enquête - Recherche

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1

Liste des communes ayant répondu au questionnaire, réponses au questionnaire d'enquête sur la commémoration du bicentenaire de la Révolution française classées par ordre alphabétique des communes.

Date

1992

Cote

92J1 (Cote)

2

Guide du bicentenaire en Indre-et-Loire, affiches, bulletins municipaux, coupures de presse, programmes pour les communes de Chédigny, Descartes, Fondettes, Nouâtre, Nouzilly, Pocé-sur-Cisse, Reugny, Tauxigny et Yzeures-sur-Creuse.

Date

1989

Cote

92J2 (Cote)

3

Installations classées implantées dans la commune : enquête commodo et incommodo, demande d'autorisation, récépissé de déclaration, arrêté préfectoral.

Date

1968-1988

Cote

EDEP054/I7 (Cote)

4

Enquête : questionnaires auprès des maires (1924, 1931) ; recensement des salles équipées en format réduit : fiches communales (1939).

Date

-

Cote

4M646 (Cote)

5

Pharmaciens.

Date

an X-1933

Cote

5M21 (Cote)

6

Situation et réglementation du commerce : instructions, correspondance, rapports [Concerne notamment la prohibition des produits des fabriques étrangères, le commerce frauduleux de marchandises étrangères, le commerce de soie et de coton, de vins blancs, les ventes de marchandises aux enchères ou à l'encan, , les effets préjudiciables sur le commerce de bons au porteur émis par les négociants (an XIII), l'exécution du traité avec l'Angleterre (1860) le traité franco-américain (1879), la création de l'office de Touraine pour le commerce extérieur (1920).], enquêtes [Contient J. Bruzon, des usines de Portillon, Enquête sur les conséquences des traités de commerce, Tours, Ladevèze, 1869, 10 pages.].

Date

an X-1936

Cote

8M1 (Cote)

7

Demande de renseignements et enquête : correspondance (1882-1935).

Date

-

Cote

4M431 (Cote)

8

Statistique des réfugiés Russes et Arméniens : états communaux, correspondance (1926).

Date

-

Cote

4M718 (Cote)

9

Etat de la situation des indigènes Algériens résidant en France : circulaires, états par communes, notes de renseignement, correspondance (1923).

Date

-

Cote

4M714 (Cote)

10

Recensement des enfants étrangers en âge de scolarité : états par communes, correspondance (avril 1925).

Date

-

Cote

4M716 (Cote)

11

Recensement des étrangers occupés dans l'agriculture au 1er décembre 1926 : instructions, questionnaires communaux d'enquête par commune (classement par arrondissement et canton), tableau récapitulatif (1926-1927).

Date

-

Cote

4M719 (Cote)

12

Arrondissements de Chinon et Loches.

Date

-

Cote

4M721 (Cote)

13

Enquête sur la main d'oeuvre étrangère : circulaires, état statistique par nationalité et catégorie de main d'oeuvre , correspondance (1925-1926).

Date

-

Cote

4M717 (Cote)

14

Statistique mensuelle des travailleurs étrangers : instructions ministérielles, état statistique par commune et par nationalité, correspondance (1924).

Date

-

Cote

4M715 (Cote)

15

Enquête statistique : notes de renseignements émanant des communes.

Date

1938

Cote

4M914 (Cote)

16

Enquête en application de la circulaire ministérielle du 10 janvier 1921 : fiches communales de recensement pour 1918, 1919 et janvier 1921, états statistiques des Nords-Africains, Russes, Indo-Chinois (1921).

Date

-

Cote

4M713 (Cote)

17

Statistiques des Marocains, Algériens, Tunisiens et Syriens résidant en Indre-et-Loire à la date du 31 décembre 1927 : états par communes, correspondance (1927-1928).

Date

-

Cote

4M720 (Cote)

18

Arrondissement de Tours.

Date

-

Cote

4M722 (Cote)

19

Electrification et aménagement : correspondance, instructions, arrêtés préféctoraux, dossiers d'enquête, affiches.

