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  1. Résultat n°1

    Conseil municipal, délibérations : cahiers.

    Date

    1789-1838

    Cote

    EDEP098/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 098 - Commune de Draché (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations : cahiers.
  2. Résultat n°2

    Registres de délibérations du Conseil municipal

    Date

    1790-1791

    Cote

    EDEP141/1D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Sous-série1D
    • Registres de délibérations du Conseil municipal
    • Registres de délibérations du Conseil municipal

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    1790 (24 janvier) - 1791 (29 juillet)

    Date

    1790-1791

    Cote

    EDEP027/1D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • 1 D - Conseil municipal
    • Délibérations.
    • 1790 (24 janvier) - 1791 (29 juillet)
  4. Résultat n°4

    1791 (4 août) - 1792 (13 décembre)

    Date

    1791-1792

    Cote

    EDEP027/1D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • 1 D - Conseil municipal
    • Délibérations.
    • 1791 (4 août) - 1792 (13 décembre)
  5. Résultat n°5

    Registres de délibérations du Conseil municipal

    Date

    1792-an II

    Cote

    EDEP141/1D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Sous-série1D
    • Registres de délibérations du Conseil municipal
    • Registres de délibérations du Conseil municipal

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    1792 (13 décembre) - 1793 (2 octobre)

    Date

    1792-1793

    Cote

    EDEP027/1D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • 1 D - Conseil municipal
    • Délibérations.
    • 1792 (13 décembre) - 1793 (2 octobre)
  7. Résultat n°7

    1793 (2 octobre) - an II (15 floréal)

    Date

    1793-an II

    Cote

    EDEP027/1D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • 1 D - Conseil municipal
    • Délibérations.
    • 1793 (2 octobre) - an II (15 floréal)
  8. Résultat n°8

    an II (16 floréal) - an III (7 thermidor)

    Date

    an II-an III

    Cote

    EDEP027/1D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • 1 D - Conseil municipal
    • Délibérations.
    • an II (16 floréal) - an III (7 thermidor)
  9. Résultat n°9

    Registres de délibérations du Conseil municipal

    Date

    An III

    Cote

    EDEP141/1D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Sous-série1D
    • Registres de délibérations du Conseil municipal
    • Registres de délibérations du Conseil municipal

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    Délibérations du conseil municipal : registre.

    Date

    1793-an 3

    Cote

    EDEP083/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : registre.
  11. Résultat n°11

    Registre des délibérations

    Date

    an IV-1836

    Cote

    EDEP092/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 092 - Commune de Crotelles - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre des délibérations
  12. Résultat n°12

    Tours - Yzeures-sur-Creuse

    Cote

    3M28 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Consulat et Empire (an VIII-1814).
    • Tours - Yzeures-sur-Creuse

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  13. Résultat n°13

    Nomination : registre général des fonctionnaires de l'ordre administratif employés dans le département

    Date

    an VIII-1856

    Cote

    2M1 (Cote)

    • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

    • Personnel administratif
    • Nomination : registre général des fonctionnaires de...
  14. Résultat n°14

    Pont-de-Ruan - Saint-Branchs

    Cote

    3M25 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Consulat et Empire (an VIII-1814).
    • Pont-de-Ruan - Saint-Branchs

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  15. Résultat n°15

    Avoine - Bueil-en-Touraine

    Cote

    3M19 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Consulat et Empire (an VIII-1814).
    • Avoine - Bueil-en-Touraine

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  16. Résultat n°16

    Chisseaux - Huismes

    Cote

    3M22 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Consulat et Empire (an VIII-1814).
    • Chisseaux - Huismes

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  17. Résultat n°17

    Registre de nominations, prestations de serment et d'installation des fonctionnaires publics du département (an VIII-1852).

