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606 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Classement : liste des personnes qui ne se sont pas acquittés des réparations à faire.

Date

sans date

Cote

EDEP/058/O14 (Cote)

Résultat n°2

Entretien : devis des travaux à réaliser.

Date

1826-1855

Cote

EDEP/058/O18 (Cote)

Résultat n°3

Entretien : listes des prestataires pour la réparation des chemins.

Date

1850-1860

Cote

EDEP/058/O19 (Cote)

Résultat n°4

Entretien : certificat de libération pour une journée de travail sur la réparation des chemins.

Date

1831

Cote

EDEP/058/O20 (Cote)

Résultat n°5

Entretien des fossés : cahier des charges, devis.

Date

1872

Cote

EDEP/058/O24 (Cote)

Résultat n°6

Assainissement, travaux : rapports de l'ingénieur, cahier des charges, devis, demande d'autorisation, plans, correspondance.

Date

1863-1865

Cote

EDEP/058/O27 (Cote)

Résultat n°7

Cours d'eau, entretien et curage : enquête, rapports de l'ingénieur, état évaluatif, avis de mise en demeure, procès-verbal de reconnaissance des travaux, correspondance.

Date

1857-1937

Cote

EDEP/058/O30 (Cote)

Résultat n°8

Chemin de fer : tableau indicatif des terrains où on peut extraire et transporter du sable pour les travaux.

Date

1844

Cote

EDEP/058/O4 (Cote)

Résultat n°9

Budgets des travaux à réaliser.

Date

1873-1906

Cote

EDEP/058/O8 (Cote)

Résultat n°10

Etat des voiries et fossés : rapport du subdivisionnaire, procès-verbal de récolement, prestations.

Date

1908-1913

Cote

EDEP/058/O9 (Cote)

Résultat n°11

Presbytère, réparations : devis, adjudication.

Date

1878-1941

Cote

EDEP002/M3 (Cote)

Résultat n°12

Cimetière, réparation du mur : adjudication.

Date

1901

Cote

EDEP002/M4 (Cote)

Résultat n°13

Ecole, construction, entretien : adjudication, plan couleur (1874).

Date

1874-1926

Cote

EDEP002/M5 (Cote)

Résultat n°14

Chemin de grande communication, élargissement, recensement : plan parcellaire, tableau.

Date

1876-1942

Cote

EDEP002/O3 (Cote)

Résultat n°15

Chemins ruraux, reconnaissance, réfection : tableau général, dossier par n° de chemin.

Date

1850-1978

Cote

EDEP002/O5 (Cote)

Résultat n°16

Ruisseaux et rivières, curage : procès-verbaux de réception.

Date

1890-1900

Cote

EDEP002/O9 (Cote)

Résultat n°17

Chemin vicinal n°3, élargissement : déclaration d'utilité publique, procès-verbal et jugement d'expropriation, mémoire justificatif, arrêtés, correspondance

Date

1894-1899

Cote

EDEP004/O2 (Cote)

Résultat n°18

Curage du ruisseau des Grands prés : procès-verbal de réception des travaux

Date

1851

Cote

EDEP004/O4 (Cote)

Résultat n°19

Vignes; greffage, sucrage, phylhoxéra : délibérations, arrêtés, correspondance

Date

1882-1918

Cote

EDEP008/F8 (Cote)

Résultat n°20

Entretien du presbytère : décisions, plan

Date

1806-1922

Cote

EDEP008/M6 (Cote)