document budget
	Contexte : E-dépôt 128 - Commune de Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire)... Série L : Finances de la commune. Budgets
Résultat n°4	Compte des patrimoniaux.	Cote EDEP083/L1 (Cote)	Date 1703-1728	Lieu Cormery (Indre-et-Loire, France)	Type de document compte administratif
	Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées... Série L : Finances de la commune. Comptabilité Compte des patrimoniaux.
Résultat n°5	Octrois de la ville de Tours, comptabilité : compte rendu à Joseph Soubeyran du Vernet, directeur et receveur général de la régie des octrois et droits patrimoniaux, par Thomas Dubois, receveur des deniers communs et patrimoniaux de la ville de Tours.	Cote C 910 (Cote)	Date 1725	Lieu Tours (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361... Intendance 1608-an III Recette générale des finances Octrois de la ville de Tours, comptabilité : compte...
Résultat n°6	Charges et revenus de la ville de Beaulieu : états, délibération de l'assemblée des habitants, actes notariés.	Cote EDEP020/L1 (Cote)	Date 1744 - 1786	Lieu Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)	Type de document délibération, acte authentique
	Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)... Série L : Finances de la commune. Charges et revenus de la ville de Beaulieu : états,...
Résultat n°7	Mémoires et reçus de fournitures et travaux.	Cote EDEP020/L2 (Cote)	Date 1783 - 1862	Lieu Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)	Type de document pièce comptable
	Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)... Série L : Finances de la commune. Mémoires et reçus de fournitures et travaux.
Résultat n°8	Octrois. Droits d'octroi ou courtepinte : procès-verbal d'adjudication (1786), requête de l'adjudicataire (1791), état de produit (1787-1790), protestation des commis de la Régie générale (1790), extraits de délibérations (1790-1792). Droits à percevoir aux barriéres du département, adjudication : cahier des charges (an VIII). Droits d'entrée sur les vins et octroi, rétablissement envisagé : correspondance, extrait de délibération (1808-1809).	Cote EDEP027/2L2 (Cote)	Date 1786-1809	Lieu Bléré (Indre-et-Loire, France)	Type de document procès-verbal, cahier des charges, délibération, correspondance
	Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives... Archives postérieures à 1789 Série L : Finances de la commune 2 L - Revenus et charges de la commune Octrois. Droits d'octroi ou courtepinte : procès-verbal...
Résultat n°9	Correspondance relative aux recettes et aux dépenses de la commune échangée avec le percepteur et la sous-préfecture	Cote EDEP082/G18 (Cote)	Date 1790-1873	Lieu Continvoir (Indre-et-Loire, France)	Type de document correspondance
	Contexte : E-dépôt 082 - Commune de Continvoir - Archives déposées... Série G : Impôts. Cadastre. Cadastre napoléonien Correspondance relative aux recettes et aux dépenses...
Résultat n°10	Etat des recettes et dépenses : registres	Cote EDEP132/1L7 (Cote)	Date 1790-an IV	Lieu Loches (Indre-et-Loire, France)	Type de document registre
	Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées... Série L : Finances de la commune 1 L - Budgets et comptes communaux Etat des recettes et dépenses : registres Etat des recettes et dépenses : registres
Résultat n°11	Pièces de dépense	Cote EDEP056/L1 (Cote)	Date 1790-1792	Lieu La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)	Type de document pièce comptable
	Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives... Série L : Finances de la commune. Pièces de dépense
Résultat n°12	Comptes de gestion.	Cote EDEP085/L2 (Cote)	Date 1791-1905	Lieu Courçay (Indre-et-Loire, France)	Type de document compte de gestion
	Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées... Série L : Finances de la commune. Comptes de gestion.
Résultat n°13	Etats des charges locales de la municipalité de Bléré pour 1791, 1792, 1793, l'an III, l'an IV.	Cote EDEP027/1L1 (Cote)	Date 1791-an VI	Lieu Bléré (Indre-et-Loire, France)	Type de document budget
	Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives... Archives postérieures à 1789 Série L : Finances de la commune 1 L - Comptabilité Budgets Etats des charges locales de la municipalité de Bléré...
Résultat n°14	Etat des charges locales.	Cote EDEP085/L1 (Cote)	Date 1791-1793	Lieu Courçay (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées... Série L : Finances de la commune. Etat des charges locales.
