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79 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Contributions indirectes 1806-1879. Bureau de tabac 1844-1882. Poids et mesures 1875-1884. Postes, télégraphe, téléphone 1848-1912.

    Cote

    EDEP124/G19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions indirectes 1806-1879. Bureau de tabac...

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    Répartition des impositions en oeufs : tableau (1 piéce)

    Date

    1945

    Cote

    EDEP048/F13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Subsistances
    • Répartition des impositions en oeufs : tableau (1 piéce)
  3. Résultat n°3

    Cadastre et contributions : procès-verbaux de visite, correspondance.

    Date

    1816-1905

    Cote

    EDEP021/G14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre et contributions : procès-verbaux de visite,...
  4. Résultat n°4

    « Etats nominatifs des débitants de boissons » pour les arrondissements de Chinon et Loches

    Cote

    4M281 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Cabarets et débits de boissons
    • Envoi au préfet de statistiques par le service des...
    • « Etats nominatifs des débitants de boissons » pour...
  5. Résultat n°5

    « Etats statistiques présentant le nombre de cafés, cabarets et autres débits à consommer sur place » (classement par arrondissement et commune, 1866, 1872-1878).

    Cote

    4M280 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Cabarets et débits de boissons
    • Envoi au préfet de statistiques par le service des...
    • « Etats statistiques présentant le nombre de cafés,...
  6. Résultat n°6

    Etats numériques par communes présentant le nombre de cafés, cabarets et autres débits de boissons à consommer sur place fermés trimestriellement (1869-1878).

    Cote

    4M283 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Cabarets et débits de boissons
    • Envoi au préfet de statistiques par le service des...
    • Etats numériques par communes présentant le nombre...
  7. Résultat n°7

    Relevés nominatifs par recettes communales des mutations survenues en 1890.

    Cote

    4M284 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Cabarets et débits de boissons
    • Envoi au préfet de statistiques par le service des...
    • Relevés nominatifs par recettes communales des mutations...
  8. Résultat n°8

    « Relevé des licences délivrées dans le département d'Indre-et-Loire en dehors de l'intervention de l'autorité administrative » (classement chronologique, 1869-1870).

    Cote

    4M282 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Cabarets et débits de boissons
    • Envoi au préfet de statistiques par le service des...
    • « Relevé des licences délivrées dans le département...
  9. Résultat n°9

    Régie des contributions indirectes. - Cotation des registres : instructions (1821). Droit d'entrée : circulaire (1816). Débitants de boisson et cafetiers : états nominatifs, avis d'imposition, états de répartition (1815). Débitants de tabac, accord et retrait de commissions : correspondance (1815-1868).

    Date

    1815-1868

    Cote

    EDEP027/3G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • 3 G - Rapports de la commune avec les diverses administrations...
    • Régie des contributions indirectes. - Cotation des...
  10. Résultat n°10

    Pétition des députés pour diminuer les taxes perçues sur les boissons

    Date

    1831

    Cote

    1J/1735 (Cote)

    • Contexte : Pétition des députés pour diminuer les taxes perçues...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    Contribution extraordinaire de 100 millions (ordonnance royale du 16 août 1815) : extrait du rôle de répartition, état des traites remises à la mairie de Bléré et envoyées à Tours.

    Date

    1815

    Cote

    EDEP027/2G9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • 2 G - Impôts extraordinaires
    • Contribution extraordinaire de 100 millions (ordonnance...
  12. Résultat n°12

    Franc par individu perçu pour les hospices de Tours et d'Amboise (arrêté préfectoral du 12 février 1814) : correspondance, liste des particuliers ayant payé, liste de retardataires.

    Date

    1814

    Cote

    EDEP027/2G8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • 2 G - Impôts extraordinaires
    • Franc par individu perçu pour les hospices de Tours...
  13. Résultat n°13

    Plus-value des chevaux fournis à l'armée pour l'arrondissement de Tours, répartition de 400 francs supplémentaires : correspondance, extraits de délibérations des municipalités du canton, rôle de répartition.

