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177 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Réparations et mesures de protection : correspondance, rapports et estimations des ingénieurs des Ponts-et-Chaussées, dépêches télégraphiques (1866-1867).

Date

-

Cote

1M600 (Cote)

Résultat n°2

Dommages, travaux de réparations et de défense : correspondance, rapports des ingénieurs des Ponts et Chaussées, plans (1856-1860), affiche.

Date

-

Cote

1M581 (Cote)

Résultat n°3

Réparation des dommages : correspondance, rapports des ingénieurs des Ponts et Chaussées, plan (1846-1855).

Date

-

Cote

1M563 (Cote)

Résultat n°4

Collecte, tailles et autres impositions, privilèges et exemptions : procès-verbaux, requêtes et sentences.

Date

1695

Cote

C 984 (Cote)

Résultat n°5

Demandes de décharges d'impositions et avis de la commission.

Date

1788-1790

Cote

C 971 (Cote)

Résultat n°6

Impôts directs, répartition, perception et demande de dégrèvement : correspondance.

Date

1790-1793

Cote

EDEP139/G1 (Cote)

Résultat n°7

Impositions diverses, droit de confirmation, requêtes en réduction, levées : lettre patentes

Date

1517-1736

Cote

EDEP132/CC43 (Cote)

Résultat n°8

Impositions diverses, significations faites à la requête des privilégiés pour exemptions de taille, collectes, logement des gens de guerre et autres charges publiques

Date

1499-1759

Cote

EDEP132/CC42 (Cote)

Résultat n°9

Contributions extraordinaires : copie d'une ordonnance de remise et modération.

Date

1848

Cote

EDEP075/G19 (Cote)

Résultat n°10

Production de blé, exonération de la taxe à la production : listes des producteurs

Date

1934-1935

Cote

EDEP066/F2 (Cote)

Résultat n°11

Demande de dégrèvement (2 pièces).

Date

1831

Cote

EDEP030/G11 (Cote)

Résultat n°12

Dégrèvements d'impôts : registre.

Date

1919-1945

Cote

EDEP029/G21 (Cote)

Résultat n°13

Remises gracieuses d'impôts

Date

an IX-1929

Cote

EDEP008/G7 (Cote)

Résultat n°14

Dégrèvement d'impôts : registre des déclarations.

Date

1888-1892

Cote

EDEP/058/L14 (Cote)

Résultat n°15

Villes et paroisses rurales de La Haye, Loudun, Lussault, Montoire, Pocé, Saint-Martin-Le-Beau, Saint-Ouin (Saint-Ouen-les-Vignes) et Tours.- Preuve des privilèges, destitution d'officiers municipaux, changement de nom et séparation de paroisse : ordonnances, extraits des registres du conseil d'Etat, correspondance, mémoires.

Date

1742-1788

Cote

C 879 (Cote)

Résultat n°16

Décharge d'imposition en faveur du lieutenant criminel de l'élection : appel devant le Conseil d'Etat et ordonnance de l'intendant de Tours.

Date

1695

Cote

C 1348 (Cote)

Résultat n°17

Taille de 1787 : tableau des remises accordées.

Date

1787

Cote

C 1181 (Cote)

Résultat n°18

Déclarations de défrichements, enregistrement : registres.

Date

1768-1771

Cote

C 1171 (Cote)

Résultat n°19

Sentences d'enregistrement des privilèges de minorité, 1743-1784.

Date

-

Cote

C 1159 (Cote)

Résultat n°20

Sentences d'enregistrement des provisions d'offices, commissions, lettres de maîtrise, pièces annexes, 1661-1787.

Date

-

Cote

C 1158 (Cote)