Résultat n°15	1792-1859	Cote EDEP029/L1 (Cote)	Date 1792-1859	Lieu Bossée (Indre-et-Loire, France)	Type de document budget, compte administratif
	Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -... Série L : Finances de la commune. Budgets et comptes de la commune. 1792-1859
Résultat n°16	Budgets et comptes : registres	Cote EDEP132/1L1 (Cote)	Date 1792-an VIII	Lieu Loches (Indre-et-Loire, France)	Type de document budget, compte administratif, registre
	Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées... Série L : Finances de la commune 1 L - Budgets et comptes communaux Budgets et comptes : registres Budgets et comptes : registres
Résultat n°17	Ressources de la commune : droits de pesage, mesure et jaugeage, de place et de langueyage des porcs, ferme des boues et fumiers	Cote EDEP062/L2 (Cote)	Date 1792-1894	Lieu Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France), Chouzé-le-Sec (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France)]	Type de document -
	Contexte : E-dépôt 062 - Commune de Château-la-Vallière - Archives... Série L : Finances de la commune. Ressources de la commune : droits de pesage, mesure...
Résultat n°18	Charges locales : états, mémoires d'ouvrages fournis à la commune.	Cote EDEP139/L1 (Cote)	Date 1793-an III	Lieu Luynes (Indre-et-Loire, France)	Type de document mémoire
	Contexte : E-dépôt 139 - Commune de Luynes (Indre-et-Loire) -... Série L : Finances de la commune. Charges locales : états, mémoires d'ouvrages fournis...
Résultat n°19	Mandats délivrés par l'administration municipale : registre	Cote EDEP014/L4 (Cote)	Date an V-an XI	Lieu Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France)	Type de document pièce comptable, registre
	Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)... Série L : Finances de la commune Mandats délivrés par l'administration municipale :...
Résultat n°20	Comptes des recettes locales de 1792-1793 et de l'an IV rendus par le percepteur (an VI, [ an IX]), état de sommes payées par le receveur sur la recette du rôle des charges locales des ans III et IV de la commune de Bléré, suivant les mandats de l'administration municipale de canton	Cote EDEP027/1L5 (Cote)	Date an VI, an IX, 1797-1800	Lieu Bléré (Indre-et-Loire, France)	Type de document compte financier
	Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives... Archives postérieures à 1789 Série L : Finances de la commune 1 L - Comptabilité Comptes Comptes des recettes locales de 1792-1793 et de l'an...
Résultat n°21	Réclamations de la commune de Cormery au département (état des sommes arriérées dues par le gouvernement à la commune).	Cote EDEP083/L6 (Cote)	Date 1797	Lieu Cormery (Indre-et-Loire, France)	Type de document pièce comptable
	Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées... Série L : Finances de la commune. Revenus et charges de la commune Réclamations de la commune de Cormery au département...
Résultat n°22	Budgets et comptes	Cote EDEP152/L1 (Cote)	Date An VII-1840	Lieu Mettray (Indre-et-Loire, France)	Type de document budget, compte administratif
	Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées... Série L : Finances de la commune. Budgets et comptes Budgets et comptes
Résultat n°23	Budget.	Cote EDEP091/L1 (Cote)	Date an VII-1900	Lieu La Croix-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)	Type de document budget
	Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives... Série L : Finances de la commune. Comptabilité Budget.
Résultat n°24	Recettes et dépenses faites pour le compte de la commune, inscription.	Cote EDEP027/1L11 (Cote)	Date an VIII-an XI	Lieu Bléré (Indre-et-Loire, France)	Type de document compte financier
	Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives... Archives postérieures à 1789 Série L : Finances de la commune 1 L - Comptabilité Inscription des recettes et dépenses Recettes et dépenses faites pour le compte de la commune,...
Résultat n°25	Budgets, comptes et pièces justificatives.	Cote EDEP124/L1 (Cote)	Date Entre le 23 septembre 1799 et le 31 décembre 1925	Lieu Larçay (Indre-et-Loire, France)	Type de document budget, compte administratif, pièce comptable
	Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -... Série L : Finances de la commune. Budgets, comptes et pièces justificatives.
Résultat n°26	Comptes de gestion : arrêtés du conseil de préfecture approuvant les comptes.	Cote EDEP091/L2 (Cote)	Date an VIII-1925	Lieu La Croix-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)	Type de document compte de gestion
	Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives... Série L : Finances de la commune. Comptabilité Comptes de gestion : arrêtés du conseil de préfecture...