    Cote

    2M2 (Cote)

    • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

    • Personnel administratif
    • Prestation de serment.
    • Registre de nominations, prestations de serment et...
  18. Résultat n°18

    Joué-lès-Tours - Monts

    Cote

    3M23 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Consulat et Empire (an VIII-1814).
    • Joué-lès-Tours - Monts

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  19. Résultat n°19

    Saint-Christophe-sur-le-Nais - Saint-Pierre-des-Corps

    Cote

    3M26 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Consulat et Empire (an VIII-1814).
    • Saint-Christophe-sur-le-Nais - Saint-Pierre-des-Corps

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  20. Résultat n°20

    Elections municipales : pv des opérations électorales, pv d'installation du maire et des adjoints, liste des conseillers municipaux, nomination du maire et des adjoints

    Date

    an VIII-1865

    Cote

    EDEP082/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 082 - Commune de Continvoir - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections municipales : pv des opérations électorales,...
  21. Résultat n°21

    Morand - Pocé-sur-Cisse

    Cote

    3M24 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Consulat et Empire (an VIII-1814).
    • Morand - Pocé-sur-Cisse

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  22. Résultat n°22

    Abilly - Auzouer-en-Touraine

    Cote

    3M18 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Consulat et Empire (an VIII-1814).
    • Abilly - Auzouer-en-Touraine

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  23. Résultat n°23

    Cangey - Chenusson

    Cote

    3M20 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Consulat et Empire (an VIII-1814).
    • Cangey - Chenusson

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  24. Résultat n°24

    an VIII-1811

    Date

    an VIII-1811

    Cote

    3M7 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Proposition de candidats aux fonctions de maires, adjoints...
    • an VIII-1811

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  25. Résultat n°25

    Maire et adjoints, nomination et installation : correspondance, procès-verbal.

    Date

    an VIII-1840

    Cote

    EDEP027/1K33 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série K : Elections. Personnel.
    • 1 K - Elections
    • Conseil municipal, maires et adjoints
    • Maire et adjoints, nomination et installation : correspondance,...
  26. Résultat n°26

    an VIII - 1829

    Date

    an VIII-1829

    Cote

    3M15 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Circulaires, instructions, ordonnances royales, arrêtés...
    • an VIII - 1829

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  27. Résultat n°27

    Chinon

    Cote

    3M21 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Consulat et Empire (an VIII-1814).
    • Chinon

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  28. Résultat n°28

    Saint-Quentin-sur-Indrois - Tournon-Saint-Pierre

    Cote

    3M27 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Consulat et Empire (an VIII-1814).
    • Saint-Quentin-sur-Indrois - Tournon-Saint-Pierre

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  29. Résultat n°29

    Délibérations du conseil municipal.

    Date

    an IX-1861

    Cote

    EDEP116/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 116 - Commune des Hermites (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations : registres.
    • Délibérations du conseil municipal.
  30. Résultat n°30

    an IX (10 nivôse) - an X (16 fructidor)

    Date

    an IX-an X

    Cote

    EDEP027/1D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • 1 D - Conseil municipal
    • Délibérations.
    • an IX (10 nivôse) - an X (16 fructidor)
  31. Résultat n°31

    Registres de délibérations du Conseil municipal

    Date

    An IX-An XI

    Cote

    EDEP141/1D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Sous-série1D
    • Registres de délibérations du Conseil municipal
    • Registres de délibérations du Conseil municipal

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  32. Résultat n°32

    An X - février 1858. Listes des conscrits de l'an IX à 1808 et tables décennales des naissances, mariages et décès de 1792 à l'an X.

    Date

    An X-1858

    Cote

    EDEP127/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 127 - Commune du Liège (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre de délibérations du conseil municipal
    • An X - février 1858. Listes des conscrits de l'an IX...

    Producteur :

    Commune du Liège (Indre-et-Loire)

  33. Résultat n°33

    Organisation des élections : instructions, arrêtés du Premier Consul pour la convocation des assemblées (an X-1812) ; désignation des électeurs : liste des notables communaux appelés à former les assemblées cantonales de l'arrondissement de Tours (an X), listes des votants des cantons de Ligueil et Tours-Centre (an XII) et Richelieu (1806) ; élection aux fonctions de juges de paix et suppléants : listes des candidats (an XII-1813) ; nomination et rétribution des commissaires pour la formation des listes civiques : correspondance (1806-1811), listes de citoyens actifs (1806-1811) ; division des assemblées de cantons en sections : tableaux, correspondance (1806-1811).

