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191 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Contrôle : correspondance, arrêté préfectoral et arrêtés municipaux de stationnement (1920-1939). Application de l'arrêté du commandant de la 9ème région militaire en date du 22 octobre 1939 relatif à la circulation et au stationnement en temps de guerre : arrêté, procès-verbaux de gendarmerie, liste de forains, correspondance (1939-1940).

Date

-

Cote

4M521 (Cote)

Résultat n°2

1915-1918

Date

-

Cote

4M489 (Cote)

Résultat n°3

Personnes surveillées (assignation à résidence ou condamnation par contumace).

Date

1819-1958

Cote

EDEP021/I6 (Cote)

Résultat n°4

D - K

Date

-

Cote

4M516 (Cote)

Résultat n°5

Liste nominative des demandes et récépissés de perte (1930-1950).

Date

-

Cote

4M518 (Cote)

Résultat n°6

Registre des carnets anthropométriques individuels et collectifs et des plaques de contrôle délivrés par la préfecture (1928-1958).

Date

-

Cote

4M520 (Cote)

Résultat n°7

A - C

Date

-

Cote

4M515 (Cote)

Résultat n°8

L - V

Date

-

Cote

4M517 (Cote)

Résultat n°9

Listes nominatives des carnets anthropométriques délivrés aux étrangers (1921-1927), correspondance (1931).

Date

-

Cote

4M519 (Cote)

Résultat n°10

Laissez-passer, demandes d'autorisation de circulation : avis, états nominatifs, attestations, registres, correspondance

Date

1940-1946

Cote

EDEP132/5H14 (Cote)

Résultat n°11

D-F.

Date

1940-1941

Cote

10ZA8 (Cote)

Résultat n°12

N-Q.

Date

1940-1941

Cote

10ZA12 (Cote)

Résultat n°13

I-L.

Date

1940-1941

Cote

10ZA10 (Cote)

Résultat n°14

M.

Date

1940-1941

Cote

10ZA11 (Cote)

Résultat n°15

G-H.

Date

1940-1941

Cote

10ZA9 (Cote)

Résultat n°16

C.

Date

1940-1941

Cote

10ZA7 (Cote)

Résultat n°17

R-S.

Date

1940-1941

Cote

10ZA13 (Cote)

Résultat n°18

T-Z.

Date

1940-1941

Cote

10ZA14 (Cote)

Résultat n°19

A-B.

Date

1940-1941

Cote

10ZA6 (Cote)

Résultat n°20

Dénombrement et état du mouvement en application de la circulaire ministérielle du 24 septembre 1823 : états mensuels et récapitulatifs annuels du mouvement dans le département (Circulaire du 24 septembre 1823) (1823-1844), états mensuels de situation dans les arrondissements de Chinon, Loches et ville de Tours (1825-1846).

Date

1888-1940

Cote

4M655 (Cote)

Résultat n°21

Prorogation de passeports.

Date

-

Cote

4M1065 (Cote)

Résultat n°22

G - H

Date

-

Cote

4M476 (Cote)

Résultat n°23

E - F

Date

-

Cote

4M475 (Cote)

Résultat n°24

Envoi au ministère de l'Intérieur de la statistique des passeports délivrés en Indre-et-Loire : correspondance, passeports (1842,1856), tableau du mouvement des passeports (1864), listes nominatives (1937-1940).

Date

-

Cote

4M1049 (Cote)

Résultat n°25

T - Z

Date

-

Cote

4M481 (Cote)

Résultat n°26

Circulation et mouvement : correspondance relative à la délivrance de passeports, état nominatif (1831-1832), dossiers nominatifs des transferts de résidence (1832, 1841-1843), états des mutations des réfugiés Espagnols, Carlistes et Christinos (1841-1848, 1855-1857).

Date

-

Cote

4M898 (Cote)

Résultat n°27

1940

Date

1940

Cote

4M1068 (Cote)

Résultat n°28

D

Date

-

Cote

4M474 (Cote)

Résultat n°29

Information du préfet d'Indre-et-Loire sur l'arrivée de réfugiés Carlistes et Christinos dans le département : correspondance (1840-1848).

Date

-

Cote

4M900 (Cote)

Résultat n°30

Délivrance : instructions (1826, 1910-1935).

Date

-

Cote

4M1048 (Cote)

Résultat n°31

Enregistrement des passeports délivrés en Indre-et-Loire : cahiers (1914-1938).

Date

-

Cote

4M1050 (Cote)

Résultat n°32

Visa de passeports : formalités, notes, listes des consulats (1938-1939).

Date

-

Cote

4M1066 (Cote)

Résultat n°33

A

Date

-

Cote

4M471 (Cote)

Résultat n°34

Information des préfets sur l'envoi de réfugiés Carlistes et Christinos vers d'autres départements : correspondance, notes (1841-1847).

Date

-

Cote

4M899 (Cote)

Résultat n°35

M - O

Date

-

Cote

4M478 (Cote)

Résultat n°36

B

Date

-

Cote

4M472 (Cote)

Résultat n°37

S

Date

-

Cote

4M480 (Cote)

Résultat n°38

C

Date

-

Cote

4M473 (Cote)

Résultat n°39

P - R

Date

-

Cote

4M479 (Cote)

Résultat n°40

1934 - 1940

Date

1934-1940

Cote

4M1053 (Cote)

Résultat n°41

I - L

Date

-

Cote

4M477 (Cote)

Résultat n°42

Nomades, enregistrement des passages dans la commune : listes.

