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  1. Résultat n°1

    20F - Fonds René Caisso, recherches sur les biens nationaux (20e siècle)

    Date

    01/01/1901-31/12/2000

    Cote

    20F (Cote)

    • Contexte : 20F - Fonds René Caisso, recherches sur les biens nationaux...

    Producteur :

    Caisso, René (Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    Biens nationaux : état détaillé et estimatif des biens des bénéficiers (clergé régulier et séculier) ; remise des titres et revenus de la cure et de la fabrique aux officiers municipaux : pv de l'enquête.

    Cote

    EDEP020/P2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série P : Cultes.
    • Biens nationaux : état détaillé et estimatif des biens...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  3. Résultat n°3

    Cure de Sublaines : extraits de procès-verbal d'adjudication.

    Cote

    EDEP027/5N17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • 5 N - Biens nationaux
    • Titres
    • Cure de Sublaines : extraits de procès-verbal d'adjudication.
  4. Résultat n°4

    Registre journal de recette des revenus provenant des biens des ascendants d'émigrés : articles n° 383 à 386 (6 pluviôse-2 ventôse an II) [Les autres recettes antérieures à thermidor an II, qui ont été enregistrées sur le registre 1Q1138, ont été reportées pour mémoire sur celui-ci.], 387 à 443 (17 thermidor an II-19 brumaire an IV), 444 à 474 (18 germinal an VI-29 prairial an VII) .

    Date

    an II-an IV, an VI-an VII

    Cote

    1Q1140 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Tours
    • Comptabilité des revenus des biens nationaux
    • Registre journal de recette des revenus provenant des...
  5. Résultat n°5

    3e registre des rentes de 1ère et 2e origines dues à la Nation .

    Date

    s.d.

    Cote

    1Q560 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Rentes et créances de la nation
    • 3e registre des rentes de 1ère et 2e origines dues...
  6. Résultat n°6

    4e volume.

    Cote

    1Q1152 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Tours
    • Récapitulation générale de la comptabilité des ventes...
    • Registre des comptes ouverts avec les anciens possesseurs...
    • 4e volume.
  7. Résultat n°7

    Table alphabétique des acquéreurs renvoyant aux quatre registres précédents.

    Date

    s.d.

    Cote

    1Q817 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Langeais
    • Comptabilité des ventes de biens nationaux antérieures...
    • Table alphabétique des acquéreurs renvoyant aux quatre...
  8. Résultat n°8

    Notes prises en vue de la confection d'un sommier des rentes nationales de 1ère origine (un cahier s.d.). Etat des rentes et capitaux appartenant à la Nation découverts par le sieur Foucqué agissant pour le compte de la Caisse d'amortissement .

    Date

    s.d. et [1813]

    Cote

    1Q902 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Loches
    • Comptabilité des revenus des biens nationaux
    • Notes prises en vue de la confection d'un sommier des...
  9. Résultat n°9

    Sommier des rentes nationales de 1ère origine (y compris celles provenant de l'ancien domaine royal) découvertes par le préposé de la Caisse d'amortissement et qui n'ont pas été mises en recouvrement, faute des titres et des renseignements nécessaires.

    Date

    s.d.

    Cote

    1Q1128 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Tours
    • Comptabilité des revenus des biens nationaux
    • Sommier des rentes nationales de 1ère origine (y compris...
  10. Résultat n°10

    (1er volume)

    Cote

    1Q775 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Chinon
    • Comptabilité des revenus des biens nationaux
    • Sommier des rentes nationales de 1ère origine.
    • (1er volume)
  11. Résultat n°11

    Sommier des déchéances d'acquéreurs de biens vendus entre 1791 et l'an VII (classement par bureau et régime de vente).

    Date

    s.d.

    Cote

    1Q609 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Direction départementale
    • Ventes des biens nationaux
    • Sommier des déchéances d'acquéreurs de biens vendus...
  12. Résultat n°12

    3e volume.

    Cote

    1Q1151 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Tours
    • Récapitulation générale de la comptabilité des ventes...
    • Registre des comptes ouverts avec les anciens possesseurs...
    • 3e volume.
  13. Résultat n°13

    Transcription des affiches de vente.

    Date

    s.d.

