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84 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Vol de serrures du château : extrait du registre des délibérations du directoire.

    Date

    1793

    Cote

    EDEP113/3I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Sous-série 3 I : Justice
    • Vol de serrures du château : extrait du registre des...
  2. Résultat n°2

    Loches (1839, 1845-1899).

    Cote

    4M82 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Loches (1839, 1845-1899).
  3. Résultat n°3

    Bléré (1857-1868, 1876-1880).

    Cote

    4M73 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Bléré (1857-1868, 1876-1880).
  4. Résultat n°4

    Chinon (1831, 1860-1867, 1898-1899).

    Cote

    4M77 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Chinon (1831, 1860-1867, 1898-1899).
  5. Résultat n°5

    Police locale : fêtes publiques ; débits de boissons, crimes, délits, suicides, accidents, pompes funèbres et transports de corps ; affaires diverses 1809-1939. Sinistres (grêle, inondations, orages, gel, sécheresse) : indemnisation des victimes 1822-1893. Police rurale : usages locaux, vaine pâture, police de la chasse.

    Date

    1809-1939

    Cote

    EDEP124/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police locale : fêtes publiques ; débits de boissons,...

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    Rapports et correspondance émanant des autorités administratives locales et ministérielles.

    Date

    1811-1919

    Cote

    4M127 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports et correspondance émanant des autorités administratives...
  7. Résultat n°7

    1812-1836

    Date

    1812-1836

    Cote

    4M88 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Tours (1812-1940).
    • 1812-1836
  8. Résultat n°8

    Délits commis dans la commune, décès accidentels et suicides : procès-verbaux dressés par le maire.

    Date

    1817-1845

    Cote

    EDEP021/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiéne publique.
    • Délits commis dans la commune, décès accidentels et...
  9. Résultat n°9

    Fêtes publiques, débits de boisson, crimes, délits, suicides : correspondance.

    Date

    1819-1905

    Cote

    EDEP116/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 116 - Commune des Hermites (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Fêtes publiques, débits de boisson, crimes, délits,...
  10. Résultat n°10

    Incendies accidentels et volontaires ; arrêté municipal, correspondance avec le Préfet.

    Date

    1819-1852

    Cote

    EDEP021/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiéne publique.
    • Incendies accidentels et volontaires ; arrêté municipal,...
  11. Résultat n°11

    Délits commis par des militaires : correspondance.

    Date

    1819-1820

    Cote

    1M306 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires et événements militaires.Défense nationale...
    • Affaires militaires
    • Délits commis par des militaires : correspondance.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  12. Résultat n°12

    Tentative de vol dans une maison : lettre du procureur au maire (1 pièce).

    Date

    1820

    Cote

    EDEP099/I6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Tentative de vol dans une maison : lettre du procureur...
  13. Résultat n°13

    Condamnations, réhabilitations : dossiers individuels.

    Date

    1822-1897

    Cote

    EDEP085/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Condamnations, réhabilitations : dossiers individuels.
  14. Résultat n°14

    Navigation aérienne, réglementation : instructions, circulaires, correspondance (1909-1939) ; délivrance de permis de navigation : rapports, correspondance (1914-1927) ; réglementation des atterrissages et recensement des accidents : instructions, rapports de police, correspondance (1825, 1921-1937) ; répression des infractions : état des condamnations (1934-1939).

    Date

    1825-1939

    Cote

    4M462 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Navigation et manifestations aériennes
    • Navigation aérienne, réglementation : instructions,...
  15. Résultat n°15

    Crimes, délits et suicides : instructions, comptes rendus, procès-verbaux, correspondance

    Date

    1831-1864

    Cote

    EDEP141/1I6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Sous-série 1I
    • Crimes, délits et suicides : instructions, comptes...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    Délits, enquêtes : correspondance

    Date

    1833-1870

    Cote

    EDEP075/I7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Délits, enquêtes : correspondance
  17. Résultat n°17

    Vols et délits : procès-verbaux de gendarmerie.

    Date

    1842-1872

    Cote

    EDEP085/H5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Vols et délits : procès-verbaux de gendarmerie.
  18. Résultat n°18

    1843-1862

    Date

    1843-1862

    Cote

    4M89 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Tours (1812-1940).
    • 1843-1862
  19. Résultat n°19

    Vouvray (1851-1868).

