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  • 1

    Contrôle : correspondance, arrêté préfectoral et arrêtés municipaux de stationnement (1920-1939). Application de l'arrêté du commandant de la 9ème région militaire en date du 22 octobre 1939 relatif à la circulation et au stationnement en temps de guerre : arrêté, procès-verbaux de gendarmerie, liste de forains, correspondance (1939-1940).

    Cote

    4M521 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Nomades
    • Nomades
    • Circulation et stationnement des nomades (1920-1940).
    • Contrôle : correspondance, arrêté préfectoral et arrêtés...
  • 2

    1915-1918

    Cote

    4M489 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Nomades
    • Nomades
    • Délivrance de carnets anthropométriques individuels...
    • Carnets anthropométriques (classement alphabétique,...
    • 1915-1918
  • 3

    Personnes surveillées (assignation à résidence ou condamnation par contumace).

    Date

    1819-1958

    Cote

    EDEP021/I6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiéne publique.
    • Personnes surveillées (assignation à résidence ou condamnation...
  • 4

    D - K

    Cote

    4M516 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Nomades
    • Nomades
    • Délivrance de carnets anthropométriques individuels...
    • Demandes sans suite (1922-1937).
    • D - K
  • 5

    Liste nominative des demandes et récépissés de perte (1930-1950).

    Cote

    4M518 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Nomades
    • Nomades
    • Délivrance de carnets anthropométriques individuels...
    • Liste nominative des demandes et récépissés de perte...
  • 6

    Registre des carnets anthropométriques individuels et collectifs et des plaques de contrôle délivrés par la préfecture (1928-1958).

    Cote

    4M520 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Nomades
    • Nomades
    • Délivrance de carnets anthropométriques individuels...
    • Registre des carnets anthropométriques individuels...
  • 7

    A - C

    Cote

    4M515 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Nomades
    • Nomades
    • Délivrance de carnets anthropométriques individuels...
    • Demandes sans suite (1922-1937).
    • A - C
  • 8

    L - V

    Cote

    4M517 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Nomades
    • Nomades
    • Délivrance de carnets anthropométriques individuels...
    • Demandes sans suite (1922-1937).
    • L - V
  • 9

    Listes nominatives des carnets anthropométriques délivrés aux étrangers (1921-1927), correspondance (1931).

    Cote

    4M519 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Nomades
    • Nomades
    • Délivrance de carnets anthropométriques individuels...
    • Listes nominatives des carnets anthropométriques délivrés...
  • 10

    Laissez-passer, demandes d'autorisation de circulation : avis, états nominatifs, attestations, registres, correspondance

    Date

    1940-1946

    Cote

    EDEP132/5H14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires
    • 5 H - Mesures d'exception et faits de guerre
    • Laissez-passer, demandes d'autorisation de circulation...
  • 11

    D-F.

    Date

    1940-1941

    Cote

    10ZA8 (Cote)

    • Contexte : ZA - Archives des services allemands saisies ou abandonnées...

    • Section 10ZA - Conseil de guerre, police et divers
    • Septième fichier ou fichier des étrangers du département...
    • D-F.

    Producteur :

    Services allemands d'occupation (Tours, Indre-et-Loire)

  • 12

    N-Q.

    Date

    1940-1941

    Cote

    10ZA12 (Cote)

    • Contexte : ZA - Archives des services allemands saisies ou abandonnées...

    • Section 10ZA - Conseil de guerre, police et divers
    • Septième fichier ou fichier des étrangers du département...
    • N-Q.

    Producteur :

    Services allemands d'occupation (Tours, Indre-et-Loire)

  • 13

    I-L.

    Date

    1940-1941

    Cote

    10ZA10 (Cote)

    • Contexte : ZA - Archives des services allemands saisies ou abandonnées...

    • Section 10ZA - Conseil de guerre, police et divers
    • Septième fichier ou fichier des étrangers du département...
    • I-L.

    Producteur :

    Services allemands d'occupation (Tours, Indre-et-Loire)

  • 14

    M.

    Date

    1940-1941

    Cote

    10ZA11 (Cote)

    • Contexte : ZA - Archives des services allemands saisies ou abandonnées...

    • Section 10ZA - Conseil de guerre, police et divers
    • Septième fichier ou fichier des étrangers du département...
    • M.