    Cote

    1Q149 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Langeais
    • Biens de 1ère origine
    • Transcription des affiches de vente.
  14. Résultat n°14

    Liste alphabétique des individus domiciliés ou possessionnés dans le département d'Indre-et-Loire inscrits sur les listes générales ou supplétives des émigrés, avec indication du lieu de situation des biens et éventuellement de la date de radiation de la liste.

    Date

    s.d.

    Cote

    1Q597 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Direction départementale
    • Listes des émigrés et déportés
    • Liste alphabétique des individus domiciliés ou possessionnés...
  15. Résultat n°15

    Sommier des ventes de coupes de bois de mainmorte .

    Date

    exercices 1778 à 1790

    Cote

    1Q1153 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Tours
    • Comptabilité des ventes de coupes de bois
    • Sommier des ventes de coupes de bois de mainmorte .
  16. Résultat n°16

    Procès-verbaux d'adjudication : ventes n° 71 à 144 [lacunes n° 83, 94, 98, 101, 105, 125, 134, 138, 140-141, 143] (14 floréal-24 thermidor an VII), ventes n° 1 à 20 [lacunes : n° 9 et 19] (29 germinal an IX) .

    Date

    an VII, an IX

    Cote

    1Q472 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Ventes et administration générale des biens
    • Régime des lois des 26 vendémiaire et 27 brumaire an...
    • Procès-verbaux d'adjudication : ventes n° 71 à 144...
  17. Résultat n°17

    Sommier des ventes : n° 1 à 87 .

    Cote

    1Q159 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Langeais
    • Biens de 2e origine
    • Sommier des ventes : n° 1 à 87 .
  18. Résultat n°18

    Transcription des affiches de vente.

    Date

    s.d.

    Cote

    1Q192 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Loches
    • Biens de 1ère origine
    • Transcription des affiches de vente.
  19. Résultat n°19

    Etat des rentes et créances dues à la ci-devant communauté des Viantaises de Beaulieu (1792). Bail à ferme des maison, bâtiments, jardin et enclos de la ci-devant communauté des Viantaises de Beaulieu (an IV).

    Date

    1792, an IV

    Cote

    1Q922 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Loches
    • Pièces diverses
    • Etat des rentes et créances dues à la ci-devant communauté...
  20. Résultat n°20

    Sommier des comptes ouverts avec les acquéreurs d'immeubles de 1ère et 2e origines qui n'ont pas acquitté la totalité du prix de leur acquisition.

    Date

    s.d.

    Cote

    1Q953 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Preuilly-sur-Claise
    • Comptabilité des ventes de biens nationaux antérieures...
    • Sommier des comptes ouverts avec les acquéreurs d'immeubles...
  21. Résultat n°21

    Table alphabétique des lieux sur lesquels sont assises des rentes nationales (concerne uniquement le district de Tours).

    Date

    s.d.

    Cote

    1Q563 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Rentes et créances de la nation
    • Table alphabétique des lieux sur lesquels sont assises...
  22. Résultat n°22

    Relevé des rentes nationales de 1ère origine établi à partir du dépouillement des actes enregistrés au bureau de Tours de 1760 à 1788.

    Date

    s.d.

    Cote

    1Q1113 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Tours
    • Comptabilité des revenus des biens nationaux
    • Relevé des rentes nationales de 1ère origine établi...
  23. Résultat n°23

    Sommier des biens nationaux et des rentes nationales provenant de la commune de Tours, avec table alphabétique des fermiers et débiteurs de rentes.

    Date

    s.d.

    Cote

    1Q1114 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Tours
    • Comptabilité des revenus des biens nationaux
    • Sommier des biens nationaux et des rentes nationales...
  24. Résultat n°24

    Transcription des affiches de vente.

    Date

    s.d.

    Cote

    1Q81 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Chinon
    • Biens de 1ère origine
    • Transcription des affiches de vente.
  25. Résultat n°25

    1er volume .

    Cote

    1Q1149 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Tours
    • Récapitulation générale de la comptabilité des ventes...
    • Registre des comptes ouverts avec les anciens possesseurs...
    • 1er volume .
  26. Résultat n°26

    Table alphabétique des anciens possesseurs des biens de 1ère origine vendus sous les n° 1 à 1514 du 28 décembre 1790 au 2 janvier 1792.