    Date

    1851-1868

    Cote

    4M125 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Vouvray (1851-1868).
  20. Résultat n°20

    Château-Renault (1853-1868).

    Date

    1853-1868

    Cote

    4M76 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Château-Renault (1853-1868).
  21. Résultat n°21

    La Haye-Descartes (1853-1866).

    Date

    1853-1866

    Cote

    4M79 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • La Haye-Descartes (1853-1866).
  22. Résultat n°22

    Ligueil (1856-1866).

    Date

    1856-1866

    Cote

    4M81 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Ligueil (1856-1866).
  23. Résultat n°23

    Arrondissement de Tours (1862-1935).

    Cote

    4M148 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Gendarmerie
    • Crimes, délits et événements constatés par la gendarmerie...
    • Arrondissement de Tours (1862-1935).
  24. Résultat n°24

    L'Ile-Bouchard (1856-1867).

    Date

    1856-1867

    Cote

    4M78 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • L'Ile-Bouchard (1856-1867).
  25. Résultat n°25

    Preuilly (1856-1866).

    Date

    1856-1866

    Cote

    4M85 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Preuilly (1856-1866).
  26. Résultat n°26

    Amboise (1856-1902).

    Date

    1856-1902

    Cote

    4M71 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Amboise (1856-1902).
  27. Résultat n°27

    Montbazon (1856-1867).

    Date

    1856-1867

    Cote

    4M83 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Montbazon (1856-1867).
  28. Résultat n°28

    Bourgueil (1856-1867).

    Date

    1856-1867

    Cote

    4M74 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Bourgueil (1856-1867).
  29. Résultat n°29

    Ensemble du département (1856-1861).

    Cote

    4M146 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Gendarmerie
    • Crimes, délits et événements constatés par la gendarmerie...
    • Ensemble du département (1856-1861).
  30. Résultat n°30

    Langeais (1856-1867).

    Date

    1856-1867

    Cote

    4M80 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Langeais (1856-1867).
  31. Résultat n°31

    Arrondissement de Loches (1931-1936).

    Cote

    4M147 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Gendarmerie
    • Crimes, délits et événements constatés par la gendarmerie...
    • Arrondissement de Loches (1931-1936).
  32. Résultat n°32

    Richelieu (1858-1867).

    Date

    1858-1867

    Cote

    4M86 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Richelieu (1858-1867).
  33. Résultat n°33

    Azay-le-Rideau (1858-1867).

    Date

    1858-1867

    Cote

    4M72 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Azay-le-Rideau (1858-1867).
  34. Résultat n°34

    Château-la-Vallière (1858-1867).

    Date

    1858-1867

    Cote

    4M75 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Château-la-Vallière (1858-1867).
  35. Résultat n°35

    Sainte-Maure (1858-1867).

    Date

    1858-1867

    Cote

    4M87 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Sainte-Maure (1858-1867).
  36. Résultat n°36

    Neuillé-Pont-Pierre et Neuvy-le-Roi (1860-1866).

    Date

    1860-1866

    Cote

    4M84 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Neuillé-Pont-Pierre et Neuvy-le-Roi (1860-1866).
  37. Résultat n°37

    Incidents, mutineries, actes d'insubordinations, peines disciplinaires, condamnations pour dégradation et vol.

    Date

    1860-1924

    Cote

    1Y194 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Contrôle des établissements privés d'éducation correctionnelle
    • Colonie agricole et pénitentiaire de Mettray
    • Vie quotidienne, conditions de détention
    • Incidents
    • Incidents, mutineries, actes d'insubordinations, peines...
  38. Résultat n°38

    1863-1867

    Date

    1863-1867

    Cote

    4M90 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Tours (1812-1940).
    • 1863-1867
  39. Résultat n°39

    1868-1870

    Date

    1868-1870

    Cote

    4M91 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Tours (1812-1940).
    • 1868-1870
  40. Résultat n°40

    Etat des condamnations prononcées contre les cafetiers ou cabaretiers par les juges de paix, relevés des jugements rendus par le tribunal de simple police (1869-1880).

    Cote

    4M291 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Cabarets et débits de boissons
    • Sanction des délits.
    • Etat des condamnations prononcées contre les cafetiers...