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191 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Contrôle : correspondance, arrêté préfectoral et arrêtés municipaux de stationnement (1920-1939). Application de l'arrêté du commandant de la 9ème région militaire en date du 22 octobre 1939 relatif à la circulation et au stationnement en temps de guerre : arrêté, procès-verbaux de gendarmerie, liste de forains, correspondance (1939-1940).
Cote
4M521 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
rapport de gendarmerie, liste nominative

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Nomades
  • Nomades
  • Circulation et stationnement des nomades (1920-1940).
  • Contrôle : correspondance, arrêté préfectoral et arrêtés...
Résultat n°2

1915-1918
Cote
4M489 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
carnet anthropométrique

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Nomades
  • Nomades
  • Délivrance de carnets anthropométriques individuels...
  • Carnets anthropométriques (classement alphabétique,...
  • 1915-1918
Résultat n°3

Personnes surveillées (assignation à résidence ou condamnation par contumace).
Cote
EDEP021/I6 (Cote)
 Date
1819-1958
 Lieu
Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiéne publique.
  • Personnes surveillées (assignation à résidence ou condamnation...
Résultat n°4

D - K
Cote
4M516 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
carnet anthropométrique

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Nomades
  • Nomades
  • Délivrance de carnets anthropométriques individuels...
  • Demandes sans suite (1922-1937).
  • D - K
Résultat n°5

Liste nominative des demandes et récépissés de perte (1930-1950).
Cote
4M518 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
liste nominative

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Nomades
  • Nomades
  • Délivrance de carnets anthropométriques individuels...
  • Liste nominative des demandes et récépissés de perte...
Résultat n°6

Registre des carnets anthropométriques individuels et collectifs et des plaques de contrôle délivrés par la préfecture (1928-1958).
Cote
4M520 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Nomades
  • Nomades
  • Délivrance de carnets anthropométriques individuels...
  • Registre des carnets anthropométriques individuels...
Résultat n°7

A - C
Cote
4M515 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
carnet anthropométrique

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Nomades
  • Nomades
  • Délivrance de carnets anthropométriques individuels...
  • Demandes sans suite (1922-1937).
  • A - C
Résultat n°8

L - V
Cote
4M517 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
carnet anthropométrique

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Nomades
  • Nomades
  • Délivrance de carnets anthropométriques individuels...
  • Demandes sans suite (1922-1937).
  • L - V
Résultat n°9

Listes nominatives des carnets anthropométriques délivrés aux étrangers (1921-1927), correspondance (1931).
Cote
4M519 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
liste nominative

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Nomades
  • Nomades
  • Délivrance de carnets anthropométriques individuels...
  • Listes nominatives des carnets anthropométriques délivrés...
Résultat n°10

Laissez-passer, demandes d'autorisation de circulation : avis, états nominatifs, attestations, registres, correspondance
Cote
EDEP132/5H14 (Cote)
 Date
1940-1946
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
laissez-passer, avis, liste nominative, registre, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires
  • 5 H - Mesures d'exception et faits de guerre
  • Laissez-passer, demandes d'autorisation de circulation...
Résultat n°11

D-F.
Cote
10ZA8 (Cote)
 Date
1940-1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : ZA - Archives des services allemands saisies ou abandonnées...

  • Section 10ZA - Conseil de guerre, police et divers
  • Septième fichier ou fichier des étrangers du département...
  • D-F.
Résultat n°12

N-Q.
Cote
10ZA12 (Cote)
 Date
1940-1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : ZA - Archives des services allemands saisies ou abandonnées...

  • Section 10ZA - Conseil de guerre, police et divers
  • Septième fichier ou fichier des étrangers du département...
  • N-Q.
Résultat n°13

I-L.
Cote
10ZA10 (Cote)
 Date
1940-1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : ZA - Archives des services allemands saisies ou abandonnées...

  • Section 10ZA - Conseil de guerre, police et divers
  • Septième fichier ou fichier des étrangers du département...
  • I-L.
Résultat n°14

M.
Cote
10ZA11 (Cote)
 Date
1940-1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : ZA - Archives des services allemands saisies ou abandonnées...

  • Section 10ZA - Conseil de guerre, police et divers
  • Septième fichier ou fichier des étrangers du département...
  • M.
Résultat n°15

G-H.
Cote
10ZA9 (Cote)
 Date
1940-1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : ZA - Archives des services allemands saisies ou abandonnées...

  • Section 10ZA - Conseil de guerre, police et divers
  • Septième fichier ou fichier des étrangers du département...
  • G-H.
Résultat n°16

C.
Cote
10ZA7 (Cote)
 Date
1940-1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : ZA - Archives des services allemands saisies ou abandonnées...

  • Section 10ZA - Conseil de guerre, police et divers
  • Septième fichier ou fichier des étrangers du département...
  • C.
Résultat n°17

R-S.
Cote
10ZA13 (Cote)
 Date
1940-1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : ZA - Archives des services allemands saisies ou abandonnées...

  • Section 10ZA - Conseil de guerre, police et divers
  • Septième fichier ou fichier des étrangers du département...
  • R-S.
Résultat n°18

T-Z.
Cote
10ZA14 (Cote)
 Date
1940-1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : ZA - Archives des services allemands saisies ou abandonnées...

  • Section 10ZA - Conseil de guerre, police et divers
  • Septième fichier ou fichier des étrangers du département...
  • T-Z.
Résultat n°19

A-B.
Cote
10ZA6 (Cote)
 Date
1940-1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : ZA - Archives des services allemands saisies ou abandonnées...

