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46 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Elections départementales : liste d'appel et d'inscription des votants.

Date

sans date

Cote

EDEP088/K5 (Cote)

Résultat n°2

Elections au Conseil général : liste d'appel et d'inscription des votants.

Date

sans date

Cote

EDEP/058/K2 (Cote)

Résultat n°3

Elections au Conseil général : procès-verbaux, liste d'émargement, désignation des délégués.

Date

1852-1982

Cote

EDEP054/K11 (Cote)

Résultat n°4

Plébiscite (1851-1852) ; réferendum (1969-1972) ; élections présidentielles (1969-1974) ; élections législatives (1852-1968) ; élections sénatoriales (1873-1974) ; élections au Conseil général (1861-1967) et au Conseil d'arrondissement (1852-1939) ; élections municipales (1831-1971) : listes d'appel et d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales ; procès-verbaux d'installation du conseil municipal.

Date

1831-1974

Cote

EDEP087/K2 (Cote)

Résultat n°5

Election au Conseil général : listes des votants, procès-verbaux

Date

1880-1967

Cote

EDEP089/K10 (Cote)

Résultat n°6

Elections des membres du Conseil général ou d'arrondissement : procès-verbal des opérations, feuilles d'inscription et d'appel des votants.

Date

1883-1964

Cote

EDEP126/K6 (Cote)

Résultat n°7

Conseil général

Date

1864-1964

Cote

EDEP064/K7 (Cote)

Résultat n°8

Conseil général.

Date

1870-1961

Cote

EDEP065/K7 (Cote)

Résultat n°9

Elections politiques : Référendums : procès-verbaux des opérations électorales(1945-1946). Election sénatoriales : procès-verbaux des opérations électorales (1959-1965). Elections législatives : procès-verbaux des opérations électorales (1945-1951). Elections au Conseil de la République : listes d'appel des votants, procès-verbaux des opérations électorales (1946-1955). Elections au Conseil général : liste d'appel des votants (1955), procès-verbaux des opérations électorales (1945-1955). Elections municipales : procès-verbaux (1852-1959) des opérations électorales et d'installation du Conseil municipal. (1852;1945-1959), liste d'appel des votants (1959).

Date

1852-1959

Cote

EDEP135/K2 (Cote)

Résultat n°10

Elections au Conseil général : listes d'appel et d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales

Date

1861-1958

Cote

EDEP148/K7 (Cote)

Résultat n°11

Elections au Conseil général : listes d'appel et d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1892-1958

Cote

EDEP080/K7 (Cote)

Résultat n°12

Election au Conseil d'arrondissement et au Conseil général : procès-verbaux d'élection.

Date

1919-1958

Cote

EDEP105/K8 (Cote)

Résultat n°13

Election au Conseil général et au Conseil d'arrondissement : procès-verbaux, listes des votants

Date

1858-1955

Cote

EDEP056/K6 (Cote)

Résultat n°14

Elections au conseil général : listes d'appel et d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales

Date

1861-1955

Cote

EDEP144/K6 (Cote)

Résultat n°15

Conseil général : procès-verbaux des résultats.

Date

1955

Cote

EDEP085/K3 (Cote)

Résultat n°16

Elections au Conseil général

Date

1852-1949

Cote

EDEP078/K8 (Cote)

Résultat n°17

Elections au Conseil général.

Date

1852-1946

Cote

EDEP124/K10 (Cote)

Résultat n°18

Elections au Conseil général : liste d'appel et d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1852-1945

Cote

EDEP166/K7 (Cote)

Résultat n°19

Elections sénatoriales, élections au conseil d'arrondissement, élection au conseil général : procès-verbal des opérations électorales.

Date

1872-1945

Cote

EDEP088/K4 (Cote)

Résultat n°20

Elections sénatoriales (1923), au Conseil d'arrondissement (1934) et au Conseil général (1937; 1945): procès-verbaux des opérations électorales

Date

1923-1945

Cote

EDEP132/1K11 (Cote)