    Producteur :

    Services allemands d'occupation (Tours, Indre-et-Loire)

  • 15

    G-H.

    Date

    1940-1941

    Cote

    10ZA9 (Cote)

    • Contexte : ZA - Archives des services allemands saisies ou abandonnées...

    • Section 10ZA - Conseil de guerre, police et divers
    • Septième fichier ou fichier des étrangers du département...
    • G-H.

    Producteur :

    Services allemands d'occupation (Tours, Indre-et-Loire)

  • 16

    C.

    Date

    1940-1941

    Cote

    10ZA7 (Cote)

    • Contexte : ZA - Archives des services allemands saisies ou abandonnées...

    • Section 10ZA - Conseil de guerre, police et divers
    • Septième fichier ou fichier des étrangers du département...
    • C.

    Producteur :

    Services allemands d'occupation (Tours, Indre-et-Loire)

  • 17

    R-S.

    Date

    1940-1941

    Cote

    10ZA13 (Cote)

    • Contexte : ZA - Archives des services allemands saisies ou abandonnées...

    • Section 10ZA - Conseil de guerre, police et divers
    • Septième fichier ou fichier des étrangers du département...
    • R-S.

    Producteur :

    Services allemands d'occupation (Tours, Indre-et-Loire)

  • 18

    T-Z.

    Date

    1940-1941

    Cote

    10ZA14 (Cote)

    • Contexte : ZA - Archives des services allemands saisies ou abandonnées...

    • Section 10ZA - Conseil de guerre, police et divers
    • Septième fichier ou fichier des étrangers du département...
    • T-Z.

    Producteur :

    Services allemands d'occupation (Tours, Indre-et-Loire)

  • 19

    A-B.

    Date

    1940-1941

    Cote

    10ZA6 (Cote)

    • Contexte : ZA - Archives des services allemands saisies ou abandonnées...

    • Section 10ZA - Conseil de guerre, police et divers
    • Septième fichier ou fichier des étrangers du département...
    • A-B.

    Producteur :

    Services allemands d'occupation (Tours, Indre-et-Loire)

  • 20

    Dénombrement et état du mouvement en application de la circulaire ministérielle du 24 septembre 1823 : états mensuels et récapitulatifs annuels du mouvement dans le département (Circulaire du 24 septembre 1823) (1823-1844), états mensuels de situation dans les arrondissements de Chinon, Loches et ville de Tours (1825-1846).

    Date

    1888-1940

    Cote

    4M655 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Dénombrement et état du mouvement en application de...
  • 21

    Prorogation de passeports.

    Cote

    4M1065 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Passeports
    • Passeports pour l'étranger.
    • Délivrance et prorogation de passeports : dossiers...
    • 1939
    • Prorogation de passeports.
  • 22

    G - H

    Cote

    4M476 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Nomades
    • Nomades
    • Délivrance de carnets anthropométriques individuels...
    • Notices individuelles de demande (classement alphabétique,...
    • G - H
  • 23

    E - F

    Cote

    4M475 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Nomades
    • Nomades
    • Délivrance de carnets anthropométriques individuels...
    • Notices individuelles de demande (classement alphabétique,...
    • E - F
  • 24

    Envoi au ministère de l'Intérieur de la statistique des passeports délivrés en Indre-et-Loire : correspondance, passeports (1842,1856), tableau du mouvement des passeports (1864), listes nominatives (1937-1940).

    Cote

    4M1049 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Passeports
    • Passeports pour l'étranger.
    • Envoi au ministère de l'Intérieur de la statistique...
  • 25

    T - Z

    Cote

    4M481 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Nomades
    • Nomades
    • Délivrance de carnets anthropométriques individuels...
    • Notices individuelles de demande (classement alphabétique,...
    • T - Z
  • 26

    Circulation et mouvement : correspondance relative à la délivrance de passeports, état nominatif (1831-1832), dossiers nominatifs des transferts de résidence (1832, 1841-1843), états des mutations des réfugiés Espagnols, Carlistes et Christinos (1841-1848, 1855-1857).

