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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Débits de boissons : délibérations du conseil municipal, correspondance, pétition, attestations de prise en gérance ou de succession de débits de boissons
Cote
EDEP119/1I5 (Cote)
 Date
1937-1977
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, correspondance, pétition

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Débits de boissons : délibérations du conseil municipal,...
Résultat n°2

Débits de boissons, enregistrement : déclaration.
Cote
EDEP104/I1 (Cote)
 Date
1881-1976
 Lieu
Esvres (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
déclaration

  • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Débits de boissons, enregistrement : déclaration.
Résultat n°3

Débits de boisson : déclarations d'ouverture et de mutation
Cote
EDEP028/I2 (Cote)
 Date
1882-1962
 Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
déclaration

  • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Police locale
  • Débits de boisson : déclarations d'ouverture et de...
Résultat n°4

Déclarations d'exploitation d'un débit de boissons : registres.
Cote
EDEP077/I1 (Cote)
 Date
1926-1957
 Lieu
Cinq-Mars-la-Pile (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

  • Série I : Police, Justice, Hygiène publique
  • Déclarations d'exploitation d'un débit de boissons...
Résultat n°5

Colporteur et débit de boissons : autorisations d'exercer; interdiction de débits de boissons aux mineurs : arrêté du maire ; ouverture de débits de boissons : déclarations ; police des foires : arrêté du maire, pétition des habitants.
Cote
EDEP020/I3 (Cote)
 Date
1855 - 1955
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire, déclaration, pétition

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Colporteur et débit de boissons : autorisations d'exercer;...
Résultat n°6

Débits de boissons et salon de thé Charles VII : registres de déclarations d'ouverture, récépissés de mutations de licence, correspondance
Cote
EDEP132/1J2 (Cote)
 Date
1919-1955
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série J - Police, justice, hygiéne
  • 1 J - Police locale
  • Débits de boissons et salon de thé Charles VII : registres...
Résultat n°7

Installation d'un parquet chez Clément Boué, cafetier : demande de permis de construire, arrêté du maire, avis de l'inspecteur de l'urbanisme, plan.
Cote
EDEP105/S1 (Cote)
 Date
1953
 Lieu
Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan, avis, arrêté du maire, permis de construire

  • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

  • Série S : pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Installation d'un parquet chez Clément Boué, cafetier...
Résultat n°8

Débits de boissons, déclaration d'ouverture, de mutation et de transfert : registre.
Cote
EDEP140/I1 (Cote)
 Date
1929-1950
 Lieu
Luzé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 140 - Commune de Luzé (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Débits de boissons, déclaration d'ouverture, de mutation...
Résultat n°9

Autorisations spéciales (1878, 1881, 1882) ; vente par adjudication d'herbe par la commune de Candes à celle de Savigny (1884-1914) ; tarif des places de foires et marchés (1808-1880) ; cimetière : tarif des inhumations et exhumations, autorisation de transport (1861-1904-1948) ; débit de boissons : tarif (1947) ; ventes d'arbres par adjudication (1880, 1883,1887, 1898, 1903).
Cote
EDEP042/L5 (Cote)
 Date
1808-1948
 Lieu
Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
tarif

  • Contexte : E-dépôt 042 - Commune de Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire)...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Autorisations spéciales (1878, 1881, 1882) ; vente...
Résultat n°10

Registre des recettes et dépenses du café-restaurant La Clé d'Or à Bréhémont (1947)
Cote
1J/1587 (Cote)
 Date
1947
 Lieu
Bréhémont (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
livre comptable

  • Contexte : Registre des recettes et dépenses du café-restaurant...
Résultat n°11

Débits de boissons, déclarations, autorisations : correspondance
Cote
EDEP138/I2 (Cote)
 Date
1918-1943
 Lieu
Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Débits de boissons, déclarations, autorisations : correspondance
Résultat n°12

Débit de boisson, ouverture : déclaration, arrêté préfectoral (1 pièce).
Cote
EDEP105/I1 (Cote)
 Date
1914-1941
 Lieu
Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Débit de boisson, ouverture : déclaration, arrêté préfectoral...
Résultat n°13