    Date

    s.d.

    Cote

    1Q864 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Loches
    • Comptabilité des ventes de biens nationaux antérieures...
    • Table alphabétique des anciens possesseurs des biens...
  27. Résultat n°27

    Etats des domaines engagés du département d'Indre-et-Loire, établis à partir des recherches effectuées, tant aux Archives nationales que dans celles du bureau des finances de la généralité de Tours, copies de titres conservés aux Archives nationales, tableau des domaines engagés du département de Maine-et-Loire dont les titres originaux sont conservés dans les archives du bureau des finances de la généralité de Tours.

    Date

    s.d.

    Cote

    1Q675 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Direction départementale
    • Domaines engagés
    • Etats des domaines engagés du département d'Indre-et-Loire,...
  28. Résultat n°28

    2e volume.

    Cote

    1Q1150 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Tours
    • Récapitulation générale de la comptabilité des ventes...
    • Registre des comptes ouverts avec les anciens possesseurs...
    • 2e volume.
  29. Résultat n°29

    Sommier des rentes nationales et autres revenus de la ci-devant fabrique de Saint-Maurice de Chinon .

    Date

    s.d.

    Cote

    1Q779 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Chinon
    • Comptabilité des revenus des biens nationaux
    • Sommier des rentes nationales et autres revenus de...
  30. Résultat n°30

    (1 volume) an II-an III

    Cote

    1Q511 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Liste des émigrés, condamnés, déportés et étrangers,...
    • Liste générale des individus condamnés par jugement...
    • (1 volume) an II-an III
  31. Résultat n°31

    n° 1 à 45 (lacunes : 6, 20, 22-26, 31-33, 35-36).

    Cote

    1Q114 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Chinon
    • Biens de 2e origine
    • Affiches des ventes :
    • n° 1 à 45 (lacunes : 6, 20, 22-26, 31-33, 35-36).
  32. Résultat n°32

    Table alphabétique des fermiers des biens de 1ère origine (les folios 1 à 30 renvoient au 1er volume 1Q882 et les folios 32 à 61 au 2e volume 1Q883).

    Date

    s.d.

    Cote

    1Q884 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Loches
    • Comptabilité des revenus des biens nationaux
    • Table alphabétique des fermiers des biens de 1ère origine...
  33. Résultat n°33

    Inventaire des procès-verbaux d'adjudication des biens nationaux passés devant les districts de Chinon et de Langeais (1ère et 2e origines) et devant ceux de Loches et de Preuilly (2e origine) rédigé à la préfecture en 1824 ; états des biens adjugés devant le district de Chinon (janvier-26 septembre 1791).

    Date

    1791, 1824

    Cote

    1Q416 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Ventes et administration générale des biens
    • Régimes antérieurs à la loi du 28 ventôse an IV
    • Inventaire des procès-verbaux d'adjudication des biens...
  34. Résultat n°34

    Table alphabétique des établissements représentés par la Nation mentionnés dans les trois registres des rentes dues à la Nation.

    Date

    s.d.

    Cote

    1Q561 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Rentes et créances de la nation
    • Table alphabétique des établissements représentés par...
  35. Résultat n°35

    Enregistrement de la correspondance relative aux biens nationaux envoyée aux administrateurs du département.

    Date

    vendémiaire-frimaire an II

    Cote

    1Q397 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Lois, instructions, correspondance et délibérations
    • Enregistrement de la correspondance relative aux biens...
  36. Résultat n°36

    Liste supplétive des émigrés et déportés du district de Tours ; seconde liste supplétive des émigrés, reclus et déportés du département d'Indre-et-Loire.

    Date

    s.d.

    Cote

    1Q598 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Direction départementale
    • Listes des émigrés et déportés
    • Liste supplétive des émigrés et déportés du district...
  37. Résultat n°37

    (4e volume)

    Cote

    1Q778 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Chinon
    • Comptabilité des revenus des biens nationaux
    • Sommier des rentes nationales de 1ère origine.
    • (4e volume)
  38. Résultat n°38

    Sommier des domaines engagés dans l'étendue de la ci-devant généralité de Tours.

