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20F - Fonds René Caisso, recherches sur les biens nationaux (20e siècle)

20F (Cote)

01/01/1901-31/12/2000

Tours (Indre-et-Loire, France), Indre-et-Loire (France ; département)

Extrait du registre des arrêtés du Comité des finances de la Convention nationale concernant une demande d'enquête sur les causes du non-paiement du prix d'achat du domaine de La Foresterie dépendant de l'abbaye de Fontevraud (dép. Maine-et-Loire), le 20 thermidor an III

1J121 (Cote)

an III

Procès-verbaux des ventes des biens confisqués sur le prêtre déporté Marc Nabon.

1J222 (Cote)

an III

le Pré de la Fontaine (Charnizay, Indre-et-Loire, France), la Buttière (Bossay-sur-Claise, Indre-et-Loire, France), Charnizay (Indre-et-Loire, France), Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)

Autres propriétés : titres de propriétés, baux.

282J/10 (Cote)

1792-1868

Tours (Indre-et-Loire, France) -- rue Néricault Destouches, le Clos Rochelle (Azay-le-Rideau, Indre-et-Loire, France), la Cossonnière (Azay-le-Rideau, Indre-et-Loire, France)

titre de propriété

Correspondance (1791-an II). - Soumission d'Etienne Lorin pour la métairie des Fougerets à Limeray (1791). Registre des soumissions effectuées en vertu de la loi du 12 prairial an III (21 prairial an III). Tableau des forges et usines situées dans l'étendue du district (1793). Administration générale des biens : baux à ferme, ventes de récoltes (1792-an III). Domaines engagés : estimation et prise de possession de la terre de Chenonceaux et de moulins (an III).

1Q1 (Cote)

1791-an III

Chenonceaux (Indre-et-Loire, France), Limeray (Indre-et-Loire, France), Métairie des Fougerets (Limeray, Indre-et-Loire, France)

correspondance, soumission, statistique, bail

Inventaires des titres et actes de propriété des biens ecclésiastiques.- Ville d'Amboise : couvents des Cordeliers et des Minimes, communauté des Dames hospitalières, chapelle Saint-Mamert, chapelle Saint-Roch, fabrique de Saint-Florentin - autres établissements des cantons d'Amboise et de Bléré.

1Q2 (Cote)

1790-an II

Amboise (Indre-et-Loire, France) -- chapelle Saint-Mamert, Amboise (Indre-et-Loire, France)

inventaire

Inventaires et ventes des meubles et effets : - Jacques Chauvelin , émigré (meubles de la maison de la Vallière à Négron : réclamation des soeurs Bridieu, qui revendiquent des effets inventoriés dans cette maison qui leur appartiendraient) (an II-an III) - Pierre Daveau, ancien curé de Civray (an II) - Florentin Desmée, ancien curé de la Croix (an II) - Le Boucher de Martigny (maison du Plessis à Luzillé) (1793) - César Victor de Pierres de Fontenailles, ancien curé de Dierre (an II) - Varoc, émigré, ancien garde du corps du roi (maison de Poncher à Chisseaux) (1793).

1Q29 (Cote)

1793-an III

Chisseaux (Indre-et-Loire, France), Nazelles-Négron (Indre-et-Loire, France), Négron (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Nazelles-Négron (Indre-et-Loire, France)], Luzillé (Indre-et-Loire, France)

registre, inventaire

Biens de 1ère et 2e origines. - Administration générale des biens : baux à ferme de biens devenus nationaux (1782-1790), ventes de coupes de bois, vente d'un boeuf (an II). Domaines engagés : registre des déclarations souscrites par les détenteurs (30 pluviôse-4 germinal an II). Biens de 1ère origine : inventaire des baux et titres de propriété de l'abbaye de Gastines, remis aux acquéreurs des biens (1792-an IV), inventaire des meubles, effets et titres de l'abbaye de Fontaines-les-Blanches (1790), état de l'argenterie trouvée dans l'église Saint-André de Château-Renault (an II), 3 affiches de vente imprimées (1790-1791), minutes des affiches de vente des biens provenant des fabriques (an II), procès-verbaux d'estimation des biens des fabriques (an II), procès-verbaux d'estimation des biens appartenant à la commanderie d'Artins, commune du Boulay, et des biens dépendant du vicariat de Villebourg (an II).

