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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

264J - Fonds Pierre-Armel de Beaumont : archives professionnelles et politiques (seconde moitié du 20e siècle)
Cote
264J (Cote)
 Date
1901-2000
 Lieu
Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont, château de (Beaumont-la-Ronce, Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 264J - Fonds Pierre-Armel de Beaumont : archives professionnelles...
Résultat n°2

Communes, délimitation et partages.
Cote
1M162 (Cote)
 Date
1806-1937
 Lieu
Benais (Indre-et-Loire, France), Betz-le-Château (Indre-et-Loire, France), Chançay (Indre-et-Loire, France), Chinon (Indre-et-Loire, France), Continvoir (Indre-et-Loire, France), Ferrière-Larçon (Indre-et-Loire, France), Ingrandes-de-Touraine (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)], La Celle-Guenand (Indre-et-Loire, France), Les Essards (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Langeais (Indre-et-Loire, France)], Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France), Restigné (Indre-et-Loire, France), Sainte-Julitte (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Saint-Flovier (Indre-et-Loire, France)], Saint-Flovier (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin, landes de (Indre-et-Loire, France), Saint-Michel-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)], Saint-Michel-du-Bois (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)], Saint-Patrice (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)], Tours (Indre-et-Loire, France), Vernou-sur-Brenne (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, plan, arrêté préfectoral, délibération

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Circonscriptions administratives et territoriales
  • Délimitations, modifications et rattachements
  • Communes, délimitation et partages.
Résultat n°3

Communes, réunion : tableau des communes dont le conseil propose les suppressions et réunions (an XII-an XIII), nomenclature des communes dressée en conformité de la circulaire du ministère de l'Intérieur de juillet 1820, ordonnances collectives de réunion des communes des 31 décembre 1817 et 2 octobre 1822.
Cote
1M165 (Cote), T1309 (Ancienne cote)
 Date
an XII-1822
 Lieu
Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire, France), Cangey (Indre-et-Loire, France), Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France), Chouzé-le-Sec (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France)], Chenusson (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Saint-Laurent-en-Gâtines (Indre-et-Loire, France)], Épeigné-sur-Dême (Indre-et-Loire, France), Gizeux (Indre-et-Loire, France), Monthodon (Indre-et-Loire, France), Saint-Laurent-en-Gâtines (Indre-et-Loire, France), Beaumont-lès-Tours (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Tours (Indre-et-Loire, France), Saint-Étienne-Extra (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Circonscriptions administratives et territoriales
  • Délimitations, modifications et rattachements
  • Communes, réunion : tableau des communes dont le conseil...
Résultat n°4

Assay, réunion de la commune de Grazay par ordonnance royale du 30 juillet 1823 (1823).Avon-Les-Roches, rattachement du village du Soulier, commune de Saint-Maurice-de-L'Île-Bouchard, par ordonnance royale du 8 juin 1825 (1824-1825).Ballan, réunion de la commune de Miré par ordonnance royale du 16 septembre 1818 (1813-1818).Chargé, rattachement du hameau d'Artigny, commune de Souvigny, par décret du 11 mai 1921 (1840-1923).
Cote
1M166 (Cote)
 Date- Lieu
Artigny (Chargé, Indre-et-Loire, France), Assay (Indre-et-Loire, France), Grazay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Assay (Indre-et-Loire, France)], Avon-les-Roches (Indre-et-Loire, France), Ballan-Miré (Indre-et-Loire, France), Miré (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ballan-Miré (Indre-et-Loire, France)], Chargé (Indre-et-Loire, France), L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France ; canton), le Soulier (Avon-les-Roches, Indre-et-Loire, France), Souvigny-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan, correspondance, rapport, liste nominative, pétition

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Circonscriptions administratives et territoriales
  • Délimitations, modifications et rattachements
  • Communes, réunion et rattachement de parcelles : dossiers...
  • Assay, réunion de la commune de Grazay par ordonnance...
Résultat n°5

Crouzilles, réunion de la commune de Mougon par ordonnance royale du 28 janvier 1833 (1831-1833). Chezelles, réunion de la commune de Lièze par ordonnance du 28 janvier 1833 (1831-1833) Descartes, rattachement d'une partie de Balesmes par arrêté préfectoral du 7 mars 1961 et du hameau des Cormassons, commune d'Abilly, par décret du 22 janvier 1962 (1924-1933). Épeigné-sur-Dême, réunion des communes de Rorthres et des Pins par ordonnance royale du 2 octobre 1822 (1821-1831). Fondettes, réunion de la commune de Vallières par décret impérial du 19 nivôse an XIII (an X-an XIII), demande pour l'établissement de deux notaires (1807), demande de rétablissement de l'ancienne commune (1832, 1833, 1843 et 1848)
Cote
1M168 (Cote)
 Date- Lieu
Abilly (Indre-et-Loire, France), les Cormassons (Balesmes, Indre-et-Loire, France), Crouzilles (Indre-et-Loire, France), Mougon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Crouzilles (Indre-et-Loire, France)], Descartes (Indre-et-Loire, France), Balesmes (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Descartes (Indre-et-Loire, France)], Rorthres (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Épeigné-sur-Dême (Indre-et-Loire, France)], Les Pins (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Épeigné-sur-Dême (Indre-et-Loire, France)], Épeigné-sur-Dême (Indre-et-Loire, France), Fondettes (Indre-et-Loire, France), Vallières (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Fondettes (Indre-et-Loire, France)], Chezelles (Indre-et-Loire, France), Lièze (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chezelles (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
plan, correspondance, rapport, liste nominative, pétition

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Circonscriptions administratives et territoriales
  • Délimitations, modifications et rattachements
  • Communes, réunion et rattachement de parcelles : dossiers...
  • Crouzilles, réunion de la commune de Mougon par ordonnance...
Résultat n°6

La Tour-Saint-Gelin, rattachement du village de Barrière, commune de Léméré, par ordonnance royale du 2 décembre 1833 (1833). Le Grand-Pressigny, réunion de la commune de Saint-Martin-d'Étableau par ordonnance royale du 31 janvier 1821 (1820-1821). Loché, réunion de la commune d'Aubigny par ordonnance royale du 25 juin 1823 (1822-1823). Marigny-Marmande, réunion des communes de Nancré et de Pontçay par ordonnance du 27 avril 1832 (1831-1837). Monthodon, réunion de la commune du Sentier par ordonnance royale du 2 octobre 1822 (1894-1905). Nouâtre, réunion de la commune de Noyers par ordonnance royale du 8 avril 1832 (1831-1832)
Cote
1M170 (Cote)
 Date- Lieu
La Tour-Saint-Gelin (Indre-et-Loire, France), Aubigny (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Loché-sur-Indrois (Indre-et-Loire, France)], Barrière (La Tour-Saint-Gelin, Indre-et-Loire, France), Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)], Lémeré (Indre-et-Loire, France), Loché-sur-Indrois (Indre-et-Loire, France), Ponçay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France)], Nancré (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France)], Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Le Sentier (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Monthodon (Indre-et-Loire, France)], Monthodon (Indre-et-Loire, France), Noyers (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Nouâtre (Indre-et-Loire, France)], Nouâtre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan, correspondance, rapport, liste nominative, pétition

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Circonscriptions administratives et territoriales
  • Délimitations, modifications et rattachements
  • Communes, réunion et rattachement de parcelles : dossiers...
  • La Tour-Saint-Gelin, rattachement du village de Barrière,...
Résultat n°7

M - P
Cote
1M176 (Cote)
 Date- Lieu
Panzoult (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, délibération, procès-verbal, note

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Circonscriptions administratives et territoriales
  • Affaires communales
  • Dossiers communaux : correspondance active et passive,...
  • M - P
Résultat n°8

Maires et adjoints, contrôle : fiches individuelles nominatives (1869), liste des maires et adjoints des arrondissements de Chinon et Loches (1871), liste des maires et adjoints relative à leur opinion politique pour l'arrondissement de Tours (1893), mesures disciplinaires : circulaires (1880-1908), état des fonctionnaires révoqués, suspendus ou déplacés du 16 mai au 18 décembre 1877, correspondance, arrêtés préfectoraux relatifs aux mesures prises en 1890 (1890).
Cote
1M180 (Cote)
 Date
1869- 1893
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement), Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement), Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
statistique, notice individuelle, circulaire, correspondance, arrêté préfectoral

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Circonscriptions administratives et territoriales
  • Affaires communales
  • Maires et adjoints, contrôle : fiches individuelles...
Résultat n°9

Adhésion des communes : correspondance, délibérations communales (décembre 1851-février 1852) (classement par arrondissements, cantons).
Cote
1M277 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
correspondance, délibération

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Affaires politiques
  • Deuxième République
  • Coup d'état du 2 décembre 1851 de Louis Napoléon Bonaparte.
  • Adhésion des communes : correspondance, délibérations...
Résultat n°10

Communes, enquête sur l'orthographe des noms : correspondance, tableaux rectificatifs (1813-1814) ; changement de noms : délibérations du Conseil général, des conseils municipaux, correspondance, décrets ministériels (1918-1938).
Cote
1M163 (Cote)
 Date
1813-1938
 Lieu - Type de document
correspondance, délibération, texte officiel

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Circonscriptions administratives et territoriales
  • Délimitations, modifications et rattachements
  • Communes, enquête sur l'orthographe des noms : correspondance,...
Résultat n°11

Communes, projets de réunion : délibérations de conseil municipal, correspondance, rapports, plans.
Cote
1M164 (Cote)
 Date
an XII-1839
 Lieu
Pont-de-Ruan (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, délibération, plan, rapport

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Circonscriptions administratives et territoriales
  • Délimitations, modifications et rattachements
  • Communes, projets de réunion : délibérations de conseil...
Résultat n°12

Château-Renault, rattachement de la section dite de la Basse Vallée, commune du Boulay, par la loi du 22 mai 1840 ; rattachement du lieu-dit Le Houx, commune d'Auzouer, par décrets des 22 août 1916 et 26 août 1925 (1924-1930).
Cote
1M167 (Cote)
 Date- Lieu
Auzouer-en-Touraine (Indre-et-Loire, France), Basse-Vallée (Château-Renault, Indre-et-Loire, France), Le Boulay (Indre-et-Loire, France), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), le Houx (Château-Renault, Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan, correspondance, rapport, liste nominative, pétition

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Circonscriptions administratives et territoriales
  • Délimitations, modifications et rattachements
  • Communes, réunion et rattachement de parcelles : dossiers...
  • Château-Renault, rattachement de la section dite de...
Résultat n°13

Ingrandes-de-Touraine, rattachement d'une partie de la commune de Restigné par la loi du 27 décembre 1882 (1878-1884).La Membrolle, création de la commune par détachement de celle de Mettray par la loi du 4 avril 1873 (1833-1873).
Cote
1M169 (Cote)
 Date- Lieu
Ingrandes-de-Touraine (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)], La Membrolle-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France), Mettray (Indre-et-Loire, France), Restigné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan, correspondance, rapport, liste nominative, pétition

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Circonscriptions administratives et territoriales
  • Délimitations, modifications et rattachements
  • Communes, réunion et rattachement de parcelles : dossiers...
  • Ingrandes-de-Touraine, rattachement d'une partie de...
Résultat n°14

Pocé-sur-Cisse, rattachement du hameau des Fougerets, commune de Limeray, par décret du 18 avril 1931 (1925-1932). Richelieu, réunion de la commune du Sablon par ordonnance royale du 6 janvier 1819 (1821-1823).Rochecorbon, réunion de la commune de Saint-Georges-sur-Loire par décret impérial du 2 février 1808 (1808).
Cote
1M171 (Cote)
 Date- Lieu
Chaveignes (Indre-et-Loire, France), les Fougerêts (Pocé-sur-Cisse, Indre-et-Loire, France), Limeray (Indre-et-Loire, France), Pocé-sur-Cisse (Indre-et-Loire, France), Richelieu (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)], Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
plan, correspondance, rapport, liste nominative, pétition

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Circonscriptions administratives et territoriales
  • Délimitations, modifications et rattachements
  • Communes, réunion et rattachement de parcelles : dossiers...
  • Pocé-sur-Cisse, rattachement du hameau des Fougerets,...
Résultat n°15

Saint-Genouph, rattachement du hameau du Morier, commune de Savonnières, par arrêté préfectoral du 15 novembre 1939 (1939) ; rattachement du hameau du Grand-Moulin, commune de La Riche, par arrêté préfectoral du 15 novembre 1939 (1939). Saint-Hippolyte, réunion de la commune de Vitray par ordonnance royale du 17 avril 1827 (1826-1827). Saint-Jean-Saint-Germain, réunion des communes de Saint-Jean et de Saint-Germain par ordonnance royale du 10 mai 1834 (1834-1920).Semblançay, réunion de la commune du Serrain par ordonnance royale du 8 mars 1821 (1820-1821).
Cote
1M172 (Cote)
 Date- Lieu
La Riche (Indre-et-Loire, France), le Grand-Moulin (Saint-Genouph, Indre-et-Loire, France), le Morier (Saint-Genouph, Indre-et-Loire, France), Saint-Genouph (Indre-et-Loire, France), Saint-Jean-Saint-Germain (Indre-et-Loire, France), Saint-Jean (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Saint-Jean-Saint-Germain (Indre-et-Loire, France)], Saint-Germain (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Saint-Jean-Saint-Germain (Indre-et-Loire, France)], Saint-Hippolyte (Indre-et-Loire, France), Vitray (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Saint-Hippolyte (Indre-et-Loire, France)], Le Serrain (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Semblançay (Indre-et-Loire, France)], Semblançay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan, correspondance, rapport, liste nominative, pétition

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Circonscriptions administratives et territoriales
  • Délimitations, modifications et rattachements
  • Communes, réunion et rattachement de parcelles : dossiers...
  • Saint-Genouph, rattachement du hameau du Morier, commune...
Résultat n°16

Tours, réunion de la commune de Saint-Étienne-Extra par la loi du 14 juin 1845 (1836-1860).Villeloin-Coulangé, réunion de la commune de Coulangé par ordonnance royale du 19 août 1831 (1831).
Cote
1M173 (Cote)
 Date- Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Saint-Étienne-Extra (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Villeloin-Coulangé (Indre-et-Loire, France), Coulangé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Villeloin-Coulangé (Indre-et-Loire, France)], Villeloin (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Villeloin-Coulangé (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
plan, correspondance, rapport, liste nominative, pétition

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Circonscriptions administratives et territoriales
  • Délimitations, modifications et rattachements
  • Communes, réunion et rattachement de parcelles : dossiers...
  • Tours, réunion de la commune de Saint-Étienne-Extra...
Résultat n°17

A - I
Cote
1M174 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
correspondance, délibération, procès-verbal, note

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Circonscriptions administratives et territoriales
  • Affaires communales
  • Dossiers communaux : correspondance active et passive,...
  • A - I
Résultat n°18

J - L
Cote
1M175 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
correspondance, délibération, procès-verbal, note

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Circonscriptions administratives et territoriales
  • Affaires communales
  • Dossiers communaux : correspondance active et passive,...
  • J - L
Résultat n°19

R - S
Cote
1M177 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
correspondance, délibération, procès-verbal, note

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Circonscriptions administratives et territoriales
  • Affaires communales
  • Dossiers communaux : correspondance active et passive,...
  • R - S
Résultat n°20

T - Y
Cote
1M178 (Cote)
 Date- Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, délibération, procès-verbal, note

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Circonscriptions administratives et territoriales
  • Affaires communales
  • Dossiers communaux : correspondance active et passive,...
  • T - Y
Résultat n°21

Élections.
Cote
1M179 (Cote)
 Date
1900-1910
 Lieu - Type de document
correspondance, statistique

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Circonscriptions administratives et territoriales
  • Affaires communales
  • Élections.
Résultat n°22

A - B
Cote
1M181 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
texte officiel, arrêté préfectoral, correspondance

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Circonscriptions administratives et territoriales
  • Affaires communales
  • Maires et conseillers municipaux, démissions, suspensions...
  • A - B
Résultat n°23

D - L
Cote
1M182 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
texte officiel, arrêté préfectoral, correspondance

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Circonscriptions administratives et territoriales
  • Affaires communales
  • Maires et conseillers municipaux, démissions, suspensions...
  • D - L
Résultat n°24

M - R
Cote
1M183 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
texte officiel, arrêté préfectoral, correspondance

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Circonscriptions administratives et territoriales
  • Affaires communales
  • Maires et conseillers municipaux, démissions, suspensions...
  • M - R
Résultat n°25

S - V
Cote
1M184 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
texte officiel, arrêté préfectoral, correspondance

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Circonscriptions administratives et territoriales
  • Affaires communales
  • Maires et conseillers municipaux, démissions, suspensions...
  • S - V
Résultat n°26

Bustes de la République, acceptation par les communes : correspondance.
Cote
1M185 (Cote)
 Date
1880-1881
 Lieu - Type de document
correspondance

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Circonscriptions administratives et territoriales
  • Affaires communales
  • Bustes de la République, acceptation par les communes...
Résultat n°27

Invitation des maires de France aux Tuileries par le président de la République le 14 juillet 1888 : circulaires, lettres de réponses des maires d'Indre-et-Loire (1888).
Cote
1M186 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
correspondance, circulaire

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Circonscriptions administratives et territoriales
  • Affaires communales
  • Banquets des maires.
  • Invitation des maires de France aux Tuileries par le...
Résultat n°28

Invitation des maires de France par le président de la République à l'occasion de l'exposition universelle le 22 septembre 1900 : circulaires, instructions, liste des maires d'Indre-et-Loire, cartes d'invitation, menu, portrait, article de presse (1900) ; attribution d'une médaille commémorative aux participants : coupon-réponse des participations, accusés de réceptions de la médaille en mairie (1901-1902).
Cote
1M187 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
circulaire, liste, menu, carton d'invitation, portrait, coupure de presse, correspondance

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Circonscriptions administratives et territoriales
  • Affaires communales
  • Banquets des maires.
  • Invitation des maires de France par le président de...
Résultat n°29

1926 - 1931
Cote
1M188 (Cote)
 Date
1926-1931
 Lieu - Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Circonscriptions administratives et territoriales
  • Affaires communales
  • Congrès des maires d'Indre-et-Loire, voeux des maires...
  • 1926 - 1931
Résultat n°30

1932 - 1938
Cote
1M189 (Cote)
 Date
1932-1938
 Lieu - Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Circonscriptions administratives et territoriales
  • Affaires communales
  • Congrès des maires d'Indre-et-Loire, voeux des maires...
  • 1932 - 1938
Résultat n°31

Rétablissement de l'Empire, demande des communes : adresses, délibérations communales (septembre-novembre 1852).
Cote
1M280 (Cote)
 Date
1852
 Lieu - Type de document
déclaration, délibération

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Affaires politiques
  • Deuxième République
  • Rétablissement de l'Empire, demande des communes :...
Résultat n°32

Attentats. Attentat du 14 janvier 1858 contre l'Empereur et l'Impératrice, envoi d'adresses par les communes : correspondance, rapport de police, affiche. Attentat du 6 juin 1867 contre l'Empereur Napoléon et l'Empereur Alexandre de Russie : rapport de police, lettres et adresses des communes, dépêches télégraphiques.
Cote
1M288 (Cote)
 Date
1858-1867
 Lieu - Type de document
déclaration, télégramme, affiche, rapport de police, correspondance

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Affaires politiques
  • Second Empire
  • Attentats. Attentat du 14 janvier 1858 contre l'Empereur...
Résultat n°33

Gouvernement de la République et de la Défense nationale du 4 septembre 1870, adhésion des communes : adresses et délibérations des communes.
Cote
1M290 (Cote)
 Date
1870
 Lieu - Type de document
déclaration

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Affaires politiques
  • Troisième République
  • Gouvernement de la République et de la Défense nationale...
Résultat n°34

Transcription des décrets d'aliénation accordés aux municipalités de Benais, Noizay, Tours, Langeais, Athée-sur-Cher, La Croix, Mosnes, Bléré, Saint-Martin-le-Beau, Montbazon, Amboise, Saint-Nicolas-de-Bourgueil, Bourgueil, Souvigné.
Cote
1Q412 (Cote)
 Date
1791-1792
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Ventes et administration générale des biens
  • Régimes antérieurs à la loi du 28 ventôse an IV
  • Soumissions des municipalités :
  • Transcription des décrets d'aliénation accordés aux...
Résultat n°35

Etats des biens soumissionnés par les municipalités de Larçay, Luynes, Montbazon, Saint-Avertin, Saint-Paterne, Tours, Véretz.
Cote
1Q413 (Cote)
 Date
1790
 Lieu - Type de document
soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Ventes et administration générale des biens
  • Régimes antérieurs à la loi du 28 ventôse an IV
  • Soumissions des municipalités :
  • Etats des biens soumissionnés par les municipalités...
Résultat n°36

Villes et paroisses rurales de La Haye, Loudun, Lussault, Montoire, Pocé, Saint-Martin-Le-Beau, Saint-Ouin (Saint-Ouen-les-Vignes) et Tours.- Preuve des privilèges, destitution d'officiers municipaux, changement de nom et séparation de paroisse : ordonnances, extraits des registres du conseil d'Etat, correspondance, mémoires.
Cote
C 879 (Cote)
 Date
1742-1788
 Lieu
Descartes (Indre-et-Loire, France), La Haye (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Descartes (Indre-et-Loire, France)], Loudun (Vienne, France), Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Montoire-sur-le-Loir (Loir-et-Cher, France), Pocé-sur-Cisse (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-le-Beau (Indre-et-Loire, France), Saint-Ouen-les-Vignes (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Intendance 1608-an III
  • Police générale
  • Villes et paroisses rurales de La Haye, Loudun, Lussault,...
Résultat n°37

Correspondance : registres d'enregistrement.
Cote
EDEP/058/D7 (Cote)
 Date
1837-1919
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, registre

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • Correspondance : registres d'enregistrement.
Résultat n°38

Registre des mairies
Cote
EDEP002/Q5 (Cote)
 Date
1880-1918
 Lieu
Ambillou (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 002 - Commune d'Ambillou (Indre-et-Loire) -...

  • Série Q - Assistance et prévoyance.
  • Protection des enfants du premier âge.
  • Registre des mairies
Résultat n°39

1841-1934
Cote
EDEP007/D7 (Cote)
 Date
1841-1934
 Lieu
Assay (Indre-et-Loire, France), Grazay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Assay (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
arrêté du maire, registre

  • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série D: Administration générale de la commune.
  • Arrêtés du maire : registres.
  • 1841-1934
Résultat n°40

1935- 1938
Cote
EDEP007/D8 (Cote)
 Date
1935- 1938
 Lieu
Assay (Indre-et-Loire, France), Grazay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Assay (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
arrêté du maire, registre

  • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série D: Administration générale de la commune.
  • Arrêtés du maire : registres.
  • 1935- 1938
Résultat n°41

Archives et objets mobiliers : inventaires.
Cote
EDEP007/D9 (Cote)
 Date
1842-1953
 Lieu
Assay (Indre-et-Loire, France), Grazay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Assay (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
inventaire

  • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série D: Administration générale de la commune.
  • Arrêtés du maire : registres.
  • Archives et objets mobiliers : inventaires.
Résultat n°42

Arrêtés, correspondance
Cote
EDEP008/D1 (Cote)
 Date
1883-1933
 Lieu
Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Arrêtés, correspondance
Résultat n°43

Arrêtés du maire
Cote
EDEP011/D7 (Cote)
 Date
1839-1882
 Lieu
Avoine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire, registre

  • Contexte : E-dépôt 011 - Commune d'Avoine (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Arrêtés du maire
Résultat n°44

Réunion des communes de Saint-Symphorien-les-Ponceaux et d'Avrillé : ordonnance royale
Cote
EDEP013/D1 (Cote)
 Date
1817
 Lieu
Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien-les-Ponceaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : E-dépôt 013 - Commune d'Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Réunion des communes de Saint-Symphorien-les-Ponceaux...
Résultat n°45

Procès-verbal de délimitation de la commune
Cote
EDEP013/G1 (Cote)
 Date
1827
 Lieu
Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien-les-Ponceaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 013 - Commune d'Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Procès-verbal de délimitation de la commune
Résultat n°46

Délimitation de la commune : procès-verbal
Cote
EDEP014/G1 (Cote)
 Date
1813
 Lieu
Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts, Cadastre
  • Délimitation de la commune : procès-verbal
Résultat n°47

Dommages de guerre, estimation des dégâts dans les bâtiments communaux : listes de sinistrés; armes et munitions déposées en mairie : listes nominatives
Cote
EDEP014/H19 (Cote)
 Date
1940-1952
 Lieu
Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires
  • Dommages de guerre, estimation des dégâts dans les...
Résultat n°48

Délimitation de la commune : procès-verbal
Cote
EDEP016/G8 (Cote)
 Date
1824
 Lieu
Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Délimitation de la commune : procès-verbal
Résultat n°49

Registre pour servir à inscrire les lettres patentes du Roi et de l'Assemblée nationale et les décisions relatives aux municipalités.
Cote
EDEP020/A1 (Cote)
 Date
1789 - 1790
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel, registre

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série A : Lois et actes du pouvoir central
  • Registre pour servir à inscrire les lettres patentes...
Résultat n°50

Lettres patentes du Roi, lois et décrets de l'Assemblée nationale et de la Convention circulaires aux municipalités.
Cote
EDEP020/A2 (Cote)
 Date
1790 - an III
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel, circulaire

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série A : Lois et actes du pouvoir central
  • Lettres patentes du Roi, lois et décrets de l'Assemblée...
Résultat n°51

1838 - 1863
Cote
EDEP020/D12 (Cote)
 Date
1838 - 1863
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire, registre

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Arrêtés du maire : registres.
  • 1838 - 1863
Résultat n°52

1863 - 1909
Cote
EDEP020/D13 (Cote)
 Date
1863 - 1909
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire, registre

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Arrêtés du maire : registres.
  • 1863 - 1909
Résultat n°53

1909 - 1925
Cote
EDEP020/D14 (Cote)
 Date
1909 - 1925
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire, registre

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Arrêtés du maire : registres.
  • 1909 - 1925
Résultat n°54

Territoire de la commune, division en sections : pv de délibération des officiers municipaux.
Cote
EDEP020/G1 (Cote)
 Date
1791
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre
  • Territoire de la commune, division en sections : pv...
Résultat n°55

Biens nationaux : état détaillé et estimatif des biens des bénéficiers (clergé régulier et séculier) ; remise des titres et revenus de la cure et de la fabrique aux officiers municipaux : pv de l'enquête.
Cote
EDEP020/P2 (Cote)
 Date- Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'enquête

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série P : Cultes.
  • Biens nationaux : état détaillé et estimatif des biens...
Résultat n°56

Séparation de l'église et de l'Etat, cession des ornements de l'église à la commune : contrat, extrait de délibération du conseil municipal ; inventaire des biens de l'église, mesures de police : extrait de délibérations, arrêté du maire visant à interdire de sonner les cloches et d'organiser des processions pendant la durée des opérations.
Cote
EDEP020/P3 (Cote)
 Date
1905 - 1906
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
contrat, inventaire, délibération, arrêté du maire

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série P : Cultes.
  • Séparation de l'église et de l'Etat, cession des ornements...
Résultat n°57

Procès-verbaux de la délimitation de la commune.
Cote
EDEP021/G2 (Cote)
 Date
1827
 Lieu
Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Procès-verbaux de la délimitation de la commune.
Résultat n°58

Arrêtés du maire : registre
Cote
EDEP025/D6 (Cote)
 Date
1914-1976
 Lieu
Berthenay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire, registre

  • Contexte : E-dépôt 025 - Commune de Berthenay (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • Arrêtés du maire : registre
Résultat n°59

Délimitation du territoire de la commune : procès-verbal de nomination de commissaires pour la fixation de la limite entre Bléré et Luzillé (1791), instructions et procès-verbal de délimitation (1822-1823).
Cote
EDEP027/1G1 (Cote)
 Date
1791-1823
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • 1 G Impôts directs
  • Cadastre
  • Délimitation du territoire de la commune : procès-verbal...
Résultat n°60

Travaux préparatoires : procès-verbal de réunion (1790), tarif des revenus nets des différentes propriétés de la commune de Bléré (1791).
Cote
EDEP027/1G2 (Cote)
 Date
1790-1791
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • 1 G Impôts directs
  • Cadastre
  • Travaux préparatoires : procès-verbal de réunion (1790),...
Résultat n°61

an III, an IX-an XII
Cote
EDEP027/1O44 (Cote)
 Date
an III-an XII
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, délibération, pièce comptable, procès-verbal, cahier des charges

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 1O Travaux publics et voirie en général
  • Voirie urbaine
  • Pavage : correspondance, extraits de délibérations,...
  • an III, an IX-an XII
Résultat n°62

1818-1830
Cote
EDEP027/1O45 (Cote)
 Date
1818-1818
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, délibération, pièce comptable, procès-verbal, cahier des charges

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 1O Travaux publics et voirie en général
  • Voirie urbaine
  • Pavage : correspondance, extraits de délibérations,...
  • 1818-1830
Résultat n°63

1831-1842
Cote
EDEP027/1O46 (Cote)
 Date
1831-1831
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, délibération, pièce comptable, procès-verbal, cahier des charges

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 1O Travaux publics et voirie en général
  • Voirie urbaine
  • Pavage : correspondance, extraits de délibérations,...
  • 1831-1842
Résultat n°64

1850-1863
Cote
EDEP027/1O47 (Cote)
 Date
1850-1863
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, délibération, pièce comptable, procès-verbal, cahier des charges

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 1O Travaux publics et voirie en général
  • Voirie urbaine
  • Pavage : correspondance, extraits de délibérations,...
  • 1850-1863
Résultat n°65

Pavage, entretien : mémoires, factures, correspondance, extraits de délibérations, annonce d'adjudication de travaux, soumission.
Cote
EDEP027/1O48 (Cote)
 Date
1869-1906
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
mémoire, pièce comptable, correspondance, délibération

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 1O Travaux publics et voirie en général
  • Voirie urbaine
  • Pavage, entretien : mémoires, factures, correspondance,...
Résultat n°66

an VIII (16 prairial) - an X (1er vendémiaire)
Cote
EDEP027/2D1 (Cote)
 Date
an VIII-an X
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire, registre