    Date

    s.d.

    Cote

    1Q673 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Direction départementale
    • Domaines engagés
    • Sommier des domaines engagés dans l'étendue de la ci-devant...
  39. Résultat n°39

    Sommier des biens et revenus des émigrés et ascendants d'émigrés .

    Date

    s.d.

    Cote

    1Q903 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Loches
    • Comptabilité des revenus des biens nationaux
    • Sommier des biens et revenus des émigrés et ascendants...
  40. Résultat n°40

    (2e volume).

    Cote

    1Q776 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Chinon
    • Comptabilité des revenus des biens nationaux
    • Sommier des rentes nationales de 1ère origine.
    • (2e volume).
  41. Résultat n°41

    Registre de transcription des affiches de vente : n° 1 à 31, avec mention des soumissionnaires.

    Date

    s.d.

    Cote

    1Q8 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District d'Amboise
    • Biens de 1ère origine
    • Registre de transcription des affiches de vente : n°...
  42. Résultat n°42

    Etat des domaines et rentes des monastères et églises supprimées (ville de Tours).

    Date

    s.d.

    Cote

    1Q275 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 1ère origine
    • Etat des domaines et rentes des monastères et églises...
  43. Résultat n°43

    n° 46 à 70 (lacunes : 60-62, 64-69).

    Cote

    1Q115 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Chinon
    • Biens de 2e origine
    • Affiches des ventes :
    • n° 46 à 70 (lacunes : 60-62, 64-69).
  44. Résultat n°44

    Relevé des biens nationaux vendus dans le ressort du bureau de Manthelan en application de la loi du 16 brumaire an V (s.d.). Etat des rentes nationales découvertes par le sieur Foucqué agissant pour le compte de la Caisse d'amortissement (1813).

    Date

    s.d., [1813]

    Cote

    1Q943 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Manthelan puis de Ligueil
    • Pièces diverses
    • Relevé des biens nationaux vendus dans le ressort du...
  45. Résultat n°45

    Registre journal de recette des revenus provenant des biens des ascendants d'émigrés.

    Date

    17 pluviôse an II-11 messidor an III

    Cote

    1Q907 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Loches
    • Comptabilité des revenus des biens nationaux
    • Registre journal de recette des revenus provenant des...
  46. Résultat n°46

    Registre de transcription des affiches de vente n° 1 à 25, avec mention des soumissionnaires.

    Date

    s.d.

    Cote

    1Q36 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Château-Renault
    • Biens de 1ère origine
    • Registre de transcription des affiches de vente n°...
  47. Résultat n°47

    Table alphabétique des débiteurs de rentes nationales de 1ère origine assignées sur des maisons situées à Tours.

    Date

    s.d.

    Cote

    1Q274 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 1ère origine
    • Table alphabétique des débiteurs de rentes nationales...
  48. Résultat n°48

    Sommier des biens nationaux de 1ère origine donnés à ferme ou à loyer (rédaction abandonnée au bout de quelques pages).

    Date

    s.d.

    Cote

    1Q1100 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Tours
    • Comptabilité des revenus des biens nationaux
    • Sommier des biens nationaux de 1ère origine donnés...
  49. Résultat n°49

    n° 71 à 89.

    Cote

    1Q116 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Chinon
    • Biens de 2e origine
    • Affiches des ventes :
    • n° 71 à 89.
  50. Résultat n°50

    (3e volume).

    Cote

    1Q777 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Chinon
    • Comptabilité des revenus des biens nationaux
    • Sommier des rentes nationales de 1ère origine.
    • (3e volume).
  51. Résultat n°51

    Registre des rentes de 1ère origine attribuées après le Concordat à des fabriques paroissiales de l'arrondissement de Loches.

    Date

    s.d.

    Cote

    1Q559 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Rentes et créances de la nation
    • Registre des rentes de 1ère origine attribuées après...
  52. Résultat n°52

    (2 volumes) an II-an III

    Cote

    1Q513 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Liste des émigrés, condamnés, déportés et étrangers,...
    • Liste générale des individus condamnés par jugement...
    • Liste des étrangers dont les pays sont en guerre avec...
    • (2 volumes) an II-an III
  53. Résultat n°53

    Table alphabétique des débiteurs de rentes nationales renvoyant : - sans indication de volume, au registre 1Q889 - avec indication 1er volume, au registre 1Q894 - avec indication 2e et 3e volumes, aux registres 1Q896 et 897 - avec indication 4e volume, au registre 1Q905.

