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  • 1

    1936 : Listes des sinistrés (classement par arrondissement, canton, commune, ordre alphabétique des noms des sinistrés).

    Date

    1936

    Cote

    1M682 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • 1936 : Listes des sinistrés (classement par arrondissement,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  • 2

    1881

    Cote

    1M619 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • 1881

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  • 3

    Estimation des pertes : arrêté préfectoral de nomination d'experts, procès-verbaux de vérification des pertes (communes d'Huismes, La Riche, La Chapelle-sur-Loire), états sommaires et général des pertes, correspondance (1856-1857).

    Cote

    1M577 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • Inondations de juin 1856.
    • Estimation des pertes : arrêté préfectoral de nomination...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  • 4

    Souscription des communes : correspondance, comptes de recettes et dépenses, états des souscriptions et quêtes, pièces de dépense, pièces comptables (1839-1840).

    Cote

    1M548 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • Dégâts causés par la grêle les 24-25 juin 1839.
    • Secours aux communes, attribution.
    • Souscription des communes : correspondance, comptes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  • 5

    Capitation : départements établis par l'intendant entre les villes de l'élection, rôles des officiers du plat pays, des exempts, privilégiés et officiers de ville.

    Date

    1713

    Cote

    C 1133 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Loches 1709 - 1773
    • Impôts directs
    • Répartition et recouvrement
    • Capitation : départements établis par l'intendant entre...
  • 6

    1935

    Date

    1935

    Cote

    1M680 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • 1935

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  • 7

    Contributions extraordinaires : copie d'une ordonnance de remise et modération.

    Date

    1848

    Cote

    EDEP075/G19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions foncière, personnelle, mobilière ainsi...
    • Contributions extraordinaires : copie d'une ordonnance...
  • 8

    1882

    Date

    1882

    Cote

    1M620 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • 1882

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  • 9

    Visite du ministre des Travaux Publics à Tours en décembre 1866 : correspondance, dépêche télégraphique, liste des invités au repas (1866).

    Cote

    1M602 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • Inondations de septembre 1866.
    • Visite du ministre des Travaux Publics à Tours en décembre...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  • 10

    1886

    Date

    1886

    Cote

    1M624 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • 1886

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  • 11

    1911

    Date

    1911

    Cote

    1M648 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • 1911

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  • 12

    Demandes de décharges d'impositions et avis de la commission.

    Date

    1788-1790

    Cote

    C 971 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Assemblées provinciales 1787-1790
    • Commission intermédiaire
    • Demandes de décharges d'impositions et avis de la commission.
  • 13

    Remises gracieuses d'impôts

    Date

    an IX-1929

    Cote

    EDEP008/G7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Remises gracieuses d'impôts
  • 14

    Attribution d'allocations aux sinistrés : Dossiers individuels (1931-1932) ; L-V

    Cote

    1M671 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • Orage du 6 août 1931.
    • Attribution d'allocations aux sinistrés : Dossiers...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  • 15

    Epidémie de fièvre aphteuse : états de situation, arrêtés préfectoraux, correspondance des services vétérinaires (1926-1927).

    Date

    1926-1927

    Cote

    1M659 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • Epidémie de fièvre aphteuse : états de situation, arrêtés...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  • 16

    Sentences d'enregistrement des provisions d'offices, commissions, lettres de maîtrise, pièces annexes, 1661-1787.

    Cote

    C 1158 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts directs
    • Affaires administratives
    • Collectes, tailles et autres impositions, privilèges...
    • Sentences d'enregistrement des provisions d'offices,...
  • 17
  • 18

    Déclarations de défrichements, enregistrement : registres.

    Date

    1768-1771

    Cote

    C 1171 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts directs
    • Affaires administratives
    • Déclarations de défrichements, enregistrement : registres.
  • 19

    1922

    Date

    1922

    Cote

    1M656 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • 1922

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  • 20

    1877

    Cote

    1M614 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • 1877

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  • 21

    Attribution d'allocations aux sinistrés : Registre d'amortissement des prêts (1933-1937).

    Cote

    1M672 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • Orage du 6 août 1931.
    • Attribution d'allocations aux sinistrés : Registre...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  • 22

    1930 : Instructions, états des dommages, correspondance.

    Date

    1930

    Cote

    1M663 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • 1930 : Instructions, états des dommages, correspondance.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  • 23

    1891

    Date

    1891

    Cote

    1M629 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • 1891

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  • 24

    1854.

    Date

    1854

    Cote

    1M572 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • 1854.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  • 25

    Réclamations et demandes de remise d'impôt (classement par communes), extraits des contributions directes, état des pertes, correspondance (1856) : Tours

    Cote

    1M579 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • Inondations de juin 1856.
    • Réclamations et demandes de remise d'impôt (classement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  • 26

    1872

    Date

    1872

    Cote

    1M609 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • 1872

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  • 27

    1875

    Date

    1875

    Cote

    1M612 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • 1875

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  • 28

    Sentences d'enregistrement des privilèges de minorité, 1743-1784.

    Cote

    C 1159 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts directs
    • Affaires administratives
    • Collectes, tailles et autres impositions, privilèges...
    • Sentences d'enregistrement des privilèges de minorité,...
  • 29

    1938 : Evaluation des dégâts causés par la gelée de décembre : états nominatifs des pertes.

    Date

    1938

    Cote

    1M686 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • 1938 : Evaluation des dégâts causés par la gelée de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  • 30

    Défense contre la grêle, information sur les moyens de défense : circulaires, rapports (1901-1903 ; demandes et attribution de poudre : circulaire, correspondance (1901).

    Date

    1901-1903

    Cote

    1M688 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • Défense contre la grêle, information sur les moyens...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  • 31

    1855.

    Date

    1855

    Cote

    1M573 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • 1855.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  • 32

    1870

    Date

    1870

    Cote

    1M607 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • 1870

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  • 33

    Registre des secours alloués (classement par arrondissement et commune) (1839-1840).

    Cote

    1M545 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • Dégâts causés par la grêle les 24-25 juin 1839.
    • Secours aux communes, attribution.
    • Registre des secours alloués (classement par arrondissement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  • 34

    Impôts directs, répartition, perception et demande de dégrèvement : correspondance.

    Date

    1790-1793

    Cote

    EDEP139/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 139 - Commune de Luynes (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Impôts directs, répartition, perception et demande...

    Producteur :

    Commune de Luynes (Indre-et-Loire)

  • 35

    1939

    Date

    1939

    Cote

    1M687 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • 1939

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  • 36

    1859

    Date

    1859

    Cote

    1M586 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • 1859

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  • 37

    Déclarations et vérifications des pertes : bulletins de déclaration de pertes, procès-verbaux de vérification : Arrondissement de Tours ; n° 260 - 835

    Cote

    1M598 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • Inondations de septembre 1866.
    • Déclarations et vérifications des pertes : bulletins...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  • 38

    1885

    Date

    1885

    Cote

    1M623 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • 1885

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  • 39

    Impositions diverses, significations faites à la requête des privilégiés pour exemptions de taille, collectes, logement des gens de guerre et autres charges publiques

    Date

    1499-1759

    Cote

    EDEP132/CC42 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Impositions diverses, significations faites à la requête...
  • 40

    1823 - 1831

    Date

    1823-1831

    Cote

    1M698 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Catastrophes et accidents
    • Pertes d'animaux domestiques, demande de dégrèvement...
    • 1823 - 1831

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet