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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Impositions diverses, significations faites à la requête des privilégiés pour exemptions de taille, collectes, logement des gens de guerre et autres charges publiques
Cote
EDEP132/CC42 (Cote)
 Date
1499-1759
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
  • Impositions diverses, significations faites à la requête...
Résultat n°2

Impositions diverses, droit de confirmation, requêtes en réduction, levées : lettre patentes
Cote
EDEP132/CC43 (Cote)
 Date
1517-1736
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
  • Impositions diverses, droit de confirmation, requêtes...
Résultat n°3

Sentences d'enregistrement des provisions d'offices, commissions, lettres de maîtrise, pièces annexes, 1661-1787.
Cote
C 1158 (Cote)
 Date- Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Impôts directs
  • Affaires administratives
  • Collectes, tailles et autres impositions, privilèges...
  • Sentences d'enregistrement des provisions d'offices,...
Résultat n°4

Sentences d'enregistrement des privilèges de minorité, 1743-1784.
Cote
C 1159 (Cote)
 Date- Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Impôts directs
  • Affaires administratives
  • Collectes, tailles et autres impositions, privilèges...
  • Sentences d'enregistrement des privilèges de minorité,...
Résultat n°5

Collecte, tailles et autres impositions, privilèges et exemptions : procès-verbaux, requêtes et sentences.
Cote
C 984 (Cote)
 Date
1695
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election d'Amboise 1630-1790
  • Impôts directs
  • Affaires administratives
  • Collecte, tailles et autres impositions, privilèges...
Résultat n°6

Décharge d'imposition en faveur du lieutenant criminel de l'élection : appel devant le Conseil d'Etat et ordonnance de l'intendant de Tours.
Cote
C 1348 (Cote)
 Date
1695
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province d'Anjou
  • Election de Montreuil-Bellay 1695
  • Procédures
  • Impôts directs
  • Décharge d'imposition en faveur du lieutenant criminel...
Résultat n°7

Capitation : départements établis par l'intendant entre les villes de l'élection, rôles des officiers du plat pays, des exempts, privilégiés et officiers de ville.
Cote
C 1133 (Cote)
 Date
1713
 Lieu - Type de document
role d'imposition

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Loches 1709 - 1773
  • Impôts directs
  • Répartition et recouvrement
  • Capitation : départements établis par l'intendant entre...
Résultat n°8

Villes et paroisses rurales de La Haye, Loudun, Lussault, Montoire, Pocé, Saint-Martin-Le-Beau, Saint-Ouin (Saint-Ouen-les-Vignes) et Tours.- Preuve des privilèges, destitution d'officiers municipaux, changement de nom et séparation de paroisse : ordonnances, extraits des registres du conseil d'Etat, correspondance, mémoires.
Cote
C 879 (Cote)
 Date
1742-1788
 Lieu
Descartes (Indre-et-Loire, France), La Haye (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Descartes (Indre-et-Loire, France)], Loudun (Vienne, France), Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Montoire-sur-le-Loir (Loir-et-Cher, France), Pocé-sur-Cisse (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-le-Beau (Indre-et-Loire, France), Saint-Ouen-les-Vignes (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Intendance 1608-an III
  • Police générale
  • Villes et paroisses rurales de La Haye, Loudun, Lussault,...
Résultat n°9

Demande d'exemption, translation de domicile et démission de biens : sentences d'enregistrement.
Cote
C 1112 (Cote)
 Date
1745-1788
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Chinon 1661-1788
  • Impôts directs
  • Affaires administratives
  • Demande d'exemption, translation de domicile et démission...
Résultat n°10

Déclarations de défrichements, enregistrement : registres.
Cote
C 1171 (Cote)
 Date
1768-1771
 Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Impôts directs
  • Affaires administratives
  • Déclarations de défrichements, enregistrement : registres.
Résultat n°11

Taille de 1787 : tableau des remises accordées.
Cote
C 1181 (Cote)
 Date
1787
 Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Impôts directs
  • Répartition et recouvrement
  • Taille de 1787 : tableau des remises accordées.
Résultat n°12

Demandes de décharges d'impositions et avis de la commission.
Cote
C 971 (Cote)
 Date
1788-1790
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Assemblées provinciales 1787-1790
  • Commission intermédiaire
  • Demandes de décharges d'impositions et avis de la commission.
Résultat n°13

Impôts directs, répartition, perception et demande de dégrèvement : correspondance.
Cote
EDEP139/G1 (Cote)
 Date
1790-1793
 Lieu
Luynes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 139 - Commune de Luynes (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Impôts directs, répartition, perception et demande...
Résultat n°14

1881
Cote
1M619 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
circulaire, statistique, procès-verbal, rapport de police, rapport de gendarmerie, pétition, correspondance

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • 1881
Résultat n°15

Estimation des pertes : arrêté préfectoral de nomination d'experts, procès-verbaux de vérification des pertes (communes d'Huismes, La Riche, La Chapelle-sur-Loire), états sommaires et général des pertes, correspondance (1856-1857).
Cote
1M577 (Cote)
 Date- Lieu
La Riche (Indre-et-Loire, France), Huismes (Indre-et-Loire, France), La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • Inondations de juin 1856.
  • Estimation des pertes : arrêté préfectoral de nomination...
Résultat n°16

Visite du ministre des Travaux Publics à Tours en décembre 1866 : correspondance, dépêche télégraphique, liste des invités au repas (1866).
Cote
1M602 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
télégramme, liste nominative

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • Inondations de septembre 1866.
  • Visite du ministre des Travaux Publics à Tours en décembre...
Résultat n°17

1877
Cote
1M614 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
circulaire, statistique, procès-verbal, rapport de police, rapport de gendarmerie, pétition, correspondance

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • 1877
Résultat n°18

Réclamations et demandes de remise d'impôt (classement par communes), extraits des contributions directes, état des pertes, correspondance (1856) : Tours
Cote
1M579 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
circulaire, statistique, procès-verbal, rapport de police, rapport de gendarmerie, pétition, correspondance

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • Inondations de juin 1856.
  • Réclamations et demandes de remise d'impôt (classement...
Résultat n°19

Déclarations et vérifications des pertes : bulletins de déclaration de pertes, procès-verbaux de vérification : Arrondissement de Tours ; n° 260 - 835
Cote
1M598 (Cote)
 Date- Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
circulaire, statistique, procès-verbal, rapport de police, rapport de gendarmerie, pétition, correspondance

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • Inondations de septembre 1866.
  • Déclarations et vérifications des pertes : bulletins...
Résultat n°20

Inondations de mai-juin 1910
Cote
1M645 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
circulaire, statistique, procès-verbal, rapport de police, rapport de gendarmerie, pétition, correspondance

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • Inondations de mai-juin 1910