Résultat n°27	Budgets et comptes de la commune	Cote EDEP008/L1 (Cote)	Date an VIII-1915	Lieu Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire, France)	Type de document budget, compte administratif
	Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)... Série L : Finances de la commune. Budgets et comptes de la commune
Résultat n°28	Budgets de la commune.	Cote EDEP021/L1 (Cote)	Date an VIII-1938	Lieu Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)	Type de document budget
	Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)... Série L : Finances de la commune. Budgets de la commune.
Résultat n°29	Budgets et comptes.	Cote EDEP015/L1 (Cote)	Date 1800-1910	Lieu Azay-sur-Cher (Indre-et-Loire, France)	Type de document budget, compte administratif
	Contexte : E-dépôt 015 - Commune d'Azay-sur-Cher (Indre-et-Loire)... Série L : Finances de la commune. Budgets et comptes.
Résultat n°30	Budgets et comptes	Cote EDEP112/L2 (Cote)	Date 1800-1870	Lieu Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]	Type de document budget, compte administratif
	Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -... Série L : Finances de la commune Budgets et comptes
Résultat n°31	Budgets et comptes (an IX-1806; 1840-1880)	Cote EDEP203/L1 (Cote)	Date 1800-1880	Lieu Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]	Type de document budget, compte administratif
	Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées... Série L : Finances de la commune Budgets et comptes (an IX-1806; 1840-1880)
Résultat n°32	Commune de St Philbert : budgets et comptes	Cote EDEP112/L1 (Cote)	Date 1800-1815	Lieu Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]	Type de document budget, compte administratif
	Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -... Série L : Finances de la commune Commune de St Philbert : budgets et comptes
Résultat n°33	Etats des recettes et dépenses (an IX-1806; 1873; 1892-1896)	Cote EDEP203/L4 (Cote)	Date 1800-1896	Lieu Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]	Type de document -
	Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées... Série L : Finances de la commune Etats des recettes et dépenses (an IX-1806; 1873; 1892-1896)
Résultat n°34	Comptes administratifs	Cote EDEP052/L2 (Cote)	Date an 9-an 14	Lieu Chançay (Indre-et-Loire, France)	Type de document compte administratif
	Contexte : E-dépôt 052 - Commune de Chançay (Indre-et-Loire) -... Série L : Finances de la commune. Comptes administratifs
Résultat n°35	Correspondance relative aux budgets et comptes, autorisations de paiement, extraits de délibérations, instructions, bordereaux.	Cote EDEP027/1L10 (Cote)	Date an IX-1859	Lieu Bléré (Indre-et-Loire, France)	Type de document correspondance
	Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives... Archives postérieures à 1789 Série L : Finances de la commune 1 L - Comptabilité Comptes Correspondance relative aux budgets et comptes, autorisations...
Résultat n°36	an IX, 1813 - 1860	Cote EDEP020/L3 (Cote)	Date an IX - 1860	Lieu Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)	Type de document budget, compte administratif
	Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)... Série L : Finances de la commune. Budgets et comptes. an IX, 1813 - 1860
Résultat n°37	Pièces justificatives des recettes et dépenses.	Cote EDEP076/L4 (Cote)	Date an IX-1837	Lieu Cinais (Indre-et-Loire, France)	Type de document pièce comptable
	Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées... Série L : Finances de la commune. Pièces justificatives des recettes et dépenses.
Résultat n°38	Budgets et comptes	Cote EDEP144/L1 (Cote)	Date an IX-1949	Lieu Marçay (Indre-et-Loire, France)	Type de document budget, compte administratif
	Contexte : E-dépôt 144 - Commune de Marçay - Archives déposées... Série L : Finances de la commune. Budgets et comptes
Résultat n°39	Extrait de délibération pour approbation du compte rendu par le maire pour l'an IX (an X), comptes de recettes et dépenses rendus par le percepteur (ans X et XI) et par le maire de Bléré (ans XIII et XIV, 1807).	Cote EDEP027/1L6 (Cote)	Date an X-1808	Lieu Bléré (Indre-et-Loire, France)	Type de document compte financier, délibération
	Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives... Archives postérieures à 1789 Série L : Finances de la commune 1 L - Comptabilité Comptes Extrait de délibération pour approbation du compte...