Police locale : fêtes publiques ; débits de boissons, crimes, délits, suicides, accidents, pompes funèbres et transports de corps ; affaires diverses 1809-1939. Sinistres (grêle, inondations, orages, gel, sécheresse) : indemnisation des victimes 1822-1893. Police rurale : usages locaux, vaine pâture, police de la chasse.
Cote
EDEP124/I1 (Cote)
 Date
1809-1939
 Lieu
Larçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Police locale : fêtes publiques ; débits de boissons,...
Résultat n°14

Réglementation de l'ouverture et surveillance des cabarets et débits de boissons : contraventions, arrêtés de fermeture, rapports de police, correspondance (an XII-1918) ; plaintes et contentieux : procès-verbaux et rapports de police, pétitions, correspondance (1876-1915).
Cote
4M290 (Cote)
 Date
an XII-1918
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Cabarets et débits de boissons
  • Réglementation de l'ouverture et surveillance des cabarets...
Résultat n°15

Plan de la ville de Tours avec les périmètres de protection des débits de boisson.
Cote
V/1/1/20 (Cote)
 Date
1938
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan

  • Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)

  • Plans classés par commune
  • Tours
  • Plans généraux
  • Vues d'ensemble de la ville de Tours
  • Plan de la ville de Tours avec les périmètres de protection...
Résultat n°16

Délibérations municipales, correspondance avec les maires et le procureur de la république (1901-1933).
Cote
4M268 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Cabarets et débits de boissons
  • Réglementation.
  • Délibérations municipales, correspondance avec les...
Résultat n°17

Instructions ministérielles (1849-1907), arrêtés préfectoraux (1914-1917).
Cote
4M267 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
affiche

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Cabarets et débits de boissons
  • Réglementation.
  • Instructions ministérielles (1849-1907), arrêtés préfectoraux...
Résultat n°18

Autorisations d'ouverture de débits de boissons
Cote
EDEP008/I3 (Cote)
 Date
1860-1931
 Lieu
Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis

  • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Autorisations d'ouverture de débits de boissons
Résultat n°19

Débit de boissons, ouverture : correspondance
Cote
EDEP016/I6 (Cote)
 Date
1923
 Lieu
Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène
  • Débit de boissons, ouverture : correspondance
Résultat n°20

1886 - 1922 (classement par commune) : P - Y
Cote
4M279 (Cote)
 Date
1886-1922
 Lieu - Type de document
rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Cabarets et débits de boissons
  • Autorisation de prolongation d'ouverture : lettres...
  • 1886 - 1922 (classement par commune) : P - Y
Résultat n°21

1886 - 1922 (classement par commune) : A - C
Cote
4M277 (Cote)
 Date
1886-1922
 Lieu - Type de document
rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Cabarets et débits de boissons
  • Autorisation de prolongation d'ouverture : lettres...
  • 1886 - 1922 (classement par commune) : A - C
Résultat n°22

1886 - 1922 (classement par commune) : D - N
Cote
4M278 (Cote)
 Date
1886-1922
 Lieu - Type de document
rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Cabarets et débits de boissons
  • Autorisation de prolongation d'ouverture : lettres...
  • 1886 - 1922 (classement par commune) : D - N
Résultat n°23

Débits de boissons : autorisations d'ouverture ; hôtels : tenue des registres ; approvisionnement du marché en blé : correspondance
Cote
EDEP141/1I3 (Cote)
 Date
1815-1920
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Sous-série 1I
  • Débits de boissons : autorisations d'ouverture ; hôtels...
Résultat n°24

Débits de boisson, déclarations d'ouverture : cahier.
Cote
EDEP074/I2 (Cote)
 Date
1889-1920
 Lieu
Chouzé-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Débits de boisson, déclarations d'ouverture : cahier.
Résultat n°25

Etat des condamnations prononcées contre les cafetiers ou cabaretiers par les juges de paix, relevés des jugements rendus par le tribunal de simple police (1869-1880).
Cote
4M291 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Cabarets et débits de boissons
  • Sanction des délits.
  • Etat des condamnations prononcées contre les cafetiers...
Résultat n°26

Relevé des condamnations prononcées contre les débitants de boissons (1873-1878).
Cote
4M292 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Cabarets et débits de boissons
  • Sanction des délits.
  • Relevé des condamnations prononcées contre les débitants...
Résultat n°27