    Cote

    4M898 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés espagnols.
    • Circulation et mouvement : correspondance relative...
  • 27

    1940

    Date

    1940

    Cote

    4M1068 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Passeports
    • Passeports pour l'étranger.
    • Autorisation de délivrance par les autorités militaires...
    • 1940
  • 28

    D

    Cote

    4M474 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Nomades
    • Nomades
    • Délivrance de carnets anthropométriques individuels...
    • Notices individuelles de demande (classement alphabétique,...
    • D
  • 29

    Information du préfet d'Indre-et-Loire sur l'arrivée de réfugiés Carlistes et Christinos dans le département : correspondance (1840-1848).

    Cote

    4M900 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés espagnols.
    • Information du préfet d'Indre-et-Loire sur l'arrivée...
  • 30

    Délivrance : instructions (1826, 1910-1935).

    Cote

    4M1048 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Passeports
    • Passeports pour l'étranger.
    • Délivrance : instructions (1826, 1910-1935).
  • 31

    Enregistrement des passeports délivrés en Indre-et-Loire : cahiers (1914-1938).

    Cote

    4M1050 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Passeports
    • Passeports pour l'étranger.
    • Enregistrement des passeports délivrés en Indre-et-Loire...
  • 32

    Visa de passeports : formalités, notes, listes des consulats (1938-1939).

    Cote

    4M1066 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Passeports
    • Passeports pour l'étranger.
    • Visa de passeports : formalités, notes, listes des...
  • 33

    A

    Cote

    4M471 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Nomades
    • Nomades
    • Délivrance de carnets anthropométriques individuels...
    • Notices individuelles de demande (classement alphabétique,...
    • A
  • 34

    Information des préfets sur l'envoi de réfugiés Carlistes et Christinos vers d'autres départements : correspondance, notes (1841-1847).

    Cote

    4M899 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés espagnols.
    • Information des préfets sur l'envoi de réfugiés Carlistes...
  • 35

    M - O

    Cote

    4M478 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Nomades
    • Nomades
    • Délivrance de carnets anthropométriques individuels...
    • Notices individuelles de demande (classement alphabétique,...
    • M - O
  • 36

    B

    Cote

    4M472 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Nomades
    • Nomades
    • Délivrance de carnets anthropométriques individuels...
    • Notices individuelles de demande (classement alphabétique,...
    • B
  • 37

    S

    Cote

    4M480 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Nomades
    • Nomades
    • Délivrance de carnets anthropométriques individuels...
    • Notices individuelles de demande (classement alphabétique,...
    • S
  • 38

    C

    Cote

    4M473 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Nomades
    • Nomades
    • Délivrance de carnets anthropométriques individuels...
    • Notices individuelles de demande (classement alphabétique,...
    • C
  • 39

    P - R

    Cote

    4M479 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Nomades
    • Nomades
    • Délivrance de carnets anthropométriques individuels...
    • Notices individuelles de demande (classement alphabétique,...
    • P - R
  • 40

    1934 - 1940

    Date

    1934-1940

    Cote

    4M1053 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Passeports
    • Passeports pour l'étranger.
    • Instruction des demandes : correspondance, passeports,...
    • 1934 - 1940
  • 41

    I - L

    Cote

    4M477 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Nomades
    • Nomades
    • Délivrance de carnets anthropométriques individuels...
    • Notices individuelles de demande (classement alphabétique,...
    • I - L
  • 42

    Nomades, enregistrement des passages dans la commune : listes.

    Date

    1923 - 1939

    Cote

    EDEP020/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Nomades, enregistrement des passages dans la commune...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  • 43

    Titres pour l'étranger.- Délivrance de certificat d'identité aux Russes et aux Arméniens : liste nominative (1923-1924) ; visa de passeports : listes nominatives (1917-1939).

    Date

    1917-1939

    Cote

    4M1069 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Passeports
    • Titres pour l'étranger.- Délivrance de certificat d'identité...
  • 44

    Passeports pour l'intérieur, délivrance pour l'Indre-et-Loire : dossiers nominatifs, arrêté préfectoral, correspondance.

