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72 résultats

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Résultat n°1

Débits de boissons : délibérations du conseil municipal, correspondance, pétition, attestations de prise en gérance ou de succession de débits de boissons

Date

1937-1977

Cote

EDEP119/1I5 (Cote)

Résultat n°2

Débits de boissons, enregistrement : déclaration.

Date

1881-1976

Cote

EDEP104/I1 (Cote)

Résultat n°3

Débits de boisson : déclarations d'ouverture et de mutation

Date

1882-1962

Cote

EDEP028/I2 (Cote)

Résultat n°4

Déclarations d'exploitation d'un débit de boissons : registres.

Date

1926-1957

Cote

EDEP077/I1 (Cote)

Résultat n°5

Colporteur et débit de boissons : autorisations d'exercer; interdiction de débits de boissons aux mineurs : arrêté du maire ; ouverture de débits de boissons : déclarations ; police des foires : arrêté du maire, pétition des habitants.

Date

1855 - 1955

Cote

EDEP020/I3 (Cote)

Résultat n°6

Débits de boissons et salon de thé Charles VII : registres de déclarations d'ouverture, récépissés de mutations de licence, correspondance

Date

1919-1955

Cote

EDEP132/1J2 (Cote)

Résultat n°7

Installation d'un parquet chez Clément Boué, cafetier : demande de permis de construire, arrêté du maire, avis de l'inspecteur de l'urbanisme, plan.

Date

1953

Cote

EDEP105/S1 (Cote)

Résultat n°8

Débits de boissons, déclaration d'ouverture, de mutation et de transfert : registre.

Date

1929-1950

Cote

EDEP140/I1 (Cote)

Résultat n°9

Autorisations spéciales (1878, 1881, 1882) ; vente par adjudication d'herbe par la commune de Candes à celle de Savigny (1884-1914) ; tarif des places de foires et marchés (1808-1880) ; cimetière : tarif des inhumations et exhumations, autorisation de transport (1861-1904-1948) ; débit de boissons : tarif (1947) ; ventes d'arbres par adjudication (1880, 1883,1887, 1898, 1903).

Date

1808-1948

Cote

EDEP042/L5 (Cote)

Résultat n°10

Registre des recettes et dépenses du café-restaurant La Clé d'Or à Bréhémont (1947)

Date

1947

Cote

1J/1587 (Cote)

Résultat n°11

Débits de boissons, déclarations, autorisations : correspondance

Date

1918-1943

Cote

EDEP138/I2 (Cote)

Résultat n°12

Débit de boisson, ouverture : déclaration, arrêté préfectoral (1 pièce).

Date

1914-1941

Cote

EDEP105/I1 (Cote)

Résultat n°13

Police locale : fêtes publiques ; débits de boissons, crimes, délits, suicides, accidents, pompes funèbres et transports de corps ; affaires diverses 1809-1939. Sinistres (grêle, inondations, orages, gel, sécheresse) : indemnisation des victimes 1822-1893. Police rurale : usages locaux, vaine pâture, police de la chasse.

Date

1809-1939

Cote

EDEP124/I1 (Cote)

Résultat n°14

Réglementation de l'ouverture et surveillance des cabarets et débits de boissons : contraventions, arrêtés de fermeture, rapports de police, correspondance (an XII-1918) ; plaintes et contentieux : procès-verbaux et rapports de police, pétitions, correspondance (1876-1915).

Date

an XII-1918

Cote

4M290 (Cote)

Résultat n°15

Plan de la ville de Tours avec les périmètres de protection des débits de boisson.

Date

1938

Cote

V/1/1/20 (Cote)

Résultat n°16

Délibérations municipales, correspondance avec les maires et le procureur de la république (1901-1933).

Date

-

Cote

4M268 (Cote)

Résultat n°17

Instructions ministérielles (1849-1907), arrêtés préfectoraux (1914-1917).

