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79 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Contributions indirectes 1806-1879. Bureau de tabac 1844-1882. Poids et mesures 1875-1884. Postes, télégraphe, téléphone 1848-1912.
Cote
EDEP124/G19 (Cote)
 Date- Lieu
Larçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Contributions indirectes 1806-1879. Bureau de tabac...
Résultat n°2

Répartition des impositions en oeufs : tableau (1 piéce)
Cote
EDEP048/F13 (Cote)
 Date
1945
 Lieu
Chambon (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Subsistances
  • Répartition des impositions en oeufs : tableau (1 piéce)
Résultat n°3

Cadastre et contributions : procès-verbaux de visite, correspondance.
Cote
EDEP021/G14 (Cote)
 Date
1816-1905
 Lieu
Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre et contributions : procès-verbaux de visite,...
Résultat n°4

« Etats nominatifs des débitants de boissons » pour les arrondissements de Chinon et Loches
Cote
4M281 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
statistique, liste nominative

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Cabarets et débits de boissons
  • Envoi au préfet de statistiques par le service des...
  • « Etats nominatifs des débitants de boissons » pour...
Résultat n°5

« Etats statistiques présentant le nombre de cafés, cabarets et autres débits à consommer sur place » (classement par arrondissement et commune, 1866, 1872-1878).
Cote
4M280 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
statistique, liste nominative

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Cabarets et débits de boissons
  • Envoi au préfet de statistiques par le service des...
  • « Etats statistiques présentant le nombre de cafés,...
Résultat n°6

Etats numériques par communes présentant le nombre de cafés, cabarets et autres débits de boissons à consommer sur place fermés trimestriellement (1869-1878).
Cote
4M283 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
statistique, liste nominative

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Cabarets et débits de boissons
  • Envoi au préfet de statistiques par le service des...
  • Etats numériques par communes présentant le nombre...
Résultat n°7

Relevés nominatifs par recettes communales des mutations survenues en 1890.
Cote
4M284 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
statistique, liste nominative

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Cabarets et débits de boissons
  • Envoi au préfet de statistiques par le service des...
  • Relevés nominatifs par recettes communales des mutations...
Résultat n°8

« Relevé des licences délivrées dans le département d'Indre-et-Loire en dehors de l'intervention de l'autorité administrative » (classement chronologique, 1869-1870).
Cote
4M282 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
statistique, liste nominative

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Cabarets et débits de boissons
  • Envoi au préfet de statistiques par le service des...
  • « Relevé des licences délivrées dans le département...
Résultat n°9

Régie des contributions indirectes. - Cotation des registres : instructions (1821). Droit d'entrée : circulaire (1816). Débitants de boisson et cafetiers : états nominatifs, avis d'imposition, états de répartition (1815). Débitants de tabac, accord et retrait de commissions : correspondance (1815-1868).
Cote
EDEP027/3G2 (Cote)
 Date
1815-1868
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
circulaire, correspondance, liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • 3 G - Rapports de la commune avec les diverses administrations...
  • Régie des contributions indirectes. - Cotation des...
Résultat n°10

Pétition des députés pour diminuer les taxes perçues sur les boissons
Cote
1J/1735 (Cote)
 Date
1831
 Lieu - Type de document
pétition

  • Contexte : Pétition des députés pour diminuer les taxes perçues...
Résultat n°11

Contribution extraordinaire de 100 millions (ordonnance royale du 16 août 1815) : extrait du rôle de répartition, état des traites remises à la mairie de Bléré et envoyées à Tours.
Cote
EDEP027/2G9 (Cote)
 Date
1815
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • 2 G - Impôts extraordinaires
  • Contribution extraordinaire de 100 millions (ordonnance...
Résultat n°12

Franc par individu perçu pour les hospices de Tours et d'Amboise (arrêté préfectoral du 12 février 1814) : correspondance, liste des particuliers ayant payé, liste de retardataires.
Cote
EDEP027/2G8 (Cote)
 Date
1814
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté préfectoral, correspondance, liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • 2 G - Impôts extraordinaires
  • Franc par individu perçu pour les hospices de Tours...
Résultat n°13

