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  1. Résultat n°1

    Conseil municipal, délibérations : cahiers.

    Date

    1789-1838

    Cote

    EDEP098/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 098 - Commune de Draché (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations : cahiers.
  2. Résultat n°2

    Registres de délibérations du Conseil municipal

    Date

    1790-1791

    Cote

    EDEP141/1D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Sous-série1D
    • Registres de délibérations du Conseil municipal
    • Registres de délibérations du Conseil municipal

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    1790 (24 janvier) - 1791 (29 juillet)

    Date

    1790-1791

    Cote

    EDEP027/1D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • 1 D - Conseil municipal
    • Délibérations.
    • 1790 (24 janvier) - 1791 (29 juillet)
  4. Résultat n°4

    1791 (4 août) - 1792 (13 décembre)

    Date

    1791-1792

    Cote

    EDEP027/1D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • 1 D - Conseil municipal
    • Délibérations.
    • 1791 (4 août) - 1792 (13 décembre)
  5. Résultat n°5

    Registres de délibérations du Conseil municipal

    Date

    1792-an II

    Cote

    EDEP141/1D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Sous-série1D
    • Registres de délibérations du Conseil municipal
    • Registres de délibérations du Conseil municipal

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    1792 (13 décembre) - 1793 (2 octobre)

    Date

    1792-1793

    Cote

    EDEP027/1D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • 1 D - Conseil municipal
    • Délibérations.
    • 1792 (13 décembre) - 1793 (2 octobre)
  7. Résultat n°7

    1793 (2 octobre) - an II (15 floréal)

    Date

    1793-an II

    Cote

    EDEP027/1D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • 1 D - Conseil municipal
    • Délibérations.
    • 1793 (2 octobre) - an II (15 floréal)
  8. Résultat n°8

    an II (16 floréal) - an III (7 thermidor)

    Date

    an II-an III

    Cote

    EDEP027/1D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • 1 D - Conseil municipal
    • Délibérations.
    • an II (16 floréal) - an III (7 thermidor)
  9. Résultat n°9

    Registres de délibérations du Conseil municipal

    Date

    An III

    Cote

    EDEP141/1D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Sous-série1D
    • Registres de délibérations du Conseil municipal
    • Registres de délibérations du Conseil municipal

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    Délibérations du conseil municipal : registre.

    Date

    1793-an 3

    Cote

    EDEP083/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : registre.
  11. Résultat n°11

    Registre des délibérations

    Date

    an IV-1836

    Cote

    EDEP092/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 092 - Commune de Crotelles - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre des délibérations
  12. Résultat n°12

    Tours - Yzeures-sur-Creuse

    Cote

    3M28 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Consulat et Empire (an VIII-1814).
    • Tours - Yzeures-sur-Creuse

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  13. Résultat n°13

    Nomination : registre général des fonctionnaires de l'ordre administratif employés dans le département

    Date

    an VIII-1856

    Cote

    2M1 (Cote)

    • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

    • Personnel administratif
    • Nomination : registre général des fonctionnaires de...
  14. Résultat n°14

    Pont-de-Ruan - Saint-Branchs

    Cote

    3M25 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Consulat et Empire (an VIII-1814).
    • Pont-de-Ruan - Saint-Branchs

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  15. Résultat n°15

    Avoine - Bueil-en-Touraine

    Cote

    3M19 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Consulat et Empire (an VIII-1814).
    • Avoine - Bueil-en-Touraine

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  16. Résultat n°16

    Chisseaux - Huismes

    Cote

    3M22 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Consulat et Empire (an VIII-1814).
    • Chisseaux - Huismes

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  17. Résultat n°17

    Registre de nominations, prestations de serment et d'installation des fonctionnaires publics du département (an VIII-1852).

    Cote

    2M2 (Cote)

    • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

    • Personnel administratif
    • Prestation de serment.
    • Registre de nominations, prestations de serment et...
  18. Résultat n°18

    Joué-lès-Tours - Monts

    Cote

    3M23 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Consulat et Empire (an VIII-1814).
    • Joué-lès-Tours - Monts

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  19. Résultat n°19

    Saint-Christophe-sur-le-Nais - Saint-Pierre-des-Corps

    Cote

    3M26 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Consulat et Empire (an VIII-1814).
    • Saint-Christophe-sur-le-Nais - Saint-Pierre-des-Corps

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  20. Résultat n°20

    Elections municipales : pv des opérations électorales, pv d'installation du maire et des adjoints, liste des conseillers municipaux, nomination du maire et des adjoints

    Date

    an VIII-1865

    Cote

    EDEP082/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 082 - Commune de Continvoir - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections municipales : pv des opérations électorales,...
  21. Résultat n°21

    Morand - Pocé-sur-Cisse

    Cote

    3M24 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Consulat et Empire (an VIII-1814).
    • Morand - Pocé-sur-Cisse

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  22. Résultat n°22

    Abilly - Auzouer-en-Touraine

    Cote

    3M18 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Consulat et Empire (an VIII-1814).
    • Abilly - Auzouer-en-Touraine

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  23. Résultat n°23

    Cangey - Chenusson

    Cote

    3M20 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Consulat et Empire (an VIII-1814).
    • Cangey - Chenusson

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  24. Résultat n°24

    an VIII-1811

    Date

    an VIII-1811

    Cote

    3M7 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Proposition de candidats aux fonctions de maires, adjoints...
    • an VIII-1811

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  25. Résultat n°25

    Maire et adjoints, nomination et installation : correspondance, procès-verbal.