    Date

    an X-1813

    Cote

    3M148 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Consulat - Premier Empire - Cent jours
    • Assemblées cantonales.
    • Organisation des élections : instructions, arrêtés...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  34. Résultat n°34

    an X (14 vendémiaire) - 1806 (26 septembre)

    Date

    an X -1806

    Cote

    EDEP027/2D9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • 2 D - Actes de l'administration communale
    • Correspondance active du maire et de ses adjoints,...
    • an X (14 vendémiaire) - 1806 (26 septembre)
  35. Résultat n°35

    Nomination et révocation des présidents des assemblées cantonales : décret impérial, listes, correspondance.

    Date

    an XI-1813

    Cote

    3M156 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Consulat - Premier Empire - Cent jours
    • Assemblées cantonales.
    • Nomination et révocation des présidents des assemblées...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  36. Résultat n°36

    an XI (2 vendémiaire) - an XII (26 frimaire)

    Date

    an XI-an XII

    Cote

    EDEP027/1D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • 1 D - Conseil municipal
    • Délibérations.
    • an XI (2 vendémiaire) - an XII (26 frimaire)
  37. Résultat n°37

    Registres de délibérations du Conseil municipal

    Date

    An XI-1807

    Cote

    EDEP141/1D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Sous-série1D
    • Registres de délibérations du Conseil municipal
    • Registres de délibérations du Conseil municipal

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  38. Résultat n°38

    Loches, Montbazon, Montrésor, Neuillé-Pont-Pierre, Neuvy-la-Loi [La commune de Neuvy-le-Roi a porté le nom de Neuvy-la-Loi de 1793 à 1814 et durant les Cent-Jours], Preuilly-sur-Claise, Richelieu, Sainte-Maure-de-Touraine, Tours-Centre, Tours-Sud, Vouvray.

    Cote

    3M160 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Consulat - Premier Empire - Cent jours
    • Collèges électoraux d'arrondissement et du département
    • Composition et information sur les membres.
    • Notices individuelles des membres des collèges électoraux,...
    • Loches, Montbazon, Montrésor, Neuillé-Pont-Pierre,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  39. Résultat n°39

    an XII

    Date

    an XII

    Cote

    3M149 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Consulat - Premier Empire - Cent jours
    • Assemblées cantonales.
    • Déroulement des élections : listes des votants, procès-verbaux...
    • an XII

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  40. Résultat n°40

    Amboise, Azay-le-Rideau, Bléré, Bourgueil, Château-la-Vallière, Château-Renault, Chinon, Le Grand-Pressigny, La Haye-Descartes, L'Île-Bouchard, Langeais, Ligueil.

    Cote

    3M159 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Consulat - Premier Empire - Cent jours
    • Collèges électoraux d'arrondissement et du département
    • Composition et information sur les membres.
    • Notices individuelles des membres des collèges électoraux,...
    • Amboise, Azay-le-Rideau, Bléré, Bourgueil, Château-la-Vallière,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  41. Résultat n°41

    an XII (4 nivôse) - 1808 (21 août)

    Date

    an XII-1808

    Cote

    EDEP027/1D8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • 1 D - Conseil municipal
    • Délibérations.
    • an XII (4 nivôse) - 1808 (21 août)
  42. Résultat n°42

    Registres des délibérations du conseil municipal.

    Date

    1806-1840

    Cote

    EDEP150/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 150 - Commune de Mazières-de-Touraine - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres des délibérations du conseil municipal.
    • Registres des délibérations du conseil municipal.
  43. Résultat n°43

    1806 (27 février) - 1814 (8 juillet)

    Date

    27 février 1806-8 juillet 1814

    Cote

    3M13 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination des maires et adjoints : registres des arrêtés.
    • 1806 (27 février) - 1814 (8 juillet)

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  44. Résultat n°44

    1807 (12 février) - 1810 (20 décembre)

    Date

    1807-1810

    Cote

    EDEP027/2D10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • 2 D - Actes de l'administration communale
    • Correspondance active du maire et de ses adjoints,...
    • 1807 (12 février) - 1810 (20 décembre)
  45. Résultat n°45

    Registres de délibérations du Conseil municipal

    Date

    1807-1829

    Cote

    EDEP141/1D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Sous-série1D
    • Registres de délibérations du Conseil municipal
    • Registres de délibérations du Conseil municipal

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  46. Résultat n°46

    1807 (29 décembre) - 1812 (26 août)

    Date

    29 décembre 1807-26 août 1812

    Cote

    3M135 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Registres d'inscription des maires et adjoints des...
    • 1807 (29 décembre) - 1812 (26 août)

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  47. Résultat n°47

    1809 (12 mars) - 1817 (30 mars)

    Date

    1809-1817

    Cote

    EDEP027/1D9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • 1 D - Conseil municipal
    • Délibérations.
    • 1809 (12 mars) - 1817 (30 mars)
  48. Résultat n°48

    1811 : Montrésor, Neuillé-Pont-Pierre, Neuvy-le-Roi, Preuilly-sur-Claise, Richelieu.

    Date

    1811

    Cote

    3M153 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Consulat - Premier Empire - Cent jours
    • Assemblées cantonales.
    • Déroulement des élections : listes des votants, procès-verbaux...
    • 1811 : Montrésor, Neuillé-Pont-Pierre, Neuvy-le-Roi,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  49. Résultat n°49

    1811 : Bléré, Bourgueil, Château-Renault, Château-la-Vallière, Chinon, Le Grand-Pressigny.

    Date

    1811

    Cote

    3M151 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Consulat - Premier Empire - Cent jours
    • Assemblées cantonales.
    • Déroulement des élections : listes des votants, procès-verbaux...
    • 1811 : Bléré, Bourgueil, Château-Renault, Château-la-Vallière,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  50. Résultat n°50

    1811 : Amboise, Azay-le-Rideau.

    Date

    1811

    Cote

    3M150 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Consulat - Premier Empire - Cent jours
    • Assemblées cantonales.
    • Déroulement des élections : listes des votants, procès-verbaux...
    • 1811 : Amboise, Azay-le-Rideau.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  51. Résultat n°51

    1811 (4 janvier) - 1812 (18 juillet)

    Date

    1811-1812

    Cote

    EDEP027/2D11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • 2 D - Actes de l'administration communale
    • Correspondance active du maire et de ses adjoints,...
    • 1811 (4 janvier) - 1812 (18 juillet)
  52. Résultat n°52

    1811 : La Haye-Descartes, L'Île-Bouchard, Langeais, Ligueil, Loches, Montbazon.

    Date

    1811

    Cote

    3M152 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Consulat - Premier Empire - Cent jours
    • Assemblées cantonales.
    • Déroulement des élections : listes des votants, procès-verbaux...
    • 1811 : La Haye-Descartes, L'Île-Bouchard, Langeais,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  53. Résultat n°53

    1811 : Sainte-Maure-de-Touraine, Tours-Centre, Tours-Nord, Tours-Sud, Vouvray.

    Date

    1811

    Cote

    3M154 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Consulat - Premier Empire - Cent jours
    • Assemblées cantonales.
    • Déroulement des élections : listes des votants, procès-verbaux...
    • 1811 : Sainte-Maure-de-Touraine, Tours-Centre, Tours-Nord,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  54. Résultat n°54

    1812-1814

    Date

    1812-1814

    Cote

    3M8 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Proposition de candidats aux fonctions de maires, adjoints...
    • 1812-1814

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  55. Résultat n°55

    1812(14 décembre) - 1820 (20 août)

    Date

    14 décembre 1812-20 août 1820

    Cote

    3M136 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Registres d'inscription des maires et adjoints des...
    • 1812(14 décembre) - 1820 (20 août)

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  56. Résultat n°56

    1813

    Date

    1813

    Cote

    3M155 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Consulat - Premier Empire - Cent jours
    • Assemblées cantonales.
    • Déroulement des élections : listes des votants, procès-verbaux...
    • 1813

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  57. Résultat n°57

    Consultation du maire de Bléré sur le choix des maires et adjoints des communes voisines et installation de ceux-ci par lui : correspondance.

