Filtrer les résultats
Multimédias
  • 72
Période
  • 2
  • 6
  • 56
  • 40
Nom de l'inventaire
  • 30
  • 4
  • 2
  • 2
  • 1
Afficher plus
Lieux
  • 2
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Typologies
  • 14
  • 13
  • 8
  • 6
  • 4
Afficher plus
Sujets
  • 72
  • 30
  • 12
  • 10
  • 10
Afficher plus
Personnes
  • 1
  • 1
  • 1
Producteurs
  • 30
  • 2
  • 2
  • 1
  • 1
Afficher plus
Titres
Aucune valeur disponible

72 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Octrois de Mirebeau, droits dus par les cabaretiers au fermier de la seconde moitié des octrois : contrainte.

    Date

    1706, 1718

    Cote

    C 1269 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts indirects
    • Aides et droits joints
    • Octrois de Mirebeau, droits dus par les cabaretiers...
  2. Résultat n°2

    Aides : baux à ferme des aides, rôles et quittances des droits d'entrée, pièces de procédures (1634-1730), journal du bureau de l'inspection des boucheries et débits de boisson [feuillets rognés] (1747-1761), convention pour l'abonnement du droit de langueyage des porcs (1781), procès-verbal de saisie de marchandises prohibées (1787).

    Date

    1634-1787

    Cote

    C 940 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
    • Finances et impositions
    • Aides : baux à ferme des aides, rôles et quittances...
  3. Résultat n°3

    Octrois de Chinon, comptabilité : registre du receveur des aides au département de banlieue de Chinon.

    Date

    1734-1735

    Cote

    C 1117 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Chinon 1661-1788
    • Impôts indirects
    • Aides et droits joints
    • Octrois de Chinon, comptabilité : registre du receveur...
  4. Résultat n°4

    Droits sur les vins, perception : registre de compte et tables des cabaretiers par paroisses.

    Date

    1737-1738

    Cote

    C 1119 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Chinon 1661-1788
    • Impôts indirects
    • Aides et droits joints
    • Droits sur les vins, perception : registre de compte...
  5. Résultat n°5

    Police des débits de boissons, hôtelleries et auberges : procès-verbaux d'inspection de la garde nationale (1790-1791), correspondance, extraits du registre des actes de la préfecture, déclarations d'intention de débiter du vin.

    Date

    1790-1889

    Cote

    EDEP027/1I13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • 1 I - Police locale, urbaine et rurale
    • Police locale
    • Police des débits de boissons, hôtelleries et auberges...
  6. Résultat n°6

    Réglementation de l'ouverture et surveillance des cabarets et débits de boissons : contraventions, arrêtés de fermeture, rapports de police, correspondance (an XII-1918) ; plaintes et contentieux : procès-verbaux et rapports de police, pétitions, correspondance (1876-1915).

    Date

    an XII-1918

    Cote

    4M290 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Cabarets et débits de boissons
    • Réglementation de l'ouverture et surveillance des cabarets...
  7. Résultat n°7

    Contributions indirectes : état des répartitions des débits de boissons.

    Date

    1807-1815

    Cote

    EDEP099/G25 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions indirectes : état des répartitions des...
  8. Résultat n°8

    Débit de boissons : déclarations d'ouverture

    Date

    1808-1898

    Cote

    EDEP152/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Débit de boissons : déclarations d'ouverture
  9. Résultat n°9

    Autorisations spéciales (1878, 1881, 1882) ; vente par adjudication d'herbe par la commune de Candes à celle de Savigny (1884-1914) ; tarif des places de foires et marchés (1808-1880) ; cimetière : tarif des inhumations et exhumations, autorisation de transport (1861-1904-1948) ; débit de boissons : tarif (1947) ; ventes d'arbres par adjudication (1880, 1883,1887, 1898, 1903).

    Date

    1808-1948

    Cote

    EDEP042/L5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 042 - Commune de Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Autorisations spéciales (1878, 1881, 1882) ; vente...
  10. Résultat n°10

    Police locale : fêtes publiques ; débits de boissons, crimes, délits, suicides, accidents, pompes funèbres et transports de corps ; affaires diverses 1809-1939. Sinistres (grêle, inondations, orages, gel, sécheresse) : indemnisation des victimes 1822-1893. Police rurale : usages locaux, vaine pâture, police de la chasse.

    Date

    1809-1939

    Cote

    EDEP124/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police locale : fêtes publiques ; débits de boissons,...

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    Contributions indirectes : état nominatif des débitants de boissons, état de répartition de la somme imposable.

    Date

    1812 - 1815

    Cote

    EDEP020/G24 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions
    • Contributions indirectes : état nominatif des débitants...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  12. Résultat n°12

    Etats des débits de boissons

    Date

    1814-1858

    Cote

    EDEP082/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 082 - Commune de Continvoir - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Etats des débits de boissons
  13. Résultat n°13

    Débits de boissons : autorisations d'ouverture ; hôtels : tenue des registres ; approvisionnement du marché en blé : correspondance

    Date

    1815-1920

    Cote

    EDEP141/1I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Sous-série 1I
    • Débits de boissons : autorisations d'ouverture ; hôtels...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    Débits de boissons, états des sommes imposables : listes des débitants

    Date

    1815

    Cote

    EDEP203/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série I : Police, justice, hygiène publique
    • Débits de boissons, états des sommes imposables : listes...
  15. Résultat n°15

    Fêtes publiques, débits de boisson, crimes, délits, suicides : correspondance.

    Date

    1819-1905

    Cote

    EDEP116/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 116 - Commune des Hermites (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Fêtes publiques, débits de boisson, crimes, délits,...
  16. Résultat n°16

    Ouverture de maisons publiques (débits de boissons) : arrêtés municipaux, déclarations d'ouverture.

    Date

    1828-1892

    Cote

    EDEP057/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Ouverture de maisons publiques (débits de boissons)...
  17. Résultat n°17

    Débits de boisson : déclarations d'ouverture ; sinistres (grêle, orages, inondations), indemnisation des victimes : correspondance.

    Date

    1840-1864

    Cote

    EDEP034/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 034 - Commune de Braslou (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Débits de boisson : déclarations d'ouverture ; sinistres...
  18. Résultat n°18

    Débits de boissons : demandes d'autorisation d'ouverture.

    Date

    1843-1885

    Cote

    EDEP114/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 114 - Commune de La Guerche (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Débits de boissons : demandes d'autorisation d'ouverture.
  19. Résultat n°19

    Souscription pour obtenir une personne chargée d'annoncer la fermeture des débits de boisson.

    Date

    1845

    Cote

    EDEP083/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police locale
    • Souscription pour obtenir une personne chargée d'annoncer...
  20. Résultat n°20

    Police des débits de boissons, de tabac et des auberges : arrêté, correspondance

    Date

    1848-1913

    Cote

    EDEP075/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police des débits de boissons, de tabac et des auberges...