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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Pièces financières antérieures à la révolution.
Cote
EDEP270/S1 (Cote)
 Date
1537-1661
 Lieu
Vernou-sur-Brenne (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 270 - Commune de Vernou-sur-Brenne - Archives...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Pièces financières antérieures à la révolution.
Résultat n°2

Etat des recettes et des dépenses.
Cote
EDEP140/L4 (Cote)
 Date
1925-1907
 Lieu
Luzé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
livre comptable

  • Contexte : E-dépôt 140 - Commune de Luzé (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Etat des recettes et des dépenses.
Résultat n°3

Budgets
Cote
EDEP128/L1 (Cote)
 Date
an XIII-1893
 Lieu
Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
budget

  • Contexte : E-dépôt 128 - Commune de Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Budgets
Résultat n°4

Compte des patrimoniaux.
Cote
EDEP083/L1 (Cote)
 Date
1703-1728
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
compte administratif

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Comptabilité
  • Compte des patrimoniaux.
Résultat n°5

Octrois de la ville de Tours, comptabilité : compte rendu à Joseph Soubeyran du Vernet, directeur et receveur général de la régie des octrois et droits patrimoniaux, par Thomas Dubois, receveur des deniers communs et patrimoniaux de la ville de Tours.
Cote
C 910 (Cote)
 Date
1725
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Intendance 1608-an III
  • Recette générale des finances
  • Octrois de la ville de Tours, comptabilité : compte...
Résultat n°6

Charges et revenus de la ville de Beaulieu : états, délibération de l'assemblée des habitants, actes notariés.
Cote
EDEP020/L1 (Cote)
 Date
1744 - 1786
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Charges et revenus de la ville de Beaulieu : états,...
Résultat n°7

Mémoires et reçus de fournitures et travaux.
Cote
EDEP020/L2 (Cote)
 Date
1783 - 1862
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Mémoires et reçus de fournitures et travaux.
Résultat n°8

Octrois. Droits d'octroi ou courtepinte : procès-verbal d'adjudication (1786), requête de l'adjudicataire (1791), état de produit (1787-1790), protestation des commis de la Régie générale (1790), extraits de délibérations (1790-1792). Droits à percevoir aux barriéres du département, adjudication : cahier des charges (an VIII). Droits d'entrée sur les vins et octroi, rétablissement envisagé : correspondance, extrait de délibération (1808-1809).
Cote
EDEP027/2L2 (Cote)
 Date
1786-1809
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, cahier des charges, délibération, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série L : Finances de la commune
  • 2 L - Revenus et charges de la commune
  • Octrois. Droits d'octroi ou courtepinte : procès-verbal...
Résultat n°9

Correspondance relative aux recettes et aux dépenses de la commune échangée avec le percepteur et la sous-préfecture
Cote
EDEP082/G18 (Cote)
 Date
1790-1873
 Lieu
Continvoir (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 082 - Commune de Continvoir - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Correspondance relative aux recettes et aux dépenses...
Résultat n°10

Etat des recettes et dépenses : registres
Cote
EDEP132/1L7 (Cote)
 Date
1790-an IV
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune
  • 1 L - Budgets et comptes communaux
  • Etat des recettes et dépenses : registres
  • Etat des recettes et dépenses : registres
Résultat n°11

Pièces de dépense
Cote
EDEP056/L1 (Cote)
 Date
1790-1792
 Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Pièces de dépense
Résultat n°12

Comptes de gestion.
Cote
EDEP085/L2 (Cote)
 Date
1791-1905
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Comptes de gestion.
Résultat n°13

Etats des charges locales de la municipalité de Bléré pour 1791, 1792, 1793, l'an III, l'an IV.
Cote
EDEP027/1L1 (Cote)
 Date
1791-an VI
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
budget

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série L : Finances de la commune
  • 1 L - Comptabilité
  • Budgets
  • Etats des charges locales de la municipalité de Bléré...
Résultat n°14

Etat des charges locales.
Cote
EDEP085/L1 (Cote)
 Date
1791-1793
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Etat des charges locales.
Résultat n°15

1792-1859
Cote
EDEP029/L1 (Cote)
 Date
1792-1859
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
budget, compte administratif

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Budgets et comptes de la commune.
  • 1792-1859
Résultat n°16

Budgets et comptes : registres
Cote
EDEP132/1L1 (Cote)
 Date
1792-an VIII
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
budget, compte administratif, registre

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune
  • 1 L - Budgets et comptes communaux
  • Budgets et comptes : registres
  • Budgets et comptes : registres
Résultat n°17

Ressources de la commune : droits de pesage, mesure et jaugeage, de place et de langueyage des porcs, ferme des boues et fumiers
Cote
EDEP062/L2 (Cote)
 Date
1792-1894
 Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France), Chouzé-le-Sec (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 062 - Commune de Château-la-Vallière - Archives...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Ressources de la commune : droits de pesage, mesure...
Résultat n°18

Charges locales : états, mémoires d'ouvrages fournis à la commune.
Cote
EDEP139/L1 (Cote)
 Date
1793-an III
 Lieu
Luynes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
mémoire

  • Contexte : E-dépôt 139 - Commune de Luynes (Indre-et-Loire) -...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Charges locales : états, mémoires d'ouvrages fournis...
Résultat n°19

Mandats délivrés par l'administration municipale : registre
Cote
EDEP014/L4 (Cote)
 Date
an V-an XI
 Lieu
Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, registre

  • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

  • Série L : Finances de la commune
  • Mandats délivrés par l'administration municipale :...
Résultat n°20

