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72 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Plan de la ville de Tours avec les périmètres de protection des débits de boisson.

    Date

    1938

    Cote

    V/1/1/20 (Cote)

    • Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)

    • Plans classés par commune
    • Tours
    • Plans généraux
    • Vues d'ensemble de la ville de Tours
    • Plan de la ville de Tours avec les périmètres de protection...
  2. Résultat n°2

    Maires et adjoints, contrôle : fiches individuelles nominatives (1869), liste des maires et adjoints des arrondissements de Chinon et Loches (1871), liste des maires et adjoints relative à leur opinion politique pour l'arrondissement de Tours (1893), mesures disciplinaires : circulaires (1880-1908), état des fonctionnaires révoqués, suspendus ou déplacés du 16 mai au 18 décembre 1877, correspondance, arrêtés préfectoraux relatifs aux mesures prises en 1890 (1890).

    Date

    1869- 1893

    Cote

    1M180 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Affaires communales
    • Maires et adjoints, contrôle : fiches individuelles...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  3. Résultat n°3

    Registre des recettes et dépenses du café-restaurant La Clé d'Or à Bréhémont (1947)

    Date

    1947

    Cote

    1J/1587 (Cote)

    • Contexte : Registre des recettes et dépenses du café-restaurant...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    Aides : baux à ferme des aides, rôles et quittances des droits d'entrée, pièces de procédures (1634-1730), journal du bureau de l'inspection des boucheries et débits de boisson [feuillets rognés] (1747-1761), convention pour l'abonnement du droit de langueyage des porcs (1781), procès-verbal de saisie de marchandises prohibées (1787).

    Date

    1634-1787

    Cote

    C 940 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
    • Finances et impositions
    • Aides : baux à ferme des aides, rôles et quittances...
  5. Résultat n°5

    Débits de boissons, états des sommes imposables : listes des débitants

    Date

    1815

    Cote

    EDEP203/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série I : Police, justice, hygiène publique
    • Débits de boissons, états des sommes imposables : listes...
  6. Résultat n°6

    Débit de boissons : déclarations d'ouverture

    Date

    1808-1898

    Cote

    EDEP152/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Débit de boissons : déclarations d'ouverture
  7. Résultat n°7

    Débits de boissons, enregistrement : attestations.

    Date

    1885-1913

    Cote

    EDEP146/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Débits de boissons, enregistrement : attestations.
  8. Résultat n°8

    Débits de boissons : autorisations d'ouverture ; hôtels : tenue des registres ; approvisionnement du marché en blé : correspondance

    Date

    1815-1920

    Cote

    EDEP141/1I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Sous-série 1I
    • Débits de boissons : autorisations d'ouverture ; hôtels...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    Débits de boissons, déclaration d'ouverture, de mutation et de transfert : registre.

    Date

    1929-1950

    Cote

    EDEP140/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 140 - Commune de Luzé (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Débits de boissons, déclaration d'ouverture, de mutation...

    Producteur :

    Commune de Luzé (Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    Débits de boissons, déclarations, autorisations : correspondance

    Date

    1918-1943

    Cote

    EDEP138/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Débits de boissons, déclarations, autorisations : correspondance

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  11. Résultat n°11

    Débits de boissons et salon de thé Charles VII : registres de déclarations d'ouverture, récépissés de mutations de licence, correspondance

    Date

    1919-1955

    Cote

    EDEP132/1J2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série J - Police, justice, hygiéne
    • 1 J - Police locale
    • Débits de boissons et salon de thé Charles VII : registres...
  12. Résultat n°12

    Police locale : fêtes publiques ; débits de boissons, crimes, délits, suicides, accidents, pompes funèbres et transports de corps ; affaires diverses 1809-1939. Sinistres (grêle, inondations, orages, gel, sécheresse) : indemnisation des victimes 1822-1893. Police rurale : usages locaux, vaine pâture, police de la chasse.

    Date

    1809-1939

    Cote

    EDEP124/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police locale : fêtes publiques ; débits de boissons,...

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    Débits de boissons : délibérations du conseil municipal, correspondance, pétition, attestations de prise en gérance ou de succession de débits de boissons

    Date

    1937-1977

    Cote

    EDEP119/1I5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Débits de boissons : délibérations du conseil municipal,...
  14. Résultat n°14

    Fêtes publiques, débits de boisson, crimes, délits, suicides : correspondance.

    Date

    1819-1905

    Cote

    EDEP116/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 116 - Commune des Hermites (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Fêtes publiques, débits de boisson, crimes, délits,...
  15. Résultat n°15

    Débits de boissons : demandes d'autorisation d'ouverture.

    Date

    1843-1885

    Cote

    EDEP114/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 114 - Commune de La Guerche (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Débits de boissons : demandes d'autorisation d'ouverture.
  16. Résultat n°16

    Demandes et déclarations d'ouverture de débit de boissons : registre de déclarations, correspondance.

    Date

    1876-1893

    Cote

    EDEP113/1I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Sous-série 1I : Police locale
    • Demandes et déclarations d'ouverture de débit de boissons...
  17. Résultat n°17

    Débits de boissons, déclarations d'ouverture : registre, correspondance

    Date

    1880-1913

    Cote

    EDEP112/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police, justice, hygiène publique
    • Débits de boissons, déclarations d'ouverture : registre,...
  18. Résultat n°18

    Installation d'un parquet chez Clément Boué, cafetier : demande de permis de construire, arrêté du maire, avis de l'inspecteur de l'urbanisme, plan.

    Date

    1953

    Cote

    EDEP105/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série S : pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Installation d'un parquet chez Clément Boué, cafetier...
  19. Résultat n°19

    Débit de boisson, ouverture : déclaration, arrêté préfectoral (1 pièce).

    Date

    1914-1941

    Cote

    EDEP105/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Débit de boisson, ouverture : déclaration, arrêté préfectoral...
  20. Résultat n°20

    Débits de boissons, enregistrement : déclaration.

    Date

    1881-1976

    Cote

    EDEP104/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Débits de boissons, enregistrement : déclaration.