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191 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Dossiers nominatifs d'enquête sur les étrangers naturalisés, évacués, réfugiés, expulsés et indésirables, sauf-conduits provisoires (1914-1918).

Date

-

Cote

4M1177 (Cote)

Résultat n°2

Presse et annonces, contrôle et censure, délivrance de visas, saisies : télégrammes, correspondance, notes de service, dossiers sur la presse locale.

Date

1896-1919

Cote

4M1167 (Cote)

Résultat n°3

Personnes en état d'arrestation, recherche : télégrammes, circulaires, procès-verbaux.

Date

1916-1922

Cote

4M1159 (Cote)

Résultat n°4

Circulation des populations.

Date

1915-1919

Cote

1M326 (Cote)

Résultat n°5

Constitution d'un Comité de défense : correspondance (octobre-novembre 1870) ; armement de la garde nationale : arrêtés du gouvernement de la Défense nationale, instructions, rapports, listes nominatives, correspondance, dépêches (novembre 1870-janvier 1871) ; surveillance : états nominatifs des déserteurs étrangers (juillet-août 1870) et des voyageurs (novembre 1870) ; ravitaillement : instructions, correspondance (octobre-novembre 1870).

Date

1870-1871

Cote

1M319 (Cote)

Résultat n°6

Mesures de répression : circulaires, correspondance, listes des condamnés (1851-1852) ; institution de commissions départementales statuant sur des affaires d'ordre public : état des affaires (février 1852), registre des délibérations (février 1852), résultat des opérations de la commission (février-juillet 1852), état nominatif des transportés en Algérie (avril 1852) ; autorisations de déplacement accordées à des surveillés et internés (mai-octobre 1852).

Date

-

Cote

1M279 (Cote)

Résultat n°7

Laissez-passer, demandes d'autorisation de circulation : avis, états nominatifs, attestations, registres, correspondance

Date

1940-1946

Cote

EDEP132/5H14 (Cote)

Résultat n°8

1832 (4 juin) - 1839 (27 décembre) [ 120]

Date

1832-1839

Cote

EDEP027/2I9 (Cote)

Résultat n°9

1811 (1er janvier) - 1816 (17 novembre)

Date

1811-1816

Cote

EDEP027/2I8 (Cote)

Résultat n°10

1808 (29 mai-20 juillet)

Date

1808

Cote

EDEP027/2I7 (Cote)

Résultat n°11

Passeports, enregistrement des délivrances par duplicata.

Date

1808-1809

Cote

EDEP027/2I6 (Cote)

Résultat n°12

an XII (20 ventôse) - 1808 [ juillet]

Date

an XII-1808

Cote

EDEP027/2I5 (Cote)

Résultat n°13

1793 (8 avril-10 mai)

Date

1793

Cote

EDEP027/2I4 (Cote)

Résultat n°14

Passeports : instructions, correspondance, liste des individus auxquels ont été délivrés des passeports depuis le début de 1811.

Date

an II-1860

Cote

EDEP027/2I3 (Cote)

Résultat n°15

Passeports et souches de registres de passeports.

Date

an X-1847

Cote

EDEP027/2I11 (Cote)

Résultat n°16

1853 (4 janvier-15 mars), 1856 (15 mars)

Date

1853-1856

Cote

EDEP027/2I10 (Cote)

Résultat n°17

Personnes surveillées (assignation à résidence ou condamnation par contumace).

Date

1819-1958

Cote

EDEP021/I6 (Cote)

Résultat n°18

Nomades, enregistrement des passages dans la commune : listes.

Date

1923 - 1939

Cote

EDEP020/I4 (Cote)

Résultat n°19

Français revenant de l'étranger ou des colonies : dossiers individuels (classement chronologique).