Comptes des recettes locales de 1792-1793 et de l'an IV rendus par le percepteur (an VI, [ an IX]), état de sommes payées par le receveur sur la recette du rôle des charges locales des ans III et IV de la commune de Bléré, suivant les mandats de l'administration municipale de canton
Cote
EDEP027/1L5 (Cote)
 Date
an VI, an IX, 1797-1800
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
compte financier

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série L : Finances de la commune
  • 1 L - Comptabilité
  • Comptes
  • Comptes des recettes locales de 1792-1793 et de l'an...
Résultat n°21

Réclamations de la commune de Cormery au département (état des sommes arriérées dues par le gouvernement à la commune).
Cote
EDEP083/L6 (Cote)
 Date
1797
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Revenus et charges de la commune
  • Réclamations de la commune de Cormery au département...
Résultat n°22

Budgets et comptes
Cote
EDEP152/L1 (Cote)
 Date
An VII-1840
 Lieu
Mettray (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
budget, compte administratif

  • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Budgets et comptes
  • Budgets et comptes
Résultat n°23

Budget.
Cote
EDEP091/L1 (Cote)
 Date
an VII-1900
 Lieu
La Croix-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
budget

  • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Comptabilité
  • Budget.
Résultat n°24

Recettes et dépenses faites pour le compte de la commune, inscription.
Cote
EDEP027/1L11 (Cote)
 Date
an VIII-an XI
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
compte financier

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série L : Finances de la commune
  • 1 L - Comptabilité
  • Inscription des recettes et dépenses
  • Recettes et dépenses faites pour le compte de la commune,...
Résultat n°25

Budgets, comptes et pièces justificatives.
Cote
EDEP124/L1 (Cote)
 Date
Entre le 23 septembre 1799 et le 31 décembre 1925
 Lieu
Larçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
budget, compte administratif, pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Budgets, comptes et pièces justificatives.
Résultat n°26

Comptes de gestion : arrêtés du conseil de préfecture approuvant les comptes.
Cote
EDEP091/L2 (Cote)
 Date
an VIII-1925
 Lieu
La Croix-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Comptabilité
  • Comptes de gestion : arrêtés du conseil de préfecture...
Résultat n°27

Budgets et comptes de la commune
Cote
EDEP008/L1 (Cote)
 Date
an VIII-1915
 Lieu
Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
budget, compte administratif

  • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Budgets et comptes de la commune
Résultat n°28

Budgets de la commune.
Cote
EDEP021/L1 (Cote)
 Date
an VIII-1938
 Lieu
Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
budget

  • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Budgets de la commune.
Résultat n°29

Budgets et comptes.
Cote
EDEP015/L1 (Cote)
 Date
1800-1910
 Lieu
Azay-sur-Cher (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
budget, compte administratif

  • Contexte : E-dépôt 015 - Commune d'Azay-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Budgets et comptes.
Résultat n°30

Budgets et comptes
Cote
EDEP112/L2 (Cote)
 Date
1800-1870
 Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
budget, compte administratif

  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série L : Finances de la commune
  • Budgets et comptes
Résultat n°31

Budgets et comptes (an IX-1806; 1840-1880)
Cote
EDEP203/L1 (Cote)
 Date
1800-1880
 Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
budget, compte administratif

  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune
  • Budgets et comptes (an IX-1806; 1840-1880)
Résultat n°32

Commune de St Philbert : budgets et comptes
Cote
EDEP112/L1 (Cote)
 Date
1800-1815
 Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
budget, compte administratif

  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série L : Finances de la commune
  • Commune de St Philbert : budgets et comptes
Résultat n°33

Etats des recettes et dépenses (an IX-1806; 1873; 1892-1896)
Cote
EDEP203/L4 (Cote)
 Date
1800-1896
 Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune
  • Etats des recettes et dépenses (an IX-1806; 1873; 1892-1896)
Résultat n°34

Comptes administratifs
Cote
EDEP052/L2 (Cote)
 Date
an 9-an 14
 Lieu
Chançay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
compte administratif

  • Contexte : E-dépôt 052 - Commune de Chançay (Indre-et-Loire) -...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Comptes administratifs
Résultat n°35

Correspondance relative aux budgets et comptes, autorisations de paiement, extraits de délibérations, instructions, bordereaux.
Cote
EDEP027/1L10 (Cote)
 Date
an IX-1859
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série L : Finances de la commune
  • 1 L - Comptabilité
  • Comptes
  • Correspondance relative aux budgets et comptes, autorisations...
Résultat n°36

an IX, 1813 - 1860
Cote
EDEP020/L3 (Cote)
 Date
an IX - 1860
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
budget, compte administratif

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Budgets et comptes.
  • an IX, 1813 - 1860
Résultat n°37

Pièces justificatives des recettes et dépenses.
Cote
EDEP076/L4 (Cote)
 Date
an IX-1837
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Pièces justificatives des recettes et dépenses.
Résultat n°38

Budgets et comptes
Cote
EDEP144/L1 (Cote)
 Date
an IX-1949
 Lieu
Marçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
budget, compte administratif

  • Contexte : E-dépôt 144 - Commune de Marçay - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Budgets et comptes
Résultat n°39

Extrait de délibération pour approbation du compte rendu par le maire pour l'an IX (an X), comptes de recettes et dépenses rendus par le percepteur (ans X et XI) et par le maire de Bléré (ans XIII et XIV, 1807).
Cote
EDEP027/1L6 (Cote)
 Date
an X-1808
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
compte financier, délibération

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série L : Finances de la commune
  • 1 L - Comptabilité
  • Comptes
  • Extrait de délibération pour approbation du compte...
Résultat n°40

An X-1905
Cote
EDEP117/L1 (Cote)
 Date
An X-1905
 Lieu
Hommes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
budget

  • Contexte : E-dépôt 117 - Commune d'Hommes (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Budgets.
  • An X-1905