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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1M600 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
télégramme, rapport
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • Inondations de septembre 1866.
  • Réparations et mesures de protection : correspondance,...
Résultat n°2
Cote
1M581 (Cote)
Date- Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
Type de document
plan, affiche
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • Inondations de juin 1856.
  • Dommages, travaux de réparations et de défense : correspondance,...
Résultat n°3
Cote
1M563 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
plan, rapport
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • Inondations de la Loire en octobre 1846.
  • Réparation des dommages : correspondance, rapports...
Résultat n°4
Cote
C 984 (Cote)
Date
1695
Lieu - Type de document -
  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election d'Amboise 1630-1790
  • Impôts directs
  • Affaires administratives
  • Collecte, tailles et autres impositions, privilèges...
Résultat n°5
Cote
C 971 (Cote)
Date
1788-1790
Lieu - Type de document -
  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Assemblées provinciales 1787-1790
  • Commission intermédiaire
  • Demandes de décharges d'impositions et avis de la commission.
Résultat n°6
Cote
EDEP139/G1 (Cote)
Date
1790-1793
Lieu
Luynes (Indre-et-Loire, France)
Type de document
correspondance
  • Contexte : E-dépôt 139 - Commune de Luynes (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Impôts directs, répartition, perception et demande...
Résultat n°7
Cote
EDEP132/CC43 (Cote)
Date
1517-1736
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
correspondance
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
  • Impositions diverses, droit de confirmation, requêtes...
Résultat n°8
Cote
EDEP132/CC42 (Cote)
Date
1499-1759
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
correspondance
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
  • Impositions diverses, significations faites à la requête...
Résultat n°9
Cote
EDEP075/G19 (Cote)
Date
1848
Lieu
Cigogné (Indre-et-Loire, France)
Type de document
correspondance
  • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Contributions foncière, personnelle, mobilière ainsi...
  • Contributions extraordinaires : copie d'une ordonnance...
Résultat n°10
Cote
EDEP066/F2 (Cote)
Date
1934-1935
Lieu
Chédigny (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 066 - Commune de Chédigny - Archives déposées...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Production de blé, exonération de la taxe à la production...
Résultat n°11
Cote
EDEP030/G11 (Cote)
Date
1831
Lieu
Le Boulay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
notice individuelle
  • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Demande de dégrèvement (2 pièces).
Résultat n°12
Cote
EDEP029/G21 (Cote)
Date
1919-1945
Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Dégrèvements d'impôts : registre.
Résultat n°13
Cote
EDEP008/G7 (Cote)
Date
an IX-1929
Lieu
Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Remises gracieuses d'impôts
Résultat n°14
Cote
EDEP/058/L14 (Cote)
Date
1888-1892
Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série L : Finances de la commune
  • Dégrèvement d'impôts : registre des déclarations.
Résultat n°15
Cote
C 879 (Cote)
Date
1742-1788
Lieu
Descartes (Indre-et-Loire, France), La Haye (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Descartes (Indre-et-Loire, France)], Loudun (Vienne, France), Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Montoire-sur-le-Loir (Loir-et-Cher, France), Pocé-sur-Cisse (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-le-Beau (Indre-et-Loire, France), Saint-Ouen-les-Vignes (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Intendance 1608-an III
  • Police générale
  • Villes et paroisses rurales de La Haye, Loudun, Lussault,...
Résultat n°16
Cote
C 1348 (Cote)
Date
1695
Lieu - Type de document -
  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province d'Anjou
  • Election de Montreuil-Bellay 1695
  • Procédures
  • Impôts directs
  • Décharge d'imposition en faveur du lieutenant criminel...
Résultat n°17
Cote
C 1181 (Cote)
Date
1787
Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Impôts directs
  • Répartition et recouvrement
  • Taille de 1787 : tableau des remises accordées.
Résultat n°18
Cote
C 1171 (Cote)
Date
1768-1771
Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Impôts directs
  • Affaires administratives
  • Déclarations de défrichements, enregistrement : registres.
Résultat n°19
Cote
C 1159 (Cote)
Date- Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Impôts directs
  • Affaires administratives
  • Collectes, tailles et autres impositions, privilèges...
  • Sentences d'enregistrement des privilèges de minorité,...
Résultat n°20
Cote
C 1158 (Cote)
Date- Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Impôts directs
  • Affaires administratives
  • Collectes, tailles et autres impositions, privilèges...
  • Sentences d'enregistrement des provisions d'offices,...
Résultat n°21
Cote
C 1133 (Cote)
Date
1713
Lieu - Type de document
role d'imposition
  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Loches 1709 - 1773
  • Impôts directs
  • Répartition et recouvrement
  • Capitation : départements établis par l'intendant entre...