Plus-value des chevaux fournis à l'armée pour l'arrondissement de Tours, répartition de 400 francs supplémentaires : correspondance, extraits de délibérations des municipalités du canton, rôle de répartition.
Cote
EDEP027/2G7 (Cote)
 Date
1813
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, rôle d'imposition, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • 2 G - Impôts extraordinaires
  • Plus-value des chevaux fournis à l'armée pour l'arrondissement...
Résultat n°14

Imposition additionnelle pour la construction du pont d'Amboise : instruction, tarif, quittance.
Cote
EDEP027/2G6 (Cote)
 Date
1809
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
circulaire, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • 2 G - Impôts extraordinaires
  • Imposition additionnelle pour la construction du pont...
Résultat n°15

Contribution extraordinaire pour le traitement des gardes champêtres et frais de recouvrement (centimes additionnels) : matrice, table de répartition.
Cote
EDEP027/2G5 (Cote)
 Date
1807
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • 2 G - Impôts extraordinaires
  • Contribution extraordinaire pour le traitement des...
Résultat n°16

Aides, comptabilité du fermier : état et procès-verbal de compte.
Cote
C 1092 (Cote)
 Date
1704, 1714
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election d'Amboise 1630-1790
  • Impôts indirects
  • Aides, comptabilité du fermier : état et procès-verbal...
Résultat n°17

Octrois de Mirebeau, droits dus par les cabaretiers au fermier de la seconde moitié des octrois : contrainte.
Cote
C 1269 (Cote)
 Date
1706, 1718
 Lieu
Mirebeau (Vienne, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Impôts indirects
  • Aides et droits joints
  • Octrois de Mirebeau, droits dus par les cabaretiers...
Résultat n°18

Droits sur la bonneterie et les toiles étrangères : arrêt du Conseil, procès-verbal de dépôt de plomb, plombs.
Cote
C 1276 (Cote)
 Date
1729, 1764
 Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Impôts indirects
  • Aides et droits joints
  • Droits sur la bonneterie et les toiles étrangères :...
Résultat n°19

Octrois de Richelieu, comptabilité : états des recettes et dépenses, devis, procès-verbaux d'adjudication de travaux.
Cote
C 1270 (Cote)
 Date
1673-1793
 Lieu
Richelieu (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Impôts indirects
  • Aides et droits joints
  • Octrois de Richelieu, comptabilité : états des recettes...
Résultat n°20

Impôts de la période révolutionnaire : contribution patriotique, registre de déclaration.
Cote
EDEP099/G26 (Cote)
 Date
1790
 Lieu
Druye (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Impôts de la période révolutionnaire : contribution...
Résultat n°21

1761 - 1790.
Cote
C 1316 (Cote)
 Date- Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Procédures civiles et criminelles
  • Impôts indirects : civil
  • Vins et eaux-de-vie : procès-verbaux de saisie, fraude...
  • 1761 - 1790.
Résultat n°22

1706 - 1740.
Cote
C 1314 (Cote)
 Date- Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Procédures civiles et criminelles
  • Impôts indirects : civil
  • Vins et eaux-de-vie : procès-verbaux de saisie, fraude...
  • 1706 - 1740.
Résultat n°23

1741 - 1760.
Cote
C 1315 (Cote)
 Date- Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Procédures civiles et criminelles
  • Impôts indirects : civil
  • Vins et eaux-de-vie : procès-verbaux de saisie, fraude...
  • 1741 - 1760.
Résultat n°24

Impositions ordinaires et prestation des chemins de 1790 : rôle de répartition sur la paroisse d'Epeigné.
Cote
C 1350 (Cote)
 Date
1790
 Lieu
Épeigné-sur-Dême (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province du Maine
  • Election de Château-du-Loir 1790
  • Impôts directs et indirects
  • Recette et répartition
  • Impositions ordinaires et prestation des chemins de...
Résultat n°25

Viandes, papier timbré, foin et fourrage, peaux et cuirs, métaux : procès-verbaux des commis aux aides.
Cote
C 1318 (Cote)
 Date
1721-1789
 Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Procédures civiles et criminelles
  • Impôts indirects : civil
  • Viandes, papier timbré, foin et fourrage, peaux et...
Résultat n°26