    Date

    1813

    Cote

    EDEP027/2G7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • 2 G - Impôts extraordinaires
    • Plus-value des chevaux fournis à l'armée pour l'arrondissement...
  14. Résultat n°14

    Imposition additionnelle pour la construction du pont d'Amboise : instruction, tarif, quittance.

    Date

    1809

    Cote

    EDEP027/2G6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • 2 G - Impôts extraordinaires
    • Imposition additionnelle pour la construction du pont...
  15. Résultat n°15

    Contribution extraordinaire pour le traitement des gardes champêtres et frais de recouvrement (centimes additionnels) : matrice, table de répartition.

    Date

    1807

    Cote

    EDEP027/2G5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • 2 G - Impôts extraordinaires
    • Contribution extraordinaire pour le traitement des...
  16. Résultat n°16

    Aides, comptabilité du fermier : état et procès-verbal de compte.

    Date

    1704, 1714

    Cote

    C 1092 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Impôts indirects
    • Aides, comptabilité du fermier : état et procès-verbal...
  17. Résultat n°17

    Octrois de Mirebeau, droits dus par les cabaretiers au fermier de la seconde moitié des octrois : contrainte.

    Date

    1706, 1718

    Cote

    C 1269 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts indirects
    • Aides et droits joints
    • Octrois de Mirebeau, droits dus par les cabaretiers...
  18. Résultat n°18

    Droits sur la bonneterie et les toiles étrangères : arrêt du Conseil, procès-verbal de dépôt de plomb, plombs.

    Date

    1729, 1764

    Cote

    C 1276 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts indirects
    • Aides et droits joints
    • Droits sur la bonneterie et les toiles étrangères :...
  19. Résultat n°19

    Octrois de Richelieu, comptabilité : états des recettes et dépenses, devis, procès-verbaux d'adjudication de travaux.

    Date

    1673-1793

    Cote

    C 1270 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts indirects
    • Aides et droits joints
    • Octrois de Richelieu, comptabilité : états des recettes...
  20. Résultat n°20

    Impôts de la période révolutionnaire : contribution patriotique, registre de déclaration.

    Date

    1790

    Cote

    EDEP099/G26 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Impôts de la période révolutionnaire : contribution...
  21. Résultat n°21

    1761 - 1790.

    Cote

    C 1316 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Procédures civiles et criminelles
    • Impôts indirects : civil
    • Vins et eaux-de-vie : procès-verbaux de saisie, fraude...
    • 1761 - 1790.
  22. Résultat n°22

    1706 - 1740.

    Cote

    C 1314 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Procédures civiles et criminelles
    • Impôts indirects : civil
    • Vins et eaux-de-vie : procès-verbaux de saisie, fraude...
    • 1706 - 1740.
  23. Résultat n°23

    1741 - 1760.

    Cote

    C 1315 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Procédures civiles et criminelles
    • Impôts indirects : civil
    • Vins et eaux-de-vie : procès-verbaux de saisie, fraude...
    • 1741 - 1760.
  24. Résultat n°24

    Impositions ordinaires et prestation des chemins de 1790 : rôle de répartition sur la paroisse d'Epeigné.

    Date

    1790

    Cote

    C 1350 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province du Maine
    • Election de Château-du-Loir 1790
    • Impôts directs et indirects
    • Recette et répartition
    • Impositions ordinaires et prestation des chemins de...
  25. Résultat n°25

    Viandes, papier timbré, foin et fourrage, peaux et cuirs, métaux : procès-verbaux des commis aux aides.

    Date

    1721-1789

    Cote

    C 1318 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Procédures civiles et criminelles
    • Impôts indirects : civil
    • Viandes, papier timbré, foin et fourrage, peaux et...
  26. Résultat n°26

    Aides et droits joints : sentence, procès-verbaux des commis aux aides.