Procès-verbaux de contraventions établis par la gendarmerie (classement par ordre alphabétique des contrevenants, 1872-1879).
Cote
4M293 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Cabarets et débits de boissons
  • Sanction des délits.
  • Procès-verbaux de contraventions établis par la gendarmerie...
Résultat n°28

Consignations et fermetures pendant la Première Guerre mondiale : arrêtés préfectoraux et militaires, états nominatifs, correspondance, procès-verbaux de gendarmerie.
Cote
4M296 (Cote)
 Date
1917-1919
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Cabarets et débits de boissons
  • Consignations et fermetures pendant la Première Guerre...
Résultat n°29

Etat des contraventions à la police des cabarets (classement par arrondissement, 1882-1893).
Cote
4M294 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Cabarets et débits de boissons
  • Sanction des délits.
  • Etat des contraventions à la police des cabarets (classement...
Résultat n°30

Rapports et procès-verbaux de police et de gendarmerie (1914-1919).
Cote
4M295 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Cabarets et débits de boissons
  • Sanction des délits.
  • Rapports et procès-verbaux de police et de gendarmerie...
Résultat n°31

Demande d'autorisation d'organiser des bals et des concerts : dossiers nominatifs.
Cote
4M285 (Cote)
 Date
1852-1915
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Cabarets et débits de boissons
  • Demande d'autorisation d'organiser des bals et des...
Résultat n°32

Limitation des débits de boissons, application de l'article 46 de la loi du 30 juillet 1913 : arrêtés préfectoraux (1914), extraits des délibérations des conseils municipaux (classement par arrondissement, 1913-1914).
Cote
4M289 (Cote)
 Date
1913-1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Cabarets et débits de boissons
  • Limitation des débits de boissons, application de l'article...
Résultat n°33

Application de l'article 9 de la loi du 17 juillet 1880 : circulaires préfectorales (1913), réponses des maires (1913-1914).
Cote
4M288 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Cabarets et débits de boissons
  • Répression de l'alcoolisme.
  • Application de l'article 9 de la loi du 17 juillet...
Résultat n°34

Application de la loi du 23 janvier 1873 et de l'article 9 de la loi du 17 juillet 1880 : instructions, extraits de délibérations des conseils municipaux (1907).
Cote
4M287 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Cabarets et débits de boissons
  • Répression de l'alcoolisme.
  • Application de la loi du 23 janvier 1873 et de l'article...
Résultat n°35

Application de la loi du 4 février 1873 sur l'ivresse : correspondance (1880).
Cote
4M286 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Cabarets et débits de boissons
  • Répression de l'alcoolisme.
  • Application de la loi du 4 février 1873 sur l'ivresse...
Résultat n°36

Police des débits de boissons, de tabac et des auberges : arrêté, correspondance
Cote
EDEP075/I2 (Cote)
 Date
1848-1913
 Lieu
Cigogné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté préfectoral, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Police des débits de boissons, de tabac et des auberges...
Résultat n°37

Débits de boissons, enregistrement : attestations.
Cote
EDEP146/I1 (Cote)
 Date
1885-1913
 Lieu
Marcilly-sur-Maulne (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Débits de boissons, enregistrement : attestations.
Résultat n°38

Débits de boissons, déclarations d'ouverture : registre, correspondance
Cote
EDEP112/I4 (Cote)
 Date
1880-1913
 Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
registre, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police, justice, hygiène publique
  • Débits de boissons, déclarations d'ouverture : registre,...
Résultat n°39

Débits de boisson : demandes et déclarations d'ouverture.
Cote
EDEP041/I1 (Cote)
 Date
1892-1906
 Lieu
Bueil-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
déclaration

  • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Police locale
  • Débits de boisson : demandes et déclarations d'ouverture.
Résultat n°40

Fêtes publiques, débits de boisson, crimes, délits, suicides : correspondance.
Cote
EDEP116/I1 (Cote)
 Date
1819-1905
 Lieu
Les Hermites (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 116 - Commune des Hermites (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Fêtes publiques, débits de boisson, crimes, délits,...