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Organisme
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Résultats de la recherche

  • 1

    Loches (1839, 1845-1899).

    Cote

    4M82 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Loches (1839, 1845-1899).
  • 2

    Bléré (1857-1868, 1876-1880).

    Cote

    4M73 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Bléré (1857-1868, 1876-1880).
  • 3

    Chinon (1831, 1860-1867, 1898-1899).

    Cote

    4M77 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Chinon (1831, 1860-1867, 1898-1899).
  • 4

    Rapports et correspondance émanant des autorités administratives locales et ministérielles.

    Date

    1811-1919

    Cote

    4M127 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports et correspondance émanant des autorités administratives...
  • 5

    1812-1836

    Date

    1812-1836

    Cote

    4M88 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Tours (1812-1940).
    • 1812-1836
  • 6

    Délits commis par des militaires : correspondance.

    Date

    1819-1820

    Cote

    1M306 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 1M

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires et événements militaires.Défense nationale...
    • Affaires militaires
    • Délits commis par des militaires : correspondance.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  • 7
  • 8

    1843-1862

    Date

    1843-1862

    Cote

    4M89 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Tours (1812-1940).
    • 1843-1862
  • 9

    Vouvray (1851-1868).

    Date

    1851-1868

    Cote

    4M125 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Vouvray (1851-1868).
  • 10

    Château-Renault (1853-1868).

    Date

    1853-1868

    Cote

    4M76 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Château-Renault (1853-1868).
  • 11

    La Haye-Descartes (1853-1866).

    Date

    1853-1866

    Cote

    4M79 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • La Haye-Descartes (1853-1866).
  • 12

    Ligueil (1856-1866).

    Date

    1856-1866

    Cote

    4M81 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Ligueil (1856-1866).
  • 13

    Arrondissement de Tours (1862-1935).

    Cote

    4M148 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Gendarmerie
    • Crimes, délits et événements constatés par la gendarmerie...
    • Arrondissement de Tours (1862-1935).
  • 14

    L'Ile-Bouchard (1856-1867).

    Date

    1856-1867

    Cote

    4M78 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • L'Ile-Bouchard (1856-1867).
  • 15

    Preuilly (1856-1866).

    Date

    1856-1866

    Cote

    4M85 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Preuilly (1856-1866).
  • 16

    Amboise (1856-1902).

    Date

    1856-1902

    Cote

    4M71 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Amboise (1856-1902).
  • 17

    Montbazon (1856-1867).

    Date

    1856-1867

    Cote

    4M83 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Montbazon (1856-1867).
  • 18

    Bourgueil (1856-1867).

    Date

    1856-1867

    Cote

    4M74 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Bourgueil (1856-1867).
  • 19

    Ensemble du département (1856-1861).

    Cote

    4M146 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Gendarmerie
    • Crimes, délits et événements constatés par la gendarmerie...
    • Ensemble du département (1856-1861).
  • 20

    Langeais (1856-1867).

    Date

    1856-1867

    Cote

    4M80 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Langeais (1856-1867).
  • 21

    Arrondissement de Loches (1931-1936).

    Cote

    4M147 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Gendarmerie
    • Crimes, délits et événements constatés par la gendarmerie...
    • Arrondissement de Loches (1931-1936).
  • 22

    Richelieu (1858-1867).

    Date

    1858-1867

    Cote

    4M86 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Richelieu (1858-1867).
  • 23

    Azay-le-Rideau (1858-1867).

    Date

    1858-1867

    Cote

    4M72 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Azay-le-Rideau (1858-1867).
  • 24

    Château-la-Vallière (1858-1867).

    Date

    1858-1867

    Cote

    4M75 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Château-la-Vallière (1858-1867).
  • 25

    Sainte-Maure (1858-1867).

    Date

    1858-1867

    Cote

    4M87 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Sainte-Maure (1858-1867).
  • 26

    Neuillé-Pont-Pierre et Neuvy-le-Roi (1860-1866).

    Date

    1860-1866

    Cote

    4M84 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Neuillé-Pont-Pierre et Neuvy-le-Roi (1860-1866).
  • 27

    1863-1867

    Date

    1863-1867

    Cote

    4M90 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Tours (1812-1940).
    • 1863-1867
  • 28

    1868-1870

    Date

    1868-1870

    Cote

    4M91 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Tours (1812-1940).
    • 1868-1870
  • 29

    Etat des condamnations prononcées contre les cafetiers ou cabaretiers par les juges de paix, relevés des jugements rendus par le tribunal de simple police (1869-1880).

    Cote

    4M291 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Police administrative
    • Cabarets et débits de boissons
    • Sanction des délits.
    • Etat des condamnations prononcées contre les cafetiers...
  • 30

    Relevé des condamnations prononcées contre les débitants de boissons (1873-1878).

    Cote

    4M292 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Police administrative
    • Cabarets et débits de boissons
    • Sanction des délits.
    • Relevé des condamnations prononcées contre les débitants...