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51 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Elections municipales : protestation.
Cote
EDEP083/K1 (Cote)
 Date
1797-1888
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections
  • Elections municipales : protestation.
Résultat n°2

Réclamations relatives à la révision des listes électorales et du jury : arrêtés préfectoraux, correspondance (1829-1843) ; déclarations relatives au domicile politique : inscription, correspondance (18 mars 1828-1er mars 1831).
Cote
3M167 (Cote)
 Date
1828-1843
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Election du personnel politique
  • Restauration - Monarchie de juillet
  • Listes électorales
  • Réclamations relatives à la révision des listes électorales...
Résultat n°3

Elections générales de novembre 1833 [Régime de la loi du 22 juin 1833.], organisation : circulaires, arrêtés préfectoraux, relevé des déclarations d'élection de domicile produites par les justices de paix des cantons, correspondance ; résultat : procès-verbal d'élection (classement par arrondissement et par canton), prestation de serment des membres élus au conseil général et aux conseils d'arrondissement, liste des membres élus au conseil général, protestation contre les opérations électorales des cantons de Château-la-Vallière, Tours-Centre, Tours-Nord et Tours-Sud.
Cote
3M195 (Cote)
 Date
1833
 Lieu - Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Election du personnel politique
  • Restauration - Monarchie de juillet
  • Elections
  • Elections au conseil général et aux conseils d'arrondissement
  • Elections générales de novembre 1833 [Régime de la...
Résultat n°4

Election complémentaire de 1845, organisation de l'élection : arrêtés préfectoraux ; résultat de l'élection : procès-verbal d'élection, protestation contre l'opération électorale du canton de Château-la-Vallière, correspondance.
Cote
3M206 (Cote)
 Date
1845
 Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Election du personnel politique
  • Restauration - Monarchie de juillet
  • Elections
  • Elections au conseil général et aux conseils d'arrondissement
  • Election complémentaire de 1845, organisation de l'élection...
Résultat n°5

Election complémentaire de 1847, organisation de l'élection : arrêté préfectoral ; résultat de l'élection : procès-verbal d'élection, protestation contre l'élection du conseiller d'arrondissement de Vouvray, correspondance.
Cote
3M208 (Cote)
 Date
1847
 Lieu
Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France ; canton), Neuillé-Pont-Pierre (Indre-et-Loire, France ; canton), Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France ; canton), Vouvray (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Election du personnel politique
  • Restauration - Monarchie de juillet
  • Elections
  • Elections au conseil général et aux conseils d'arrondissement
  • Election complémentaire de 1847, organisation de l'élection...
Résultat n°6

Elections générales des 27 août et 3 septembre 1848, organisation : circulaire, arrêtés préfectoraux, correspondance ; résultat : procès-verbaux d'élection (classement par arrondissement, par canton et par commune), liste des membres élus, protestation contre les opérations électorales au conseil général.
Cote
3M247 (Cote)
 Date
1848
 Lieu - Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Election du personnel politique
  • Deuxième République
  • Elections
  • Elections au conseil général et aux conseils d'arrondissement.
  • Elections générales des 27 août et 3 septembre 1848,...
Résultat n°7

Election complémentaire de 1856, organisation de l'élection : arrêté préfectoral, correspondance ; déroulement de la campagne électorale : profession de foi des candidats ; résultat de l'élection : procès-verbal du recensement général des votes, rapport sur les opérations électorales, protestation contre l'élection du candidat du canton de Neuvy-le-Roi, correspondance.
Cote
3M273 (Cote)
 Date
1856
 Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France ; canton), Neuvy-le-Roi (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
procès-verbal d'élection, profession de foi

  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Election du personnel politique
  • Second Empire
  • Elections
  • Elections au conseil général et aux conseils d'arrondissement
  • Election complémentaire de 1856, organisation de l'élection...
Résultat n°8

