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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

20F - Fonds René Caisso, recherches sur les biens nationaux (20e siècle)
Cote
20F (Cote)
 Date
01/01/1901-31/12/2000
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Indre-et-Loire (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : 20F - Fonds René Caisso, recherches sur les biens nationaux...
Résultat n°2

Biens nationaux : état détaillé et estimatif des biens des bénéficiers (clergé régulier et séculier) ; remise des titres et revenus de la cure et de la fabrique aux officiers municipaux : pv de l'enquête.
Cote
EDEP020/P2 (Cote)
 Date- Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'enquête

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série P : Cultes.
  • Biens nationaux : état détaillé et estimatif des biens...
Résultat n°3

Cure de Sublaines : extraits de procès-verbal d'adjudication.
Cote
EDEP027/5N17 (Cote)
 Date- Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • 5 N - Biens nationaux
  • Titres
  • Cure de Sublaines : extraits de procès-verbal d'adjudication.
Résultat n°4

Registre journal de recette des revenus provenant des biens des ascendants d'émigrés : articles n° 383 à 386 (6 pluviôse-2 ventôse an II) [Les autres recettes antérieures à thermidor an II, qui ont été enregistrées sur le registre 1Q1138, ont été reportées pour mémoire sur celui-ci.], 387 à 443 (17 thermidor an II-19 brumaire an IV), 444 à 474 (18 germinal an VI-29 prairial an VII) .
Cote
1Q1140 (Cote)
 Date
an II-an IV, an VI-an VII
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Tours
  • Comptabilité des revenus des biens nationaux
  • Registre journal de recette des revenus provenant des...
Résultat n°5

3e registre des rentes de 1ère et 2e origines dues à la Nation .
Cote
1Q560 (Cote)
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Rentes et créances de la nation
  • 3e registre des rentes de 1ère et 2e origines dues...
Résultat n°6

4e volume.
Cote
1Q1152 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Tours
  • Récapitulation générale de la comptabilité des ventes...
  • Registre des comptes ouverts avec les anciens possesseurs...
  • 4e volume.
Résultat n°7

Table alphabétique des acquéreurs renvoyant aux quatre registres précédents.
Cote
1Q817 (Cote)
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Langeais
  • Comptabilité des ventes de biens nationaux antérieures...
  • Table alphabétique des acquéreurs renvoyant aux quatre...
Résultat n°8

Notes prises en vue de la confection d'un sommier des rentes nationales de 1ère origine (un cahier s.d.). Etat des rentes et capitaux appartenant à la Nation découverts par le sieur Foucqué agissant pour le compte de la Caisse d'amortissement .
Cote
1Q902 (Cote)
 Date
s.d. et [1813]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Loches
  • Comptabilité des revenus des biens nationaux
  • Notes prises en vue de la confection d'un sommier des...
Résultat n°9

Sommier des rentes nationales de 1ère origine (y compris celles provenant de l'ancien domaine royal) découvertes par le préposé de la Caisse d'amortissement et qui n'ont pas été mises en recouvrement, faute des titres et des renseignements nécessaires.
Cote
1Q1128 (Cote)
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Tours
  • Comptabilité des revenus des biens nationaux
  • Sommier des rentes nationales de 1ère origine (y compris...
Résultat n°10

(1er volume)
Cote
1Q775 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Chinon
  • Comptabilité des revenus des biens nationaux
  • Sommier des rentes nationales de 1ère origine.
  • (1er volume)
Résultat n°11

Sommier des déchéances d'acquéreurs de biens vendus entre 1791 et l'an VII (classement par bureau et régime de vente).
Cote
1Q609 (Cote)
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Direction départementale
  • Ventes des biens nationaux
  • Sommier des déchéances d'acquéreurs de biens vendus...
Résultat n°12

3e volume.
Cote
1Q1151 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Tours
  • Récapitulation générale de la comptabilité des ventes...
  • Registre des comptes ouverts avec les anciens possesseurs...
  • 3e volume.
Résultat n°13

Transcription des affiches de vente.
Cote
1Q149 (Cote)
 Date
s.d.
 Lieu
Langeais (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
registre de transcription des affiches de vente

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Langeais
  • Biens de 1ère origine
  • Transcription des affiches de vente.
Résultat n°14

Liste alphabétique des individus domiciliés ou possessionnés dans le département d'Indre-et-Loire inscrits sur les listes générales ou supplétives des émigrés, avec indication du lieu de situation des biens et éventuellement de la date de radiation de la liste.
Cote
1Q597 (Cote)
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document
liste nominative, registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Direction départementale
  • Listes des émigrés et déportés
  • Liste alphabétique des individus domiciliés ou possessionnés...
Résultat n°15

Sommier des ventes de coupes de bois de mainmorte .
Cote
1Q1153 (Cote)
 Date
exercices 1778 à 1790
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Tours
  • Comptabilité des ventes de coupes de bois
  • Sommier des ventes de coupes de bois de mainmorte .
Résultat n°16

Procès-verbaux d'adjudication : ventes n° 71 à 144 [lacunes n° 83, 94, 98, 101, 105, 125, 134, 138, 140-141, 143] (14 floréal-24 thermidor an VII), ventes n° 1 à 20 [lacunes : n° 9 et 19] (29 germinal an IX) .
Cote
1Q472 (Cote)
 Date
an VII, an IX
 Lieu
Saint-Denis-Hors (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Amboise (Indre-et-Loire, France)], Amboise (Indre-et-Loire, France), Chanteloup, château de (Amboise, Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'ajudication

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Ventes et administration générale des biens
  • Régime des lois des 26 vendémiaire et 27 brumaire an...
  • Procès-verbaux d'adjudication : ventes n° 71 à 144...
Résultat n°17

Sommier des ventes : n° 1 à 87 .
Cote
1Q159 (Cote)
 Date- Lieu
Langeais (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Langeais
  • Biens de 2e origine
  • Sommier des ventes : n° 1 à 87 .
Résultat n°18

Transcription des affiches de vente.
Cote
1Q192 (Cote)
 Date
s.d.
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
registre de transcription des affiches de vente

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Biens de 1ère origine
  • Transcription des affiches de vente.
Résultat n°19

Etat des rentes et créances dues à la ci-devant communauté des Viantaises de Beaulieu (1792). Bail à ferme des maison, bâtiments, jardin et enclos de la ci-devant communauté des Viantaises de Beaulieu (an IV).
Cote
1Q922 (Cote)
 Date
1792, an IV
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Loches
  • Pièces diverses
  • Etat des rentes et créances dues à la ci-devant communauté...
Résultat n°20

Sommier des comptes ouverts avec les acquéreurs d'immeubles de 1ère et 2e origines qui n'ont pas acquitté la totalité du prix de leur acquisition.
Cote
1Q953 (Cote)
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Preuilly-sur-Claise
  • Comptabilité des ventes de biens nationaux antérieures...
  • Sommier des comptes ouverts avec les acquéreurs d'immeubles...