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8 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Expropriation d'un terrain pour l'aménagement d'une colonie de vacances, acquisition d'une terrain pour le lavoir.

    Date

    1949-1953

    Cote

    EDEP111/N5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Expropriation d'un terrain pour l'aménagement d'une...
  2. Résultat n°2

    Place publique, création : dossier d'expropriation, devis, plans, correspondance

    Date

    1912-1922

    Cote

    EDEP016/M4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Edifices communaux. Monuments et établissements...
    • Place publique, création : dossier d'expropriation,...
  3. Résultat n°3

    la Loire, exhaussement et consolidation de la levée droite : ordres de service, récolement des ouvrages, notification de jugement d'expropriation, affiche, plans, correspondance.

    Date

    1896-1921

    Cote

    EDEP/058/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • la Loire, exhaussement et consolidation de la levée...
  4. Résultat n°4

    Chemin de fer, ligne Tours-Vierzon, expropriation, construction du réseau, dénomination de la station de Chenonceaux : rapport des travaux publics, plan parcellaire, correspondance avec la compagnie des chemins de fer.

    Date

    1868-1936

    Cote

    EDEP073/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 073 - Commune de Chisseaux - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemin de fer, ligne Tours-Vierzon, expropriation,...
  5. Résultat n°5

    Chemin de fer, ligne de Port-de-Pile à Preuilly-sur-Claise, expropriation : jugement d'expropriation, plans, procès-verbal de récolement des ouvrages.

    Date

    1881-1887

    Cote

    EDEP064/O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemin de fer, ligne de Port-de-Pile à Preuilly-sur-Claise,...
  6. Résultat n°6

    Chemin de fer, ligne Tours-Le Mans, installation d'une station dans la commune, expropriations : délibérations, correspondance

    Date

    1855-1864

    Cote

    EDEP152/O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemin de fer, ligne Tours-Le Mans, installation d'une...
  7. Résultat n°7

    Chemin de fer : avis et jugement d'expropriation, plans, procès-verbaux de réception des travaux, correspondance.

    Date

    1887-1954

    Cote

    EDEP078/O6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemin de fer : avis et jugement d'expropriation, plans,...
  8. Résultat n°8

    Chemin de fer, construction, expropriation : notification d'expropriation, tableau des ouvrages exécutés, correspondance.

    Date

    1881-1910

    Cote

    EDEP166/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 166 - Commune de Neuillé-le-Lierre - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemin de fer, construction, expropriation : notification...