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606 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Classement : liste des personnes qui ne se sont pas acquittés des réparations à faire.
Cote
EDEP/058/O14 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux.
  • Classement : liste des personnes qui ne se sont pas...
Résultat n°2

Entretien : devis des travaux à réaliser.
Cote
EDEP/058/O18 (Cote)
 Date
1826-1855
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux.
  • Entretien : devis des travaux à réaliser.
Résultat n°3

Entretien : listes des prestataires pour la réparation des chemins.
Cote
EDEP/058/O19 (Cote)
 Date
1850-1860
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux.
  • Entretien : listes des prestataires pour la réparation...
Résultat n°4

Entretien : certificat de libération pour une journée de travail sur la réparation des chemins.
Cote
EDEP/058/O20 (Cote)
 Date
1831
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
certificat

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux.
  • Entretien : certificat de libération pour une journée...
Résultat n°5

Entretien des fossés : cahier des charges, devis.
Cote
EDEP/058/O24 (Cote)
 Date
1872
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux.
  • Entretien des fossés : cahier des charges, devis.
Résultat n°6

Assainissement, travaux : rapports de l'ingénieur, cahier des charges, devis, demande d'autorisation, plans, correspondance.
Cote
EDEP/058/O27 (Cote)
 Date
1863-1865
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport d'expertise, cahier des charges, pièce comptable, plan, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux.
  • Assainissement, travaux : rapports de l'ingénieur,...
Résultat n°7

Cours d'eau, entretien et curage : enquête, rapports de l'ingénieur, état évaluatif, avis de mise en demeure, procès-verbal de reconnaissance des travaux, correspondance.
Cote
EDEP/058/O30 (Cote)
 Date
1857-1937
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
questionnaire d'enquête, rapport d'expertise, procès-verbal, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux.
  • Cours d'eau, entretien et curage : enquête, rapports...
Résultat n°8

Chemin de fer : tableau indicatif des terrains où on peut extraire et transporter du sable pour les travaux.
Cote
EDEP/058/O4 (Cote)
 Date
1844
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemin de fer : tableau indicatif des terrains où on...
Résultat n°9

Budgets des travaux à réaliser.
Cote
EDEP/058/O8 (Cote)
 Date
1873-1906
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
budget

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux.
  • Budgets des travaux à réaliser.
Résultat n°10

Etat des voiries et fossés : rapport du subdivisionnaire, procès-verbal de récolement, prestations.
Cote
EDEP/058/O9 (Cote)
 Date
1908-1913
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux.
  • Etat des voiries et fossés : rapport du subdivisionnaire,...
Résultat n°11

Presbytère, réparations : devis, adjudication.
Cote
EDEP002/M3 (Cote)
 Date
1878-1941
 Lieu
Ambillou (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 002 - Commune d'Ambillou (Indre-et-Loire) -...

  • Série M - Biens communaux : bâtiments.
  • Presbytère, réparations : devis, adjudication.
Résultat n°12

Cimetière, réparation du mur : adjudication.
Cote
EDEP002/M4 (Cote)
 Date
1901
 Lieu
Ambillou (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 002 - Commune d'Ambillou (Indre-et-Loire) -...

  • Série M - Biens communaux : bâtiments.
  • Cimetière, réparation du mur : adjudication.
Résultat n°13

Ecole, construction, entretien : adjudication, plan couleur (1874).
Cote
EDEP002/M5 (Cote)
 Date
1874-1926
 Lieu
Ambillou (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan

  • Contexte : E-dépôt 002 - Commune d'Ambillou (Indre-et-Loire) -...

  • Série M - Biens communaux : bâtiments.
  • Ecole, construction, entretien : adjudication, plan...
Résultat n°14

Chemin de grande communication, élargissement, recensement : plan parcellaire, tableau.
Cote
EDEP002/O3 (Cote)
 Date
1876-1942
 Lieu
Ambillou (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statistique, plan

  • Contexte : E-dépôt 002 - Commune d'Ambillou (Indre-et-Loire) -...

  • Série O - Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemin de grande communication, élargissement, recensement :...
Résultat n°15

Chemins ruraux, reconnaissance, réfection : tableau général, dossier par n° de chemin.
Cote
EDEP002/O5 (Cote)
 Date
1850-1978
 Lieu
Ambillou (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statistique, dossier de procédure

  • Contexte : E-dépôt 002 - Commune d'Ambillou (Indre-et-Loire) -...

  • Série O - Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins ruraux, reconnaissance, réfection : tableau...
Résultat n°16

Ruisseaux et rivières, curage : procès-verbaux de réception.
Cote
EDEP002/O9 (Cote)
 Date
1890-1900
 Lieu
Ambillou (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 002 - Commune d'Ambillou (Indre-et-Loire) -...

  • Série O - Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Ruisseaux et rivières, curage : procès-verbaux de réception.
Résultat n°17

Chemin vicinal n°3, élargissement : déclaration d'utilité publique, procès-verbal et jugement d'expropriation, mémoire justificatif, arrêtés, correspondance
Cote
EDEP004/O2 (Cote)
 Date
1894-1899
 Lieu
Anché (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
déclaration d'utilité publique, procès-verbal, minute juridictionnelle, pièce comptable, arrêté du maire, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 004 - Commune d'Anché (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
  • Chemin vicinal n°3, élargissement : déclaration d'utilité...
Résultat n°18

Curage du ruisseau des Grands prés : procès-verbal de réception des travaux
Cote
EDEP004/O4 (Cote)
 Date
1851
 Lieu
Anché (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 004 - Commune d'Anché (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
  • Curage du ruisseau des Grands prés : procès-verbal...
Résultat n°19

Vignes; greffage, sucrage, phylhoxéra : délibérations, arrêtés, correspondance
Cote
EDEP008/F8 (Cote)
 Date
1882-1918
 Lieu
Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, arrêté du maire, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Vignes; greffage, sucrage, phylhoxéra : délibérations,...
Résultat n°20

Entretien du presbytère : décisions, plan
Cote
EDEP008/M6 (Cote)
 Date
1806-1922
 Lieu
Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
décision, plan

  • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Entretien du presbytère : décisions, plan