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72 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Plan de la ville de Tours avec les périmètres de protection des débits de boisson.
Cote
V/1/1/20 (Cote)
 Date
1938
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan

  • Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)

  • Plans classés par commune
  • Tours
  • Plans généraux
  • Vues d'ensemble de la ville de Tours
  • Plan de la ville de Tours avec les périmètres de protection...
Résultat n°2

Maires et adjoints, contrôle : fiches individuelles nominatives (1869), liste des maires et adjoints des arrondissements de Chinon et Loches (1871), liste des maires et adjoints relative à leur opinion politique pour l'arrondissement de Tours (1893), mesures disciplinaires : circulaires (1880-1908), état des fonctionnaires révoqués, suspendus ou déplacés du 16 mai au 18 décembre 1877, correspondance, arrêtés préfectoraux relatifs aux mesures prises en 1890 (1890).
Cote
1M180 (Cote)
 Date
1869- 1893
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement), Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement), Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
statistique, notice individuelle, circulaire, correspondance, arrêté préfectoral

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Circonscriptions administratives et territoriales
  • Affaires communales
  • Maires et adjoints, contrôle : fiches individuelles...
Résultat n°3

Registre des recettes et dépenses du café-restaurant La Clé d'Or à Bréhémont (1947)
Cote
1J/1587 (Cote)
 Date
1947
 Lieu
Bréhémont (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
livre comptable

  • Contexte : Registre des recettes et dépenses du café-restaurant...
Résultat n°4

Aides : baux à ferme des aides, rôles et quittances des droits d'entrée, pièces de procédures (1634-1730), journal du bureau de l'inspection des boucheries et débits de boisson [feuillets rognés] (1747-1761), convention pour l'abonnement du droit de langueyage des porcs (1781), procès-verbal de saisie de marchandises prohibées (1787).
Cote
C 940 (Cote)
 Date
1634-1787
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
  • Finances et impositions
  • Aides : baux à ferme des aides, rôles et quittances...
Résultat n°5

Débits de boissons, états des sommes imposables : listes des débitants
Cote
EDEP203/I1 (Cote)
 Date
1815
 Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série I : Police, justice, hygiène publique
  • Débits de boissons, états des sommes imposables : listes...
Résultat n°6

Débit de boissons : déclarations d'ouverture
Cote
EDEP152/I2 (Cote)
 Date
1808-1898
 Lieu
Mettray (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Débit de boissons : déclarations d'ouverture
Résultat n°7

Débits de boissons, enregistrement : attestations.
Cote
EDEP146/I1 (Cote)
 Date
1885-1913
 Lieu
Marcilly-sur-Maulne (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Débits de boissons, enregistrement : attestations.
Résultat n°8

Débits de boissons : autorisations d'ouverture ; hôtels : tenue des registres ; approvisionnement du marché en blé : correspondance
Cote
EDEP141/1I3 (Cote)
 Date
1815-1920
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Sous-série 1I
  • Débits de boissons : autorisations d'ouverture ; hôtels...
Résultat n°9

Débits de boissons, déclaration d'ouverture, de mutation et de transfert : registre.
Cote
EDEP140/I1 (Cote)
 Date
1929-1950
 Lieu
Luzé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 140 - Commune de Luzé (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Débits de boissons, déclaration d'ouverture, de mutation...
Résultat n°10

Débits de boissons, déclarations, autorisations : correspondance
Cote
EDEP138/I2 (Cote)
 Date
1918-1943
 Lieu
Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Débits de boissons, déclarations, autorisations : correspondance
Résultat n°11

Débits de boissons et salon de thé Charles VII : registres de déclarations d'ouverture, récépissés de mutations de licence, correspondance
Cote
EDEP132/1J2 (Cote)
 Date
1919-1955
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série J - Police, justice, hygiéne
  • 1 J - Police locale
  • Débits de boissons et salon de thé Charles VII : registres...
Résultat n°12

Police locale : fêtes publiques ; débits de boissons, crimes, délits, suicides, accidents, pompes funèbres et transports de corps ; affaires diverses 1809-1939. Sinistres (grêle, inondations, orages, gel, sécheresse) : indemnisation des victimes 1822-1893. Police rurale : usages locaux, vaine pâture, police de la chasse.
Cote
EDEP124/I1 (Cote)
 Date
1809-1939
 Lieu
Larçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Police locale : fêtes publiques ; débits de boissons,...
Résultat n°13

Débits de boissons : délibérations du conseil municipal, correspondance, pétition, attestations de prise en gérance ou de succession de débits de boissons
Cote
EDEP119/1I5 (Cote)
 Date
1937-1977
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, correspondance, pétition

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Débits de boissons : délibérations du conseil municipal,...
Résultat n°14

Fêtes publiques, débits de boisson, crimes, délits, suicides : correspondance.
Cote
EDEP116/I1 (Cote)
 Date
1819-1905
 Lieu
Les Hermites (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 116 - Commune des Hermites (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Fêtes publiques, débits de boisson, crimes, délits,...
Résultat n°15

Débits de boissons : demandes d'autorisation d'ouverture.
Cote
EDEP114/I1 (Cote)
 Date
1843-1885
 Lieu
La Guerche (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 114 - Commune de La Guerche (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Débits de boissons : demandes d'autorisation d'ouverture.
Résultat n°16

Demandes et déclarations d'ouverture de débit de boissons : registre de déclarations, correspondance.
Cote
EDEP113/1I2 (Cote)
 Date
1876-1893
 Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
registre, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Sous-série 1I : Police locale
  • Demandes et déclarations d'ouverture de débit de boissons...
Résultat n°17

Débits de boissons, déclarations d'ouverture : registre, correspondance
Cote
EDEP112/I4 (Cote)
 Date
1880-1913
 Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
registre, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police, justice, hygiène publique
  • Débits de boissons, déclarations d'ouverture : registre,...
Résultat n°18

Installation d'un parquet chez Clément Boué, cafetier : demande de permis de construire, arrêté du maire, avis de l'inspecteur de l'urbanisme, plan.
Cote
EDEP105/S1 (Cote)
 Date
1953
 Lieu
Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan, avis, arrêté du maire, permis de construire

  • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

  • Série S : pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Installation d'un parquet chez Clément Boué, cafetier...
Résultat n°19

Débit de boisson, ouverture : déclaration, arrêté préfectoral (1 pièce).
Cote
EDEP105/I1 (Cote)
 Date
1914-1941
 Lieu
Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Débit de boisson, ouverture : déclaration, arrêté préfectoral...
Résultat n°20

Débits de boissons, enregistrement : déclaration.
Cote
EDEP104/I1 (Cote)
 Date
1881-1976
 Lieu
Esvres (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
déclaration

  • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Débits de boissons, enregistrement : déclaration.