    Date

    s.d.

    Cote

    1Q901 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Loches
    • Comptabilité des revenus des biens nationaux
    • Table alphabétique des débiteurs de rentes nationales...
  54. Résultat n°54

    Séparation de l'église et de l'Etat, cession des ornements de l'église à la commune : contrat, extrait de délibération du conseil municipal ; inventaire des biens de l'église, mesures de police : extrait de délibérations, arrêté du maire visant à interdire de sonner les cloches et d'organiser des processions pendant la durée des opérations.

    Date

    1905 - 1906

    Cote

    EDEP020/P3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série P : Cultes.
    • Séparation de l'église et de l'Etat, cession des ornements...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  55. Résultat n°55

    Sommier des revenus provenant des biens nationaux de 1ère et 2e origines.

    Date

    [1807-1877]

    Cote

    1Q954 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Preuilly-sur-Claise
    • Comptabilité des revenus des biens nationaux
    • Sommier des revenus provenant des biens nationaux de...
  56. Résultat n°56

    Registre journal de recette des revenus provenant des établissements publics supprimés ou dont les biens ont été saisis par les lois du 24 août 1793 et postérieures (fabriques, communes, hôpitaux et corporations d'arts et métiers), avec une table alphabétique des débiteurs (12 pluviôse an II-24 germinal an III) suivi de : état des amendes de police (1845-1871) et relevé des mentions de non-comparution en audience de conciliation devant les juges de paix (1870-1872).

    Date

    1845-1872

    Cote

    1Q1131 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Tours
    • Comptabilité des revenus des biens nationaux
    • Registre journal de recette des revenus provenant des...
  57. Résultat n°57

    Autres propriétés : titres de propriétés, baux.

    Date

    1792-1868

    Cote

    282J/10 (Cote)

    • Contexte : 282J - Fonds de la Clousière, à Azay-le-Rideau (1430-1920)

    • Autres propriétés : titres de propriétés, baux.

    Producteur :

    Picard-Luyten, familles (Indre-et-Loire)

  58. Résultat n°58

    - articles n° 2 à 20 : des droits domaniaux de toute nature (refonte du sommier précédent, 1807) - articles 21 et suivants : des aliénations et baux à ferme de domaines nationaux (1835-1862).

    Date

    1807-1862

    Cote

    1Q839 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Langeais
    • Comptabilité des revenus des biens nationaux
    • Sommier :
    • - articles n° 2 à 20 : des droits domaniaux de toute...
  59. Résultat n°59

    Biens nationaux, adjudications : registre, affiches

    Date

    an II-1860

    Cote

    EDEP132/5N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux
    • 5 N - Biens nationaux
    • Biens nationaux, adjudications : registre, affiches
  60. Résultat n°60

    Sommier des revenus des biens nationaux de toute origine suivi de (f° 3 verso à 72) : sommier des ventes d'objets mobiliers appartenant à la Nation (an VII-1853) puis de (f° 73 à 76) : relevé des saisies-arrêts ou oppositions et autres actes ayant pour effet d'arrêter le paiement des sommes dues par l'Etat (1854-1855).Tête-bêche : état des acquéreurs de biens nationaux vendus en application des lois des 16 brumaire an V et 9 vendémiaire an VI qui n'ont pas souscrit les obligations prescrites par la loi du 16 floréal an VII et ont ainsi encouru la déchéance (s.d.).

    Date

    [an VI]-1855

    Cote

    1Q1125 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Tours
    • Comptabilité des revenus des biens nationaux
    • Sommier des revenus des biens nationaux de toute origine...
  61. Résultat n°61

    Sommier des biens nationaux de toute origine restant à vendre au 1er thermidor an XII et des droits domaniaux affermés , avec tables alphabétiques des fermiers (refonte des sommiers 1Q1093 à 1098 et 1Q1115 à 1117).