1Q33 (Cote)

1782-an IV

Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Château-Renault (Indre-et-Loire, France) -- église Saint-André, Autrèche (Indre-et-Loire, France), Le Boulay (Indre-et-Loire, France), Villebourg (Indre-et-Loire, France), Villedômer (Indre-et-Loire, France)

bail, inventaire, procès-verbal d'estimation, affiche de vente

Inventaires et ventes des meubles et effets : - Charles Bidard, ancien vicaire de Chemillé-sur-Dême (an II) - Charles Bluche, ancien vicaire de Monnaie (an II) - de Bridieu et de Chauvelin (an II) - Chesneau, prêtre déporté (an II) - Claude Declédat, ancien doyen du chapitre de Bueil (an II) - Robert Louis Foucher, ancien curé d'Epeigné-sur-Dême (an II) - Charles Fouqueré, ancien curé de Chemillé-sur-Dême (an II) - Gauvry, ancien curé d'Auzouer (an II) - La Bonninière de Beaumont (an II) - Marc Antoine Le Pellerin de Gauville (château du Rouvre à Neuvy-le-Roi) (an II) - François Guillaume Maillard et Morand, anciens curé et vicaire de Neuvy-le-Roi (an II) - François Mesnard de Chouzy, condamné à mort (an II) - Pécard, ancien curé de Marray (an II) - Picheray, ancien curé de Saunay (an II) - Pierre Seguin, scieur de long, émigré (1793) - Jacques Sergent, prêtre déporté (an II) - Jean Tessier, ancien curé de Genillé (an II).

1Q54 (Cote)

1793-an II

Neuvy-le-Roi (Indre-et-Loire, France), Rouvre, château du (Neuvy-le-Roi, Indre-et-Loire, France)

inventaire

n° 3 à 160.

1Q68 (Cote)

août-décembre 1790

Chinon (Indre-et-Loire, France ; district)

soumission

Inventaires des titres et papiers et inventaires et ventes des meubles, effets et ornements : - couvents du Calvaire, des Capucins, de l'Union Chrétienne, des Ursulines de Chinon (1790-1792) - couvent des Cordeliers de l'Ile-Bouchard (1790) - abbaye de Turpenay (1790-1791) - prieuré Sainte-Croix d'Ussé (1792) - maison de la Moutonnerie à Saint-Germain, ancienne dépendance de Fontevrault (1791) - collège de Chinon (1791-1792) - hôpital de Chinon (an II) - chapelles Sainte-Radegonde à Chinon et Saint-Jérôme à Saint-Louand (1791) - fabrique de la Chapelle-aux-Naux (an II) - chapitre de Saint-Mexme de Chinon (1790) - psalette de Saint-Mexme (1791-1792) - églises Saint-Etienne, Saint-Mexme, Saint-Maurice et Saint-Jacques de Chinon (1791-an II) - ventes des meubles et ornements des églises des cantons de Chinon, l'Ile-Bouchard et Marigny-Marmande (an II) - vente de bois provenant de différentes églises du district (an II).

1Q110 (Cote)

1790-an II

Chinon (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Chinon (Indre-et-Loire, France), Chinon (Indre-et-Loire, France) -- chapelle Sainte-Radegonde, Chinon (Indre-et-Loire, France) -- chapelle Saint-Mexme, Chinon (Indre-et-Loire, France) -- église Saint-Étienne, Chinon (Indre-et-Loire, France) -- église Saint-Jacques, Chinon (Indre-et-Loire, France) -- église Saint-Maurice, Chinon (Indre-et-Loire, France) -- église Saint-Mexme, Chinon (Indre-et-Loire, France) -- psalette de Saint-Mexme, Saint-Germain-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Saint-Germain-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France) -- maison de la Moutonnerie, Saint-Louand (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chinon (Indre-et-Loire, France)], Chinon (Indre-et-Loire, France) -- chapelle Saint-Jérôme, Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Ussé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)], La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France), L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Benoît-la-Forêt (Indre-et-Loire, France)

inventaire

- Jean-Marie Le Bascle d'Argenteuil (1792-1793) - Lebret, suspecté d'émigration (1792) - Le Breton, émigré (1792-1793) - Léridon, prêtre déporté (an II) - Anne Leroyer de la Sauvagère, émigrée (an II) - Louis Henri François de Marcé, condamné à mort (an II) - Michau, ancien chanoine de Candes, émigré (an II) - Henri Mocet (1792) - Pichereau de Geffrut, condamné à mort (an II) - de Pierres de Fontenailles, émigré (1793-an II) - Pocquet de Livonnière (an II) - Poirier de Beauvais, émigré (1793-an III) - Poirier de Clisson (1792-1793) - Queneau, condamné à mort (an II) - Jean-Charles Ours de Quinemont (1793-an II) - Henri Quirit de Coulaine (an II) - Raguin, prêtre déporté (an II) - de Razilly (an II).