  • Section 10ZA - Conseil de guerre, police et divers
  • Septième fichier ou fichier des étrangers du département...
  • A-B.
Résultat n°20

Dénombrement et état du mouvement en application de la circulaire ministérielle du 24 septembre 1823 : états mensuels et récapitulatifs annuels du mouvement dans le département (Circulaire du 24 septembre 1823) (1823-1844), états mensuels de situation dans les arrondissements de Chinon, Loches et ville de Tours (1825-1846).
Cote
4M655 (Cote)
 Date
1888-1940
 Lieu - Type de document
statistique

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réglementation et statistiques
  • Dénombrement et état du mouvement en application de...
Résultat n°21

Prorogation de passeports.
Cote
4M1065 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Passeports
  • Passeports pour l'étranger.
  • Délivrance et prorogation de passeports : dossiers...
  • 1939
  • Prorogation de passeports.
Résultat n°22

G - H
Cote
4M476 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
notice individuelle

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Nomades
  • Nomades
  • Délivrance de carnets anthropométriques individuels...
  • Notices individuelles de demande (classement alphabétique,...
  • G - H
Résultat n°23

E - F
Cote
4M475 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
notice individuelle

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Nomades
  • Nomades
  • Délivrance de carnets anthropométriques individuels...
  • Notices individuelles de demande (classement alphabétique,...
  • E - F
Résultat n°24

Envoi au ministère de l'Intérieur de la statistique des passeports délivrés en Indre-et-Loire : correspondance, passeports (1842,1856), tableau du mouvement des passeports (1864), listes nominatives (1937-1940).
Cote
4M1049 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
liste nominative, passeport, liste nominative

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Passeports
  • Passeports pour l'étranger.
  • Envoi au ministère de l'Intérieur de la statistique...
Résultat n°25

T - Z
Cote
4M481 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
notice individuelle

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Nomades
  • Nomades
  • Délivrance de carnets anthropométriques individuels...
  • Notices individuelles de demande (classement alphabétique,...
  • T - Z
Résultat n°26

Circulation et mouvement : correspondance relative à la délivrance de passeports, état nominatif (1831-1832), dossiers nominatifs des transferts de résidence (1832, 1841-1843), états des mutations des réfugiés Espagnols, Carlistes et Christinos (1841-1848, 1855-1857).
Cote
4M898 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Réfugiés espagnols.
  • Circulation et mouvement : correspondance relative...
Résultat n°27

1940
Cote
4M1068 (Cote)
 Date
1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Passeports
  • Passeports pour l'étranger.
  • Autorisation de délivrance par les autorités militaires...
  • 1940
Résultat n°28

D
Cote
4M474 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
notice individuelle

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Nomades
  • Nomades
  • Délivrance de carnets anthropométriques individuels...
  • Notices individuelles de demande (classement alphabétique,...
  • D
Résultat n°29

Information du préfet d'Indre-et-Loire sur l'arrivée de réfugiés Carlistes et Christinos dans le département : correspondance (1840-1848).
Cote
4M900 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Réfugiés espagnols.
  • Information du préfet d'Indre-et-Loire sur l'arrivée...
Résultat n°30

Délivrance : instructions (1826, 1910-1935).
Cote
4M1048 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Passeports
  • Passeports pour l'étranger.
  • Délivrance : instructions (1826, 1910-1935).
Résultat n°31

Enregistrement des passeports délivrés en Indre-et-Loire : cahiers (1914-1938).
Cote
4M1050 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Passeports
  • Passeports pour l'étranger.
  • Enregistrement des passeports délivrés en Indre-et-Loire...
Résultat n°32

Visa de passeports : formalités, notes, listes des consulats (1938-1939).
Cote
4M1066 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Passeports
  • Passeports pour l'étranger.
  • Visa de passeports : formalités, notes, listes des...
Résultat n°33

A
Cote
4M471 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
notice individuelle

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Nomades
  • Nomades
  • Délivrance de carnets anthropométriques individuels...
  • Notices individuelles de demande (classement alphabétique,...
  • A
Résultat n°34

Information des préfets sur l'envoi de réfugiés Carlistes et Christinos vers d'autres départements : correspondance, notes (1841-1847).
Cote
4M899 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
note

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Réfugiés espagnols.
  • Information des préfets sur l'envoi de réfugiés Carlistes...
Résultat n°35

M - O
Cote
4M478 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
notice individuelle

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Nomades
  • Nomades
  • Délivrance de carnets anthropométriques individuels...
  • Notices individuelles de demande (classement alphabétique,...
  • M - O
Résultat n°36

B
Cote
4M472 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
notice individuelle

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Nomades
  • Nomades
  • Délivrance de carnets anthropométriques individuels...
  • Notices individuelles de demande (classement alphabétique,...
  • B
Résultat n°37

S
Cote
4M480 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
notice individuelle

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Nomades
  • Nomades
  • Délivrance de carnets anthropométriques individuels...
  • Notices individuelles de demande (classement alphabétique,...
  • S
Résultat n°38

C
Cote
4M473 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
notice individuelle

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Nomades
  • Nomades
  • Délivrance de carnets anthropométriques individuels...
  • Notices individuelles de demande (classement alphabétique,...
  • C
Résultat n°39

P - R
Cote
4M479 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
notice individuelle

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Nomades
  • Nomades
  • Délivrance de carnets anthropométriques individuels...
  • Notices individuelles de demande (classement alphabétique,...
  • P - R
Résultat n°40

1934 - 1940
Cote
4M1053 (Cote)
 Date
1934-1940
 Lieu - Type de document
passeport, note, titre de séjour, questionnaire

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Passeports
  • Passeports pour l'étranger.
  • Instruction des demandes : correspondance, passeports,...
  • 1934 - 1940