Formation des listes électorales : circulaires, correspondance (1857-1870) ; extrait du registre de délibérations du conseil municipal de Sainte-Radegonde (7 août 1859) ; relevé du nombre des électeurs inscrits dans le département (1863-1864, 1868) ; liste des retranchements faits à la liste électorale de la ville de Tours (16 juillet 1865).
Cote
3M251 (Cote)
 Date
1857-1870
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Sainte-Radegonde-en-Touraine (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Election du personnel politique
  • Second Empire
  • Listes électorales
  • Formation des listes électorales : circulaires, correspondance...
Résultat n°9

Renouvellement triennal des 15 et 16 juin 1861, organisation : circulaire, instructions, arrêté préfectoral, imprimés électoraux, correspondance ; résultat : procès-verbal du recensement général des votes (classement par arrondissement, par canton et par commune), liste des membres élus, correspondance ; annulation de l'élection du conseiller général du canton de Neuvy-le-Roi : arrêté du Conseil de préfecture, rapports de police et de gendarmerie, correspondance.
Cote
3M277 (Cote)
 Date
1861
 Lieu
Neuvy-le-Roi (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Election du personnel politique
  • Second Empire
  • Elections
  • Elections au conseil général et aux conseils d'arrondissement
  • Renouvellement triennal des 15 et 16 juin 1861, organisation...
Résultat n°10

Renouvellement triennal des 18 et 19 juin 1864, organisation : instruction, arrêtés préfectoraux, correspondance ; déroulement de la campagne électorale : profession de foi des candidats, rapport de police et de gendarmerie, correspondance des sous-préfets et des maires ; résultat : procès-verbal du recensement général des votes (classement par arrondissement, par canton et par commune), liste des membres élus, renseignements sur les candidats élus : procès-verbal de gendarmerie ; protestation contre l'élection du conseiller général du canton de Tours-Centre, correspondance.
Cote
3M283 (Cote)
 Date
1864
 Lieu
Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
procès-verbal d'élection, profession de foi

  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Election du personnel politique
  • Second Empire
  • Elections
  • Elections au conseil général et aux conseils d'arrondissement
  • Renouvellement triennal des 18 et 19 juin 1864, organisation...
Résultat n°11

Renouvellement triennal des 3 et 4 août 1867, organisation : circulaires, décret impérial, arrêtés préfectoraux, correspondance ; déroulement de la campagne électorale : profession de foi des candidats ; résultat : procès-verbal du recensement général des votes (classement par arrondissement, par canton et par commune), protestation contre l'élection du conseiller général du canton de Château-la-Vallière, correspondance.
Cote
3M287 (Cote)
 Date
1867
 Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
procès-verbal d'élection, profession de foi

  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Election du personnel politique
  • Second Empire
  • Elections
  • Elections au conseil général et aux conseils d'arrondissement
  • Renouvellement triennal des 3 et 4 août 1867, organisation...
Résultat n°12

Election complémentaire de 1872, organisation de l'élection : décret du Président de la République, arrêté préfectoral, imprimé électoral, correspondance ; résultat de l'élection : procès-verbal du recensement général des votes, protestation contre l'élection de M. Daniel Wilson, correspondance.
Cote
3M524 (Cote)
 Date
1872
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; canton), Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
tract, procès-verbal d'élection

  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Election du personnel politique
  • Troisième République
  • Elections
  • Elections au conseil général et aux conseils d'arrondissement
  • Election complémentaire de 1872, organisation de l'élection...
Résultat n°13

Renouvellement triennal du 4 octobre 1874, organisation : circulaires, instructions, décret du Président de la République, arrêté préfectoral, imprimés électoraux, correspondance ; sectionnement électoral : arrêtés préfectoraux ; déroulement de la campagne électorale : profession de foi des candidats, tracts ; résultat : procès-verbal du recensement général des votes (classement par arrondissement, par canton et par commune), correspondance du sous-préfet de Chinon adressée au préfet, correspondance du préfet adressée au ministre de l'Intérieur, protestation contre l'élection du conseiller général et du conseiller d'arrondissement du canton de Bléré.
Cote
3M526 (Cote)
 Date
1874
 Lieu - Type de document
tract, profession de foi, procès-verbal d'élection

