EDEP027 (Cote)
Archives d'Indre-et-Loire
Cote/Cotes extrêmes
Date
Localisation physique
Modalités d'entrées
Dépôts des 22 janvier 2007 et 25 septembre 2018
Mots clés lieux
Mots clés producteurs
Date
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Les délibérations du 1er au 13 décembre sont portées sur un petit cahier de 10 ff inséré à la fin du registre. pièces jointes, f. 45 : récépissé de pièces (19 décembre 1791) ; f. 66 v : projet de délibération soumis au conseil (5 mars 1792) ; f. 114 : réquisitoire du procureur de la commune (4 juin 1792) ; f. 115 : deux invitations à se joindre à la fête de plantation de l'Arbre de la Liberté, provenant des officiers du 4e bataillon de la garde nationale du canton (9 juin 1792) ; f. 132 : réquisitoire du procureur de la commune (24 juillet 1792) ; f. 132 v : autre protestation du procureur de la commune (24 juillet 1792) ; f. 175 v : récépissé de l'inventaire des titres et papiers de la fabrique de Bléré déposés au district (9 septembre 1792).
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