Date

-

Cote

4M267 (Cote)

Résultat n°18

Autorisations d'ouverture de débits de boissons

Date

1860-1931

Cote

EDEP008/I3 (Cote)

Résultat n°19

Débit de boissons, ouverture : correspondance

Date

1923

Cote

EDEP016/I6 (Cote)

Résultat n°20

1886 - 1922 (classement par commune) : P - Y

Date

1886-1922

Cote

4M279 (Cote)

Résultat n°21

1886 - 1922 (classement par commune) : A - C

Date

1886-1922

Cote

4M277 (Cote)

Résultat n°22

1886 - 1922 (classement par commune) : D - N

Date

1886-1922

Cote

4M278 (Cote)

Résultat n°23

Débits de boissons : autorisations d'ouverture ; hôtels : tenue des registres ; approvisionnement du marché en blé : correspondance

Date

1815-1920

Cote

EDEP141/1I3 (Cote)

Résultat n°24

Débits de boisson, déclarations d'ouverture : cahier.

Date

1889-1920

Cote

EDEP074/I2 (Cote)

Résultat n°25

Etat des condamnations prononcées contre les cafetiers ou cabaretiers par les juges de paix, relevés des jugements rendus par le tribunal de simple police (1869-1880).

Date

-

Cote

4M291 (Cote)

Résultat n°26

Relevé des condamnations prononcées contre les débitants de boissons (1873-1878).

Date

-

Cote

4M292 (Cote)

Résultat n°27

Procès-verbaux de contraventions établis par la gendarmerie (classement par ordre alphabétique des contrevenants, 1872-1879).

Date

-

Cote

4M293 (Cote)

Résultat n°28

Consignations et fermetures pendant la Première Guerre mondiale : arrêtés préfectoraux et militaires, états nominatifs, correspondance, procès-verbaux de gendarmerie.

Date

1917-1919

Cote

4M296 (Cote)

Résultat n°29

Etat des contraventions à la police des cabarets (classement par arrondissement, 1882-1893).

Date

-

Cote

4M294 (Cote)

Résultat n°30

Rapports et procès-verbaux de police et de gendarmerie (1914-1919).

Date

-

Cote

4M295 (Cote)

Résultat n°31

Demande d'autorisation d'organiser des bals et des concerts : dossiers nominatifs.

Date

1852-1915

Cote

4M285 (Cote)

Résultat n°32

Limitation des débits de boissons, application de l'article 46 de la loi du 30 juillet 1913 : arrêtés préfectoraux (1914), extraits des délibérations des conseils municipaux (classement par arrondissement, 1913-1914).

Date

1913-1914

Cote

4M289 (Cote)

Résultat n°33

Application de l'article 9 de la loi du 17 juillet 1880 : circulaires préfectorales (1913), réponses des maires (1913-1914).

Date

-

Cote

4M288 (Cote)

Résultat n°34

Application de la loi du 23 janvier 1873 et de l'article 9 de la loi du 17 juillet 1880 : instructions, extraits de délibérations des conseils municipaux (1907).

Date

-

Cote

4M287 (Cote)

Résultat n°35

Application de la loi du 4 février 1873 sur l'ivresse : correspondance (1880).

Date

-

Cote

4M286 (Cote)

Résultat n°36

Police des débits de boissons, de tabac et des auberges : arrêté, correspondance

Date

1848-1913

Cote

EDEP075/I2 (Cote)

Résultat n°37

Débits de boissons, enregistrement : attestations.

Date

1885-1913

Cote

EDEP146/I1 (Cote)

Résultat n°38

Débits de boissons, déclarations d'ouverture : registre, correspondance

Date

1880-1913

Cote

EDEP112/I4 (Cote)

Résultat n°39

Débits de boisson : demandes et déclarations d'ouverture.

Date

1892-1906

Cote

EDEP041/I1 (Cote)

Résultat n°40

Fêtes publiques, débits de boisson, crimes, délits, suicides : correspondance.

Date

1819-1905

Cote

EDEP116/I1 (Cote)