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147 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Classement : liste des personnes qui ne se sont pas acquittés des réparations à faire.
Cote
EDEP/058/O14 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux.
  • Classement : liste des personnes qui ne se sont pas...
Résultat n°2

Chemins ruraux, classement, viabilité, reconnaissance, aliénation et travaux d'entretien : pv de reconnaissance, devis, délibération, rapport, plans, tableau général, arrêté préfectoral, pétition, demande d'alignement et rapport de l'ingénieur, enquête publique, bornage.
Cote
EDEP054/O10 (Cote)
 Date
1875-1982
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, pièce comptable, correspondance, délibération, plan, arrêté préfectoral, rapport, pétition, questionnaire d'enquête

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Voirie, voies comunales
  • Chemins ruraux, classement, viabilité, reconnaissance,...
Résultat n°3

Chemins vicinaux, reconnaissance et classement : tableaux, carte communale.
Cote
EDEP054/O7 (Cote)
 Date
1824-1981
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste, plan

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Voirie, voies comunales
  • Chemins vicinaux, reconnaissance et classement : tableaux,...
Résultat n°4

Monuments historiques, classement, restauration, fouilles : arrêtés, plans, extraits de délibérations, devis, actes notariés, photographies, correspondance
Cote
EDEP132/2R9 (Cote)
 Date
1892-1979
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté préfectoral, plan, délibération, pièce comptable, acte authentique, document photographique, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série R : Instruction publique Sciences Lettres et...
  • 2 R - Oeuvres scolaires et périscolaires
  • Monuments historiques, classement, restauration, fouilles...
Résultat n°5

Voies communales, classement : tableaux, carte communale
Cote
EDEP069/O1 (Cote)
 Date
1956-1968
 Lieu
Chemillé-sur-Indrois (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste, plan

  • Contexte : E-dépôt 069 - Commune de Chemillé-sur-Indrois - Archives...

  • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
  • Voies communales, classement : tableaux, carte communale
Résultat n°6

Chemins vicinaux, reconnaissance, entretien : plans, devis, arrêtés
Cote
EDEP056/O3 (Cote)
 Date
1827-1967
 Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan, pièce comptable, arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux, reconnaissance, entretien : plans,...
Résultat n°7

Chemins ruraux : tableaux généraux (1841-1938) ; aliénations et ventes (1901-1964) ; état récapitulatif des chemins à reconnaître (1911) et extraits cadastraux (s d ; 1917) ; travaux d'aménagement : souscriptions, plans, devis, correspondance (1862-1939)
Cote
EDEP132/1O20 (Cote)
 Date
1841-1964
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste, plan d'alignement, pièce comptable, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
  • 1 O - Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations
  • Chemins ruraux : tableaux généraux (1841-1938) ; aliénations...
Résultat n°8

Chemins départementaux et communaux, classement : rapports de l'agent-voyer, correspondance ; travaux de construction d'un caniveau et entretien : devis, plan, correspondance. 
Cote
EDEP009/O1 (Cote)
 Date
1912-1962
 Lieu
Autrèche (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport, pièce comptable, plan, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins départementaux et communaux, classement : rapports...
Résultat n°9

Chemins ruraux, classement et alignement : rapports de l'agent-voyer, arrêtés préfectoraux, extraits de délibérations, procès-verbal de bornage, devis, tableau indicatif, plans, correspondance.
Cote
EDEP009/O2 (Cote)
 Date
1875-1962
 Lieu
Autrèche (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport, arrêté préfectoral, procès-verbal, délibération, pièce comptable, plan, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins ruraux, classement et alignement : rapports...
Résultat n°10

Monuments historiques, classement de l'église : arrêtés ministériels, correspondance.
Cote
EDEP105/R5 (Cote)
 Date
1921-1959
 Lieu
Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, texte officiel

  • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • Monuments historiques, classement de l'église : arrêtés...
Résultat n°11

Chemins ruraux : tableaux généraux, projets de reconnaissance, projet de réfection, plans, correspondance.
Cote
EDEP107/O2 (Cote)
 Date
1841-1958
 Lieu
Ferrière-Larçon (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 107 - Commune de Ferrière-Larçon (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins ruraux : tableaux généraux, projets de reconnaissance,...
Résultat n°12

Chemins ruraux, classement : tableaux, plans parcellaires.
Cote
EDEP094/O1 (Cote)
 Date
1843-1956
 Lieu
Cussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste, plan

  • Contexte : E-dépôt 094 - Commune de Cussay - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins ruraux, classement : tableaux, plans parcellaires.
Résultat n°13

Chemins vicinaux et ruraux : tableau des chemins vicinaux, programme annuel des travaux sur les chemins vicinaux, cahiers des charges, devis, procès-verbaux d'adjudication et de réception de travaux ; aliénation d'excédents de terrains ; affaires diverses 1832-1953. Ponts du VO4 sur le Breuil : travaux 1852-1895.
Cote
EDEP150/O1 (Cote)
 Date
1852-1953
 Lieu
Mazières-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste, cahier des charges, pièce comptable, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 150 - Commune de Mazières-de-Touraine - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux et ruraux : tableau des chemins vicinaux,...
Résultat n°14

Grande voirie, classement : note
Cote
EDEP138/O3 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
note

  • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Grande voirie, classement : note
Résultat n°15

Chemins vicinaux, classement et entretien : tableaux, budgets des ressouces, cahier des charges, devis, plans, correspondance
Cote
EDEP112/O2 (Cote)
 Date
1807-1953
 Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
liste, budget, cahier des charges, pièce comptable, plan, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
  • Chemins vicinaux, classement et entretien : tableaux,...
Résultat n°16

Monuments historiques, classement et réparation des tombeaux en marbre du XVIIe siècle situés dans l'église (1901-1952); classement de la chapelle Notre-Dame : instructions, arrêtés, correspondance (1948)
Cote
EDEP112/R6 (Cote)
 Date
1901-1952
 Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
texte officiel, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série R : Instruction publique, sciences, lettres et...
  • Monuments historiques, classement et réparation des...
Résultat n°17

Chemins vicinaux : classement et déclassement ; acquisitions et cessions de terrain, rapports.
Cote
EDEP111/O3 (Cote)
 Date
1817-1952
 Lieu
Genillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux : classement et déclassement ; acquisitions...
Résultat n°18

Tableau des chemins vicinaux de la commune (1824) et carte vicinale et rurale (1951)
Cote
EDEP079/O1 (Cote)
 Date
1824-1951
 Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste, carte

  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Tableau des chemins vicinaux de la commune (1824) et...
Résultat n°19

Chemins ruraux, classement : plans parcellaires, rapports de l'agent-voyer, correspondance.
Cote
EDEP074/O4 (Cote)
 Date
1867-1950
 Lieu
Chouzé-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan, rapport d'expertise, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins ruraux, classement : plans parcellaires, rapports...
Résultat n°20

Voirie urbaine : réparations dans des rues (1865, 1879) ; la Bournée : construction d'un caniveau (1893) réparation de la voirie (1903) ; vente d'un terrain de la commune (1903). Petite voirie : situation des chemins vicinaux (1840), 1871), classement (1873) ; travaux : réparations, devis, déblaiement (1850-1949) ; budget des ressources (1874-1936).
Cote
EDEP042/O1 (Cote)
 Date
1812-1949
 Lieu
Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
budget, pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 042 - Commune de Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Voirie urbaine : réparations dans des rues (1865, 1879)...