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79 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Contributions indirectes 1806-1879. Bureau de tabac 1844-1882. Poids et mesures 1875-1884. Postes, télégraphe, téléphone 1848-1912.

    Cote

    EDEP124/G19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions indirectes 1806-1879. Bureau de tabac...

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    Répartition des impositions en oeufs : tableau (1 piéce)

    Date

    1945

    Cote

    EDEP048/F13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Subsistances
    • Répartition des impositions en oeufs : tableau (1 piéce)
  3. Résultat n°3

    Cadastre et contributions : procès-verbaux de visite, correspondance.

    Date

    1816-1905

    Cote

    EDEP021/G14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre et contributions : procès-verbaux de visite,...
  4. Résultat n°4

    « Etats nominatifs des débitants de boissons » pour les arrondissements de Chinon et Loches

    Cote

    4M281 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Cabarets et débits de boissons
    • Envoi au préfet de statistiques par le service des...
    • « Etats nominatifs des débitants de boissons » pour...
  5. Résultat n°5

    « Etats statistiques présentant le nombre de cafés, cabarets et autres débits à consommer sur place » (classement par arrondissement et commune, 1866, 1872-1878).

    Cote

    4M280 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Cabarets et débits de boissons
    • Envoi au préfet de statistiques par le service des...
    • « Etats statistiques présentant le nombre de cafés,...
  6. Résultat n°6

    Etats numériques par communes présentant le nombre de cafés, cabarets et autres débits de boissons à consommer sur place fermés trimestriellement (1869-1878).

    Cote

    4M283 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Cabarets et débits de boissons
    • Envoi au préfet de statistiques par le service des...
    • Etats numériques par communes présentant le nombre...
  7. Résultat n°7

    Relevés nominatifs par recettes communales des mutations survenues en 1890.

    Cote

    4M284 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Cabarets et débits de boissons
    • Envoi au préfet de statistiques par le service des...
    • Relevés nominatifs par recettes communales des mutations...
  8. Résultat n°8

    « Relevé des licences délivrées dans le département d'Indre-et-Loire en dehors de l'intervention de l'autorité administrative » (classement chronologique, 1869-1870).

    Cote

    4M282 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Cabarets et débits de boissons
    • Envoi au préfet de statistiques par le service des...
    • « Relevé des licences délivrées dans le département...
  9. Résultat n°9

    Régie des contributions indirectes. - Cotation des registres : instructions (1821). Droit d'entrée : circulaire (1816). Débitants de boisson et cafetiers : états nominatifs, avis d'imposition, états de répartition (1815). Débitants de tabac, accord et retrait de commissions : correspondance (1815-1868).

    Date

    1815-1868

    Cote

    EDEP027/3G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • 3 G - Rapports de la commune avec les diverses administrations...
    • Régie des contributions indirectes. - Cotation des...
  10. Résultat n°10

    Pétition des députés pour diminuer les taxes perçues sur les boissons

    Date

    1831

    Cote

    1J/1735 (Cote)

    • Contexte : Pétition des députés pour diminuer les taxes perçues...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    Contribution extraordinaire de 100 millions (ordonnance royale du 16 août 1815) : extrait du rôle de répartition, état des traites remises à la mairie de Bléré et envoyées à Tours.

    Date

    1815

    Cote

    EDEP027/2G9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • 2 G - Impôts extraordinaires
    • Contribution extraordinaire de 100 millions (ordonnance...
  12. Résultat n°12

    Franc par individu perçu pour les hospices de Tours et d'Amboise (arrêté préfectoral du 12 février 1814) : correspondance, liste des particuliers ayant payé, liste de retardataires.

    Date

    1814

    Cote

    EDEP027/2G8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • 2 G - Impôts extraordinaires
    • Franc par individu perçu pour les hospices de Tours...
  13. Résultat n°13

    Plus-value des chevaux fournis à l'armée pour l'arrondissement de Tours, répartition de 400 francs supplémentaires : correspondance, extraits de délibérations des municipalités du canton, rôle de répartition.

    Date

    1813

    Cote

    EDEP027/2G7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • 2 G - Impôts extraordinaires
    • Plus-value des chevaux fournis à l'armée pour l'arrondissement...
  14. Résultat n°14

    Imposition additionnelle pour la construction du pont d'Amboise : instruction, tarif, quittance.

    Date

    1809

    Cote

    EDEP027/2G6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • 2 G - Impôts extraordinaires
    • Imposition additionnelle pour la construction du pont...
  15. Résultat n°15

    Contribution extraordinaire pour le traitement des gardes champêtres et frais de recouvrement (centimes additionnels) : matrice, table de répartition.

    Date

    1807

    Cote

    EDEP027/2G5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • 2 G - Impôts extraordinaires
    • Contribution extraordinaire pour le traitement des...
  16. Résultat n°16

    Aides, comptabilité du fermier : état et procès-verbal de compte.

    Date

    1704, 1714

    Cote

    C 1092 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Impôts indirects
    • Aides, comptabilité du fermier : état et procès-verbal...
  17. Résultat n°17

    Octrois de Mirebeau, droits dus par les cabaretiers au fermier de la seconde moitié des octrois : contrainte.

    Date

    1706, 1718

    Cote

    C 1269 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts indirects
    • Aides et droits joints
    • Octrois de Mirebeau, droits dus par les cabaretiers...
  18. Résultat n°18

    Droits sur la bonneterie et les toiles étrangères : arrêt du Conseil, procès-verbal de dépôt de plomb, plombs.

    Date

    1729, 1764

    Cote

    C 1276 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts indirects
    • Aides et droits joints
    • Droits sur la bonneterie et les toiles étrangères :...
  19. Résultat n°19

    Octrois de Richelieu, comptabilité : états des recettes et dépenses, devis, procès-verbaux d'adjudication de travaux.

    Date

    1673-1793

    Cote

    C 1270 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts indirects
    • Aides et droits joints
    • Octrois de Richelieu, comptabilité : états des recettes...
  20. Résultat n°20

    Impôts de la période révolutionnaire : contribution patriotique, registre de déclaration.

    Date

    1790

    Cote

    EDEP099/G26 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Impôts de la période révolutionnaire : contribution...