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Résultats de la recherche

  • 1

    Registres des délibérations du conseil municipal.

    Date

    1838-1847

    Cote

    EDEP124/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres des délibérations du conseil municipal.
    • Registres des délibérations du conseil municipal.

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  • 2

    Conseil municipal, délibérations : registre.

    Date

    1849-1885

    Cote

    EDEP064/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations ; registre.
    • Conseil municipal, délibérations : registre.
  • 3

    1862-1890

    Date

    1862-1890

    Cote

    EDEP029/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations : registre.
    • 1862-1890
  • 4

    Nomination et installation du conseil municipal : état nominatif.

    Date

    an VIII-1822

    Cote

    EDEP021/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

    • Serie K : Elections et Personnel
    • Nomination et installation du conseil municipal : état...
  • 5

    2.7.1868-29.3.1898

    Date

    1868-1898

    Cote

    EDEP091/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations : registres.
    • 2.7.1868-29.3.1898
  • 6

    Deuxième commission : registre (1959-1965).

    Date

    1959-1965

    Cote

    EDEP063/1D9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal
    • Commissions municipales : procès-verbaux de réunion.
    • Deuxième commission : registre (1959-1965).
  • 7

    Registres des délibérations du conseil municipal.

    Date

    1890-1908

    Cote

    EDEP124/D8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres des délibérations du conseil municipal.
    • Registres des délibérations du conseil municipal.

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  • 8

    Conseil municipal, délibérations : registres.

    Date

    1838-1851

    Cote

    EDEP044/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 044 - Commune de La Celle-Guenand (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations : registres.
    • Conseil municipal, délibérations : registres.
  • 9

    1816-1825

    Date

    1816-1825

    Cote

    EDEP001/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 001 - Commune d'Abilly (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série D - Administration générale de la commune
    • Délibérations du conseil municipal : registres.
    • 1816-1825
  • 10

    Elections des membres du Conseil municipal : procès-verbal des opérations de l'assemblée électorale, listes d'appel et d'inscription des votants.

    Date

    1884-1947

    Cote

    EDEP126/K7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Elections des membres du Conseil municipal : procès-verbal...

    Producteur :

    Commune de Lerné (Indre-et-Loire)

  • 11

    sept. 1791-messidor an II

    Date

    1791-an II

    Cote

    EDEP056/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres des délibérations du Conseil municipal
    • sept. 1791-messidor an II
  • 12

    1831-1873

    Date

    1831-1873

    Cote

    EDEP041/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, registres de délibérations.
    • 1831-1873
  • 13

    mai 1886-fév. 1894

    Date

    1886-1894

    Cote

    EDEP035/D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres des délibérations du Conseil municipal
    • mai 1886-fév. 1894
  • 14

    1792-1852

    Date

    1792-1852

    Cote

    EDEP049/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres de délibérations du conseil municipal
    • 1792-1852
  • 15

    1872-1904

    Date

    1872-1904

    Cote

    EDEP128/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 128 - Commune de Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres des délibérations municipales
    • 1872-1904
  • 16

    Délibérations du conseil municipal.

    Date

    1831 - 1868

    Cote

    EDEP211/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 211 - Commune de Saint-Branchs - Archives déposées...

    • Série D - Administration générale de la commune
    • Délibérations du conseil municipal.
  • 17

    Délibérations du conseil général de la commune : registre.

    Date

    an 9-1846

    Cote

    EDEP083/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil général de la commune : registre.
  • 18

    Réunions du conseil municipal : convocations, pouvoirs, dossiers préparatoires des séances, extraits des délibérations, comptes rendus

    Date

    1929-1958

    Cote

    EDEP119/1D11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres de délibérations du conseil municipal
    • Commune de L'Ile-Bouchard
    • Réunions du conseil municipal : convocations, pouvoirs,...
  • 19

    1814-1833

    Date

    1814-1833

    Cote

    EDEP060/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 060 - Commune de Chargé - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.
    • 1814-1833
  • 20

    Délibérations de la municipalité

    Date

    1789-1790

    Cote

    EDEP062/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 062 - Commune de Château-la-Vallière - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations de la municipalité