Résultat n°22
Cote
C 1112 (Cote)
Date
1745-1788
Lieu - Type de document -
  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Chinon 1661-1788
  • Impôts directs
  • Affaires administratives
  • Demande d'exemption, translation de domicile et démission...
Résultat n°23
Cote
1M700 (Cote)
Date
1862-1920
Lieu - Type de document
correspondance, rôle d'imposition, statistique
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Catastrophes et accidents
  • Pertes d'animaux domestiques, demande de dégrèvement...
  • 1862 - 1920
Résultat n°24
Cote
1M699 (Cote)
Date
1832-1861
Lieu - Type de document
correspondance, rôle d'imposition, statistique
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Catastrophes et accidents
  • Pertes d'animaux domestiques, demande de dégrèvement...
  • 1832 - 1861
Résultat n°25
Cote
1M698 (Cote)
Date
1823-1831
Lieu - Type de document
correspondance, rôle d'imposition, statistique
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Catastrophes et accidents
  • Pertes d'animaux domestiques, demande de dégrèvement...
  • 1823 - 1831
Résultat n°26
Cote
1M688 (Cote)
Date
1901-1903
Lieu - Type de document
circulaire, statistique, procès-verbal, rapport de police, rapport de gendarmerie, pétition, correspondance
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • Défense contre la grêle, information sur les moyens...
Résultat n°27
Cote
1M687 (Cote)
Date
1939
Lieu - Type de document
circulaire, statistique, procès-verbal, rapport de police, rapport de gendarmerie, pétition, correspondance
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • 1939
Résultat n°28
Cote
1M686 (Cote)
Date
1938
Lieu - Type de document
circulaire, statistique, procès-verbal, rapport de police, rapport de gendarmerie, pétition, correspondance
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • 1938 : Evaluation des dégâts causés par la gelée de...
Résultat n°29
Cote
1M685 (Cote)
Date
1938
Lieu - Type de document
statistique
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • 1938 : Désignation d'experts : ordonnances des juges...
Résultat n°30
Cote
1M684 (Cote)
Date
1937
Lieu - Type de document
circulaire, statistique, procès-verbal, rapport de police, rapport de gendarmerie, pétition, correspondance
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • 1937
Résultat n°31
Cote
1M683 (Cote)
Date
1936
Lieu - Type de document
circulaire, statistique, procès-verbal, rapport de police, rapport de gendarmerie, pétition, correspondance
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • 1936 : Etats récapitulatifs des demandes d'allocations...
Résultat n°32
Cote
1M682 (Cote)
Date
1936
Lieu - Type de document
circulaire, statistique, procès-verbal, rapport de police, rapport de gendarmerie, pétition, correspondance
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • 1936 : Listes des sinistrés (classement par arrondissement,...
Résultat n°33
Cote
1M681 (Cote)
Date
1936
Lieu - Type de document
circulaire, statistique, procès-verbal, rapport de police, rapport de gendarmerie, pétition, correspondance
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • 1936 : Correspondance, demandes de rensei-gnements,...
Résultat n°34
Cote
1M680 (Cote)
Date
1935
Lieu - Type de document
circulaire, statistique, procès-verbal, rapport de police, rapport de gendarmerie, pétition, correspondance
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • 1935
Résultat n°35
Cote
1M679 (Cote)
Date
1934
Lieu - Type de document
circulaire, statistique, procès-verbal, rapport de police, rapport de gendarmerie, pétition, correspondance
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • Calamités agricoles de 1934
Résultat n°36
Cote
1M678 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
circulaire, statistique, procès-verbal, rapport de police, rapport de gendarmerie, pétition, correspondance
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • Calamités agricoles de 1933, attribution d'allocation...
  • Dossiers individuels : L - S
Résultat n°37
Cote
1M677 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
circulaire, statistique, procès-verbal, rapport de police, rapport de gendarmerie, pétition, correspondance
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • Calamités agricoles de 1933, attribution d'allocation...
  • Dossiers individuels : A - J
Résultat n°38
Cote
1M676 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
circulaire, statistique, procès-verbal, rapport de police, rapport de gendarmerie, pétition, correspondance
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • Calamités agricoles de 1933, attribution d'allocation...
  • Instructions, liste des demandeurs, correspondance...
Résultat n°39
Cote
1M675 (Cote)
Date
1932
Lieu - Type de document
circulaire, statistique, procès-verbal, rapport de police, rapport de gendarmerie, pétition, correspondance
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • 1932
Résultat n°40
Cote
1M674 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
pièce comptable, délibération
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • Orage du 6 août 1931.
  • Réparation des dommages et reconstitution des capitaux...
