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Résultats de la recherche

Résultat n°1

20F - Fonds René Caisso, recherches sur les biens nationaux (20e siècle)

Date

01/01/1901-31/12/2000

Cote

20F (Cote)

Résultat n°2

Biens nationaux : état détaillé et estimatif des biens des bénéficiers (clergé régulier et séculier) ; remise des titres et revenus de la cure et de la fabrique aux officiers municipaux : pv de l'enquête.

Date

-

Cote

EDEP020/P2 (Cote)

Résultat n°3

Cure de Sublaines : extraits de procès-verbal d'adjudication.

Date

-

Cote

EDEP027/5N17 (Cote)

Résultat n°4

Registre journal de recette des revenus provenant des biens des ascendants d'émigrés : articles n° 383 à 386 (6 pluviôse-2 ventôse an II) [Les autres recettes antérieures à thermidor an II, qui ont été enregistrées sur le registre 1Q1138, ont été reportées pour mémoire sur celui-ci.], 387 à 443 (17 thermidor an II-19 brumaire an IV), 444 à 474 (18 germinal an VI-29 prairial an VII) .

Date

an II-an IV, an VI-an VII

Cote

1Q1140 (Cote)

Résultat n°5

3e registre des rentes de 1ère et 2e origines dues à la Nation .

Date

s.d.

Cote

1Q560 (Cote)

Résultat n°6

4e volume.

Date

-

Cote

1Q1152 (Cote)

Résultat n°7

Table alphabétique des acquéreurs renvoyant aux quatre registres précédents.

Date

s.d.

Cote

1Q817 (Cote)

Résultat n°8

Notes prises en vue de la confection d'un sommier des rentes nationales de 1ère origine (un cahier s.d.). Etat des rentes et capitaux appartenant à la Nation découverts par le sieur Foucqué agissant pour le compte de la Caisse d'amortissement .

Date

s.d. et [1813]

Cote

1Q902 (Cote)

Résultat n°9

Sommier des rentes nationales de 1ère origine (y compris celles provenant de l'ancien domaine royal) découvertes par le préposé de la Caisse d'amortissement et qui n'ont pas été mises en recouvrement, faute des titres et des renseignements nécessaires.

Date

s.d.

Cote

1Q1128 (Cote)

Résultat n°10

(1er volume)

Date

-

Cote

1Q775 (Cote)

Résultat n°11

Sommier des déchéances d'acquéreurs de biens vendus entre 1791 et l'an VII (classement par bureau et régime de vente).

Date

s.d.

Cote

1Q609 (Cote)

Résultat n°12

3e volume.

Date

-

Cote

1Q1151 (Cote)

Résultat n°13

Transcription des affiches de vente.

Date

s.d.

Cote

1Q149 (Cote)

Résultat n°14

Liste alphabétique des individus domiciliés ou possessionnés dans le département d'Indre-et-Loire inscrits sur les listes générales ou supplétives des émigrés, avec indication du lieu de situation des biens et éventuellement de la date de radiation de la liste.

Date

s.d.

Cote

1Q597 (Cote)

Résultat n°15

Sommier des ventes de coupes de bois de mainmorte .

Date

exercices 1778 à 1790

Cote

1Q1153 (Cote)

Résultat n°16

Procès-verbaux d'adjudication : ventes n° 71 à 144 [lacunes n° 83, 94, 98, 101, 105, 125, 134, 138, 140-141, 143] (14 floréal-24 thermidor an VII), ventes n° 1 à 20 [lacunes : n° 9 et 19] (29 germinal an IX) .

Date

an VII, an IX

Cote

1Q472 (Cote)

Résultat n°17

Sommier des ventes : n° 1 à 87 .

Date

-

Cote

1Q159 (Cote)

Résultat n°18

Transcription des affiches de vente.

Date

s.d.

Cote

1Q192 (Cote)

Résultat n°19

Etat des rentes et créances dues à la ci-devant communauté des Viantaises de Beaulieu (1792). Bail à ferme des maison, bâtiments, jardin et enclos de la ci-devant communauté des Viantaises de Beaulieu (an IV).