Date

1908-1936

Cote

7M520 (Cote)

20

Activités de la Colonie, inspections et enquêtes : correspondance, rapports, dossiers d'enquête [programme d'un concert donné à la colonie en 1845 ; un rapport sur l'inauguration de l'école des contre-maîtres (1839) ; une lettre imprimée de de Cluze, directeur, A Monseigneur [archevêque de Tours], 1890, Tours, impr. Suppligeon, 3 p. ; des états journaliers et statistiques de présence pour 1886.]

Date

1839-1935

Cote

114J271 (Cote)

21

Candidatures à des postes administratifs ou judiciaires : fiches de demandes de renseignements, correspondance.

Date

an VIII-1935

Cote

1M112 (Cote)

22

Délivrance de la carte d'identité d'étranger en application des décrets des 2 avril 1917, 18 novembre 1920, 20 juillet 1922, envoi mensuel des questionnaires d'enquête au service central des cartes d'identité d'étrangers : bordereaux récapitulatifs des questionnaires d'enquêtes, listes nominatives mensuelles, rapports mensuels, correspondance (classement chronologique, 1918-1925).

Date

-

Cote

4M811 (Cote)

23

1893 - 1894

Date

-

Cote

7M233 (Cote)

24

1873 - 1882

Date

-

Cote

7M230 (Cote)

25

Enquête statistique des employés communaux : fiches communales (classement par canton et arrondissement).

Date

1931

Cote

1M111 (Cote)

26

1861 - 1872

Date

-

Cote

7M229 (Cote)

27

1902 - 1904

Date

-

Cote

7M236 (Cote)

28

1788 - 1837

Date

-

Cote

7M227 (Cote)

29

1888 - 1892

Date

-

Cote

7M232 (Cote)

30

1899 - 1901

Date

-

Cote

7M235 (Cote)

31

1926 - 1931

Date

-

Cote

7M241 (Cote)

32

1838 - 1860

Date

-

Cote

7M228 (Cote)

33

1923 - 1925

Date

-

Cote

7M240 (Cote)

34

1908 - 1917

Date

-

Cote

7M238 (Cote)

35

1883 - 1887

Date

-

Cote

7M231 (Cote)

36

1895 - 1898

Date

-

Cote

7M234 (Cote)

37

1918 - 1922

Date

-

Cote

7M239 (Cote)

38

1905 - 1907

Date

-

Cote

7M237 (Cote)

39

Registre de renseignements concernant les constructions nouvelles.

Date

1888-1931

Cote

EDEP030/G7 (Cote)

40

Commerce, enquête sur les prix et charges : correspondance, tableaux statistiques.

Date

1930

Cote

8M8 (Cote)

41

H - N

Date

-

Cote

4M808 (Cote)

42

O - S

Date

-

Cote

4M809 (Cote)

43

A - C

Date

-

Cote

4M806 (Cote)

44

Routes et chemins forestiers, gestion : correspondance, actes d'échange entre des communes et l'État, arrêtés de concession de passage, réclamations, tableaux de classement des chemins, extraits de délibérations communales, procès-verbaux d'enquête, affiches, plans.

Date

1823-1924

Cote

7M341 (Cote)

45

Registre chronologique d'envoi des rapports (16 décembre 1918 - 31 octobre 1924).

Date

-

Cote

4M1134 (Cote)

46

D - G

Date

-

Cote

4M807 (Cote)

47

T - Z

Date

-

Cote

4M810 (Cote)

48

1923 (23 octobre, n° 491) - 1924 (25 septembre, n° 318).

Date

23 octobre 1923-25 septembre 1924

Cote

4M1133 (Cote)

49

1922 (5 octobre, n° 3713) - 1923 (22 octobre, n° 490).

Date

5 octobre 1922-22 octobre 1923

Cote

4M1132 (Cote)

50

Vols, propos défaitistes, suspects, désertions : dossiers d'enquête.

Date

1917-1920

Cote

4M1160 (Cote)

51

1892-1902

Date

-

Cote

4M1127 (Cote)

52

Dossiers nominatifs d'enquête sur les étrangers naturalisés, évacués, réfugiés, expulsés et indésirables, sauf-conduits provisoires (1914-1918).

Date

-

Cote

4M1177 (Cote)

53

Affaires administratives (1917-1919), enquêtes de la préfecture (1917-1918), enquêtes diverses (1916-1919).