    Date

    1695-1789

    Cote

    C 1105 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Procédures civiles
    • Aides et droits joints : sentence, procès-verbaux des...
  27. Résultat n°27

    Empreintes des régisseurs des droits, 1760-1782.

    Cote

    C 1274 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts indirects
    • Aides et droits joints
    • Droits sur les cuirs et peaux, dépôt des empreintes...
    • Empreintes des régisseurs des droits, 1760-1782.
  28. Résultat n°28

    Empreintes des maîtres tanneurs, 1772-1789.

    Cote

    C 1275 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts indirects
    • Aides et droits joints
    • Droits sur les cuirs et peaux, dépôt des empreintes...
    • Empreintes des maîtres tanneurs, 1772-1789.
  29. Résultat n°29

    Aides, réception du personnel.

    Date

    1692-1789

    Cote

    C 1264 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts indirects
    • Aides et droits joints
    • Aides, réception du personnel.
  30. Résultat n°30

    Aides : dossiers de procédure.

    Date

    1698-1788

    Cote

    C 1108 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Procédures criminelles
    • Aides : dossiers de procédure.
  31. Résultat n°31

    Fermes et régies générales, enregistrement : requêtes, sentences, arrêts du Conseil, procès-verbaux, pièces annexes.

    Date

    1691-1787

    Cote

    C 1263 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts indirects
    • Aides et droits joints
    • Fermes et régies générales, enregistrement : requêtes,...
  32. Résultat n°32

    Autres procès-verbaux.

    Date

    1713-1787

    Cote

    C 1319 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Procédures civiles et criminelles
    • Impôts indirects : civil
    • Autres procès-verbaux.
  33. Résultat n°33

    Aides : baux à ferme des aides, rôles et quittances des droits d'entrée, pièces de procédures (1634-1730), journal du bureau de l'inspection des boucheries et débits de boisson [feuillets rognés] (1747-1761), convention pour l'abonnement du droit de langueyage des porcs (1781), procès-verbal de saisie de marchandises prohibées (1787).

    Date

    1634-1787

    Cote

    C 940 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
    • Finances et impositions
    • Aides : baux à ferme des aides, rôles et quittances...
  34. Résultat n°34

    Richelieu, 1695-1786.

    Cote

    C 1268 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts indirects
    • Aides et droits joints
    • Octrois ("seconde moitié des octrois", levée au profit...
    • Richelieu, 1695-1786.
  35. Résultat n°35

    Mirebeau, 1703-1775.

    Cote

    C 1267 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts indirects
    • Aides et droits joints
    • Octrois ("seconde moitié des octrois", levée au profit...
    • Mirebeau, 1703-1775.
  36. Résultat n°36

    L'Ile-Bouchard, 1703-1780.

    Cote

    C 1266 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts indirects
    • Aides et droits joints
    • Octrois ("seconde moitié des octrois", levée au profit...
    • L'Ile-Bouchard, 1703-1780.
  37. Résultat n°37

    1696 - 1740.

    Cote

    C 1324 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Procédures civiles et criminelles
    • Impôts indirects : criminel
    • Dossiers de procédures.
    • 1696 - 1740.
  38. Résultat n°38

    1767 - 1785.

    Cote

    C 1326 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Procédures civiles et criminelles
    • Impôts indirects : criminel
    • Dossiers de procédures.
    • 1767 - 1785.
  39. Résultat n°39

    1741 - 1765.

    Cote

    C 1325 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Procédures civiles et criminelles
    • Impôts indirects : criminel
    • Dossiers de procédures.
    • 1741 - 1765.
  40. Résultat n°40

    Postes et messageries de France, régie générale : commission pour la direction et recette des droits des ports de lettres et paquets (bureau de Champigny).

    Date

    1783

    Cote

    C 1279 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts indirects
    • Postes
    • Postes et messageries de France, régie générale : commission...