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369 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Octrois de la ville de Tours, comptabilité : compte rendu à Joseph Soubeyran du Vernet, directeur et receveur général de la régie des octrois et droits patrimoniaux, par Thomas Dubois, receveur des deniers communs et patrimoniaux de la ville de Tours.
Cote
C 910 (Cote)
 Date
1725
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Intendance 1608-an III
  • Recette générale des finances
  • Octrois de la ville de Tours, comptabilité : compte...
Résultat n°2

Livres de détail des recettes et des dépenses.
Cote
EDEP/058/L10 (Cote)
 Date
1915-1929
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
livre comptable

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série L : Finances de la commune
  • Livres de détail des recettes et des dépenses.
Résultat n°3

Conseil de la préfecture : arrêtés sur les comptes de la commune.
Cote
EDEP/058/L11 (Cote)
 Date
1860-1917
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série L : Finances de la commune
  • Conseil de la préfecture : arrêtés sur les comptes...
Résultat n°4

Droits municipaux de toute nature : registres des perceptions.
Cote
EDEP/058/L3 (Cote)
 Date
1848-1920
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série L : Finances de la commune
  • Droits municipaux de toute nature : registres des perceptions.
Résultat n°5

Comptes de gestion.
Cote
EDEP/058/L6 (Cote)
 Date
1827-1930
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série L : Finances de la commune
  • Comptes de gestion.
Résultat n°6

Budgets primitifs.
Cote
EDEP/058/L7 (Cote)
 Date
1900-1929
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
budget primitif

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série L : Finances de la commune
  • Budgets primitifs.
Résultat n°7

Budgets, états des recettes et dépenses.
Cote
EDEP/058/L8 (Cote)
 Date
1824-1908
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
budget

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série L : Finances de la commune
  • Budgets, états des recettes et dépenses.
Résultat n°8

Comptes administratifs.
Cote
EDEP/058/L9 (Cote)
 Date
1815-1933
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
compte administratif

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série L : Finances de la commune
  • Comptes administratifs.
Résultat n°9

1879-1939
Cote
EDEP002/L1 (Cote)
 Date
1879-1939
 Lieu
Ambillou (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
budget, compte administratif

  • Contexte : E-dépôt 002 - Commune d'Ambillou (Indre-et-Loire) -...

  • Série L - Finances de la commune.
  • Budgets et comptes de la commune.
  • 1879-1939
Résultat n°10

1940-1954
Cote
EDEP002/L2 (Cote)
 Date
1940-1954
 Lieu
Ambillou (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
budget, compte administratif

  • Contexte : E-dépôt 002 - Commune d'Ambillou (Indre-et-Loire) -...

  • Série L - Finances de la commune.
  • Budgets et comptes de la commune.
  • 1940-1954
Résultat n°11

Comptabilité : journal.
Cote
EDEP002/L3 (Cote)
 Date
1939-1953
 Lieu
Ambillou (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
livre comptable

  • Contexte : E-dépôt 002 - Commune d'Ambillou (Indre-et-Loire) -...

  • Série L - Finances de la commune.
  • Comptabilité : journal.
Résultat n°12

Bureau de bienfaisance, financement : budget.
Cote
EDEP002/Q1 (Cote)
 Date
1919-1951
 Lieu
Ambillou (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
budget

  • Contexte : E-dépôt 002 - Commune d'Ambillou (Indre-et-Loire) -...

  • Série Q - Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance, financement : budget.
Résultat n°13

Budgets et comptes administratifs
Cote
EDEP004/L1 (Cote)
 Date
1871-1930
 Lieu
Anché (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
budget, compte administratif

  • Contexte : E-dépôt 004 - Commune d'Anché (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série L : Finances de la commune
  • Budgets et comptes administratifs
Résultat n°14

Budgets et comptes administratifs
Cote
EDEP004/L2 (Cote)
 Date
1931-1955
 Lieu
Anché (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
budget, compte administratif

  • Contexte : E-dépôt 004 - Commune d'Anché (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série L : Finances de la commune
  • Budgets et comptes administratifs
Résultat n°15

Comptes de gestion
Cote
EDEP004/L3 (Cote)
 Date
1874-1920
 Lieu
Anché (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : E-dépôt 004 - Commune d'Anché (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série L : Finances de la commune
  • Comptes de gestion
Résultat n°16

Comptes de gestion.
Cote
EDEP007/L1 (Cote)
 Date
1916-1921
 Lieu
Assay (Indre-et-Loire, France), Grazay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Assay (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série L : Finances de la commune
  • Comptes de gestion.
Résultat n°17

Budgets et comptes de la commune
Cote
EDEP008/L1 (Cote)
 Date
an VIII-1915
 Lieu
Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
budget, compte administratif

  • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Budgets et comptes de la commune
Résultat n°18

Gestion de la recette municipale, attributions du receveur : états des comptes et carnet des titres de recettes et des mandats communaux
Cote
EDEP008/L2 (Cote)
 Date
an XIII-1931
 Lieu
Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
budget, compte administratif, pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Gestion de la recette municipale, attributions du receveur...
Résultat n°19

Enregistrement des cotes irrécouvrables
Cote
EDEP008/L3 (Cote)
 Date
1877-1890
 Lieu
Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Enregistrement des cotes irrécouvrables
Résultat n°20

Emprunts contractés par la commune : délibérations
Cote
EDEP008/L4 (Cote)
 Date
1876-1916
 Lieu
Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, délibération

  • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Emprunts contractés par la commune : délibérations