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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Demandes de décharges d'impositions et avis de la commission.

Date

1788-1790

Cote

C 971 (Cote)

Résultat n°2

Collecte, tailles et autres impositions, privilèges et exemptions : procès-verbaux, requêtes et sentences.

Date

1695

Cote

C 984 (Cote)

Résultat n°3

Réparation des dommages : correspondance, rapports des ingénieurs des Ponts et Chaussées, plan (1846-1855).

Date

-

Cote

1M563 (Cote)

Résultat n°4

Dommages, travaux de réparations et de défense : correspondance, rapports des ingénieurs des Ponts et Chaussées, plans (1856-1860), affiche.

Date

-

Cote

1M581 (Cote)

Résultat n°5

Réparations et mesures de protection : correspondance, rapports et estimations des ingénieurs des Ponts-et-Chaussées, dépêches télégraphiques (1866-1867).

Date

-

Cote

1M600 (Cote)

Résultat n°6

an X - 1825

Date

an X-1825

Cote

1M533 (Cote)

Résultat n°7

1826 - 1831

Date

1826-1831

Cote

1M534 (Cote)

Résultat n°8

1832 - 1833

Date

1832-1833

Cote

1M535 (Cote)

Résultat n°9

1834

Date

1834

Cote

1M536 (Cote)

Résultat n°10

1835

Date

1835

Cote

1M537 (Cote)

Résultat n°11

1836

Date

1836

Cote

1M538 (Cote)

Résultat n°12

1837

Date

1837

Cote

1M539 (Cote)

Résultat n°13

1838

Date

1838

Cote

1M540 (Cote)

Résultat n°14

1839

Date

1839

Cote

1M541 (Cote)

Résultat n°15

Comité de secours. Création et fonctionnement : procès-verbaux de réunion (24 juin 1839-26 juillet 1840).

Date

-

Cote

1M542 (Cote)

Résultat n°16

Comité de secours institué à Tours le 24 juin 1839.

Date

-

Cote

1M543 (Cote)

Résultat n°17

Comité de sous-répartition des secours, création : liste des notables candidats, correspondance (1839).

Date

-

Cote

1M544 (Cote)

Résultat n°18

Registre des secours alloués (classement par arrondissement et commune) (1839-1840).

Date

-

Cote

1M545 (Cote)

Résultat n°19

Compte de recettes et dépenses (1839-1840).

Date

-

Cote

1M546 (Cote)

Résultat n°20

Secours accordés par le roi et la famille royale aux communes : mandats, états des sommes allouées par communes (1839).

Date

-

Cote

1M547 (Cote)