    Date

    an XII-1852

    Cote

    1Q1124 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Tours
    • Comptabilité des revenus des biens nationaux
    • Sommier des biens nationaux de toute origine restant...
  62. Résultat n°62

    Sommier des créances dues à la Nation (non folioté) : - 1ère partie : articles 1 à 23bis, refonte du registre précédent ; articles 24 à 39, sommier des créances douteuses (refonte du registre 1Q908, f° 52 à 59) ; articles 40 à 62, autres créances. [an VII-1807] - 2e partie : article 1 à 3, refonte générale de la 1ère partie ; articles 4 à 28, sommier des baux à ferme des biens de 1ère origine (refonte du registre 1Q886), articles 29 à 43, autres créances [1807-1809] - 3e partie : articles 1 et 2, refonte générale de la 2e partie [1809-1811] ; articles 3 à 97, autres créances .

    Date

    [an VII-1849]

    Cote

    1Q888 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Loches
    • Comptabilité des revenus des biens nationaux
    • Sommier des créances dues à la Nation (non folioté)...
  63. Résultat n°63

    Tableaux annuels imprimés de l'indemnité accordée aux émigrés ou à leurs ayants droit (1826-1828). Relevés des mandats délivrés aux créanciers des émigrés, déportés et condamnés par l'administration du département d'Indre-et-Loire (1827). Demandes diverses d'indemnités ou de restitution de biens (1831-1842).

    Date

    1826-1842

    Cote

    1Q672 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Direction départementale
    • Indemnité accordée aux émigrés, déportés et condamnés
    • Tableaux annuels imprimés de l'indemnité accordée aux...
  64. Résultat n°64

    Instructions, correspondance échangée avec la direction générale des Domaines, les directions des départements voisins et les receveurs au sujet de la recherche des domaines engagés ; états de situation de l'exécution de la loi du 14 ventôse an VII (4 mars 1799) sur les domaines engagés.

    Date

    1792-1840

    Cote

    1Q674 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Direction départementale
    • Domaines engagés
    • Instructions, correspondance échangée avec la direction...
  65. Résultat n°65

    Cession définitive de la propriété des domaines engagés aux ci-devant propriétaires engagistes, par paiement d'une somme égale au quart de la valeur des biens, en application de la loi du 14 ventôse an VII.

    Date

    an II-1839

    Cote

    1Q676 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Direction départementale
    • Domaines engagés
    • Cession définitive de la propriété des domaines engagés...
  66. Résultat n°66

    Sommier des créances dues à la Nation.

    Date

    1806-1835

    Cote

    1Q654 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Direction départementale
    • Dettes et créances de l'Etat
    • Sommier des créances dues à la Nation.
  67. Résultat n°67

    Correspondance relative aux rentes dues à la Nation (1793-1825) et à la restitution de rentes aux fabriques paroissiales (1807-1834). Dossiers de contentieux relatifs aux rentes dues à la Nation (an VII-1834).

    Date

    1793-1834

    Cote

    1Q663 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Direction départementale
    • Dettes et créances de l'Etat
    • Correspondance relative aux rentes dues à la Nation...
  68. Résultat n°68

    II

    Cote

    1Q575 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Indemnité accordée aux émigrés, déportés, condamnés...
    • Instructions, correspondance, statistiques des dossiers...
    • II
  69. Résultat n°69

    I

    Cote

    1Q574 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Indemnité accordée aux émigrés, déportés, condamnés...
    • Instructions, correspondance, statistiques des dossiers...
    • I
  70. Résultat n°70

    - Charles Marie Jean-Baptiste d'Aubéry du Maurier (1826) - Jean Charles Marie d'Aviau de Piolans (1825-1826) - Philippe Baron de Channoir (1825-1826) - Nicolas Baumé de Baugrand (1825-1826) - Pierre Louis de Beaucorps (1824-1827) - Louis César Bégu (1825) - Louis Jacques Bérard de Montour et Marie Perrine Renée de Jousseaume, son épouse (1825-1827) - François André Berthelot de Villeneuve (1825-1826) - Pierre Billault (1826-1827) - Jacques Nicolas Bizot (1825) - Charles Bluche (1824-1825) - Bochard de Champigny (1828-1829) - François Fortuné Bouin de Noiré (1825) - Louis Paul de Brancas de Céreste et Marie Anne Renée de Grandhomme de Gizeux (1825-1833) - Pierre Gilles et Jacques Charles Brette (1825-1833).