Résultat n°40	An X-1905	Cote EDEP117/L1 (Cote)	Date An X-1905	Lieu Hommes (Indre-et-Loire, France)	Type de document budget
	Contexte : E-dépôt 117 - Commune d'Hommes (Indre-et-Loire) - Archives... Série L : Finances de la commune. Budgets. An X-1905
Résultat n°41	Budgets.	Cote EDEP010/L1 (Cote)	Date an XI-1855	Lieu Auzouer-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)	Type de document budget
	Contexte : E-dépôt 010 - Commune d'Auzouer-en-Touraine (Indre-et-Loire)... Série L : Finances de la commune. Budgets.
Résultat n°42	Comptes de gestion	Cote EDEP082/L1 (Cote)	Date an XI-1917	Lieu Continvoir (Indre-et-Loire, France)	Type de document compte de gestion
	Contexte : E-dépôt 082 - Commune de Continvoir - Archives déposées... Série L : Finances de la commune. Comptes de gestion
Résultat n°43	Budgets.	Cote EDEP076/L1 (Cote)	Date an XI-1934	Lieu Cinais (Indre-et-Loire, France)	Type de document budget
	Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées... Série L : Finances de la commune. Budgets.
Résultat n°44	1803-1920	Cote EDEP009/L1 (Cote)	Date 1803-1920	Lieu Autrèche (Indre-et-Loire, France)	Type de document budget, compte administratif
	Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -... Série L : Finances de la commune. Budgets et comptes. 1803-1920
Résultat n°45	Budgets et comptes	Cote EDEP166/L1 (Cote)	Date an XII-1890	Lieu Neuillé-le-Lierre (Indre-et-Loire, France)	Type de document budget, compte administratif
	Contexte : E-dépôt 166 - Commune de Neuillé-le-Lierre - Archives... Série L : Finances de la commune Budgets et comptes Budgets et comptes
Résultat n°46	Budget an XII-1847.	Cote EDEP059/L1 (Cote)	Date an XII-1847	Lieu Charentilly (Indre-et-Loire, France)	Type de document budget
	Contexte : E-dépôt 059 - Commune de Charentilly - Archives déposées... Série L : Finances de la commune. Budget an XII-1847.
Résultat n°47	Budgets et comptes administratifs de Marigny, Nancré, Ponçay	Cote EDEP148/L1 (Cote)	Date an XII-1905	Lieu Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Nancré (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France)], Ponçay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France)]	Type de document budget, compte administratif
	Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives... Série L : Finances de la commune. Budgets et comptes administratifs de Marigny, Nancré,...
Résultat n°48	an XIII-1917	Cote EDEP099/L1 (Cote)	Date an XIII-1917	Lieu Druye (Indre-et-Loire, France)	Type de document budget
	Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives... Série L : Finances de la commune. Budgets an XIII-1917
Résultat n°49	Budgets, comptes et pièces annexes	Cote EDEP062/L1 (Cote)	Date an XIII-1888	Lieu Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France), Chouzé-le-Sec (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France)]	Type de document budget, compte administratif
	Contexte : E-dépôt 062 - Commune de Château-la-Vallière - Archives... Série L : Finances de la commune. Budgets, comptes et pièces annexes
Résultat n°50	Comptes administratifs ; états de situation des recettes et dépenses ; pièces diverses concernant la comptabilité communale.	Cote EDEP124/L4 (Cote)	Date Entre le 23 septembre 1804 et le 31 décembre 1938	Lieu Larçay (Indre-et-Loire, France)	Type de document compte administratif, pièce comptable
	Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -... Série L : Finances de la commune. Comptes administratifs ; états de situation des recettes...
Résultat n°51	Gestion de la recette municipale, attributions du receveur : états des comptes et carnet des titres de recettes et des mandats communaux	Cote EDEP008/L2 (Cote)	Date an XIII-1931	Lieu Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire, France)	Type de document budget, compte administratif, pièce comptable
	Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)... Série L : Finances de la commune. Gestion de la recette municipale, attributions du receveur...
Résultat n°52	Dépenses communales : récépissés.	Cote EDEP091/L3 (Cote)	Date an XIV-1821	Lieu La Croix-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)	Type de document pièce comptable
	Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives... Série L : Finances de la commune. Comptabilité Dépenses communales : récépissés.
Résultat n°53	Comptes de gestion.	Cote EDEP015/L2 (Cote)	Date 1806-1910	Lieu Azay-sur-Cher (Indre-et-Loire, France)	Type de document compte de gestion
	Contexte : E-dépôt 015 - Commune d'Azay-sur-Cher (Indre-et-Loire)... Série L : Finances de la commune. Comptes de gestion.
