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Résultat n°1

20F - Fonds René Caisso, recherches sur les biens nationaux (20e siècle)

Date

01/01/1901-31/12/2000

Cote

20F (Cote)

Résultat n°2

Biens nationaux : état détaillé et estimatif des biens des bénéficiers (clergé régulier et séculier) ; remise des titres et revenus de la cure et de la fabrique aux officiers municipaux : pv de l'enquête.

Date

-

Cote

EDEP020/P2 (Cote)

Résultat n°3

Cure de Sublaines : extraits de procès-verbal d'adjudication.

Date

-

Cote

EDEP027/5N17 (Cote)

Résultat n°4

Registre journal de recette des revenus provenant des biens des ascendants d'émigrés : articles n° 383 à 386 (6 pluviôse-2 ventôse an II) [Les autres recettes antérieures à thermidor an II, qui ont été enregistrées sur le registre 1Q1138, ont été reportées pour mémoire sur celui-ci.], 387 à 443 (17 thermidor an II-19 brumaire an IV), 444 à 474 (18 germinal an VI-29 prairial an VII) .

Date

an II-an IV, an VI-an VII

Cote

1Q1140 (Cote)

Résultat n°5

3e registre des rentes de 1ère et 2e origines dues à la Nation .

Date

s.d.

Cote

1Q560 (Cote)

Résultat n°6

4e volume.

Date

-

Cote

1Q1152 (Cote)

Résultat n°7

Table alphabétique des acquéreurs renvoyant aux quatre registres précédents.

Date

s.d.

Cote

1Q817 (Cote)

Résultat n°8

Notes prises en vue de la confection d'un sommier des rentes nationales de 1ère origine (un cahier s.d.). Etat des rentes et capitaux appartenant à la Nation découverts par le sieur Foucqué agissant pour le compte de la Caisse d'amortissement .

Date

s.d. et [1813]

Cote

1Q902 (Cote)

Résultat n°9

Sommier des rentes nationales de 1ère origine (y compris celles provenant de l'ancien domaine royal) découvertes par le préposé de la Caisse d'amortissement et qui n'ont pas été mises en recouvrement, faute des titres et des renseignements nécessaires.

Date

s.d.

Cote

1Q1128 (Cote)

Résultat n°10

(1er volume)

Date

-

Cote

1Q775 (Cote)

Résultat n°11

Sommier des déchéances d'acquéreurs de biens vendus entre 1791 et l'an VII (classement par bureau et régime de vente).

Date

s.d.

Cote

1Q609 (Cote)

Résultat n°12

3e volume.

Date

-

Cote

1Q1151 (Cote)

Résultat n°13

Transcription des affiches de vente.

Date

s.d.

Cote

1Q149 (Cote)

Résultat n°14

Liste alphabétique des individus domiciliés ou possessionnés dans le département d'Indre-et-Loire inscrits sur les listes générales ou supplétives des émigrés, avec indication du lieu de situation des biens et éventuellement de la date de radiation de la liste.

Date

s.d.

Cote

1Q597 (Cote)

Résultat n°15

Sommier des ventes de coupes de bois de mainmorte .

Date

exercices 1778 à 1790

Cote

1Q1153 (Cote)

Résultat n°16

Procès-verbaux d'adjudication : ventes n° 71 à 144 [lacunes n° 83, 94, 98, 101, 105, 125, 134, 138, 140-141, 143] (14 floréal-24 thermidor an VII), ventes n° 1 à 20 [lacunes : n° 9 et 19] (29 germinal an IX) .

Date

an VII, an IX

Cote

1Q472 (Cote)

Résultat n°17

Sommier des ventes : n° 1 à 87 .

Date

-

Cote

1Q159 (Cote)

Résultat n°18

Transcription des affiches de vente.

Date

s.d.

Cote

1Q192 (Cote)

Résultat n°19

Etat des rentes et créances dues à la ci-devant communauté des Viantaises de Beaulieu (1792). Bail à ferme des maison, bâtiments, jardin et enclos de la ci-devant communauté des Viantaises de Beaulieu (an IV).

Date

1792, an IV

Cote

1Q922 (Cote)

Résultat n°20

Sommier des comptes ouverts avec les acquéreurs d'immeubles de 1ère et 2e origines qui n'ont pas acquitté la totalité du prix de leur acquisition.

Date

s.d.

Cote

1Q953 (Cote)