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2 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Biens et revenus de la cure : contrats de vente.
Cote
EDEP146/P3 (Cote)
 Date
1618-1673
 Lieu
Marcilly-sur-Maulne (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

  • Série P : Cultes.
  • Biens et revenus de la cure : contrats de vente.
Résultat n°2

Attribution des biens de la fabrique à la commune : arrêté du préfet, décret.
Cote
EDEP049/P7 (Cote)
 Date
1909
 Lieu
Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté préfectoral, texte officiel

  • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série P : Cultes.
  • Attribution des biens de la fabrique à la commune :...