Date

1923 - 1939

Cote

EDEP020/I4 (Cote)

Résultat n°43

Titres pour l'étranger.- Délivrance de certificat d'identité aux Russes et aux Arméniens : liste nominative (1923-1924) ; visa de passeports : listes nominatives (1917-1939).

Date

1917-1939

Cote

4M1069 (Cote)

Résultat n°44

Passeports pour l'intérieur, délivrance pour l'Indre-et-Loire : dossiers nominatifs, arrêté préfectoral, correspondance.

Date

an XIII-1892

Cote

4M1047 (Cote)

Résultat n°45

Août - Décembre

Date

août-décembre 1939

Cote

4M1064 (Cote)

Résultat n°46

Septembre - Décembre 1939

Date

septembre-décembre 1939

Cote

4M1067 (Cote)

Résultat n°47

Mai - Juillet

Date

mai-juillet 1939

Cote

4M1063 (Cote)

Résultat n°48

Janvier - Avril

Date

janvier-avril 1939

Cote

4M1062 (Cote)

Résultat n°49

Délivrance de la carte d'identité et de circulation aux travailleurs coloniaux et étrangers : instructions, états nominatifs et statistiques, spécimen de cartes, correspondance (1916-1924).

Date

-

Cote

4M823 (Cote)

Résultat n°50

1930 - 1938

Date

1930-1938

Cote

4M1061 (Cote)

Résultat n°51

1936-1937, 1939

Date

1936-1937, 1939

Cote

4M514 (Cote)

Résultat n°52

1934-1935

Date

1934-1935

Cote

4M513 (Cote)

Résultat n°53

1933

Date

1933

Cote

4M512 (Cote)

Résultat n°54

1932

Date

1932

Cote

4M511 (Cote)

Résultat n°55

1931

Date

1931

Cote

4M510 (Cote)

Résultat n°56

1930

Date

1930

Cote

4M509 (Cote)

Résultat n°57

1929

Date

1929

Cote

4M508 (Cote)

Résultat n°58

1928

Date

1928

Cote

4M507 (Cote)

Résultat n°59

Réglementation administrative : arrêtés ministériels et préfectoraux.

Date

1908-1928

Cote

4M1125 (Cote)

Résultat n°60

1919 - 1928

Date

1919-1928

Cote

4M1060 (Cote)

Résultat n°61

1927

Date

1927

Cote

4M506 (Cote)

Résultat n°62

Expulsions : dossiers nominatifs.

Date

1921-1926

Cote

4M1174 (Cote)

Résultat n°63

1926 : K - Z

Date

1926

Cote

4M505 (Cote)

Résultat n°64

Correspondance, arrêtés ministériels et décret impérial de nomination de personnel, circulaires, inventaires d'archives (1858-1926) ; versement d'indemnités aux inspecteurs auxiliaires de police : correspondance, états nominatifs émargés (1918-1919).

Date

1858-1926

Cote

4M1124 (Cote)

Résultat n°65

Instructions, notes de service, correspondance.

Date

1894-1926

Cote

4M1126 (Cote)

Résultat n°66

1926 : A - H

Date

1926

Cote

4M504 (Cote)

Résultat n°67

1925 : G - R

Date

1925

Cote

4M502 (Cote)

Résultat n°68

1925 : S - Y

Date

1925

Cote

4M503 (Cote)

Résultat n°69

1925 : A - F

Date

1925

Cote

4M501 (Cote)

Résultat n°70

Enregistrement des changements de résidence des étrangers exerçant une profession, un commerce ou une industrie, visa de leur extrait d'immatriculation : registre des visas.

Date

1918-1925

Cote

4M693 (Cote)

Résultat n°71

1924 : H - V

Date

1924

Cote

4M500 (Cote)

Résultat n°72

1924 : A - G

Date

1924

Cote

4M499 (Cote)

Résultat n°73

Registre chronologique d'envoi des rapports (16 décembre 1918 - 31 octobre 1924).

Date

-

Cote

4M1134 (Cote)

Résultat n°74

Demande de rapatriement en France, instruction des demandes : dossiers nominatifs individuels.

Date

1901-1924

Cote

4M1070 (Cote)

Résultat n°75

Circulation et surveillance : notes de renseignements, liste nominative des étrangers titulaires d'un permis de séjour antérieurement au décret du 2 avril 1917, correspondance.

Date

1917-1924

Cote

4M800 (Cote)

Résultat n°76

1923 (23 octobre, n° 491) - 1924 (25 septembre, n° 318).

Date

23 octobre 1923-25 septembre 1924

Cote

4M1133 (Cote)

Résultat n°77

Dossier sur l'Union tourangelle de la libre pensée (1920-1923) et la Ligue des droits de l'homme (1919-1922).

Date

-

Cote

4M1163 (Cote)

Résultat n°78

1923 : A - D

Date

1923

Cote

4M497 (Cote)

Résultat n°79

1920-1923

Date

1920-1923

Cote

4M1136 (Cote)

Résultat n°80

Rapports sur les réunions (1916-1922).

Date

-

Cote

4M1164 (Cote)