    Date

    an XIII-1892

    Cote

    4M1047 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Passeports
    • Passeports pour l'intérieur, délivrance pour l'Indre-et-Loire...
  • 45

    Août - Décembre

    Date

    août-décembre 1939

    Cote

    4M1064 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Passeports
    • Passeports pour l'étranger.
    • Délivrance et prorogation de passeports : dossiers...
    • 1939
    • Août - Décembre
  • 46

    Septembre - Décembre 1939

    Date

    septembre-décembre 1939

    Cote

    4M1067 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Passeports
    • Passeports pour l'étranger.
    • Autorisation de délivrance par les autorités militaires...
    • Septembre - Décembre 1939
  • 47

    Mai - Juillet

    Date

    mai-juillet 1939

    Cote

    4M1063 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Passeports
    • Passeports pour l'étranger.
    • Délivrance et prorogation de passeports : dossiers...
    • 1939
    • Mai - Juillet
  • 48

    Janvier - Avril

    Date

    janvier-avril 1939

    Cote

    4M1062 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Passeports
    • Passeports pour l'étranger.
    • Délivrance et prorogation de passeports : dossiers...
    • 1939
    • Janvier - Avril
  • 49

    Délivrance de la carte d'identité et de circulation aux travailleurs coloniaux et étrangers : instructions, états nominatifs et statistiques, spécimen de cartes, correspondance (1916-1924).

    Cote

    4M823 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Titres de séjour
    • Travailleurs étrangers.
    • Délivrance de la carte d'identité et de circulation...
  • 50

    1930 - 1938

    Date

    1930-1938

    Cote

    4M1061 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Passeports
    • Passeports pour l'étranger.
    • Délivrance et prorogation de passeports : dossiers...
    • 1930 - 1938
  • 51

    1936-1937, 1939

    Date

    1936-1937, 1939

    Cote

    4M514 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Nomades
    • Nomades
    • Délivrance de carnets anthropométriques individuels...
    • Carnets anthropométriques (classement alphabétique,...
    • 1936-1937, 1939
  • 52

    1934-1935

    Date

    1934-1935

    Cote

    4M513 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Nomades
    • Nomades
    • Délivrance de carnets anthropométriques individuels...
    • Carnets anthropométriques (classement alphabétique,...
    • 1934-1935
  • 53

    1933

    Date

    1933

    Cote

    4M512 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Nomades
    • Nomades
    • Délivrance de carnets anthropométriques individuels...
    • Carnets anthropométriques (classement alphabétique,...
    • 1933
  • 54

    1932

    Date

    1932

    Cote

    4M511 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Nomades
    • Nomades
    • Délivrance de carnets anthropométriques individuels...
    • Carnets anthropométriques (classement alphabétique,...
    • 1932
  • 55

    1931

    Date

    1931

    Cote

    4M510 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Nomades
    • Nomades
    • Délivrance de carnets anthropométriques individuels...
    • Carnets anthropométriques (classement alphabétique,...
    • 1931
  • 56

    1930

    Date

    1930

    Cote

    4M509 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Nomades
    • Nomades
    • Délivrance de carnets anthropométriques individuels...
    • Carnets anthropométriques (classement alphabétique,...
    • 1930
  • 57

    1929

    Date

    1929

    Cote

    4M508 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Nomades
    • Nomades
    • Délivrance de carnets anthropométriques individuels...
    • Carnets anthropométriques (classement alphabétique,...
    • 1929
  • 58

    1928

    Date

    1928

    Cote

    4M507 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Nomades
    • Nomades
    • Délivrance de carnets anthropométriques individuels...
    • Carnets anthropométriques (classement alphabétique,...
    • 1928
  • 59

    Réglementation administrative : arrêtés ministériels et préfectoraux.

    Date

    1908-1928

    Cote

    4M1125 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Réglementation administrative : arrêtés ministériels...
  • 60

    1919 - 1928

    Date

    1919-1928

    Cote

    4M1060 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Passeports
    • Passeports pour l'étranger.
    • Délivrance et prorogation de passeports : dossiers...
    • 1919 - 1928
  • 61

    1927

    Date

    1927

    Cote

    4M506 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Nomades
    • Nomades
    • Délivrance de carnets anthropométriques individuels...
    • Carnets anthropométriques (classement alphabétique,...
    • 1927
  • 62

    Expulsions : dossiers nominatifs.

    Date

    1921-1926

    Cote

    4M1174 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Expulsions : dossiers nominatifs.
  • 63

    1926 : K - Z

    Date

    1926

    Cote

    4M505 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Nomades
    • Nomades
    • Délivrance de carnets anthropométriques individuels...
    • Carnets anthropométriques (classement alphabétique,...
    • 1926 : K - Z
  • 64

    Correspondance, arrêtés ministériels et décret impérial de nomination de personnel, circulaires, inventaires d'archives (1858-1926) ; versement d'indemnités aux inspecteurs auxiliaires de police : correspondance, états nominatifs émargés (1918-1919).