Date

an X-1814

Cote

4M922 (Cote)

Résultat n°20

S - Z

Date

-

Cote

4M909 (Cote)

Résultat n°21

P - R

Date

-

Cote

4M908 (Cote)

Résultat n°22

K - M

Date

-

Cote

4M907 (Cote)

Résultat n°23

E - J

Date

-

Cote

4M906 (Cote)

Résultat n°24

C - D

Date

-

Cote

4M905 (Cote)

Résultat n°25

A - B

Date

-

Cote

4M904 (Cote)

Résultat n°26

Information du préfet d'Indre-et-Loire sur l'arrivée de réfugiés Carlistes et Christinos dans le département : correspondance (1840-1848).

Date

-

Cote

4M900 (Cote)

Résultat n°27

Information des préfets sur l'envoi de réfugiés Carlistes et Christinos vers d'autres départements : correspondance, notes (1841-1847).

Date

-

Cote

4M899 (Cote)

Résultat n°28

Circulation et mouvement : correspondance relative à la délivrance de passeports, état nominatif (1831-1832), dossiers nominatifs des transferts de résidence (1832, 1841-1843), états des mutations des réfugiés Espagnols, Carlistes et Christinos (1841-1848, 1855-1857).

Date

-

Cote

4M898 (Cote)

Résultat n°29

1852 - 1877

Date

1852-1877

Cote

4M887 (Cote)

Résultat n°30

1830 - 1851

Date

1830-1851

Cote

4M886 (Cote)

Résultat n°31

Délivrance de la carte d'identité et de circulation aux travailleurs coloniaux et étrangers : instructions, états nominatifs et statistiques, spécimen de cartes, correspondance (1916-1924).

Date

-

Cote

4M823 (Cote)

Résultat n°32

Circulation et surveillance : notes de renseignements, liste nominative des étrangers titulaires d'un permis de séjour antérieurement au décret du 2 avril 1917, correspondance.

Date

1917-1924

Cote

4M800 (Cote)

Résultat n°33

Circulation pendant la guerre : instructions, circulaires, notes, télégrammes.

Date

1916-1919

Cote

4M794 (Cote)

Résultat n°34

Ottomans, réglementation de leur séjour, de leur circulation et de leur commerce en Indre-et-Loire : circulaires ministérielles, rapports de police, listes nominatives, correspondance.

Date

1914-1919

Cote

4M790 (Cote)

Résultat n°35

Contrôle des voyageurs étrangers séjournant dans les hôtels du département : circulaires ministérielles, correspondance, rapports de gendarmerie, états nominatifs spéciaux des voyageurs de nationalité étrangère.

Date

1886-1891

Cote

4M782 (Cote)

Résultat n°36

Enregistrement des changements de résidence des étrangers exerçant une profession, un commerce ou une industrie, visa de leur extrait d'immatriculation : registre des visas.

Date

1918-1925

Cote

4M693 (Cote)

Résultat n°37

Espagnols, Grecs, Hollandais, Italiens, Luxembourgeois, Russes, Serbes, Suisses, Turcs, autres nationalités.

Date

-

Cote

4M685 (Cote)

Résultat n°38

Allemands, Américains, Anglais, Austro-Hongrois, Belges, Chinois.

Date

-

Cote

4M684 (Cote)

Résultat n°39

1908-1911

Date

1908-1911

Cote

4M683 (Cote)

Résultat n°40

1902-1907

Date

1902-1907

Cote

4M682 (Cote)

Résultat n°41

Espagnols, Italiens, Polonais, Suisses, autres nationalités.

Date

-

Cote

4M681 (Cote)

Résultat n°42

Allemands, Anglais, Austro-Hongrois, Belges.

Date

-

Cote

4M680 (Cote)

Résultat n°43

1888 - 1897

Date

1888-1897

Cote

4M679 (Cote)

Résultat n°44

1899 - 1910

Date

1899-1910

Cote

4M664 (Cote)

Résultat n°45

1893 - 1898

Date

1893-1898

Cote

4M663 (Cote)

Résultat n°46

Envoi des informations par les maires et sous-préfets au préfet : listes nominatives des arrondissements de Chinon, Loches et Tours (1893-1910).

