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177 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Réparations et mesures de protection : correspondance, rapports et estimations des ingénieurs des Ponts-et-Chaussées, dépêches télégraphiques (1866-1867).

Date

-

Cote

1M600 (Cote)

Résultat n°2

Dommages, travaux de réparations et de défense : correspondance, rapports des ingénieurs des Ponts et Chaussées, plans (1856-1860), affiche.

Date

-

Cote

1M581 (Cote)

Résultat n°3

Réparation des dommages : correspondance, rapports des ingénieurs des Ponts et Chaussées, plan (1846-1855).

Date

-

Cote

1M563 (Cote)

Résultat n°4

Collecte, tailles et autres impositions, privilèges et exemptions : procès-verbaux, requêtes et sentences.

Date

1695

Cote

C 984 (Cote)

Résultat n°5

Demandes de décharges d'impositions et avis de la commission.

Date

1788-1790

Cote

C 971 (Cote)

Résultat n°6

Impôts directs, répartition, perception et demande de dégrèvement : correspondance.

Date

1790-1793

Cote

EDEP139/G1 (Cote)

Résultat n°7

Impositions diverses, droit de confirmation, requêtes en réduction, levées : lettre patentes

Date

1517-1736

Cote

EDEP132/CC43 (Cote)

Résultat n°8

Impositions diverses, significations faites à la requête des privilégiés pour exemptions de taille, collectes, logement des gens de guerre et autres charges publiques

Date

1499-1759

Cote

EDEP132/CC42 (Cote)

Résultat n°9

Contributions extraordinaires : copie d'une ordonnance de remise et modération.

Date

1848

Cote

EDEP075/G19 (Cote)

Résultat n°10

Production de blé, exonération de la taxe à la production : listes des producteurs

Date

1934-1935

Cote

EDEP066/F2 (Cote)

Résultat n°11

Demande de dégrèvement (2 pièces).

Date

1831

Cote

EDEP030/G11 (Cote)

Résultat n°12

Dégrèvements d'impôts : registre.

Date

1919-1945

Cote

EDEP029/G21 (Cote)

Résultat n°13

Remises gracieuses d'impôts

Date

an IX-1929

Cote

EDEP008/G7 (Cote)

Résultat n°14

Dégrèvement d'impôts : registre des déclarations.

Date

1888-1892

Cote

EDEP/058/L14 (Cote)

Résultat n°15

Villes et paroisses rurales de La Haye, Loudun, Lussault, Montoire, Pocé, Saint-Martin-Le-Beau, Saint-Ouin (Saint-Ouen-les-Vignes) et Tours.- Preuve des privilèges, destitution d'officiers municipaux, changement de nom et séparation de paroisse : ordonnances, extraits des registres du conseil d'Etat, correspondance, mémoires.

Date

1742-1788

Cote

C 879 (Cote)

Résultat n°16

Décharge d'imposition en faveur du lieutenant criminel de l'élection : appel devant le Conseil d'Etat et ordonnance de l'intendant de Tours.

Date

1695

Cote

C 1348 (Cote)

Résultat n°17

Taille de 1787 : tableau des remises accordées.

Date

1787

Cote

C 1181 (Cote)

Résultat n°18

Déclarations de défrichements, enregistrement : registres.

Date

1768-1771

Cote

C 1171 (Cote)

Résultat n°19

Sentences d'enregistrement des privilèges de minorité, 1743-1784.

Date

-

Cote

C 1159 (Cote)

Résultat n°20

Sentences d'enregistrement des provisions d'offices, commissions, lettres de maîtrise, pièces annexes, 1661-1787.

Date

-

Cote

C 1158 (Cote)

Résultat n°21

Capitation : départements établis par l'intendant entre les villes de l'élection, rôles des officiers du plat pays, des exempts, privilégiés et officiers de ville.

Date

1713

Cote

C 1133 (Cote)

Résultat n°22

Demande d'exemption, translation de domicile et démission de biens : sentences d'enregistrement.

Date

1745-1788

Cote

C 1112 (Cote)

Résultat n°23

1862 - 1920

Date

1862-1920

Cote

1M700 (Cote)

Résultat n°24

1832 - 1861

Date

1832-1861

Cote

1M699 (Cote)

Résultat n°25

1823 - 1831

Date

1823-1831

Cote

1M698 (Cote)

Résultat n°26

Défense contre la grêle, information sur les moyens de défense : circulaires, rapports (1901-1903 ; demandes et attribution de poudre : circulaire, correspondance (1901).

Date

1901-1903

Cote

1M688 (Cote)

Résultat n°27

1939

Date

1939

Cote

1M687 (Cote)

Résultat n°28

1938 : Evaluation des dégâts causés par la gelée de décembre : états nominatifs des pertes.

Date

1938

Cote

1M686 (Cote)

Résultat n°29

1938 : Désignation d'experts : ordonnances des juges de paix (1938) ; évaluation des pertes : instructions, tableaux récapitulatifs (1938-1939).

Date

1938

Cote

1M685 (Cote)

Résultat n°30

1937

Date

1937

Cote

1M684 (Cote)

Résultat n°31

1936 : Etats récapitulatifs des demandes d'allocations de solidarité (classement par type de sinistre).

Date

1936

Cote

1M683 (Cote)

Résultat n°32

1936 : Listes des sinistrés (classement par arrondissement, canton, commune, ordre alphabétique des noms des sinistrés).

Date

1936

Cote

1M682 (Cote)

Résultat n°33

1936 : Correspondance, demandes de rensei-gnements, nominations et de frais des experts, états de déclarations de pertes.

Date

1936

Cote

1M681 (Cote)

Résultat n°34

1935

Date

1935

Cote

1M680 (Cote)

Résultat n°35

Calamités agricoles de 1934

Date

1934

Cote

1M679 (Cote)

Résultat n°36

Dossiers individuels : L - S

Date

-

Cote

1M678 (Cote)

Résultat n°37

Dossiers individuels : A - J

Date

-

Cote

1M677 (Cote)

Résultat n°38

Instructions, liste des demandeurs, correspondance (1933-1936).

Date

-

Cote

1M676 (Cote)

Résultat n°39

1932

Date

1932

Cote

1M675 (Cote)

Résultat n°40

Réparation des dommages et reconstitution des capitaux détruits : états communaux, extraits des délibérations de conseils municipaux, devis.

Date

-

Cote

1M674 (Cote)