circulation des personnes - Recherche

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1

1793 (8 avril-10 mai)

Date

1793

Cote

EDEP027/2I4 (Cote)

2

Passeports : instructions, correspondance, liste des individus auxquels ont été délivrés des passeports depuis le début de 1811.

Date

an II-1860

Cote

EDEP027/2I3 (Cote)

3

Police et sûreté générale. Délivrance de passeports, surveillance des chouans, des émigrés, des prêtres réfractaires, lutte contre le brigandage : correspondance (an VIII), liste des arrestations (an VIII, an IX). Troubles de la Vendée, ravitaillement et équipement de l'armée de l'Ouest : correspondance (an VIII-an IX). Affaire Clément de Ris : liste des suspects (28 frimaire an IX).

Date

an VIII-an IX

Cote

1M240 (Cote)

4

Passeports pour l'intérieur, délivrance pour l'Indre-et-Loire : dossiers nominatifs, arrêté préfectoral, correspondance.

Date

an XIII-1892

Cote

4M1047 (Cote)

5

Passeports et souches de registres de passeports.

Date

an X-1847

Cote

EDEP027/2I11 (Cote)

6

Français revenant de l'étranger ou des colonies : dossiers individuels (classement chronologique).

Date

an X-1814

Cote

4M922 (Cote)

7

an XII (20 ventôse) - 1808 [ juillet]

Date

an XII-1808

Cote

EDEP027/2I5 (Cote)

8

1808 (29 mai-20 juillet)

Date

1808

Cote

EDEP027/2I7 (Cote)

9

Passeports, enregistrement des délivrances par duplicata.

Date

1808-1809

Cote

EDEP027/2I6 (Cote)

10

1811 (1er janvier) - 1816 (17 novembre)

Date

1811-1816

Cote

EDEP027/2I8 (Cote)

11

Personnes surveillées (assignation à résidence ou condamnation par contumace).

Date

1819-1958

Cote

EDEP021/I6 (Cote)

12

Prorogation de passeports.

Date

-

Cote

4M1065 (Cote)

13

Envoi au ministère de l'Intérieur de la statistique des passeports délivrés en Indre-et-Loire : correspondance, passeports (1842,1856), tableau du mouvement des passeports (1864), listes nominatives (1937-1940).

Date

-

Cote

4M1049 (Cote)

14

Délivrance : instructions (1826, 1910-1935).

Date

-

Cote

4M1048 (Cote)

15

Enregistrement des passeports délivrés en Indre-et-Loire : cahiers (1914-1938).

Date

-

Cote

4M1050 (Cote)

16

Visa de passeports : formalités, notes, listes des consulats (1938-1939).

Date

-

Cote

4M1066 (Cote)

17

1830 - 1851

Date

1830-1851

Cote

4M886 (Cote)

18

Surveillance des personnes et des voyageurs : rapports de police, correspondance (1830-1844) ; réquisitions, perquisitions et visites domiciliaires : correspondance (1832-1833).

Date

1830-1844

Cote

1M269 (Cote)

19

Circulation et mouvement : correspondance relative à la délivrance de passeports, état nominatif (1831-1832), dossiers nominatifs des transferts de résidence (1832, 1841-1843), états des mutations des réfugiés Espagnols, Carlistes et Christinos (1841-1848, 1855-1857).

Date

-

Cote

4M898 (Cote)

20

Information du préfet d'Indre-et-Loire sur l'arrivée de réfugiés Carlistes et Christinos dans le département : correspondance (1840-1848).

Date

-

Cote

4M900 (Cote)

21

Information des préfets sur l'envoi de réfugiés Carlistes et Christinos vers d'autres départements : correspondance, notes (1841-1847).

Date

-

Cote

4M899 (Cote)

22

1832 (4 juin) - 1839 (27 décembre) [ 120]

Date

1832-1839

Cote

EDEP027/2I9 (Cote)

23

S - Z

Date

-

Cote

4M909 (Cote)

24

P - R

Date

-

Cote

4M908 (Cote)

25

K - M

Date

-

Cote

4M907 (Cote)

26

A - B

Date

-

Cote

4M904 (Cote)

27

E - J

Date

-

Cote

4M906 (Cote)

28

C - D

Date

-

Cote

4M905 (Cote)

29

Légalisation de signatures par le préfet, demande : correspondance.

Date

1844-1862

Cote

4M1071 (Cote)

30

Police du chemin de fer d'Orléans à Bordeaux, section de Tours, information du préfet : rapports du commissaire spécial.

Date

1845-1848

Cote

4M128 (Cote)

31

Mesures de répression : circulaires, correspondance, listes des condamnés (1851-1852) ; institution de commissions départementales statuant sur des affaires d'ordre public : état des affaires (février 1852), registre des délibérations (février 1852), résultat des opérations de la commission (février-juillet 1852), état nominatif des transportés en Algérie (avril 1852) ; autorisations de déplacement accordées à des surveillés et internés (mai-octobre 1852).

Date

-

Cote

1M279 (Cote)

32

1852 - 1877

Date

1852-1877

Cote

4M887 (Cote)

33

1853 (4 janvier-15 mars), 1856 (15 mars)

Date

1853-1856

Cote

EDEP027/2I10 (Cote)

34

Police des chemins de fer en gare de Tours, information du préfet : correspondance et rapports envoyés par les commissaires spéciaux.

Date

1856-1920

Cote

4M129 (Cote)

35

Correspondance, arrêtés ministériels et décret impérial de nomination de personnel, circulaires, inventaires d'archives (1858-1926) ; versement d'indemnités aux inspecteurs auxiliaires de police : correspondance, états nominatifs émargés (1918-1919).

Date

1858-1926

Cote

4M1124 (Cote)

36

Contrôle : correspondance, arrêté préfectoral et arrêtés municipaux de stationnement (1920-1939). Application de l'arrêté du commandant de la 9ème région militaire en date du 22 octobre 1939 relatif à la circulation et au stationnement en temps de guerre : arrêté, procès-verbaux de gendarmerie, liste de forains, correspondance (1939-1940).

Date

-

Cote

4M521 (Cote)

37

1915-1918

Date

-

Cote

4M489 (Cote)

38

D - K

Date

-

Cote

4M516 (Cote)

39

Liste nominative des demandes et récépissés de perte (1930-1950).

Date

-

Cote

4M518 (Cote)

40

Registre des carnets anthropométriques individuels et collectifs et des plaques de contrôle délivrés par la préfecture (1928-1958).

Date

-

Cote

4M520 (Cote)

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