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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Condamnations : copie de jugement pour coups et blessures (1922) ; procédure d'expulsion : correspondance (1967-1969)
Cote
EDEP056/I6 (Cote)
 Date
1922-1969
 Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
minute juridictionnelle, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Condamnations : copie de jugement pour coups et blessures...
Résultat n°2

Violences, coups et blessures, séquestrations.
Cote
4M1079 (Cote)
 Date
1919-1939
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds du commissariat central de police de Tours
  • Dossiers nominatifs
  • Violences, coups et blessures, séquestrations.
Résultat n°3

Homicides involontaires et blessures par imprudence.
Cote
4M1076 (Cote)
 Date
1920-1939
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds du commissariat central de police de Tours
  • Dossiers nominatifs
  • Homicides involontaires et blessures par imprudence.
Résultat n°4

Coups, blessures et attentats, signalement : rapports, procès-verbaux, correspondance, articles de presse, photographies, plans.
Cote
4M1161 (Cote)
 Date
1917-1921
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France), La Riche (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport de police, procès-verbal, coupure de presse, document photographique, plan

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
  • Fonctionnement
  • Coups, blessures et attentats, signalement : rapports,...
Résultat n°5

Aides, voies de fait et violence des commis : ordonnance.
Cote
C 1142 (Cote)
 Date
1740
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Loudun 1717 - 1783
  • Procédures civiles et criminelles
  • Aides, voies de fait et violence des commis : ordonnance.
Résultat n°6

Répression de la brutalité envers les animaux : arrêtés municipaux et préfectoraux, correspondance (1850-1877).
Cote
4M388 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Circulation, police de la route et courses automobiles
  • Application de la loi Grammont
  • Répression de la brutalité envers les animaux : arrêtés...
Résultat n°7

Mauvais traitements à enfants.
Cote
4M1082 (Cote)
 Date
1929-1938
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds du commissariat central de police de Tours
  • Dossiers nominatifs
  • Mauvais traitements à enfants.
Résultat n°8

Interdiction de l'attelage de chiens : arrêtés municipaux et préfectoraux, procès-verbaux de police et de gendarmerie, correspondance (1878-1941).
Cote
4M389 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Circulation, police de la route et courses automobiles
  • Application de la loi Grammont
  • Interdiction de l'attelage de chiens : arrêtés municipaux...