1Q134 (Cote)

1792-an III

Chinon (Indre-et-Loire, France ; district)

- Marie-Anne Remigioux, épouse Armand Ours de Sassay (la Rolandière à Trogues) (1792-an II) - famille Remigioux (la Fuye de Nancré à Marigny-Marmande) (1793-an II) - Richard, ancien curé de Jaulnay (an II) - Ruzé d'Effiat (1792) - de Saint-Hilaire (1792) - Salle, prêtre déporté (an II) - Etienne Seguin (an II) - de Signy (1793) - Thinault, ancien officier de la maîtrise des Eaux et Forêts (an II).

1Q135 (Cote)

1792-an II

Trogues (Indre-et-Loire, France), la Rollandière (Trogues, Indre-et-Loire, France), Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), la Fuye de Nancré (Marigny-Marmande, Indre-et-Loire, France)

- Amirault, prêtre déporté (an III) - Benoist, ancien curé de Bourgueil (an III) - François André Berthelot (an II) - Jean Brulon (an II) - veuve Cherbon (an II) - Bourgouin (Marie Louise Françoise), veuve de Charles Melchior Cherbon (an III) - Jean-Baptiste Norbert Chevalier, ancien curé de Cléré (1792-1793) - Angélique Clément, épouse Auvay (an II) - de Contades (1792-an II) - Louis Charles de Fesques (an II) - François Laurent Dehogues, prêtre reclus (an II) - Jacques Jean-Baptiste Douault, prêtre reclus (an II) - Jacques Douault (an III).

1Q166 (Cote)

1792-an III

Langeais (Indre-et-Loire, France ; district)

inventaire

Inventaires et ventes des meubles et effets : - chapitre de Loches (1790-1792) - Bénédictins de Beaulieu (1790) - Capucins de Loches (1790) - Chartreuse du Liget (1790-1791) - abbaye de Baugerais (1790) - Ursulines de Loches (1790) - Collège de Loches (1790) - Viantaises de Beaulieu (1790-1793) - abbaye de Villeloin (1790).

1Q215 (Cote)

1790-1793

Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France), Chemillé-sur-Indrois (Indre-et-Loire, France), Chemillé-sur-Indrois (Indre-et-Loire, France) -- chartreuse Notre-Dame et Saint-Jean-du-Liget, Loché-sur-Indrois (Indre-et-Loire, France), Loches (Indre-et-Loire, France), Loches (Indre-et-Loire, France) -- église Saint-Ours, Villeloin-Coulangé (Indre-et-Loire, France)

inventaire

Inventaires et ventes des meubles et effets : - couvent des Augustins de Paulmy (1790-1792) - Effets et ornements des églises du district (an II).

1Q254 (Cote)

1790-an II

Paulmy (Indre-et-Loire, France), Paulmy (Indre-et-Loire, France) -- couvent des Augustins

inventaire

- René Gosmer, ancien chanoine de Saint-Gatien (an II) - Guespin, ancien curé de Saint-Pierre-des-Corps (an II) - Jean Hardy, ancien vicaire de Saint-Avertin (an II) - Etienne Joubert, ancien curé de Chambray (an II) - Joyeux, ancien vicaire de Saint-Etienne de Tours (an II) - Kéransquer, ancien chanoine de Saint-Gatien (an II) - La Cretelle, ancien curé de Saint-Hilaire de Tours (an II) - Michel Lesourd (an II) - Joseph Letanneur (an II) - Jean-Baptiste Macé, ancien chanoine de Saint-Gatien (an II) - Jean-Claude Malvau, ancien chanoine de Saint-Venant de Tours (an II) - Joachim Meunier, ancien curé de Saint-Paterne (an II) - Miné, ancien chanoine de Saint-Gatien (an II) - Charles Oursel, ancien feuillant à Tours (an II).

1Q391 (Cote)

an II

Tours (Indre-et-Loire, France ; district)

inventaire

Lettres A à K.

1Q515 (Cote)

Saint-Avertin (Indre-et-Loire, France)

texte officiel

Lettres L à S

1Q516 (Cote)

Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France)

texte officiel

Lettres T à V

1Q517 (Cote)

Richelieu (Indre-et-Loire, France), Richelieu, château de (Indre-et-Loire, France)

texte officiel