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  • 1

    1862-1890

    Date

    1862-1890

    Cote

    EDEP029/D1 (Cote)

    • Contexte : Commune de Bossée (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations : registre.
    • 1862-1890
  • 2

    Nomination et installation du conseil municipal : état nominatif.

    Date

    an VIII-1822

    Cote

    EDEP021/K3 (Cote)

    • Contexte : Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Serie K : Elections et Personnel
    • Nomination et installation du conseil municipal : état...
  • 3

    Conseil municipal, délibérations : registres.

    Date

    1838-1851

    Cote

    EDEP044/D3 (Cote)

    • Contexte : Commune de La Celle-Guenand (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations : registres.
    • Conseil municipal, délibérations : registres.
  • 4

    1816-1825

    Date

    1816-1825

    Cote

    EDEP001/D1 (Cote)

    • Contexte : Commune d'Abilly (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série D - Administration générale de la commune
    • Délibérations du conseil municipal : registres.
    • 1816-1825
  • 5

    1831-1873

    Date

    1831-1873

    Cote

    EDEP041/D2 (Cote)

    • Contexte : Commune de Bueil-en-Touraine (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, registres de délibérations.
    • 1831-1873
  • 6

    mai 1886-fév. 1894

    Date

    1886-1894

    Cote

    EDEP035/D7 (Cote)

    • Contexte : Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres des délibérations du Conseil municipal
    • mai 1886-fév. 1894
  • 7

    1792-1852

    Date

    1792-1852

    Cote

    EDEP049/D1 (Cote)

    • Contexte : Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres de délibérations du conseil municipal
    • 1792-1852
  • 8

    oct. 1871-mars 1879

    Date

    1871-1879

    Cote

    EDEP035/D5 (Cote)

    • Contexte : Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres des délibérations du Conseil municipal
    • oct. 1871-mars 1879
  • 9

    1813, 1821-10 novembre 1862 (contient les arrêtés du maire de 1838 à 1844)

    Date

    1813-1862

    Cote

    EDEP016/D1 (Cote)

    • Contexte : Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.
    • 1813, 1821-10 novembre 1862 (contient les arrêtés du...
  • 10

    1869-1929

    Date

    1869-1929

    Cote

    EDEP030/D2 (Cote)

    • Contexte : Commune du Boulay (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations : registres.
    • 1869-1929
  • 11

    Elections municipales : procès-verbaux, listes des conseillers municipaux

    Date

    1812-1935

    Cote

    EDEP048/K5 (Cote)

    • Contexte : Commune de Chambon (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections municipales : procès-verbaux, listes des...
  • 12

    Election du maire de la paroisse de Chambourg, des officiers municipaux et des notables : procès-verbaux.

    Date

    1790

    Cote

    EDEP049/K8 (Cote)

    • Contexte : Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Election du maire de la paroisse de Chambourg, des...
  • 13

    1799-1834

    Date

    1799-1834

    Cote

    EDEP014/D2 (Cote)

    • Contexte : Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • Conseil municipal, délibérations : registres
    • 1799-1834
  • 14

    1832-1842

    Date

    1832-1842

    Cote

    3M180 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Election du personnel politique
    • Restauration - Monarchie de juillet
    • Listes électorales
    • Conseils municipaux : listes des électeurs communaux.
    • 1832-1842

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 15

    1838-20 mai 1848

    Date

    1838-1848

    Cote

    EDEP007/D4 (Cote)

    • Contexte : Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série D: Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal d'Assay, délibérations : registres.
    • 1838-20 mai 1848
  • 16

    1853-1875

    Date

    1853-1875

    Cote

    EDEP037/D2 (Cote)

    • Contexte : Commune de Brèches (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.
    • 1853-1875
  • 17

    Constitution des conseils municipaux nomination des membres 1830 élections 1848-1900 (en 1865, contestation des résultats, rejetée par le conseil de Préfecture)

    Date

    1830-1900

    Cote

    EDEP013/K2 (Cote)

    • Contexte : Commune d'Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série K : Élections. Personnel.
    • Constitution des conseils municipaux nomination des...
  • 18

    1839-1862

    Date

    1839-1862

    Cote

    EDEP029/D7 (Cote)

    • Contexte : Commune de Bossée (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations : registre.
    • 1839-1862
  • 19

    1834-1849

    Date

    1834-1849

    Cote

    EDEP052/D1 (Cote)

    • Contexte : Commune de Chançay (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres des délibérations du Conseil municipal
    • 1834-1849
  • 20

    Délibérations du conseil général de la commune 3 février- 7 novembre 1790 et 23 décembre 1791-19 frimaire an II suivi de : Enregistrement des lois frimaire an II-germinal an III. Délibérations du conseil général de la commune

    Date

    1790-1791

    Cote

    EDEP011/D1 (Cote)

    • Contexte : Commune d'Avoine (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil général de la commune 3 février-...