Résultat n°54	Compte de gestion de Marigny, Nancré, Ponçay	Cote EDEP148/L3 (Cote)	Date 1806-1923	Lieu Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Nancré (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France)], Ponçay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France)]	Type de document compte de gestion
	Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives... Série L : Finances de la commune. Compte de gestion de Marigny, Nancré, Ponçay
Résultat n°55	Comptes de gestion du receveur municipal.	Cote EDEP076/L3 (Cote)	Date 1806-1857	Lieu Cinais (Indre-et-Loire, France)	Type de document compte de gestion
	Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées... Série L : Finances de la commune. Comptes de gestion du receveur municipal.
Résultat n°56	1806-1875	Cote EDEP117/L3 (Cote)	Date 1806-1875	Lieu Hommes (Indre-et-Loire, France)	Type de document compte de gestion
	Contexte : E-dépôt 117 - Commune d'Hommes (Indre-et-Loire) - Archives... Série L : Finances de la commune. Comptes de gestion. 1806-1875
Résultat n°57	Budgets	Cote EDEP141/1L1 (Cote)	Date 1807-1952	Lieu Luzillé (Indre-et-Loire, France)	Type de document budget
	Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -... Série L : Finances de la commune. Sous-série 1L Budgets
Résultat n°58	Budgets.	Cote EDEP087/L1 (Cote)	Date 1807-1889	Lieu Courcoué (Indre-et-Loire, France)	Type de document budget
	Contexte : E-dépôt 087 - Commune de Courcoué - Archives déposées... Série L : Finances de la commune. Budgets.
Résultat n°59	Budget primitif.	Cote EDEP134/L1 (Cote)	Date 1807-1938	Lieu Louans (Indre-et-Loire, France)	Type de document budget primitif
	Contexte : E-dépôt 134 - Commune de Louans (Indre-et-Loire) -... Série L : Finances de la commune. Budget primitif.
Résultat n°60	Budgets et comptes	Cote EDEP080/L1 (Cote)	Date 1807-1882	Lieu Civray-sur-Esves (Indre-et-Loire, France)	Type de document budget, compte administratif
	Contexte : E-dépôt 080 - Commune de Civray-sur-Esves - Archives... Série L : Finances de la commune. Budgets et comptes
Résultat n°61	Comptes de gestion	Cote EDEP128/L2 (Cote)	Date 1807-1840	Lieu Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)	Type de document compte de gestion
	Contexte : E-dépôt 128 - Commune de Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire)... Série L : Finances de la commune. Comptes de gestion
Résultat n°62	Budgets ; comptes et pièces justificatives ; états de situation des recettes et dépenses ; affaires diverses.	Cote EDEP150/L1 (Cote)	Date 1807-1923	Lieu Mazières-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)	Type de document budget, compte administratif, pièce comptable
	Contexte : E-dépôt 150 - Commune de Mazières-de-Touraine - Archives... Série L : Finances de la commune. Budgets ; comptes et pièces justificatives ; états...
Résultat n°63	Comptes administratifs	Cote EDEP048/L4 (Cote)	Date 1807-1904	Lieu Chambon (Indre-et-Loire, France)	Type de document compte administratif
	Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -... Série L : Finances de la commune. Comptes administratifs
Résultat n°64	Pièces justificatives des dépenses.	Cote EDEP021/L3 (Cote)	Date 1807-1909	Lieu Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)	Type de document pièce comptable
	Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)... Série L : Finances de la commune. Pièces justificatives des dépenses.
Résultat n°65	Budget : état des recettes et des dépenses.	Cote EDEP065/L3 (Cote)	Date 1807-1824	Lieu Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]	Type de document budget
	Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées... Série L : Finances de la commune. Budget : état des recettes et des dépenses.
Résultat n°66	Budgets et comptes.	Cote EDEP041/L1 (Cote)	Date 1807-1935	Lieu Bueil-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)	Type de document budget, compte administratif
	Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives... Série L : Finances de la commune. Budgets et comptes.
Résultat n°67	Etats de recettes et de dépenses pour l'an VII, les ans X-XII, 1807-1809, 1811-1813, 1815, 1817-1824.	Cote EDEP027/1L2 (Cote)	Date 1807-1824	Lieu Bléré (Indre-et-Loire, France)	Type de document budget
	Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives... Archives postérieures à 1789 Série L : Finances de la commune 1 L - Comptabilité Budgets Etats de recettes et de dépenses pour l'an VII, les...
Résultat n°68	Budgets	Cote EDEP052/L1 (Cote)	Date 1807-1895	Lieu Chançay (Indre-et-Loire, France)	Type de document budget
	Contexte : E-dépôt 052 - Commune de Chançay (Indre-et-Loire) -... Série L : Finances de la commune. Budgets
Résultat n°69	Comptes de gestion rendus par les percepteurs-receveurs de la commune pour les exercices 1807 à 1825.	Cote EDEP027/1L7 (Cote)	Date 1808-1826	Lieu Bléré (Indre-et-Loire, France)	Type de document compte de gestion
	Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives... Archives postérieures à 1789 Série L : Finances de la commune 1 L - Comptabilité Comptes Comptes de gestion rendus par les percepteurs-receveurs...
Résultat n°70	Comptes administratifs.	Cote EDEP099/L3 (Cote)	Date 1808-1951	Lieu Druye (Indre-et-Loire, France)	Type de document compte administratif
	Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives... Série L : Finances de la commune. Comptes administratifs.
Résultat n°71	Comptes de gestion	Cote EDEP052/L3 (Cote)	Date 1808-1881	Lieu Chançay (Indre-et-Loire, France)	Type de document compte de gestion
	Contexte : E-dépôt 052 - Commune de Chançay (Indre-et-Loire) -... Série L : Finances de la commune. Comptes de gestion
Résultat n°72	Budgets et comptes administratifs.	Cote EDEP143/L1 (Cote)	Date 1808-1859	Lieu Manthelan (Indre-et-Loire, France)	Type de document budget, compte administratif
	Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées... Série L : Finances de la commune. Budgets et comptes administratifs.
Résultat n°73	Récépissés de sommes versées par le receveur municipal dans la caisse du receveur des finances de l'arrondissement.	Cote EDEP027/1L14 (Cote)	Date 1808-1821	Lieu Bléré (Indre-et-Loire, France)	Type de document compte financier
	Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives... Archives postérieures à 1789 Série L : Finances de la commune 1 L - Comptabilité Mandats délivrés, inscription. Récépissés de sommes versées par le receveur municipal...
Résultat n°74	Budgets et comptes de gestion : notes et mémoires sur diverses dépenses de la commune.	Cote EDEP113/1L1 (Cote)	Date 1809-1891	Lieu Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]	Type de document budget, compte de gestion, note, mémoire
	Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)... Série L : Finances de la commune. Sous-série 1 L : Comptabilité Budgets et comptes de gestion : notes et mémoires sur...
Résultat n°75	Etat des recettes et des dépenses	Cote EDEP089/L1 (Cote)	Date 1809-1850	Lieu Cravant-les-Côteaux (Indre-et-Loire, France)	Type de document pièce comptable
	Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives... Série L : Finances de la commune. Etat des recettes et des dépenses
Résultat n°76	Comptabilité communale (1809-1823) ; comptes de gestion (1824-1839, 1901-1924).	Cote EDEP042/L3 (Cote)	Date 1809-1924	Lieu Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France)	Type de document compte de gestion
	Contexte : E-dépôt 042 - Commune de Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire)... Série L : Finances de la commune. Comptabilité communale (1809-1823) ; comptes de gestion...
Résultat n°77	Etat des recettes et des dépenses (1809-1821) ; budget (1825-1874) ; budgets supplémentaires ou additionnels (1835-1874).	Cote EDEP042/L1 (Cote)	Date 1809-1874	Lieu Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France)	Type de document budget, budget supplémentaire
	Contexte : E-dépôt 042 - Commune de Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire)... Série L : Finances de la commune. Etat des recettes et des dépenses (1809-1821) ; budget...
Résultat n°78	Pièces justificatives des comptes de Saint-Martin-d'Étableaux.	Cote EDEP113/1L7 (Cote)	Date 1809-1813	Lieu Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]	Type de document pièce comptable
	Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)... Série L : Finances de la commune. Sous-série 1 L : Comptabilité Pièces justificatives des comptes de Saint-Martin-d'Étableaux.
Résultat n°79	Comptes de gestion.	Cote EDEP054/L4 (Cote)	Date 1810-1923	Lieu Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)	Type de document compte de gestion
	Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)... Série L : Finances de la commune. Budgets et comptes Comptes de gestion.
Résultat n°80	Comptabilité communale	Cote EDEP089/L2 (Cote)	Date 1811-1821	Lieu Cravant-les-Côteaux (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives... Série L : Finances de la commune. Comptabilité communale

Résultats de la recherche

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