    Date

    1813-1826

    Cote

    EDEP027/1K35 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série K : Elections. Personnel.
    • 1 K - Elections
    • Conseil municipal, maires et adjoints
    • Consultation du maire de Bléré sur le choix des maires...
  58. Résultat n°58

    Cormery - La Ferrière

    Cote

    3M33 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Restauration (1814-1830).
    • Cormery - La Ferrière

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  59. Résultat n°59

    Saint-Règle - Tours

    Cote

    3M40 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Restauration (1814-1830).
    • Saint-Règle - Tours

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  60. Résultat n°60

    Limeray - Mettray

    Cote

    3M35 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Restauration (1814-1830).
    • Limeray - Mettray

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  61. Résultat n°61

    Abilly - Azay-sur-Indre

    Cote

    3M29 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Restauration (1814-1830).
    • Abilly - Azay-sur-Indre

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  62. Résultat n°62

    Trogues - Yzeures-sur-Creuse

    Cote

    3M41 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Restauration (1814-1830).
    • Trogues - Yzeures-sur-Creuse

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  63. Résultat n°63

    Château-la-Vallière - Cléré-les-Pins

    Cote

    3M32 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Restauration (1814-1830).
    • Château-la-Vallière - Cléré-les-Pins

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  64. Résultat n°64

    Balesmes - Bueil-en-Touraine

    Cote

    3M30 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Restauration (1814-1830).
    • Balesmes - Bueil-en-Touraine

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  65. Résultat n°65

    Noizay - Preuilly-sur-Claise

    Cote

    3M37 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Restauration (1814-1830).
    • Noizay - Preuilly-sur-Claise

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  66. Résultat n°66

    Saint-Christophe-sur-le-Nais - Saint-Quentin-sur-Indrois

    Cote

    3M39 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Restauration (1814-1830).
    • Saint-Christophe-sur-le-Nais - Saint-Quentin-sur-Indrois

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  67. Résultat n°67

    Razines - Saint-Branchs

    Cote

    3M38 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Restauration (1814-1830).
    • Razines - Saint-Branchs

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  68. Résultat n°68

    Ferrière-Larçon - Ligueil

    Cote

    3M34 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Restauration (1814-1830).
    • Ferrière-Larçon - Ligueil

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  69. Résultat n°69

    Monnaie - Neuvy-le-Roi

    Cote

    3M36 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Restauration (1814-1830).
    • Monnaie - Neuvy-le-Roi

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  70. Résultat n°70

    Cangey - Charnizay

    Cote

    3M31 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Restauration (1814-1830).
    • Cangey - Charnizay

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  71. Résultat n°71

    1814 (26 avril) - 1821 (17 mai)

    Date

    26 avril 1814-17 mai 1821

    Cote

    3M139 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Registres d'inscription des conseillers municipaux...
    • 1814 (26 avril) - 1821 (17 mai)

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  72. Résultat n°72

    Maillé - Yzeures-sur-Creuse

    Cote

    3M43 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Cent-Jours (décret impérial du 30 avril 1815).
    • Maillé - Yzeures-sur-Creuse

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  73. Résultat n°73

    1815-1820

    Date

    1815-1820

    Cote

    3M9 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Proposition de candidats aux fonctions de maires, adjoints...
    • 1815-1820

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  74. Résultat n°74

    Abilly - Luzillé

    Cote

    3M42 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Cent-Jours (décret impérial du 30 avril 1815).
    • Abilly - Luzillé

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  75. Résultat n°75

    1816 (13 janvier-11 avril)

    Date

    1816

    Cote

    EDEP027/2D12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • 2 D - Actes de l'administration communale
    • Correspondance active du maire et de ses adjoints,...
    • 1816 (13 janvier-11 avril)
  76. Résultat n°76

    1817 (25 mai) - 1825 (21 août)

    Date

    1817-1825

    Cote

    EDEP027/1D10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • 1 D - Conseil municipal
    • Délibérations.
    • 1817 (25 mai) - 1825 (21 août)
  77. Résultat n°77

    1821-1824

    Date

    1821-1824

    Cote

    3M10 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Proposition de candidats aux fonctions de maires, adjoints...
    • 1821-1824

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  78. Résultat n°78

    Formation du conseil municipal : procès-verbaux

    Date

    1821-1897

    Cote

    EDEP128/K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 128 - Commune de Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Formation du conseil municipal : procès-verbaux
  79. Résultat n°79

    Nomination du maire et de ses adjoints

    Date

    1825-1896

    Cote

    EDEP008/K7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Élections. Personnel.
    • Nomination du maire et de ses adjoints
  80. Résultat n°80

    1825-1830

    Date

    1825-1830

    Cote

    3M11 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Proposition de candidats aux fonctions de maires, adjoints...
    • 1825-1830

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections