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Résultats de la recherche

Résultat n°1

27J - Fonds Papion Du Château (1623-1889)

Date

1623-1889

Cote

27J (Cote)

Résultat n°2

Correspondance entre des négociants en tissu de Tours et des marchands de Lorraine et du nord de la France

Date

1693-1789

Cote

1J1566 (Cote)

Résultat n°3

Commerce des blés, correspondance avec le subdélégué général à l'intendance de la généralité de Tours

Date

1719

Cote

1J/1616 (Cote)

Résultat n°4

16 août 1812 - 3 janvier 1820

Date

-

Cote

1J/1536/2 (Cote)

Résultat n°5

28 mai 1786 - 28 janvier 1814 (interruption entre le 2 août 1793 et le 20 février 1808)

Date

-

Cote

1J/1536/1 (Cote)

Résultat n°6

Noms des vendeurs et quantités de grains vendues, inscription. 1792-an III. 1792 (21 septembre) - 1793 (1er novembre) et an II (13 thermidor) - an III (28 vendémiaire)

Date

1792-an III

Cote

EDEP027/4F26 (Cote)

Résultat n°7

Déclarations des quantités de grains achetées par les boulangers et approvisionneurs du marché de Bléré, inscription.

Date

1792

Cote

EDEP027/4F24 (Cote)

Résultat n°8

Commerce. - Bois en gros, à oeuvrer et à brûler : correspondance, procès-verbal (1814-1864). Vin : registre de déclaration et visa des bons d'enlèvement des vins de la commune (1793), correspondance (1841), mémoires de fourniture à la commune (1865, 1899). Librairie, délivrance de brevets d'imprimeur et de libraire : correspondance (1857, 1870).

Date

1793-1899

Cote

EDEP027/2F3 (Cote)

Résultat n°9

Déclarations des quantités de grains achetées par les marchands blattiers et meuniers et de leur destination (28 mai et 2 juin 1793), puis déclarations de stocks et demandes de bons de blé (2 juin au 28 octobre 1793), inscription.

Date

1793

Cote

EDEP027/4F25 (Cote)

Résultat n°10

Commerce du pain, procédés de fabrication du pain : instructions, correspondance.

Date

an II-1816

Cote

8M2 (Cote)

Résultat n°11

Situation et réglementation du commerce : instructions, correspondance, rapports [Concerne notamment la prohibition des produits des fabriques étrangères, le commerce frauduleux de marchandises étrangères, le commerce de soie et de coton, de vins blancs, les ventes de marchandises aux enchères ou à l'encan, , les effets préjudiciables sur le commerce de bons au porteur émis par les négociants (an XIII), l'exécution du traité avec l'Angleterre (1860) le traité franco-américain (1879), la création de l'office de Touraine pour le commerce extérieur (1920).], enquêtes [Contient J. Bruzon, des usines de Portillon, Enquête sur les conséquences des traités de commerce, Tours, Ladevèze, 1869, 10 pages.].

Date

an X-1936

Cote

8M1 (Cote)

Résultat n°12

Commerce du vin, établissements d'octrois et projet d'une halle aux vins à Tours : correspondance, mémoires.

Date

an XIII-1806

Cote

8M4 (Cote)

Résultat n°13

Expositions, statistique et brevets. - Expositions des produits de l'industrie nationale (1839), de Londres (1861), universelle (1889) : correspondance (1840-1889); statistique commerciale et industrielle : correspondance, modèles d'état à remplir (1811-1812, 1848); brevets d'invention : correspondance (1867-1871).

Date

1811-1889

Cote

EDEP027/2F1 (Cote)

Résultat n°14

Prêts à l'industrie et au commerce, organisation : instructions, correspondance (1831, 1861-1869, 1936).

Date

1831-1936

Cote

9M3 (Cote)

Résultat n°15

Travaux publics, agriculture et commerce : correspondance ministérielle passive, instructions, circulaires.

Date

1832-1873

Cote

1M88 (Cote)

Résultat n°16

Déclarations de cessation de commerce, d'élection de domicile et d'inscription dans les magasins ou les boutiques, inscription.1840 (15 novembre) - 1863 (26 août)

Date

1840-1863

Cote

EDEP027/2F2 (Cote)

Résultat n°17

Commerce, demande du conseil municipal de Thoré (Loir-et-Cher) en vue de l'établissement d'une foire annuelle dans la commune : correspondance.

Date

1841-1896

Cote

EDEP116/F3 (Cote)

Résultat n°18

Commerce de vinaigre, contrôle : instructions, correspondance, avis de saisie, procès-verbal de police.

Date

1855-1861

Cote

8M5 (Cote)

Résultat n°19

Enquête sur la situation dans l'industrie : instructions ministérielles (1858). Enquête sur les conditions de travail : circulaires, correspondance, états (1872-1873, 1912-1914). Enquête sur les ouvriers agricoles polonais : instructions, questionnaire (1910-1911). Enquête sur les établissements du commerce et de l'industrie liés au décret de 1909 fixant la charge imposée aux enfants et aux femmes : instructions, correspondance, liste des établissements (1912).

Date

1858-1914

Cote

10M4 (Cote)

Résultat n°20

Marques de fabrique et de commerce : instructions, correspondance.

Date

1858-1860

Cote

9M6 (Cote)

Résultat n°21

1908-1940

Date

-

Cote

8M42 (Cote)

Résultat n°22

Enregistrement auprès du tribunal de commerce, liquidation : statuts, actes notariés, correspondance.

Date

1878-1965

Cote

58J1 (Cote)

Résultat n°23

Mercuriales : registre des quantités et prix moyens des grains, légumes secs, farines, comestibles, fourrages et combustibles

Date

1882-1924

Cote

EDEP014/F5 (Cote)

Résultat n°24

Tribunal de Commerce

Date

1884-1938

Cote

EDEP075/K12 (Cote)

Résultat n°25

Commerce et industrie, recensement : tableau statistique (1 piéce).

Date

1885

Cote

EDEP103/F3 (Cote)

Résultat n°26

Construction nouvelle, reconstruction, addition, affectation de terrains à des usages commerciaux et industriels : registre.

Date

1890-1960

Cote

EDEP007/G8 (Cote)

Résultat n°27

Collections d'agendas et d'almanachs publicitaires

Date

1896-1945

Cote

1J/1584 (Cote)

Résultat n°28

Installations intérieure, extérieure, vêtements de travail, matériel, salaison, publicité : catalogues, imprimés.

Date

1900-1964

Cote

58J110 (Cote)

Résultat n°29

1909-1910.

Date

1909-1910

Cote

58J18 (Cote)

Résultat n°30

Chiffre d'affaires, bilan et compte d'exploitation : statistiques, déclarations.

Date

1911-1968

Cote

58J36 (Cote)

Résultat n°31

26 juillet 1911.

Date

1911

Cote

58J6 (Cote)

Résultat n°32

Commerce du pain, emploi de la pomme de terre dans la fabrication du pain en temps de guerre : instructions, circulaires, correspondance, avis de cession de pommes de terre.

Date

1918-1920

Cote

8M3 (Cote)

Résultat n°33

Impôt sur le revenu : déclarations, commandement à payer.

Date

1920-1965

Cote

58J37 (Cote)

Résultat n°34

1920-1922.

Date

1920-1922

Cote

58J23 (Cote)

Résultat n°35

1921-1923.

Date

1921-1923

Cote

58J19 (Cote)

Résultat n°36

1921-1927.

Date

1921-1927

Cote

58J20 (Cote)

Résultat n°37

1931-1932

Date

-

Cote

8M7 (Cote)

Résultat n°38

Correspondance privée échangée entre monsieur Louis Lebert et son fils Maurice.

Date

1925-1944

Cote

58J3 (Cote)

Résultat n°39

1925-1930

Date

-

Cote

8M6 (Cote)

Résultat n°40

Actions : bons.

Date

1926-1967

Cote

58J42 (Cote)

Résultat n°41

1928-1931.

Date

1928-1931

Cote

58J21 (Cote)

Résultat n°42

Commerce, enquête sur les prix et charges : correspondance, tableaux statistiques.

Date

1930

Cote

8M8 (Cote)

Résultat n°43

Ille-et-Vilaine (2 vues).

Date

1931-1964

Cote

58J132 (Cote)

Résultat n°44

Loiret (4 vues).

Date

1931-1964

Cote

58J136 (Cote)

Résultat n°45

Creuse (1 vue).

Date

1931-1964

Cote

58J128 (Cote)

Résultat n°46

Orne (4 vues).

Date

1931-1964

Cote

58J140 (Cote)

Résultat n°47

Vendée (3 vues).

