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606 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Classement : liste des personnes qui ne se sont pas acquittés des réparations à faire.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/O14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux.
    • Classement : liste des personnes qui ne se sont pas...
  2. Résultat n°2

    Entretien : devis des travaux à réaliser.

    Date

    1826-1855

    Cote

    EDEP/058/O18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux.
    • Entretien : devis des travaux à réaliser.
  3. Résultat n°3

    Entretien : listes des prestataires pour la réparation des chemins.

    Date

    1850-1860

    Cote

    EDEP/058/O19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux.
    • Entretien : listes des prestataires pour la réparation...
  4. Résultat n°4

    Entretien : certificat de libération pour une journée de travail sur la réparation des chemins.

    Date

    1831

    Cote

    EDEP/058/O20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux.
    • Entretien : certificat de libération pour une journée...
  5. Résultat n°5

    Entretien des fossés : cahier des charges, devis.

    Date

    1872

    Cote

    EDEP/058/O24 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux.
    • Entretien des fossés : cahier des charges, devis.
  6. Résultat n°6

    Assainissement, travaux : rapports de l'ingénieur, cahier des charges, devis, demande d'autorisation, plans, correspondance.

    Date

    1863-1865

    Cote

    EDEP/058/O27 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux.
    • Assainissement, travaux : rapports de l'ingénieur,...
  7. Résultat n°7

    Cours d'eau, entretien et curage : enquête, rapports de l'ingénieur, état évaluatif, avis de mise en demeure, procès-verbal de reconnaissance des travaux, correspondance.

    Date

    1857-1937

    Cote

    EDEP/058/O30 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux.
    • Cours d'eau, entretien et curage : enquête, rapports...
  8. Résultat n°8

    Chemin de fer : tableau indicatif des terrains où on peut extraire et transporter du sable pour les travaux.

    Date

    1844

    Cote

    EDEP/058/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemin de fer : tableau indicatif des terrains où on...
  9. Résultat n°9

    Budgets des travaux à réaliser.

    Date

    1873-1906

    Cote

    EDEP/058/O8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux.
    • Budgets des travaux à réaliser.
  10. Résultat n°10

    Etat des voiries et fossés : rapport du subdivisionnaire, procès-verbal de récolement, prestations.

    Date

    1908-1913

    Cote

    EDEP/058/O9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux.
    • Etat des voiries et fossés : rapport du subdivisionnaire,...
  11. Résultat n°11

    Presbytère, réparations : devis, adjudication.

    Date

    1878-1941

    Cote

    EDEP002/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 002 - Commune d'Ambillou (Indre-et-Loire) -...

    • Série M - Biens communaux : bâtiments.
    • Presbytère, réparations : devis, adjudication.
  12. Résultat n°12

    Cimetière, réparation du mur : adjudication.

    Date

    1901

    Cote

    EDEP002/M4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 002 - Commune d'Ambillou (Indre-et-Loire) -...

    • Série M - Biens communaux : bâtiments.
    • Cimetière, réparation du mur : adjudication.
  13. Résultat n°13

    Ecole, construction, entretien : adjudication, plan couleur (1874).

    Date

    1874-1926

    Cote

    EDEP002/M5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 002 - Commune d'Ambillou (Indre-et-Loire) -...

    • Série M - Biens communaux : bâtiments.
    • Ecole, construction, entretien : adjudication, plan...
  14. Résultat n°14

    Chemin de grande communication, élargissement, recensement : plan parcellaire, tableau.

    Date

    1876-1942

    Cote

    EDEP002/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 002 - Commune d'Ambillou (Indre-et-Loire) -...

    • Série O - Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemin de grande communication, élargissement, recensement :...
  15. Résultat n°15

    Chemins ruraux, reconnaissance, réfection : tableau général, dossier par n° de chemin.

    Date

    1850-1978

    Cote

    EDEP002/O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 002 - Commune d'Ambillou (Indre-et-Loire) -...

    • Série O - Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins ruraux, reconnaissance, réfection : tableau...
  16. Résultat n°16

    Ruisseaux et rivières, curage : procès-verbaux de réception.

    Date

    1890-1900

    Cote

    EDEP002/O9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 002 - Commune d'Ambillou (Indre-et-Loire) -...

    • Série O - Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Ruisseaux et rivières, curage : procès-verbaux de réception.
  17. Résultat n°17

    Chemin vicinal n°3, élargissement : déclaration d'utilité publique, procès-verbal et jugement d'expropriation, mémoire justificatif, arrêtés, correspondance

    Date

    1894-1899

    Cote

    EDEP004/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 004 - Commune d'Anché (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Chemin vicinal n°3, élargissement : déclaration d'utilité...
  18. Résultat n°18

    Curage du ruisseau des Grands prés : procès-verbal de réception des travaux

    Date

    1851

    Cote

    EDEP004/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 004 - Commune d'Anché (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Curage du ruisseau des Grands prés : procès-verbal...
  19. Résultat n°19

    Vignes; greffage, sucrage, phylhoxéra : délibérations, arrêtés, correspondance

    Date

    1882-1918

    Cote

    EDEP008/F8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Vignes; greffage, sucrage, phylhoxéra : délibérations,...
  20. Résultat n°20

    Entretien du presbytère : décisions, plan

    Date

    1806-1922

    Cote

    EDEP008/M6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Entretien du presbytère : décisions, plan