Résultat n°41
Cote
1M673 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
circulaire, statistique, procès-verbal, rapport de police, rapport de gendarmerie, pétition, correspondance
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • Orage du 6 août 1931.
  • Attribution d'allocations aux sinistrés : Recouvrement...
Résultat n°42
Cote
1M672 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
circulaire, statistique, procès-verbal, rapport de police, rapport de gendarmerie, pétition, correspondance
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • Orage du 6 août 1931.
  • Attribution d'allocations aux sinistrés : Registre...
Résultat n°43
Cote
1M671 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
circulaire, statistique, procès-verbal, rapport de police, rapport de gendarmerie, pétition, correspondance
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • Orage du 6 août 1931.
  • Attribution d'allocations aux sinistrés : Dossiers...
Résultat n°44
Cote
1M670 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
circulaire, statistique, procès-verbal, rapport de police, rapport de gendarmerie, pétition, correspondance
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • Orage du 6 août 1931.
  • Attribution d'allocations aux sinistrés : Dossiers...
Résultat n°45
Cote
1M669 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
circulaire, statistique, procès-verbal, rapport de police, rapport de gendarmerie, pétition, correspondance
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • Orage du 6 août 1931.
  • Attribution d'allocations aux sinistrés : Arrêtés préfectoraux...
Résultat n°46
Cote
1M668 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
circulaire, statistique, procès-verbal, rapport de police, rapport de gendarmerie, pétition, correspondance
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • Orage du 6 août 1931.
  • Attribution d'allocations aux sinistrés : Correspondance,...
Résultat n°47
Cote
1M667 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
circulaire, statistique, procès-verbal, rapport de police, rapport de gendarmerie, pétition, correspondance
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • Orage du 6 août 1931.
  • Estimation des pertes : instructions, états nominatifs,...
Résultat n°48
Cote
1M666 (Cote)
Date
1930
Lieu - Type de document
circulaire, statistique, procès-verbal, rapport de police, rapport de gendarmerie, pétition, correspondance
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • 1930 : Dommages et secours : dossiers communaux ; Arrondissements...
Résultat n°49
Cote
1M665 (Cote)
Date
1930
Lieu - Type de document
circulaire, statistique, procès-verbal, rapport de police, rapport de gendarmerie, pétition, correspondance
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • 1930 : Dommages et secours : dossiers communaux ; Arrondissements...
Résultat n°50
Cote
1M664 (Cote)
Date
1930
Lieu - Type de document
circulaire, statistique, procès-verbal, rapport de police, rapport de gendarmerie, pétition, correspondance
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • 1930 : Dommages et secours : dossiers communaux ; Arrondissements...
Résultat n°51
Cote
1M663 (Cote)
Date
1930
Lieu - Type de document
circulaire, statistique, procès-verbal, rapport de police, rapport de gendarmerie, pétition, correspondance
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • 1930 : Instructions, états des dommages, correspondance.
Résultat n°52
Cote
1M662 (Cote)
Date
1929
Lieu - Type de document
circulaire, statistique, procès-verbal, rapport de police, rapport de gendarmerie, pétition, correspondance
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • 1929
Résultat n°53
Cote
1M661 (Cote)
Date
1928
Lieu - Type de document
circulaire, statistique, procès-verbal, rapport de police, rapport de gendarmerie, pétition, correspondance
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • 1928
Résultat n°54
Cote
1M660 (Cote)
Date
1927
Lieu - Type de document
circulaire, statistique, procès-verbal, rapport de police, rapport de gendarmerie, pétition, correspondance
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • 1927
Résultat n°55
Cote
1M659 (Cote)
Date
1926-1927
Lieu - Type de document
circulaire, statistique, procès-verbal, rapport de police, rapport de gendarmerie, pétition, correspondance
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • Epidémie de fièvre aphteuse : états de situation, arrêtés...