Date

1916-1919

Cote

4M1128 (Cote)

54

1918 (27 juillet, n° 3713) - 1919 (17 décembre, n° 4424).

Date

27 juillet 1918-17 décembre 1919

Cote

4M1131 (Cote)

55

1918 (23 avril, n° 2220 - 25 juillet, n° 3689).

Date

23 avril-25 juillet 1918

Cote

4M1130 (Cote)

56

1917 (18 décembre, n°2707) - 1918 (13 avril, n°3219).

Date

18 décembre 1917-13 avril 1918

Cote

4M1129 (Cote)

57

Bois de chauffage, enquête sur les ressources et les cessions amiables aux municipalités : instructions, correspondance, feuilles de recensement.

Date

1916-1917

Cote

7M310 (Cote)

58

Enquête ministérielle statistique des fonctionnaires : correspondance, tableaux statistiques, notes de renseignements (classement chronologique).

Date

1910-1914

Cote

1M110 (Cote)

59

Associations d'aide et d'encouragement à l'industrie, recensement : enquêtes (1852, 1879).

Date

1852-1879

Cote

9M4 (Cote)

60

Carte figurative des recettes brutes kilométriques des chemins de fer français, dressée par le bureau de la statistique centrale des chemins de fer du Ministère des Travaux publics.

Date

1876

Cote

II/5/1/1 (Cote)

61

Délits, enquêtes : correspondance

Date

1833-1870

Cote

EDEP075/I7 (Cote)

62

Carte du service hygrométrique du bassin de la Loire : tableau graphique des hauteurs d'eau de la Loire et de ses principaux affluents pendant l'année 1869, gravée et imprimée par Régnier, Paris.

Date

1869

Cote

II/3/1/14 (Cote)

63

Contentieux entre la commune et le sieur Champion au sujet de la reconnaissance de la propriété d'un terrain dépendant du chemin rural n° 9 usurpé par le sieur Champion, tuilier au Boulay : extrait du registre des arrêtés du Conseil de préfecture, procès-verbaux du commissaire de police, extrait de délibération, copies de jugement, enquête et procès-verbaux de contre-enquête, correspondance.

Date

1863

Cote

EDEP030/D5 (Cote)

64

2 cartes d'Indre-et-Loire indiquant l'épaisseur des chaussées des routes impériales et départementales d'après les résultats des sondages exécutés en 1852 et 1855. Juliot, éditeur, Tours.

Date

1852-1855

Cote

II/2/1/2/1-II/2/1/2/2 (Cote)

65

Brasseries, raffineries de sucre, fabriques de sirop et de conserves de raisin, contrôle : demandes de renseignements, enquêtes, textes réglementaires.

Date

1808-1851

Cote

9M26 (Cote)

66

9e inspection des Ponts et Chaussées, département d'Indre-et-Loire, arrondissement du nord-est, travaux neufs : plan de la portion du département comprise entre la route royale n°158, la route royale n°10 et les limites du département avec ceux de la Sarthe et du Loir-et-Cher, extraits du cadastre, signé Morandière.

Date

14 août 1838

Cote

II/2/1/8 (Cote)

67

Tanneries : instructions, états statistiques, demandes d'enquête, correspondance.

Date

an X-1831

Cote

9M23 (Cote)

68

Découverte d'un cadavre en forêt de Preuilly sur la commune de Bossay, enquête : procès-verbal de gendarmerie

Date

1814

Cote

EDEP028/I1 (Cote)

69

Travaux et enquêtes : circulaires, correspondance (an IX-1813), procès-verbal de l'inoculation de la variole (an X), tableaux statistiques (1812-1813).

Date

an IX-1813

Cote

5M40 (Cote)

70

Enquête préfectorale du 28 août 1810 sur les fonctionnaires publics : bulletins nominatifs.

Date

1810

Cote

1M106-108 (Cote)

71

Fonctionnaires, enquête du préfet du 21 prairial an XII / 10 juin 1804 : correspondance, réponses au questionnaire d'enquête.

Date

an XII

Cote

1M105 (Cote)

72

Mémoire sur les tentatives d'usurpation de la Cande par les seigneurs du Véron, [XVIIIe s.].

Date

-

Cote

C 953 (Cote)

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