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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
C 1269 (Cote)
Date
1706, 1718
Lieu
Mirebeau (Vienne, France)
Type de document -
  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Impôts indirects
  • Aides et droits joints
  • Octrois de Mirebeau, droits dus par les cabaretiers...
2
Cote
C 940 (Cote)
Date
1634-1787
Lieu - Type de document -
  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
  • Finances et impositions
  • Aides : baux à ferme des aides, rôles et quittances...
3
Cote
C 1117 (Cote)
Date
1734-1735
Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Chinon 1661-1788
  • Impôts indirects
  • Aides et droits joints
  • Octrois de Chinon, comptabilité : registre du receveur...
4
Cote
C 1119 (Cote)
Date
1737-1738
Lieu
Chinon, élection de (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Chinon 1661-1788
  • Impôts indirects
  • Aides et droits joints
  • Droits sur les vins, perception : registre de compte...
5
Cote
EDEP027/1I13 (Cote)
Date
1790-1889
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal, correspondance, arrêté préfectoral
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • 1 I - Police locale, urbaine et rurale
  • Police locale
  • Police des débits de boissons, hôtelleries et auberges...
6
Cote
4M290 (Cote)
Date
an XII-1918
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Cabarets et débits de boissons
  • Réglementation de l'ouverture et surveillance des cabarets...
7
Cote
EDEP099/G25 (Cote)
Date
1807-1815
Lieu
Druye (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste
  • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Contributions indirectes : état des répartitions des...
8
Cote
EDEP152/I2 (Cote)
Date
1808-1898
Lieu
Mettray (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Débit de boissons : déclarations d'ouverture
9
Cote
EDEP042/L5 (Cote)
Date
1808-1948
Lieu
Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France)
Type de document
tarif
  • Contexte : E-dépôt 042 - Commune de Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire)...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Autorisations spéciales (1878, 1881, 1882) ; vente...
10
Cote
EDEP124/I1 (Cote)
Date
1809-1939
Lieu
Larçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Police locale : fêtes publiques ; débits de boissons,...
11
Cote
EDEP020/G24 (Cote)
Date
1812 - 1815
Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Contributions
  • Contributions indirectes : état nominatif des débitants...
12
Cote
EDEP082/I3 (Cote)
Date
1814-1858
Lieu
Continvoir (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 082 - Commune de Continvoir - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Etats des débits de boissons
13
Cote
EDEP141/1I3 (Cote)
Date
1815-1920
Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
Type de document
correspondance
  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Sous-série 1I
  • Débits de boissons : autorisations d'ouverture ; hôtels...
14
Cote
EDEP203/I1 (Cote)
Date
1815
Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série I : Police, justice, hygiène publique
  • Débits de boissons, états des sommes imposables : listes...
15
Cote
EDEP116/I1 (Cote)
Date
1819-1905
Lieu
Les Hermites (Indre-et-Loire, France)
Type de document
correspondance
  • Contexte : E-dépôt 116 - Commune des Hermites (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Fêtes publiques, débits de boisson, crimes, délits,...
16
Cote
EDEP057/I1 (Cote)
Date
1828-1892
Lieu
La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Ouverture de maisons publiques (débits de boissons)...
17
Cote
EDEP034/I1 (Cote)
Date
1840-1864
Lieu
Braslou (Indre-et-Loire, France)
Type de document
correspondance
  • Contexte : E-dépôt 034 - Commune de Braslou (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Débits de boisson : déclarations d'ouverture ; sinistres...
18
Cote
EDEP114/I1 (Cote)
Date
1843-1885
Lieu
La Guerche (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : E-dépôt 114 - Commune de La Guerche (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Débits de boissons : demandes d'autorisation d'ouverture.
19
Cote
EDEP083/I3 (Cote)
Date
1845
Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Police locale
  • Souscription pour obtenir une personne chargée d'annoncer...
20
Cote
EDEP075/I2 (Cote)
Date
1848-1913
Lieu
Cigogné (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté préfectoral, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Police des débits de boissons, de tabac et des auberges...