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • 2 D - Actes de l'administration communale
  • Arrêtés du maire et de ses adjoints.
  • an VIII (16 prairial) - an X (1er vendémiaire)
Résultat n°67

Correspondance reçue par les syndics et membres de la municipalité de Bléré, puis les officiers municipaux de Bléré, du subdélégué général Genty, des députés composant le bureau intermédiaire du district d'Amboise, puis des membres de l'administration du district d'Amboise.
Cote
EDEP027/2D17 (Cote)
 Date
1789-an III
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • 2 D - Actes de l'administration communale
  • Correspondance reçue par les syndics et membres de...
Résultat n°68

Correspondance reçue du préfet et du sous-préfet de l'arrondissement de Tours.
Cote
EDEP027/2D18 (Cote)
 Date
an VIII-1864
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • 2 D - Actes de l'administration communale
  • Correspondance reçue du préfet et du sous-préfet de...
Résultat n°69

an X (2 vendémiaire-4e j. compl.)
Cote
EDEP027/2D2 (Cote)
 Date
an X
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire, registre

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • 2 D - Actes de l'administration communale
  • Arrêtés du maire et de ses adjoints.
  • an X (2 vendémiaire-4e j. compl.)
Résultat n°70

an XI (18 vendémiaire) - 1806 (23 décembre)
Cote
EDEP027/2D3 (Cote)
 Date
an XI-1806
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire, registre

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • 2 D - Actes de l'administration communale
  • Arrêtés du maire et de ses adjoints.
  • an XI (18 vendémiaire) - 1806 (23 décembre)
Résultat n°71

1807 (15 février) - 1811 (1er décembre)
Cote
EDEP027/2D4 (Cote)
 Date
1807-1811
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire, registre

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • 2 D - Actes de l'administration communale
  • Arrêtés du maire et de ses adjoints.
  • 1807 (15 février) - 1811 (1er décembre)
Résultat n°72

1811 (4 décembre) - 1814 (15 avril)
Cote
EDEP027/2D5 (Cote)
 Date
1811-1814
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire, registre

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • 2 D - Actes de l'administration communale
  • Arrêtés du maire et de ses adjoints.
  • 1811 (4 décembre) - 1814 (15 avril)
Résultat n°73

1814 (18 avril) - 1840 (1er février)
Cote
EDEP027/2D6 (Cote)
 Date
1814-1840
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire, registre

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • 2 D - Actes de l'administration communale
  • Arrêtés du maire et de ses adjoints.
  • 1814 (18 avril) - 1840 (1er février)
Résultat n°74

Requêtes de la municipalité de Bléré envoyées au directoire de district d'Amboise, enregistrement. 1791 (24 septembre) - an III (25 pluviôse)
Cote
EDEP027/2D7 (Cote)
 Date
1791-an III
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • 2 D - Actes de l'administration communale
  • Requêtes de la municipalité de Bléré envoyées au directoire...
Résultat n°75

Pétitions présentées en mairie : registre d'ordre. an IX (15 nivôse-10 thermidor)
Cote
EDEP027/2D8 (Cote)
 Date
an IX
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pétition, registre

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • 2 D - Actes de l'administration communale
  • Pétitions présentées en mairie : registre d'ordre....
Résultat n°76

Chevaux et voitures du service municipal, nourriture et entretien : mémoires, factures.
Cote
EDEP027/2O1 (Cote)
 Date
1897-1929
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
mémoire, pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 2O Moyens de transport et travaux divers
  • Chevaux et voitures du service municipal, nourriture...
Résultat n°77

Distribution extraordinaire, entre communes du canton, de grains envoyés par le district, inscription des bénéficiaires.
Cote
EDEP027/4F35 (Cote)
 Date
1793.
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • 4 F Subsistances
  • Réquisitions, approvisionnement
  • Distribution extraordinaire, entre communes du canton,...
Résultat n°78

Modification des limites de la commune avec celles de Martizay : correspondance
Cote
EDEP028/D5 (Cote)
 Date
1899-1902
 Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Modification des limites de la commune avec celles...
Résultat n°79

Reconnaissance des limites de la commune : plan, correspondance, extraits du registre des délibérations
Cote
EDEP028/G1 (Cote)
 Date
1950-1954
 Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan, correspondance, délibération

  • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Reconnaissance des limites de la commune : plan, correspondance,...
Résultat n°80

Caisse des retraites municipale : décompte individuel des versements
Cote
EDEP028/Q8 (Cote)
 Date
1949-1967
 Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Caisse des retraites municipale : décompte individuel...