    Date

    1824-1833

    Cote

    1Q581 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Indemnité accordée aux émigrés, déportés, condamnés...
    • Dossiers d'instruction des demandes d'indemnité faites...
    • - Charles Marie Jean-Baptiste d'Aubéry du Maurier (1826)...
  71. Résultat n°71

    - Etienne Coiffé (1826) - Louis Gabriel Marie de Contades-Gizeux (1824-1827) - Jean-Baptiste Cossard (1826-1833) - Antoine Cothereau de Grandchamp (1825) - Marc René Edouard de Couet de La Tourmelière (1825) - Etienne David de Saint-Hilaire (1825-1826) - Etienne Delachaise, ancien curé d'Ambillou (1825-1827) - Jacob Victor Delalande (1825) - Pierre Delaroche (1826) - Jean Lazare Dergouges, ancien curé de Cravant (1826-1828) - Jacques Louis Rolland des Escotais (1824-1825) - Jacques François Henri des Essards (1824-1825) - Florentin Desmée, ancien curé de Lacroix (1824-1825).

    Date

    1824-1833

    Cote

    1Q583 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Indemnité accordée aux émigrés, déportés, condamnés...
    • Dossiers d'instruction des demandes d'indemnité faites...
    • - Etienne Coiffé (1826) - Louis Gabriel Marie de Contades-Gizeux...
  72. Résultat n°72

    - François Alexandre Nigault de Vauvert (1825-1832) - Louise Marie Adélaïde de Bourbon-Penthièvre, veuve d'Orléans (1825-1827) - Claude Alexandre Ouvrard de Martigny (1825-1827) - Pierre Alexandre Adrien de Passac (1825-1826) - Marie Jacques Pays de Lathan (1825-1831) - Marie Françoise Pellegrain de l'Etang, veuve Sain Bois Le Comte (1825) - Jean Claude Pelletier (1825-1826) - Jacques Pelot (1828) - Jean François de Pérusse des Cars et Rosalie de Rancher, son épouse (1826) - Fortuné Picault (1825-1826) - Jean Roch Picheray, ancien curé de Saunay (1826) - François Augustin Henri Pierres de Fontenailles (1825-1827) - Daniel Abel Marie Pierres de Narsay (1825) - Gaspard Jean Joseph Pignol de Rocreuse (1826-1827) - Pocquet de Livonnière (1828-1829) - Bertrand Poirier de Beauvais (1826-1829) - Augustin Jérôme Antoine Poirier de Clisson (1826-1827) - Pierre Louis Pommier (Pomies) et Marie Anne Pommier, son épouse (1825-1826).

    Date

    1825-1832

    Cote

    1Q589 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Indemnité accordée aux émigrés, déportés, condamnés...
    • Dossiers d'instruction des demandes d'indemnité faites...
    • - François Alexandre Nigault de Vauvert (1825-1832)...
  73. Résultat n°73

    - Armand Désiré Vignerot, duc d'Aiguillon (1824-1826) - Armand Emmanuel Vignerot du Plessis-Richelieu (1824-1826) - Louis Augustin de Villeneuve (1826-1832) - Auguste Joseph Yzambert (1825-1826) - la Compagnie des Fermiers généraux (1826-1828).

    Date

    1824-1832

    Cote

    1Q592 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Indemnité accordée aux émigrés, déportés, condamnés...
    • Dossiers d'instruction des demandes d'indemnité faites...
    • - Armand Désiré Vignerot, duc d'Aiguillon (1824-1826)...
  74. Résultat n°74