Date

-

Cote

4M662 (Cote)

Résultat n°47

Etats numériques des inscrits, des étrangers ayant quitté le département ou décédés (classement chronologique pour les arrondissements de Chinon et Loches, 1889-1893).

Date

-

Cote

4M658 (Cote)

Résultat n°48

Dénombrement et état du mouvement en application de la circulaire ministérielle du 24 septembre 1823 : états mensuels et récapitulatifs annuels du mouvement dans le département (Circulaire du 24 septembre 1823) (1823-1844), états mensuels de situation dans les arrondissements de Chinon, Loches et ville de Tours (1825-1846).

Date

1888-1940

Cote

4M655 (Cote)

Résultat n°49

Contrôle : correspondance, arrêté préfectoral et arrêtés municipaux de stationnement (1920-1939). Application de l'arrêté du commandant de la 9ème région militaire en date du 22 octobre 1939 relatif à la circulation et au stationnement en temps de guerre : arrêté, procès-verbaux de gendarmerie, liste de forains, correspondance (1939-1940).

Date

-

Cote

4M521 (Cote)

Résultat n°50

Registre des carnets anthropométriques individuels et collectifs et des plaques de contrôle délivrés par la préfecture (1928-1958).

Date

-

Cote

4M520 (Cote)

Résultat n°51

Listes nominatives des carnets anthropométriques délivrés aux étrangers (1921-1927), correspondance (1931).

Date

-

Cote

4M519 (Cote)

Résultat n°52

Liste nominative des demandes et récépissés de perte (1930-1950).

Date

-

Cote

4M518 (Cote)

Résultat n°53

L - V

Date

-

Cote

4M517 (Cote)

Résultat n°54

D - K

Date

-

Cote

4M516 (Cote)

Résultat n°55

A - C

Date

-

Cote

4M515 (Cote)

Résultat n°56

1936-1937, 1939

Date

1936-1937, 1939

Cote

4M514 (Cote)

Résultat n°57

1934-1935

Date

1934-1935

Cote

4M513 (Cote)

Résultat n°58

1933

Date

1933

Cote

4M512 (Cote)

Résultat n°59

1932

Date

1932

Cote

4M511 (Cote)

Résultat n°60

1931

Date

1931

Cote

4M510 (Cote)

Résultat n°61

1930

Date

1930

Cote

4M509 (Cote)

Résultat n°62

1929

Date

1929

Cote

4M508 (Cote)

Résultat n°63

1928

Date

1928

Cote

4M507 (Cote)

Résultat n°64

1927

Date

1927

Cote

4M506 (Cote)

Résultat n°65

1926 : K - Z

Date

1926

Cote

4M505 (Cote)

Résultat n°66

1926 : A - H

Date

1926

Cote

4M504 (Cote)

Résultat n°67

1925 : S - Y

Date

1925

Cote

4M503 (Cote)

Résultat n°68

1925 : G - R

Date

1925

Cote

4M502 (Cote)

Résultat n°69

1925 : A - F

Date

1925

Cote

4M501 (Cote)

Résultat n°70

1924 : H - V

Date

1924

Cote

4M500 (Cote)

Résultat n°71

1924 : A - G

Date

1924

Cote

4M499 (Cote)

Résultat n°72

1923 : F - T

Date

1923

Cote

4M498 (Cote)

Résultat n°73

1923 : A - D

Date

1923

Cote

4M497 (Cote)

Résultat n°74

1922 : L - Z

Date

1922

Cote

4M496 (Cote)

Résultat n°75

1922 : A - F

Date

1922

Cote

4M495 (Cote)

Résultat n°76

1921 : R - W

Date

1921

Cote

4M494 (Cote)

Résultat n°77

1921 : J - P

Date

1921

Cote

4M493 (Cote)

Résultat n°78

1921 : B - H

Date

1921

Cote

4M492 (Cote)

Résultat n°79

1920

Date

1920

Cote

4M491 (Cote)

Résultat n°80

1919

Date

1919

Cote

4M490 (Cote)