Résultat n°56
Cote
1M658 (Cote)
Date
1925-1926
Lieu - Type de document
circulaire, statistique, procès-verbal, rapport de police, rapport de gendarmerie, pétition, correspondance
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • 1925-1926
Résultat n°57
Cote
1M657 (Cote)
Date
1923-1924
Lieu - Type de document
circulaire, statistique, procès-verbal, rapport de police, rapport de gendarmerie, pétition, correspondance
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • 1923-1924
Résultat n°58
Cote
1M656 (Cote)
Date
1922
Lieu - Type de document
circulaire, statistique, procès-verbal, rapport de police, rapport de gendarmerie, pétition, correspondance
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • 1922
Résultat n°59
Cote
1M655 (Cote)
Date
1920-1921
Lieu - Type de document
circulaire, statistique, procès-verbal, rapport de police, rapport de gendarmerie, pétition, correspondance
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • 1920-1921
Résultat n°60
Cote
1M654 (Cote)
Date
1919
Lieu - Type de document
circulaire, statistique, procès-verbal, rapport de police, rapport de gendarmerie, pétition, correspondance
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • 1919
Résultat n°61
Cote
1M653 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
circulaire, statistique, procès-verbal, rapport de police, rapport de gendarmerie, pétition, correspondance
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • 1918
Résultat n°62
Cote
1M652 (Cote)
Date
1916-1917
Lieu - Type de document
circulaire, statistique, procès-verbal, rapport de police, rapport de gendarmerie, pétition, correspondance
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • 1916-1917
Résultat n°63
Cote
1M651 (Cote)
Date
1914
Lieu - Type de document
circulaire, statistique, procès-verbal, rapport de police, rapport de gendarmerie, pétition, correspondance
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • 1914
Résultat n°64
Cote
1M650 (Cote)
Date
1913
Lieu - Type de document
circulaire, statistique, procès-verbal, rapport de police, rapport de gendarmerie, pétition, correspondance
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • 1913
Résultat n°65
Cote
1M649 (Cote)
Date
1912
Lieu - Type de document
circulaire, statistique, procès-verbal, rapport de police, rapport de gendarmerie, pétition, correspondance
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • 1912
Résultat n°66
Cote
1M648 (Cote)
Date
1911
Lieu - Type de document
circulaire, statistique, procès-verbal, rapport de police, rapport de gendarmerie, pétition, correspondance
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • 1911
Résultat n°67
Cote
1M647 (Cote)
Date
1910
Lieu - Type de document
circulaire, statistique, procès-verbal, rapport de police, rapport de gendarmerie, pétition, correspondance
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • Inondations de novembre - décembre 1910 : Attribution...
Résultat n°68
Cote
1M646 (Cote)
Date
1910
Lieu - Type de document
circulaire, statistique, procès-verbal, rapport de police, rapport de gendarmerie, pétition, correspondance
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • Inondations de novembre - décembre 1910 : Evaluation...
Résultat n°69
Cote
1M645 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
circulaire, statistique, procès-verbal, rapport de police, rapport de gendarmerie, pétition, correspondance
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • Inondations de mai-juin 1910
Résultat n°70
Cote
1M644 (Cote)
Date
1910
Lieu - Type de document
circulaire, statistique, procès-verbal, rapport de police, rapport de gendarmerie, pétition, correspondance
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • 1910
Résultat n°71
Cote
1M643 (Cote)
Date
1909
Lieu - Type de document
circulaire, statistique, procès-verbal, rapport de police, rapport de gendarmerie, pétition, correspondance
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • 1909
Résultat n°72
Cote
1M642 (Cote)
Date
1907
Lieu - Type de document
circulaire, statistique, procès-verbal, rapport de police, rapport de gendarmerie, pétition, correspondance
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • 1907
Résultat n°73
Cote
1M641 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
circulaire, statistique, procès-verbal, rapport de police, rapport de gendarmerie, pétition, correspondance
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • 1906
Résultat n°74
Cote
1M640 (Cote)
Date
1902-1903
Lieu - Type de document
circulaire, statistique, procès-verbal, rapport de police, rapport de gendarmerie, pétition, correspondance
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • 1902 - 1903
Résultat n°75
Cote
1M639 (Cote)
Date
1901
Lieu - Type de document
circulaire, statistique, procès-verbal, rapport de police, rapport de gendarmerie, pétition, correspondance
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • 1901
Résultat n°76
Cote
1M638 (Cote)
Date
1900
Lieu - Type de document
circulaire, statistique, procès-verbal, rapport de police, rapport de gendarmerie, pétition, correspondance
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • 1900
Résultat n°77
Cote
1M637 (Cote)
Date
1899
Lieu - Type de document
circulaire, statistique, procès-verbal, rapport de police, rapport de gendarmerie, pétition, correspondance
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • 1899
Résultat n°78
Cote
1M636 (Cote)
Date
1898
Lieu - Type de document
circulaire, statistique, procès-verbal, rapport de police, rapport de gendarmerie, pétition, correspondance
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • 1898
Résultat n°79
Cote
1M635 (Cote)
Date
1897
Lieu - Type de document
circulaire, statistique, procès-verbal, rapport de police, rapport de gendarmerie, pétition, correspondance
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • 1897
Résultat n°80
Cote
1M634 (Cote)
Date
1896
Lieu - Type de document
circulaire, statistique, procès-verbal, rapport de police, rapport de gendarmerie, pétition, correspondance
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • 1896