    - Christophe Gabriel de Grasleuil et Charlotte de Quinemont son épouse (1826) - Jacques Marie de Grasleuil de Plaisance (1826) - Pierre Louis Grimault de Noyon (1825-1827) - Michel Guérin (1826) - Henri René d'Héliand (1825-1826) - René Heurtault de Saint-Christophe et Marie Anne Hubert de L'Auberdière (1825-1827) - Jacques d'Hilaire de Jovyac (1825) - Armand Louis François Isoré d'Hervault (1826) - Jean-Baptiste Jahan (1826) - Charles Jeuffrain (1825) - Aimé Mathieu de Jousseaume (1826) - Louis Auguste de Jousseaume (1824-1825) - Jean-Baptiste Jouzeau (1826) - Anne Claude La Bonninière de Beaumont (1825-1826) - Honoré Julien Labussière (1826-1832) - Pierre Louis François de La Chesnaye (1825-1826) - François Josué de La Corne (1825-1826) - Auguste de La Motte Baracé (1825-1826) - François Gilbert de La Motte d'Aloigny (1826) - Michel Langlois (1825-1826) - Armand de La Roche Vernay (1827-1829) - Alexandre Michel de La Rue du Can de Champchevrier (1825).

    Date

    1824-1832

    Cote

    1Q586 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Indemnité accordée aux émigrés, déportés, condamnés...
    • Dossiers d'instruction des demandes d'indemnité faites...
    • - Christophe Gabriel de Grasleuil et Charlotte de Quinemont...
  75. Résultat n°75

    Etats des biens nationaux vendus ou restant à vendre (1793-an IV). Administration des biens : comptes rendus à la Nation de leur gestion par les receveurs des fabriques de Neuillé-Pont-Pierre pour 1787-1788 et 1791-1792, Saint-Christophe pour 1788 et 1791, Saint-Paterne pour 1792-1793 et Sonzay pour 1793 (1791-an III) ; états des domaines, fonds et revenus de la cure de Sonzay grevés de fondations (1792, s.d.) ; états des rentes dues à la fabrique de Sonzay (an II) ; mise sous séquestre, administration et mainlevée de séquestre du domaine engagé de Saint-Aubin (an II, an VI) et des biens des émigrés et ascendants d'émigrés La Bonninière de Beaumont (an VI), Le Breton Duplessis (an III, an VII), Le Pellerin de Gauville (an II-an XIII), Rolland des Escotais (1790-an III), Roulleau (an XII) ; état des recettes et dépenses faites sur les biens de 2e origine (s.d.). Correspondance et pièces diverses (1785-1832).

    Date

    1785-1832

    Cote

    1Q985 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Saint-Christophe puis de Neuillé-Pont-Pierre
    • Pièces diverses
    • Etats des biens nationaux vendus ou restant à vendre...
  76. Résultat n°76

    14 août 1816-21 mai 1832

    Date

    14 août 1816-21 mai 1832

    Cote

    1Q984 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Saint-Christophe puis de Neuillé-Pont-Pierre
    • Comptabilité des revenus des biens nationaux
    • Registre journal de recette des revenus provenant des...
    • 14 août 1816-21 mai 1832
  77. Résultat n°77

    Mainlevées de séquestre et nouveaux séquestres : restitution de biens immeubles non vendus (1814-1824) ; séquestre pendant les Cent Jours et indemnisation (1815-1817) ; confiscation des biens de la famille Bonaparte et des régicides (1816). Correspondance et réclamations diverses (1745-1831) .

    Date

    1745-1831

    Cote

    1Q682 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Direction départementale
    • Affaires diverses
    • Mainlevées de séquestre et nouveaux séquestres : restitution...
  78. Résultat n°78

    Sommier des comptes ouverts avec les acquéreurs de fonds ruraux vendus sous le régime des lois des 16 floréal an X et 5 ventôse an XII, avec une table alphabétique des acquéreurs .

    Date

    an X-1831

    Cote

    1Q1084 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Tours
    • Comptabilité des ventes de biens nationaux effectuées...
    • Sommier des comptes ouverts avec les acquéreurs de...
  79. Résultat n°79

    25 juin 1819-31 décembre 1831

    Date

    25 juin 1819-31 décembre 1831

    Cote

    1Q1088 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Tours
    • Comptabilité des ventes de biens nationaux effectuées...
    • Registre journal de recette du prix de vente des fonds...
    • 25 juin 1819-31 décembre 1831
  80. Résultat n°80

    Sommier des revenus des biens nationaux de toute origine restant dus à la Nation.

    Date

    an XIV-1831

    Cote

    1Q1126 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Tours
    • Comptabilité des revenus des biens nationaux
    • Sommier des revenus des biens nationaux de toute origine...