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177 résultats

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Résultat n°1

Impositions diverses, significations faites à la requête des privilégiés pour exemptions de taille, collectes, logement des gens de guerre et autres charges publiques

Date

1499-1759

Cote

EDEP132/CC42 (Cote)

Résultat n°2

Impositions diverses, droit de confirmation, requêtes en réduction, levées : lettre patentes

Date

1517-1736

Cote

EDEP132/CC43 (Cote)

Résultat n°3

Sentences d'enregistrement des provisions d'offices, commissions, lettres de maîtrise, pièces annexes, 1661-1787.

Date

-

Cote

C 1158 (Cote)

Résultat n°4

Sentences d'enregistrement des privilèges de minorité, 1743-1784.

Date

-

Cote

C 1159 (Cote)

Résultat n°5

Collecte, tailles et autres impositions, privilèges et exemptions : procès-verbaux, requêtes et sentences.

Date

1695

Cote

C 984 (Cote)

Résultat n°6

Décharge d'imposition en faveur du lieutenant criminel de l'élection : appel devant le Conseil d'Etat et ordonnance de l'intendant de Tours.

Date

1695

Cote

C 1348 (Cote)

Résultat n°7

Capitation : départements établis par l'intendant entre les villes de l'élection, rôles des officiers du plat pays, des exempts, privilégiés et officiers de ville.

Date

1713

Cote

C 1133 (Cote)

Résultat n°8

Villes et paroisses rurales de La Haye, Loudun, Lussault, Montoire, Pocé, Saint-Martin-Le-Beau, Saint-Ouin (Saint-Ouen-les-Vignes) et Tours.- Preuve des privilèges, destitution d'officiers municipaux, changement de nom et séparation de paroisse : ordonnances, extraits des registres du conseil d'Etat, correspondance, mémoires.

Date

1742-1788

Cote

C 879 (Cote)

Résultat n°9

Demande d'exemption, translation de domicile et démission de biens : sentences d'enregistrement.

Date

1745-1788

Cote

C 1112 (Cote)

Résultat n°10

Déclarations de défrichements, enregistrement : registres.

Date

1768-1771

Cote

C 1171 (Cote)

Résultat n°11

Taille de 1787 : tableau des remises accordées.

Date

1787

Cote

C 1181 (Cote)

Résultat n°12

Demandes de décharges d'impositions et avis de la commission.

Date

1788-1790

Cote

C 971 (Cote)

Résultat n°13

Impôts directs, répartition, perception et demande de dégrèvement : correspondance.

Date

1790-1793

Cote

EDEP139/G1 (Cote)

Résultat n°14

1881

Date

-

Cote

1M619 (Cote)

Résultat n°15

Estimation des pertes : arrêté préfectoral de nomination d'experts, procès-verbaux de vérification des pertes (communes d'Huismes, La Riche, La Chapelle-sur-Loire), états sommaires et général des pertes, correspondance (1856-1857).

Date

-

Cote

1M577 (Cote)

Résultat n°16

Visite du ministre des Travaux Publics à Tours en décembre 1866 : correspondance, dépêche télégraphique, liste des invités au repas (1866).

Date

-

Cote

1M602 (Cote)

Résultat n°17

1877

Date

-

Cote

1M614 (Cote)

Résultat n°18

Réclamations et demandes de remise d'impôt (classement par communes), extraits des contributions directes, état des pertes, correspondance (1856) : Tours

Date

-

Cote

1M579 (Cote)

Résultat n°19

Déclarations et vérifications des pertes : bulletins de déclaration de pertes, procès-verbaux de vérification : Arrondissement de Tours ; n° 260 - 835

Date

-

Cote

1M598 (Cote)

Résultat n°20

Inondations de mai-juin 1910

Date

-

Cote

1M645 (Cote)