  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Election du personnel politique
  • Troisième République
  • Elections
  • Elections au conseil général et aux conseils d'arrondissement
  • Renouvellement triennal du 4 octobre 1874, organisation...
Résultat n°14

Renouvellement triennal des 4 et 11 novembre 1877, organisation : circulaires, instructions, décrets du Président de la République, arrêté préfectoral, imprimés électoraux, correspondance ; sectionnement électoral : arrêtés préfectoraux, correspondance ; déroulement de la campagne électorale : profession de foi des candidats, tracts ; résultat : procès-verbal du recensement général des votes (classement par arrondissement, par canton et par commune), protestation contre les opérations électorales.
Cote
3M528 (Cote)
 Date
1877
 Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton), Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
tract, profession de foi, procès-verbal d'élection

  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Election du personnel politique
  • Troisième République
  • Elections
  • Elections au conseil général et aux conseils d'arrondissement
  • Renouvellement triennal des 4 et 11 novembre 1877,...
Résultat n°15

Contentieux relatifs à des droits de passage : convention, plans, correspondance ; élections municipales du 6 mai 1900, protestation d'un électeur : procès verbal d'audience.
Cote
EDEP135/D3 (Cote)
 Date
1878-1900
 Lieu
Louestault (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
convention, plan, correspondance, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Contentieux relatifs à des droits de passage : convention,...
Résultat n°16

Renouvellement triennal du 1er août 1880, organisation : circulaires, instructions, décret du Président de la République, arrêté préfectoral, imprimés électoraux, correspondance ; sectionnement électoral : arrêté préfectoral, correspondance ; déroulement de la campagne électorale : profession de foi des candidats, tracts ; résultat : procès-verbal du recensement général des votes (classement par arrondissement, par canton et par commune), protestation contre l'élection du conseiller général du canton de Bléré.
Cote
3M531 (Cote)
 Date
1880
 Lieu - Type de document
tract, profession de foi, procès-verbal d'élection

  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Election du personnel politique
  • Troisième République
  • Elections
  • Elections au conseil général et aux conseils d'arrondissement
  • Renouvellement triennal du 1er août 1880, organisation...
Résultat n°17

L'Île-Bouchard, Langeais
Cote
3M841 (Cote)
 Date- Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France ; canton), Langeais (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
affiche

  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Election du personnel politique
  • Troisième République
  • Elections
  • Elections municipales
  • Contentieux électoral
  • Protestations : arrêtés du Conseil de Préfecture, correspondance...
  • Arrondissement de Chinon
  • L'Île-Bouchard, Langeais
Résultat n°18

Amboise, Bléré
Cote
3M846 (Cote)
 Date- Lieu
Amboise (Indre-et-Loire, France ; canton), Bléré (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
affiche

  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Election du personnel politique
  • Troisième République
  • Elections
  • Elections municipales
  • Contentieux électoral
  • Protestations : arrêtés du Conseil de Préfecture, correspondance...
  • Arrondissement de Tours
  • Amboise, Bléré
Résultat n°19

Neuillé-Pont-Pierre, Neuvy-le-Roi, ville de Tours, Tours-Nord
Cote
3M848 (Cote)
 Date- Lieu
Neuillé-Pont-Pierre (Indre-et-Loire, France ; canton), Neuvy-le-Roi (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours (Indre-et-Loire, France), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
affiche

  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Election du personnel politique
  • Troisième République
  • Elections
  • Elections municipales
  • Contentieux électoral
  • Protestations : arrêtés du Conseil de Préfecture, correspondance...
  • Arrondissement de Tours
  • Neuillé-Pont-Pierre, Neuvy-le-Roi, ville de Tours,...
Résultat n°20

Tours-Sud, Vouvray
Cote
3M849 (Cote)
 Date- Lieu
Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton), Vouvray (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
affiche

  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Election du personnel politique
  • Troisième République
  • Elections
  • Elections municipales
  • Contentieux électoral
  • Protestations : arrêtés du Conseil de Préfecture, correspondance...
  • Arrondissement de Tours
  • Tours-Sud, Vouvray