Date

1931-1964

Cote

58J143 (Cote)

Résultat n°48

Deux-Sèvres (4 vues).

Date

1931-1964

Cote

58J142 (Cote)

Résultat n°49

Morbihan (12 vues).

Date

1931-1964

Cote

58J139 (Cote)

Résultat n°50

Côtes du Nord (6 vues).

Date

1931-1964

Cote

58J127 (Cote)

Résultat n°51

Charente-Maritime (2 vues).

Date

1931-1964

Cote

58J124 (Cote)

Résultat n°52

Diverses vues sans référence (51 vues).

Date

1931-1964

Cote

58J144 (Cote)

Résultat n°53

Jura (6 vues).

Date

1931-1964

Cote

58J135 (Cote)

Résultat n°54

Indre-et-Loire (5 vues).

Date

1931-1964

Cote

58J134 (Cote)

Résultat n°55

Manche (5 vues).

Date

1931-1964

Cote

58J138 (Cote)

Résultat n°56

Côte d'Or (1 vue).

Date

1931-1964

Cote

58J126 (Cote)

Résultat n°57

Finistère (7 vues).

Date

1931-1964

Cote

58J131 (Cote)

Résultat n°58

Charente (5 vues).

Date

1931-1964

Cote

58J123 (Cote)

Résultat n°59

Saône-et-Loire (2 vues).

Date

1931-1964

Cote

58J141 (Cote)

Résultat n°60

Eure (27 vues).

Date

1931-1964

Cote

58J129 (Cote)

Résultat n°61

Maine-et-Loire (1 vue).

Date

1931-1964

Cote

58J137 (Cote)

Résultat n°62

Indre (1 vue).

Date

1931-1964

Cote

58J133 (Cote)

Résultat n°63

Immeubles, estimation et vente : plans, inventaire, photos, actes de vente.

Date

1931-1964

Cote

58J5 (Cote)

Résultat n°64

Cher (2 vues).

Date

1931-1964

Cote

58J125 (Cote)

Résultat n°65

Remerciements de la part des clients : correspondance.

Date

1931-1938

Cote

58J146 (Cote)

Résultat n°66

Eure-et-Loire (2 vues).

Date

1931-1964

Cote

58J130 (Cote)

Résultat n°67

Calvados (6 vues).

Date

1931-1964

Cote

58J122 (Cote)

Résultat n°68

1932-1937.

Date

1932-1937

Cote

58J22 (Cote)

Résultat n°69

A à B.

Date

1936-1967

Cote

58J155 (Cote)

Résultat n°70

J.

Date

1936-1967

Cote

58J156 (Cote)

Résultat n°71

Commerce et artisanat de la chaussure, protection : instructions, états nominatifs par commune, dossiers par commerçants de détail.

Date

1936-1939

Cote

8M9 (Cote)

Résultat n°72

Contrats d'apprentissage [Lois des 14 juillet 1913 et 22 juillet 1923 sur l'assistance et l'encouragement national aux familles nombreuses.], contrôle : certificats des employeurs (classement par canton et commune : canton d'Amboise à Montrésor).

Date

1936

Cote

10M11 (Cote)

Résultat n°73

L à P.

Date

1936-1967

Cote

58J157 (Cote)

Résultat n°74

Commerce et industrie, inscription des livrets délivrés par le maire aux enfants au-dessous de 18 ans employés dans les établissements industriels et commerciaux : registre, livret de travail

Date

1940-1953

Cote

EDEP014/F3 (Cote)

Résultat n°75

1942-1943 et complément 1964-1965.

Date

1942-1943

Cote

58J25 (Cote)

Résultat n°76

Comptabilité personnelle, impôts sur le revenu : fiche comptable, avertissement fiscal, correspondance.

Date

1942-1965

Cote

58J4 (Cote)

Résultat n°77

Fiches individuelles.

Date

1942-1965

Cote

58J147 (Cote)

Résultat n°78

Conseil d'administration : procès-verbaux de réunions. [contient le PV de la réunion extraordinaire du 26 janvier 1965 portant dissolution anticipée de la société au 1er janvier 1965].

Date

1943-1972

Cote

58J2 (Cote)

Résultat n°79

Allocations familiales. - Cotisations, contentieux : relevé des versements, correspondance.

Date

1945-1965

Cote

58J160 (Cote)

Résultat n°80

Assurances : polices, correspondance.

Date

1946-1965

Cote

58J43 (Cote)