Aides et droits joints : sentence, procès-verbaux des commis aux aides.
Cote
C 1105 (Cote)
 Date
1695-1789
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election d'Amboise 1630-1790
  • Procédures civiles
  • Aides et droits joints : sentence, procès-verbaux des...
Résultat n°27

Empreintes des régisseurs des droits, 1760-1782.
Cote
C 1274 (Cote)
 Date- Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Impôts indirects
  • Aides et droits joints
  • Droits sur les cuirs et peaux, dépôt des empreintes...
  • Empreintes des régisseurs des droits, 1760-1782.
Résultat n°28

Empreintes des maîtres tanneurs, 1772-1789.
Cote
C 1275 (Cote)
 Date- Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Impôts indirects
  • Aides et droits joints
  • Droits sur les cuirs et peaux, dépôt des empreintes...
  • Empreintes des maîtres tanneurs, 1772-1789.
Résultat n°29

Aides, réception du personnel.
Cote
C 1264 (Cote)
 Date
1692-1789
 Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Impôts indirects
  • Aides et droits joints
  • Aides, réception du personnel.
Résultat n°30

Aides : dossiers de procédure.
Cote
C 1108 (Cote)
 Date
1698-1788
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election d'Amboise 1630-1790
  • Procédures criminelles
  • Aides : dossiers de procédure.
Résultat n°31

Fermes et régies générales, enregistrement : requêtes, sentences, arrêts du Conseil, procès-verbaux, pièces annexes.
Cote
C 1263 (Cote)
 Date
1691-1787
 Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Impôts indirects
  • Aides et droits joints
  • Fermes et régies générales, enregistrement : requêtes,...
Résultat n°32

Autres procès-verbaux.
Cote
C 1319 (Cote)
 Date
1713-1787
 Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Procédures civiles et criminelles
  • Impôts indirects : civil
  • Autres procès-verbaux.
Résultat n°33

Aides : baux à ferme des aides, rôles et quittances des droits d'entrée, pièces de procédures (1634-1730), journal du bureau de l'inspection des boucheries et débits de boisson [feuillets rognés] (1747-1761), convention pour l'abonnement du droit de langueyage des porcs (1781), procès-verbal de saisie de marchandises prohibées (1787).
Cote
C 940 (Cote)
 Date
1634-1787
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
  • Finances et impositions
  • Aides : baux à ferme des aides, rôles et quittances...
Résultat n°34

Richelieu, 1695-1786.
Cote
C 1268 (Cote)
 Date- Lieu
Richelieu (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Impôts indirects
  • Aides et droits joints
  • Octrois ("seconde moitié des octrois", levée au profit...
  • Richelieu, 1695-1786.
Résultat n°35

Mirebeau, 1703-1775.
Cote
C 1267 (Cote)
 Date- Lieu
Mirebeau (Vienne, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Impôts indirects
  • Aides et droits joints
  • Octrois ("seconde moitié des octrois", levée au profit...
  • Mirebeau, 1703-1775.
Résultat n°36

L'Ile-Bouchard, 1703-1780.
Cote
C 1266 (Cote)
 Date- Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Impôts indirects
  • Aides et droits joints
  • Octrois ("seconde moitié des octrois", levée au profit...
  • L'Ile-Bouchard, 1703-1780.
Résultat n°37

1696 - 1740.
Cote
C 1324 (Cote)
 Date- Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Procédures civiles et criminelles
  • Impôts indirects : criminel
  • Dossiers de procédures.
  • 1696 - 1740.
Résultat n°38

1767 - 1785.
Cote
C 1326 (Cote)
 Date- Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Procédures civiles et criminelles
  • Impôts indirects : criminel
  • Dossiers de procédures.
  • 1767 - 1785.
Résultat n°39

1741 - 1765.
Cote
C 1325 (Cote)
 Date- Lieu
Richelieu, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Procédures civiles et criminelles
  • Impôts indirects : criminel
  • Dossiers de procédures.
  • 1741 - 1765.
Résultat n°40

Postes et messageries de France, régie générale : commission pour la direction et recette des droits des ports de lettres et paquets (bureau de Champigny).
Cote
C 1279 (Cote)
 Date
1783
 Lieu
Champigny-sur-Veude (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Richelieu 1633 - 1793
  • Impôts indirects
  • Postes
  • Postes et messageries de France, régie générale : commission...