Date

1792, an IV

Cote

1Q922 (Cote)

Résultat n°20

Sommier des comptes ouverts avec les acquéreurs d'immeubles de 1ère et 2e origines qui n'ont pas acquitté la totalité du prix de leur acquisition.

Date

s.d.

Cote

1Q953 (Cote)

Résultat n°21

Table alphabétique des lieux sur lesquels sont assises des rentes nationales (concerne uniquement le district de Tours).

Date

s.d.

Cote

1Q563 (Cote)

Résultat n°22

Relevé des rentes nationales de 1ère origine établi à partir du dépouillement des actes enregistrés au bureau de Tours de 1760 à 1788.

Date

s.d.

Cote

1Q1113 (Cote)

Résultat n°23

Sommier des biens nationaux et des rentes nationales provenant de la commune de Tours, avec table alphabétique des fermiers et débiteurs de rentes.

Date

s.d.

Cote

1Q1114 (Cote)

Résultat n°24

Transcription des affiches de vente.

Date

s.d.

Cote

1Q81 (Cote)

Résultat n°25

1er volume .

Date

-

Cote

1Q1149 (Cote)

Résultat n°26

Table alphabétique des anciens possesseurs des biens de 1ère origine vendus sous les n° 1 à 1514 du 28 décembre 1790 au 2 janvier 1792.

Date

s.d.

Cote

1Q864 (Cote)

Résultat n°27

Etats des domaines engagés du département d'Indre-et-Loire, établis à partir des recherches effectuées, tant aux Archives nationales que dans celles du bureau des finances de la généralité de Tours, copies de titres conservés aux Archives nationales, tableau des domaines engagés du département de Maine-et-Loire dont les titres originaux sont conservés dans les archives du bureau des finances de la généralité de Tours.

Date

s.d.

Cote

1Q675 (Cote)

Résultat n°28

2e volume.

Date

-

Cote

1Q1150 (Cote)

Résultat n°29

Sommier des rentes nationales et autres revenus de la ci-devant fabrique de Saint-Maurice de Chinon .

Date

s.d.

Cote

1Q779 (Cote)

Résultat n°30

(1 volume) an II-an III

Date

-

Cote

1Q511 (Cote)

Résultat n°31

n° 1 à 45 (lacunes : 6, 20, 22-26, 31-33, 35-36).

Date

-

Cote

1Q114 (Cote)

Résultat n°32

Table alphabétique des fermiers des biens de 1ère origine (les folios 1 à 30 renvoient au 1er volume 1Q882 et les folios 32 à 61 au 2e volume 1Q883).

Date

s.d.

Cote

1Q884 (Cote)

Résultat n°33

Inventaire des procès-verbaux d'adjudication des biens nationaux passés devant les districts de Chinon et de Langeais (1ère et 2e origines) et devant ceux de Loches et de Preuilly (2e origine) rédigé à la préfecture en 1824 ; états des biens adjugés devant le district de Chinon (janvier-26 septembre 1791).

Date

1791, 1824

Cote

1Q416 (Cote)

Résultat n°34

Table alphabétique des établissements représentés par la Nation mentionnés dans les trois registres des rentes dues à la Nation.

Date

s.d.

Cote

1Q561 (Cote)

Résultat n°35

Enregistrement de la correspondance relative aux biens nationaux envoyée aux administrateurs du département.

Date

vendémiaire-frimaire an II

Cote

1Q397 (Cote)

Résultat n°36

Liste supplétive des émigrés et déportés du district de Tours ; seconde liste supplétive des émigrés, reclus et déportés du département d'Indre-et-Loire.

Date

s.d.

Cote

1Q598 (Cote)

Résultat n°37

(4e volume)

Date

-

Cote

1Q778 (Cote)

Résultat n°38

Sommier des domaines engagés dans l'étendue de la ci-devant généralité de Tours.

Date

s.d.

Cote

1Q673 (Cote)

Résultat n°39

Sommier des biens et revenus des émigrés et ascendants d'émigrés .

Date

s.d.

Cote

1Q903 (Cote)

Résultat n°40

(2e volume).

Date

-

Cote

1Q776 (Cote)