    Date

    1858-1926

    Cote

    4M1124 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Organisation
    • Correspondance, arrêtés ministériels et décret impérial...
  • 65

    Instructions, notes de service, correspondance.

    Date

    1894-1926

    Cote

    4M1126 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Instructions, notes de service, correspondance.
  • 66

    1926 : A - H

    Date

    1926

    Cote

    4M504 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Nomades
    • Nomades
    • Délivrance de carnets anthropométriques individuels...
    • Carnets anthropométriques (classement alphabétique,...
    • 1926 : A - H
  • 67

    1925 : G - R

    Date

    1925

    Cote

    4M502 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Nomades
    • Nomades
    • Délivrance de carnets anthropométriques individuels...
    • Carnets anthropométriques (classement alphabétique,...
    • 1925 : G - R
  • 68

    1925 : S - Y

    Date

    1925

    Cote

    4M503 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Nomades
    • Nomades
    • Délivrance de carnets anthropométriques individuels...
    • Carnets anthropométriques (classement alphabétique,...
    • 1925 : S - Y
  • 69

    1925 : A - F

    Date

    1925

    Cote

    4M501 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Nomades
    • Nomades
    • Délivrance de carnets anthropométriques individuels...
    • Carnets anthropométriques (classement alphabétique,...
    • 1925 : A - F
  • 70

    Enregistrement des changements de résidence des étrangers exerçant une profession, un commerce ou une industrie, visa de leur extrait d'immatriculation : registre des visas.

    Date

    1918-1925

    Cote

    4M693 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Enregistrement des changements de résidence des étrangers...
  • 71

    1924 : H - V

    Date

    1924

    Cote

    4M500 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Nomades
    • Nomades
    • Délivrance de carnets anthropométriques individuels...
    • Carnets anthropométriques (classement alphabétique,...
    • 1924 : H - V
  • 72

    1924 : A - G

    Date

    1924

    Cote

    4M499 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Nomades
    • Nomades
    • Délivrance de carnets anthropométriques individuels...
    • Carnets anthropométriques (classement alphabétique,...
    • 1924 : A - G
  • 73

    Registre chronologique d'envoi des rapports (16 décembre 1918 - 31 octobre 1924).

    Cote

    4M1134 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Enquêtes et rapports.
    • Registre chronologique d'envoi des rapports (16 décembre...
  • 74

    Demande de rapatriement en France, instruction des demandes : dossiers nominatifs individuels.

    Date

    1901-1924

    Cote

    4M1070 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Passeports
    • Demande de rapatriement en France, instruction des...
  • 75

    Circulation et surveillance : notes de renseignements, liste nominative des étrangers titulaires d'un permis de séjour antérieurement au décret du 2 avril 1917, correspondance.

    Date

    1917-1924

    Cote

    4M800 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Titres de séjour
    • Circulation et surveillance : notes de renseignements,...
  • 76

    1923 (23 octobre, n° 491) - 1924 (25 septembre, n° 318).

    Date

    23 octobre 1923-25 septembre 1924

    Cote

    4M1133 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Enquêtes et rapports.
    • Minutes des rapports (1919-1923).
    • 1923 (23 octobre, n° 491) - 1924 (25 septembre, n°...
  • 77

    Dossier sur l'Union tourangelle de la libre pensée (1920-1923) et la Ligue des droits de l'homme (1919-1922).

    Cote

    4M1163 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Mouvements associatifs et syndicaux, surveillance :...
    • Dossier sur l'Union tourangelle de la libre pensée...
  • 78

    1923 : A - D

    Date

    1923

    Cote

    4M497 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Nomades
    • Nomades
    • Délivrance de carnets anthropométriques individuels...
    • Carnets anthropométriques (classement alphabétique,...
    • 1923 : A - D
  • 79

    1920-1923

    Date

    1920-1923

    Cote

    4M1136 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Affaires judiciaires.
    • Dossiers nominatifs (1909-1923).
    • 1920-1923
  • 80

    Rapports sur les réunions (1916-1922).

    Cote

    4M1164 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Mouvements associatifs et syndicaux, surveillance :...
    • Syndicats des employés des chemins de fer et CGT (1916-1922).
    • Rapports sur les réunions (1916-1922).