    Date

    an VIII-1840

    Cote

    EDEP027/1K33 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série K : Elections. Personnel.
    • 1 K - Elections
    • Conseil municipal, maires et adjoints
    • Maire et adjoints, nomination et installation : correspondance,...
  26. Résultat n°26

    an VIII - 1829

    Date

    an VIII-1829

    Cote

    3M15 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Circulaires, instructions, ordonnances royales, arrêtés...
    • an VIII - 1829

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  27. Résultat n°27

    Chinon

    Cote

    3M21 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Consulat et Empire (an VIII-1814).
    • Chinon

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  28. Résultat n°28

    Saint-Quentin-sur-Indrois - Tournon-Saint-Pierre

    Cote

    3M27 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Consulat et Empire (an VIII-1814).
    • Saint-Quentin-sur-Indrois - Tournon-Saint-Pierre

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  29. Résultat n°29

    Délibérations du conseil municipal.

    Date

    an IX-1861

    Cote

    EDEP116/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 116 - Commune des Hermites (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations : registres.
    • Délibérations du conseil municipal.
  30. Résultat n°30

    an IX (10 nivôse) - an X (16 fructidor)

    Date

    an IX-an X

    Cote

    EDEP027/1D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • 1 D - Conseil municipal
    • Délibérations.
    • an IX (10 nivôse) - an X (16 fructidor)
  31. Résultat n°31

    Registres de délibérations du Conseil municipal

    Date

    An IX-An XI

    Cote

    EDEP141/1D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Sous-série1D
    • Registres de délibérations du Conseil municipal
    • Registres de délibérations du Conseil municipal

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  32. Résultat n°32

    An X - février 1858. Listes des conscrits de l'an IX à 1808 et tables décennales des naissances, mariages et décès de 1792 à l'an X.

    Date

    An X-1858

    Cote

    EDEP127/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 127 - Commune du Liège (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre de délibérations du conseil municipal
    • An X - février 1858. Listes des conscrits de l'an IX...

    Producteur :

    Commune du Liège (Indre-et-Loire)

  33. Résultat n°33

    Organisation des élections : instructions, arrêtés du Premier Consul pour la convocation des assemblées (an X-1812) ; désignation des électeurs : liste des notables communaux appelés à former les assemblées cantonales de l'arrondissement de Tours (an X), listes des votants des cantons de Ligueil et Tours-Centre (an XII) et Richelieu (1806) ; élection aux fonctions de juges de paix et suppléants : listes des candidats (an XII-1813) ; nomination et rétribution des commissaires pour la formation des listes civiques : correspondance (1806-1811), listes de citoyens actifs (1806-1811) ; division des assemblées de cantons en sections : tableaux, correspondance (1806-1811).

    Date

    an X-1813

    Cote

    3M148 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Consulat - Premier Empire - Cent jours
    • Assemblées cantonales.
    • Organisation des élections : instructions, arrêtés...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  34. Résultat n°34

    an X (14 vendémiaire) - 1806 (26 septembre)

    Date

    an X -1806

    Cote

    EDEP027/2D9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • 2 D - Actes de l'administration communale
    • Correspondance active du maire et de ses adjoints,...
    • an X (14 vendémiaire) - 1806 (26 septembre)
  35. Résultat n°35

    Nomination et révocation des présidents des assemblées cantonales : décret impérial, listes, correspondance.

    Date

    an XI-1813

    Cote

    3M156 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Consulat - Premier Empire - Cent jours
    • Assemblées cantonales.
    • Nomination et révocation des présidents des assemblées...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  36. Résultat n°36

    an XI (2 vendémiaire) - an XII (26 frimaire)

    Date

    an XI-an XII

    Cote

    EDEP027/1D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • 1 D - Conseil municipal
    • Délibérations.
    • an XI (2 vendémiaire) - an XII (26 frimaire)
  37. Résultat n°37

    Registres de délibérations du Conseil municipal

    Date

    An XI-1807

    Cote

    EDEP141/1D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Sous-série1D
    • Registres de délibérations du Conseil municipal
    • Registres de délibérations du Conseil municipal

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  38. Résultat n°38

    Loches, Montbazon, Montrésor, Neuillé-Pont-Pierre, Neuvy-la-Loi [La commune de Neuvy-le-Roi a porté le nom de Neuvy-la-Loi de 1793 à 1814 et durant les Cent-Jours], Preuilly-sur-Claise, Richelieu, Sainte-Maure-de-Touraine, Tours-Centre, Tours-Sud, Vouvray.

    Cote

    3M160 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Consulat - Premier Empire - Cent jours
    • Collèges électoraux d'arrondissement et du département
    • Composition et information sur les membres.
    • Notices individuelles des membres des collèges électoraux,...
    • Loches, Montbazon, Montrésor, Neuillé-Pont-Pierre,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  39. Résultat n°39

    an XII

    Date

    an XII

    Cote

    3M149 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Consulat - Premier Empire - Cent jours
    • Assemblées cantonales.
    • Déroulement des élections : listes des votants, procès-verbaux...
    • an XII

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  40. Résultat n°40

    Amboise, Azay-le-Rideau, Bléré, Bourgueil, Château-la-Vallière, Château-Renault, Chinon, Le Grand-Pressigny, La Haye-Descartes, L'Île-Bouchard, Langeais, Ligueil.

    Cote

    3M159 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Consulat - Premier Empire - Cent jours
    • Collèges électoraux d'arrondissement et du département
    • Composition et information sur les membres.
    • Notices individuelles des membres des collèges électoraux,...
    • Amboise, Azay-le-Rideau, Bléré, Bourgueil, Château-la-Vallière,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections